Ces textes montrent les sujets soulevés par la personne. Les constats qu’elle y présente restent ses affirmations. Une question ne constitue ni une promesse, ni une réponse du Gouvernement.
Publiée le 15 juillet 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-07-15, Mme Pauline Levasseur interroge la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les enfants de moins de 14 ans. Elle souligne que ce dispositif permettait aux familles modestes d’accéder à des activités sportives et associatives, favorisant la sociabilisation et la santé des jeunes. Selon elle, sa suppression aggraverait la sédentarité, l’isolement et les risques liés aux écrans, tout en creusant les inégalités d’accès au sport. Elle demande si le Gouvernement envisage de revenir sur cette décision ou de proposer des mesures alternatives pour maintenir un égal accès à la pratique sportive pour tous les enfants, en particulier les plus vulnérables.
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Mme Pauline Levasseur alerte Mme la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les enfants de moins de 14 ans. Jusqu'à présent, ce dispositif permettait à de nombreuses familles, en particulier les plus modestes, d'inscrire leurs enfants à des activités sportives. Dans un contexte marqué par l'inflation et les difficultés économiques croissantes des ménages, sa suppression constitue un véritable recul social. Pour des milliers d'enfants, notamment issus des quartiers populaires ou des zones rurales, cela signifie la fin de l'accès au sport encadré, à la vie associative, à la sociabilisation par le collectif. Cette décision risque d'entraîner des effets préoccupants sur la santé physique, mentale et sociale de ces jeunes. Faute de pouvoir pratiquer un sport, nombre d'entre eux passeront davantage de temps livrés à eux-mêmes, à traîner dans la rue, à s'ennuyer ou à rester enfermés devant les écrans et les réseaux sociaux, exposés à des contenus parfois nocifs et à l'isolement. Alors que l'on déplore déjà une sédentarité croissante chez les jeunes et une explosion des troubles de santé mentale, cette mesure va à l'encontre de tous les objectifs de prévention, d'inclusion et d'émancipation de la jeunesse. Aussi, elle lui demande si elle entend revenir sur cette décision et quelles mesures alternatives il envisage pour garantir à tous les enfants, en particulier les plus vulnérables, un égal accès à la pratique sportive.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 15 juillet 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-07-15, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur l'opportunité d'ajouter, dans les directives anticipées, une mention explicite concernant le consentement ou le refus au don d'organes. Elle souligne que ces directives, qui permettent d'exprimer ses volontés en fin de vie, ne prévoient actuellement aucun espace dédié à cette question, alors que celle-ci peut se poser dans ce contexte. L'auteure relève que, malgré le principe de consentement présumé, les refus tardifs restent fréquents en raison de l'ignorance des proches sur la volonté du défunt. Elle demande si le Gouvernement envisage de modifier le modèle des directives anticipées pour y intégrer cette mention.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur l'opportunité d'intégrer, dans les directives anticipées, la mention explicite du consentement ou du refus au don d'organes. Les directives anticipées permettent à toute personne majeure d'exprimer à l'avance ses souhaits concernant sa fin de vie, en cas d'incapacité à communiquer. Cet outil est reconnu pour renforcer l'autonomie des patients et faciliter la prise de décision pour les équipes médicales et les proches. Or il apparaît que ces directives ne prévoient actuellement aucun espace dédié à la volonté de la personne en matière de don d'organes, alors même que cette question peut se poser en situation de fin de vie. Si le consentement présumé au don d'organes reste le principe en droit français, il n'en demeure pas moins que les équipes soignantes consultent systématiquement les proches et que les situations de refus déclarés tardivement restent nombreuses, par méconnaissance de la volonté du défunt. Aussi, elle lui demande si elle envisage de faire évoluer le modèle des directives anticipées afin d'y intégrer une mention explicite permettant à chacun de déclarer, en toute clarté, son choix quant au don d'organes.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 8 juillet 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-07-08, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur l'absence de lien formel entre les signalements de violences déclarés à l'Observatoire national des violences en santé (ONVS) et les démarches judiciaires initiées par les établissements de santé. Elle souligne que des hôpitaux, comme celui d'Arras, déplorent l'absence de mécanisme facilitant la transmission de ces signalements aux autorités judiciaires ou aux forces de l'ordre, ce qui limite la réponse protectrice pour les victimes et les institutions. Elle demande quelles mesures seront prises pour créer un canal de transmission sécurisé, automatique ou facilité, entre l'ONVS et les autorités compétentes, tout en respectant le secret médical et les droits des victimes.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur la nécessité d'un lien formel et effectif entre les signalements de violences faits à l'Observatoire national des violences en santé (ONVS) et les démarches judiciaires engagées par les établissements de santé. De nombreux établissements hospitaliers, dont le groupe hospitalier d'Arras, déplorent aujourd'hui l'absence de transmission ou de mécanisme facilitant le passage entre la déclaration d'un acte de violence à l'ONVS et l'ouverture d'une procédure judiciaire. Or cette articulation est cruciale pour garantir une réponse rapide, protectrice et adaptée, tant pour les victimes que pour les institutions. Alors même que les professionnels de santé sont de plus en plus exposés à des actes d'incivilité, d'agression verbale ou physique, il est essentiel que leurs démarches de signalement ne restent pas sans suite ni débouché juridique, notamment lorsque l'établissement souhaite engager des poursuites ou coopérer avec les forces de l'ordre. Elle lui demande donc quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour créer un canal de transmission sécurisé et automatique, ou au minimum facilité, entre les déclarations effectuées à l'ONVS et les autorités compétentes (parquet, forces de sécurité intérieure), dans le respect du secret médical et des droits des victimes.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 27 mai 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-05-27, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur la prise en compte du deuil périnatal en France. Elle souligne que la législation actuelle ne reconnaît ce deuil qu’à partir de 22 semaines d’aménorrhée ou 500 grammes, alors que des pertes surviennent bien avant, avec des conséquences psychologiques et physiques profondes. Elle relève des inégalités dans l’accès à l’accompagnement médical, psychologique et social, ainsi que des disparités dans les droits, notamment en matière de congés pour les parents. La députée demande si le Gouvernement envisage d’assouplir le cadre juridique pour mieux reconnaître ces situations et quelles mesures pourraient être mises en place pour améliorer l’accompagnement des parents endeuillés.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur la prise en compte du deuil périnatal en France. Alors que la France présente l'un des taux de mortalité infantile les plus élevés en Europe - avec 3,7 décès pour 1 000 naissances vivantes avant l'âge d'un an, contre une moyenne de 3,2 dans l'Union européenne -, la prise en charge du deuil périnatal demeure encore trop limitée et inégalitaire. Chaque année, plus de 7 000 familles sont confrontées à cette épreuve. Par ailleurs, une grossesse sur quatre se termine par une interruption spontanée avant 22 semaines d'aménorrhée (SA). À partir de 14 SA, les parents peuvent, sous certaines conditions, demander à la mairie un certificat d'enfant sans vie, permettant notamment l'organisation d'obsèques. Toutefois, la législation française ne reconnaît juridiquement le deuil périnatal qu'à compter de 22 SA, ou lorsque le fœtus atteint un poids de 500 grammes, seuil de viabilité défini par l'Organisation mondiale de la santé. Cette définition stricte ne reflète pas la réalité vécue par les parents confrontés à la perte d'un enfant in utero . Le deuil périnatal entraîne bien souvent une souffrance physique et psychologique profonde, sans pour autant bénéficier d'une reconnaissance juridique suffisante ni d'un accompagnement adapté. Malgré les avancées introduites par la loi n° 2023-567 du 7 juillet 2023, visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche, de fortes disparités subsistent dans l'accès à un soutien psychologique, à un accompagnement médical et aux droits sociaux. Ces inégalités sont particulièrement marquées en matière de congés. Si la mère peut bénéficier d'un congé maladie indemnisé par l'assurance maladie, le père ne dispose quant à lui que d'une autorisation exceptionnelle d'absence pour évènement familial, ce qui limite considérablement sa capacité à accompagner sa conjointe. Par ailleurs, l'attribution du congé maladie reste à la libre appréciation du médecin, qui n'est pas toujours sensibilisé à ces situations. En conséquence, Mme la députée souhaite savoir si le Gouvernement envisage d'assouplir le cadre juridique actuel afin de mieux prendre en compte la réalité du deuil périnatal avant 22 semaines. Elle l'interroge également sur les mesures que les pouvoirs publics entendent mettre en œuvre pour garantir un accompagnement médical, psychologique et social plus complet des parents endeuillés, notamment via une meilleure prise en charge par la sécurité sociale.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 27 mai 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-05-27, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur les moyens de lutter contre la vacance et la dégradation de certains immeubles en centre-ville d'Arras, qui nuisent à l'attractivité commerciale et à la dynamique urbaine. Elle souligne que les outils existants sont parfois insuffisants ou inadaptés, notamment pour les bâtiments mixtes, et que l'inertie foncière de certains propriétaires freine la revitalisation. Elle demande quelles mesures juridiques et fiscales pourraient être renforcées pour inciter les propriétaires à rénover et remettre sur le marché ces bâtiments, et soutenir les collectivités dans leurs actions.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de Mme la ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement, sur les difficultés rencontrées pour maintenir un centre-ville vivant à Arras, en raison de la vacance prolongée et du manque d'entretien de certains immeubles situés en cœur de ville. Plusieurs commerçants et habitants alertent sur le fait que des propriétaires, parfois éloignés ou peu soucieux de la valorisation du patrimoine local, laissent inoccupés des bâtiments, parfois dans un état de dégradation avancée. Ces situations nuisent directement à l'attractivité commerciale du centre-ville, fragilisent la dynamique urbaine et contribuent à la désertification progressive de certaines rues, pourtant historiquement animées. Si des outils existent pour lutter contre la vacance des logements, ils sont souvent insuffisamment mobilisés ou inadaptés à certaines typologies de bâtiments mixtes (commerces en rez-de-chaussée, logements vacants en étage). De plus, l'inertie foncière de certains propriétaires constitue un frein majeur à la revitalisation des centres-villes. Elle souhaite savoir quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour renforcer les leviers juridiques et fiscaux incitant les propriétaires à rénover et remettre sur le marché les bâtiments inoccupés et ainsi soutenir les collectivités dans la mise en œuvre d'actions de revitalisation urbaine et commerciale.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 6 mai 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-05-06, Mme Pauline Levasseur demande au Gouvernement quand il compte fixer un nouvel objectif quantifié de réduction de la pauvreté, conformément à l'article L. 115-4-1 du code de l'action sociale et des familles, et à quelle date il remettra le rapport annuel au Parlement. Elle souligne que l'objectif initial de 2008 (réduire le nombre de personnes pauvres de 7,8 à 5,2 millions) n'a pas été atteint, avec quelque 9,1 millions de personnes concernées aujourd'hui, et que le dernier rapport date de 2011. L'auteur affirme que l'absence d'objectif clair empêche d'évaluer et d'ajuster les dispositifs existants.
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Mme Pauline Levasseur interroge Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur l'objectif de réduction de la pauvreté. L'article L. 115-4-1 code de l'action sociale et des familles introduit par la loi de 2008 sur le RSA établit l'obligation pour le Gouvernement de définir un objectif quantifié de réduction de la pauvreté et de rendre compte, chaque année, au Parlement, des conditions de réalisation de cet objectif et des mesures et moyens financiers mis en œuvre pour y satisfaire. Le premier objectif, adopté en 2008, était de ramener de 7,8 millions à 5,2 millions le nombre de personnes en situation de pauvreté dans le pays. Aujourd'hui 9,1 millions de personnes se trouvaient en situation de pauvreté d'après les dernières statistiques de l'Insee. L'État ne s'est donné aucun objectif de réduction de la pauvreté et il n'a pas rendu compte de son action au Parlement depuis le dernier rapport remis en 2011. Sans objectif clairement défini, la France ne parviendra pas à suivre et évaluer l'efficacité des dispositifs existants en matière de lutte contre la pauvreté pour pouvoir les corriger. Au regard de ces arguments, elle lui demande quand le Gouvernement va fixer un objectif de réduction de la pauvreté et à quelle date le rapport annuel sera remis au Parlement.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 8 avril 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-04-08, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur les mesures envisagées pour soutenir les infirmières et infirmiers libéraux (IDEL), confrontés à des conditions de travail difficiles. Elle souligne, selon les affirmations de la profession, des problèmes d'hygiène, d'exposition à des agents chimiques, de violences, de port de charges lourdes, ainsi qu'une charge administrative et mentale accrue. Ces facteurs entraîneraient, selon l'auteure, fatigue, dépression, burn-out, troubles musculo-squelettiques et répercussions sur la vie personnelle, menaçant la qualité des soins et la stabilité de la profession.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur la situation des infirmières libérales (IDEL). Les infirmières et infirmiers libéraux sont en effet confrontés à des conditions de travail particulièrement difficiles, qu'il s'agisse de problématiques telles que le manque d'hygiène et l'insalubrité de certains logements, l'exposition à des agents chimiques dangereux, les violences verbales et physiques, ou encore le port de charges particulièrement lourdes. Ces conditions ont des conséquences considérables sur la santé physique et mentale des IDEL, qui, dans plus de 76 % des cas, se disent fatigués, déprimés, voire poussés au burn-out en raison de leur activité professionnelle. La profession souligne également l'inflation des tâches administratives, de même que la charge mentale liée aux procédures ordinales ou des CPAM comme facteurs de pénibilité qui s'ajoutent à un travail de soin déjà éprouvant au quotidien. Les répercussions sur la vie personnelle sont nombreuses : troubles musculo-squelettiques, conséquences sur la vie familiale, isolement... Cette situation dégradée n'est pas soutenable et menace à la fois la qualité des soins prodigués et la stabilité d'une profession pourtant essentielle au bon fonctionnement du système de santé et de plus en plus centrale face aux nécessités d'une population vieillissante. Face au profond malaise ressenti au sein de la profession, elle lui demande ce qu'elle entend mettre en œuvre pour soutenir les infirmières et infirmiers libéraux et souligne l'importance d'apporter des réponses d'ampleur pour améliorer leurs conditions de travail.
Consulter la question sur le site de l’Assemblée nationalePubliée le 1 avril 2025 · Assemblée nationale
Dans sa question du 2025-04-01, Mme Pauline Levasseur interroge le Gouvernement sur les mesures prévues pour assurer la transparence sur les coûts et l'origine des prothèses dentaires. Elle souligne que, malgré une stratégie de relocalisation annoncée en 2023, de nombreux acteurs du secteur privilégient des fournisseurs asiatiques ou étrangers, attirés par des tarifs bas liés à une main-d'œuvre peu coûteuse. L'auteure demande si des actions sont envisagées pour clarifier la distinction entre honoraires de consultation et coûts des dispositifs, afin que les patients puissent identifier précisément ces éléments.
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Mme Pauline Levasseur attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur la stratégie annoncée par le Gouvernement en juin 2023 visant à relocaliser en France la production de dispositifs médicaux, afin de remédier aux problèmes d'approvisionnement. Mme la députée observe que de nombreux dentistes, cliniques et établissements mutualistes privilégient les fournisseurs asiatiques et étrangers. Les tarifs attractifs de ces importateurs, rendus possibles par une main-d'œuvre à bas coût, permettent à ces structures d'augmenter leurs marges bénéficiaires, souvent au détriment des patients. Il est donc impératif de relocaliser massivement la production d'appareils dentaires pour préserver la qualité des dispositifs français et attirer de nouveaux talents dans la profession. Certains experts suggèrent de séparer les honoraires de consultation des coûts des dispositifs médicaux, comme cela se fait déjà dans d'autres domaines médicaux. Cette mesure permettrait aux patients de connaître précisément les coûts de leurs soins, mettant ainsi fin à la confusion actuelle où prescriptions et ventes sont confondues. Au vu de ces constats, elle lui demande les actions envisagées pour garantir aux patients une transparence totale sur les coûts et l'origine des appareils dentaires.
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