l'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Lors de la première lecture du projet de loi de finances pour 2025, l'Assemblée nationale a rejeté l'amendement n° 2514 déposé par Mme Feld après l'article 2. Cet amendement visait à modifier les dispositions relatives aux recettes de l'État dans le cadre de la préparation du budget annuel. Le rejet de cette proposition reflète la position du gouvernement et de la majorité parlementaire sur la structure des finances publiques. Ce scrutin s'inscrit dans le processus législatif annuel qui définit les ressources et les dépenses de l'État pour l'année suivante.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement signifie que les mesures fiscales ou budgétaires proposées par l'auteure ne seront pas intégrées dans le budget 2026 tel qu'adopté par l'Assemblée. Par conséquent, les citoyens ne bénéficieront pas des changements de recettes ou de dépenses spécifiques qu'il prévoyait. Cela maintient le cadre financier actuel tel que proposé par le gouvernement, influençant directement la fiscalité et les services publics futurs.
80
Pour
224
Contre
4
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
73% des votes exprimés
99%
308 présents sur 310 élus listés
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
51 votes pour
Rassemblement National
81 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour81Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (81)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Guillaume Bigot
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Bruno Clavet
- Caroline Colombier
- Marc de Fleurian
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Aurélien Dutremble
- Auguste Evrard
- Emmanuel Fouquart
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Béatrice Roullaud
- Michaël Taverne
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
0Pour54Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
Contre (54)
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Belkhir Belhaddad
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Alain David
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sandrine Runel
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Inaki Echaniz
- Marie Récalde
- Céline Thiébault-Martinez
Abstention (2)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
51Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (51)
- Nadège Abomangoli
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Louis Boyard
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Aly Diouara
- Alma Dufour
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour34Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (34)
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Françoise Buffet
- Lionel Causse
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- Benjamin Dirx
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Charles Sitzenstuhl
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Jean-Michel Jacques
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Natalia Pouzyreff
- Nathalie Coggia
- Éric Bothorel
- Olivia Grégoire
- Denis Masséglia
Absent·e (1)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 88% des présents alignés sur la position principale
23Pour1Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 88% des présents alignés sur la position principale
Pour (23)
- Pouria Amirshahi
- Clémentine Autain
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Arnaud Bonnet
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Karim Ben Cheikh
- Emmanuel Duplessy
- Marie-Charlotte Garin
- Steevy Gustave
- Catherine Hervieu
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sébastien Peytavie
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- François Ruffin
- Danielle Simonnet
- Boris Tavernier
- Nicolas Thierry
- Jean-Louis Roumégas
Contre (1)
Abstention (2)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour16Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour14Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour12Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Non inscritGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Votes individuels
Pour(80)
- Nadège Abomangoli
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Louis Boyard
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Aly Diouara
- Alma Dufour
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
- Pouria Amirshahi
- Clémentine Autain
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Arnaud Bonnet
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Karim Ben Cheikh
- Emmanuel Duplessy
- Marie-Charlotte Garin
- Steevy Gustave
- Catherine Hervieu
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sébastien Peytavie
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- François Ruffin
- Danielle Simonnet
- Boris Tavernier
- Nicolas Thierry
- Soumya Bourouaha
- Karine Lebon
- Emmanuel Maurel
- Stéphane Peu
- Nicolas Sansu
- Jean-Louis Roumégas
- Édouard Bénard
Contre(224)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Guillaume Bigot
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Bruno Clavet
- Caroline Colombier
- Marc de Fleurian
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Aurélien Dutremble
- Auguste Evrard
- Emmanuel Fouquart
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Béatrice Roullaud
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Françoise Buffet
- Lionel Causse
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- Benjamin Dirx
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Charles Sitzenstuhl
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Jean-Michel Jacques
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Natalia Pouzyreff
- Nathalie Coggia
- Éric Bothorel
- Olivia Grégoire
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Belkhir Belhaddad
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Alain David
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sandrine Runel
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Anne-Laure Blin
- Xavier Breton
- Vincent Descoeur
- Justine Gruet
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Nicolas Ray
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Thierry Liger
- Eric Liégeon
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Inaki Echaniz
- Jean-Louis Thiériot
- Jean-Yves Bony
- Marie Récalde
- Dominique Voynet
- Mickaël Cosson
- Marc Fesneau
- Bruno Fuchs
- Sandrine Josso
- Pascal Lecamp
- Delphine Lingemann
- Sophie Mette
- Louise Morel
- Jimmy Pahun
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Anne Bergantz
- Béatrice Bellamy
- Thierry Benoit
- Sylvain Berrios
- Jean-Michel Brard
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Thomas Lam
- Didier Lemaire
- Jérémie Patrier-Leitus
- Béatrice Piron
- Christophe Plassard
- Isabelle Rauch
- Joël Bruneau
- Charles de Courson
- Yannick Favennec-Bécot
- Harold Huwart
- Laurent Mazaury
- Jean-Luc Warsmann
- Olivier Fayssat
- Maxime Michelet
- Stella Dupont
- Raphaël Schellenberger
- Éric Martineau
- Jean-Paul Mattei
- Philippe Bonnecarrère
- Vincent Trébuchet
- Céline Thiébault-Martinez
- Denis Masséglia
- Michaël Taverne