l'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Analyse IA
Explication
Le scrutin public de l'Assemblée nationale du 30 octobre 2024 a porté sur l'amendement de suppression n°249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025. Cet amendement visait à supprimer une disposition relative aux dispositifs médicaux implantables actifs. Le débat a porté sur l'opportunité de maintenir ou non cette disposition dans le projet de loi.
150
Pour
155
Contre
1
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Contre
51% des votes exprimés
Participation
99%
306 présents sur 308 élus listés
Bloc le plus favorable
Rassemblement National
73 votes pour
Bloc le plus opposé
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
50 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
73Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Rassemblement National
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
73Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (73)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Bruno Bilde
- Sophie Blanc
- Anthony Boulogne
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Sébastien Chenu
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Gaëtan Dussausaye
- Auguste Evrard
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Jean-Philippe Tanguy
- Lionel Tivoli
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Florence Joubert
- Laure Lavalette
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Katiana Levavasseur
- René Lioret
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Julien Odoul
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Joëlle Mélin
- Emmanuel Taché
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour50Contre0Abstention0Absent·e
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
50Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (50)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Gabrielle Cathala
- Sophia Chikirou
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Alma Dufour
- Karen Erodi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Aurélie Trouvé
- Paul Vannier
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Jean-Philippe Nilor
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Nathalie Oziol
- René Pilato
- François Piquemal
- Sylvain Carrière
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour46Contre0Abstention0Absent·e
Socialistes et apparentés
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
46Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (46)
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Elie Califer
- Pierrick Courbon
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sébastien Saint-Pasteur
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jiovanny William
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Christine Pirès Beaune
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Florence Herouin-Léautey
- Inaki Echaniz
- Marie Récalde
- Martine Froger
- Sacha Houlié
- Béatrice Bellay
- Céline Thiébault-Martinez
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 98% des présents alignés sur la position principale
39Pour1Contre0Abstention1Absent·e
Ensemble pour la République
Groupe · Très majoritairement pour · 98% des présents alignés sur la position principale
39Pour
1Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (39)
- Gabriel Attal
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Éric Bothorel
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Benjamin Dirx
- Jean-Luc Fugit
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Prisca Thevenot
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Danièle Carteron
- Christophe Mongardien
- Joséphine Missoffe
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Karl Olive
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Charles Rodwell
- Denis Masséglia
- Moerani Frébault
Contre (1)
Absent·e (1)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour25Contre0Abstention0Absent·e
Écologiste et Social
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
25Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (25)
- Pouria Amirshahi
- Clémentine Autain
- Lisa Belluco
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Hendrik Davi
- Marie-Charlotte Garin
- Damien Girard
- Sabrina Sebaihi
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Boris Tavernier
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Steevy Gustave
- Jérémie Iordanoff
- Julie Laernoes
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 90% des présents alignés sur la position principale
2Pour19Contre0Abstention0Absent·e
Les Démocrates
Groupe · Très majoritairement contre · 90% des présents alignés sur la position principale
2Pour
19Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (2)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Droite Républicaine
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour
0Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (18)
- Thibault Bazin
- Jean-Luc Bourgeaux
- Pierre Cordier
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Philippe Gosselin
- Jean-Pierre Taite
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Justine Gruet
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Frédérique Meunier
- Yannick Neuder
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Éric Pauget
- Jean-Yves Bony
Absent·e (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
8Pour3Contre1Abstention0Absent·e
Horizons & Indépendants
Groupe · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
8Pour
3Contre
1Abstention
0Absent·e
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Gauche Démocrate et Républicaine
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
7Contre
0Abstention
0Absent·e
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
7Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Union des droites pour la République
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
7Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
2Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Groupe · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
2Pour
3Contre
0Abstention
0Absent·e
Non inscritGroupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Non inscrit
Groupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Contre (1)
Votes individuels
Pour(150)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Bruno Bilde
- Sophie Blanc
- Anthony Boulogne
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Sébastien Chenu
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Sandra Delannoy
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Gaëtan Dussausaye
- Auguste Evrard
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Jean-Philippe Tanguy
- Lionel Tivoli
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Florence Joubert
- Laure Lavalette
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Katiana Levavasseur
- René Lioret
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Julien Odoul
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Gabriel Attal
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Éric Bothorel
- Joëlle Mélin
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Benjamin Dirx
- Jean-Luc Fugit
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Prisca Thevenot
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Danièle Carteron
- Christophe Mongardien
- Joséphine Missoffe
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Karl Olive
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Charles Rodwell
- Denis Masséglia
- Moerani Frébault
- Thibault Bazin
- Jean-Luc Bourgeaux
- Pierre Cordier
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Philippe Gosselin
- Jean-Pierre Taite
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Justine Gruet
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Frédérique Meunier
- Yannick Neuder
- Delphine Lingemann
- Romain Daubié
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Éric Pauget
- Jean-Yves Bony
- Bertrand Bouyx
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Frédéric Valletoux
- Laurent Marcangeli
- Laurent Mazaury
- Constance de Pélichy
- Alexandre Allegret-Pilot
- Charles Alloncle
- Bernard Chaix
- Olivier Fayssat
- Gérault Verny
- Hanane Mansouri
- Maxime Michelet
- Laetitia Saint-Paul
- Vincent Thiébaut
- Emmanuel Taché
Contre(155)
- Amélia Lakrafi
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Gabrielle Cathala
- Sophia Chikirou
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Alma Dufour
- Karen Erodi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Aurélie Trouvé
- Paul Vannier
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Jean-Philippe Nilor
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Nathalie Oziol
- René Pilato
- François Piquemal
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Sylvain Carrière
- Elie Califer
- Pierrick Courbon
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sébastien Saint-Pasteur
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jiovanny William
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Christine Pirès Beaune
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Pouria Amirshahi
- Clémentine Autain
- Lisa Belluco
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Hendrik Davi
- Marie-Charlotte Garin
- Damien Girard
- Sabrina Sebaihi
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Boris Tavernier
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Steevy Gustave
- Jérémie Iordanoff
- Julie Laernoes
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- Géraldine Bannier
- Blandine Brocard
- Florence Herouin-Léautey
- Inaki Echaniz
- Marie Récalde
- Mickaël Cosson
- Marc Fesneau
- Perrine Goulet
- Jean-Carles Grelier
- Nicolas Turquois
- Philippe Vigier
- Didier Padey
- Cyrille Isaac-Sibille
- Emmanuel Mandon
- Sophie Mette
- Louise Morel
- Jimmy Pahun
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Josy Poueyto
- François Jolivet
- Pierre Henriet
- Pierre Marle
- Paul-André Colombani
- Martine Froger
- David Taupiac
- Paul Molac
- Soumya Bourouaha
- Nicolas Sansu
- Karine Lebon
- Emmanuel Maurel
- Yannick Monnet
- Stéphane Peu
- Mereana Reid Arbelot
- Stella Dupont
- Sacha Houlié
- Jean-Paul Mattei
- Béatrice Bellay
- Céline Thiébault-Martinez
- Éric Martineau