la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (texte de la commission mixte paritaire).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Analyse IA
Explication
Le scrutin public concernait une motion de rejet préalable déposée par Mme Mathilde Panot à l'Assemblée nationale en avril 2025. Cette motion visait la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée, issue d'une commission mixte paritaire. Le débat portait sur les pouvoirs et la place de ce procureur dans la lutte contre la criminalité organisée.
Impact citoyen
Le rejet de cette motion signifie que la proposition de loi organique n'a pas été adoptée. Les citoyens ne verront donc pas de changements concernant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée, ce qui peut avoir un impact sur l'efficacité des enquêtes et poursuites contre les organisations criminelles.
40
Pour
222
Contre
2
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Contre
84% des votes exprimés
Participation
99%
264 présents sur 266 élus listés
Bloc le plus favorable
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
38 votes pour
Bloc le plus opposé
Rassemblement National
68 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
1Pour68Contre0Abstention0Absent·e
Rassemblement National
Groupe · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
1Pour
68Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Contre (68)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Roger Chudeau
- Caroline Colombier
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Jocelyn Dessigny
- Sandrine Dogor-Such
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Thierry Tesson
- Frédéric Weber
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Michaël Taverne
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Tiffany Joncour
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Joëlle Mélin
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour40Contre0Abstention1Absent·e
Ensemble pour la République
Groupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour
40Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (1)
Contre (40)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Olivier Becht
- Hervé Berville
- Florent Boudié
- Danielle Brulebois
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Benjamin Dirx
- Jean-Luc Fugit
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Stéphane Travert
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Vincent Ledoux
- Jean-Michel Jacques
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Constance Le Grip
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Bastien Marchive
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Paul Midy
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Nicole Dubré-Chirat
- Éric Bothorel
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
38Pour0Contre0Abstention0Absent·e
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
38Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (38)
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Rodrigo Arenas
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Ugo Bernalicis
- Carlos Martens Bilongo
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Aurélien Le Coq
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- René Pilato
- François Piquemal
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour24Contre0Abstention0Absent·e
Horizons & Indépendants
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
24Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (24)
- Xavier Albertini
- Béatrice Bellamy
- Sylvain Berrios
- Thierry Benoit
- Anne-Cécile Violland
- Félicie Gérard
- Loïc Kervran
- François Gernigon
- Isabelle Rauch
- François Jolivet
- Agnès Firmin Le Bodo
- Jean-Michel Brard
- Béatrice Piron
- Jean-François Portarrieu
- Lise Magnier
- Jérémie Patrier-Leitus
- Bertrand Bouyx
- Didier Lemaire
- Nathalie Colin-Oesterlé
- Henri Alfandari
- Xavier Roseren
- Laetitia Saint-Paul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Vincent Thiébaut
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour24Contre0Abstention0Absent·e
Socialistes et apparentés
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
24Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (24)
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Alain David
- Stéphane Delautrette
- Romain Eskenazi
- Océane Godard
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Estelle Mercier
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Fabrice Roussel
- Martine Froger
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour23Contre0Abstention0Absent·e
Droite Républicaine
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
23Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (23)
- Thibault Bazin
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Ian Boucard
- Hubert Brigand
- Fabrice Brun
- Pierre Cordier
- Marie-Christine Dalloz
- Vincent Descoeur
- Jean-Pierre Taite
- Jean-Pierre Vigier
- Justine Gruet
- Michel Herbillon
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Frédérique Meunier
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Jean-Yves Bony
- Élisabeth de Maistre
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour21Contre0Abstention0Absent·e
Les Démocrates
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
21Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (21)
- Laurent Croizier
- Emmanuel Mandon
- Louise Morel
- Philippe Vigier
- Delphine Lingemann
- Marc Fesneau
- Blandine Brocard
- Christophe Blanchet
- Frédéric Petit
- Jean-Paul Mattei
- Jean-Carles Grelier
- Frantz Gumbs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Nicolas Turquois
- Hubert Ott
- Romain Daubié
- Anne Bergantz
- Philippe Latombe
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Éric Martineau
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre2Abstention1Absent·e
Écologiste et Social
Groupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
0Pour
6Contre
2Abstention
1Absent·e
Abstention (2)
Absent·e (1)
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
6Contre
0Abstention
0Absent·e
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Union des droites pour la République
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
6Contre
0Abstention
0Absent·e
Non inscritGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Non inscrit
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
3Contre
0Abstention
0Absent·e
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Gauche Démocrate et Républicaine
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Votes individuels
Pour(40)
- Frédéric Boccaletti
- Sylvain Maillard
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Rodrigo Arenas
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Ugo Bernalicis
- Carlos Martens Bilongo
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Aurélien Le Coq
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- René Pilato
- François Piquemal
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
Contre(222)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Roger Chudeau
- Caroline Colombier
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Sandra Delannoy
- Jocelyn Dessigny
- Sandrine Dogor-Such
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Thierry Tesson
- Frédéric Weber
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Michaël Taverne
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Tiffany Joncour
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Olivier Becht
- Hervé Berville
- Florent Boudié
- Danielle Brulebois
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Benjamin Dirx
- Jean-Luc Fugit
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Stéphane Travert
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Vincent Ledoux
- Jean-Michel Jacques
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Constance Le Grip
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Bastien Marchive
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Paul Midy
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Joëlle Mélin
- Nicole Dubré-Chirat
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Alain David
- Stéphane Delautrette
- Romain Eskenazi
- Océane Godard
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Céline Hervieu
- François Hollande
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Estelle Mercier
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Fabrice Roussel
- Thibault Bazin
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Ian Boucard
- Hubert Brigand
- Fabrice Brun
- Pierre Cordier
- Marie-Christine Dalloz
- Vincent Descoeur
- Jean-Pierre Taite
- Jean-Pierre Vigier
- Justine Gruet
- Michel Herbillon
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Frédérique Meunier
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Sandra Regol
- François Ruffin
- Sandrine Rousseau
- Pouria Amirshahi
- Hendrik Davi
- Boris Tavernier
- Laurent Croizier
- Emmanuel Mandon
- Louise Morel
- Philippe Vigier
- Delphine Lingemann
- Marc Fesneau
- Blandine Brocard
- Christophe Blanchet
- Frédéric Petit
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Jean-Paul Mattei
- Jean-Yves Bony
- Jean-Carles Grelier
- Frantz Gumbs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Nicolas Turquois
- Hubert Ott
- Romain Daubié
- Anne Bergantz
- Philippe Latombe
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Xavier Albertini
- Béatrice Bellamy
- Sylvain Berrios
- Thierry Benoit
- Anne-Cécile Violland
- Félicie Gérard
- Loïc Kervran
- François Gernigon
- Isabelle Rauch
- François Jolivet
- Agnès Firmin Le Bodo
- Jean-Michel Brard
- Béatrice Piron
- Jean-François Portarrieu
- Lise Magnier
- Jérémie Patrier-Leitus
- Bertrand Bouyx
- Didier Lemaire
- Nathalie Colin-Oesterlé
- Henri Alfandari
- Xavier Roseren
- Charles de Courson
- Joël Bruneau
- Laurent Mazaury
- Martine Froger
- Paul Molac
- Paul-André Colombani
- David Taupiac
- Émeline K/Bidi
- Bernard Chaix
- Gérault Verny
- Matthieu Bloch
- Sophie Ricourt Vaginay
- Olivier Fayssat
- Alexandre Allegret-Pilot
- Christine Engrand
- Lionel Vuibert
- Laetitia Saint-Paul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Vincent Thiébaut
- Élisabeth de Maistre
- Éric Bothorel
- Éric Martineau