l'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier de la proposition de loi organique portant régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
L'Assemblée nationale a examiné l'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier d'une proposition de loi organique relative à la régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie. Cet amendement s'inscrit dans un débat plus large concernant la composition du corps électoral calédonien, un sujet sensible en raison de son impact sur l'équilibre politique local et le processus d'autodétermination. Le rejet de cet amendement signifie que la formulation initiale de l'article premier de la proposition de loi reste inchangée, au moins pour l'instant. L'enjeu principal est de déterminer qui est éligible pour voter aux élections locales en Nouvelle-Calédonie.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement maintient le statu quo concernant les critères d'éligibilité au corps électoral en Nouvelle-Calédonie. Cela signifie que les règles actuelles, potentiellement contestées ou jugées imparfaites par certains, continuent de s'appliquer. Pour les personnes concernées par la régularisation, cela peut impliquer une attente prolongée ou une incertitude quant à leur participation aux élections locales, affectant ainsi leur représentation politique.
79
Pour
233
Contre
3
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
74% des votes exprimés
100%
315 présents sur 316 élus listés
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
49 votes pour
Rassemblement National
68 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour68Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (68)
- Philippe Ballard
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Guillaume Bigot
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Caroline Colombier
- Hervé de Lépinau
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Frédéric Falcon
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Thierry Tesson
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Julien Guibert
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Robert Le Bourgeois
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Cyril Tribuiani
- Bernard Chaumeil
- Catherine Dellong Meng
- Gabriel Tomatis
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Édouard Jordan
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour51Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (51)
- Hervé Berville
- Anthony Brosse
- Olga Givernet
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Liliana Tanguy
- Anne-Sophie Ronceret
- Sébastien Huyghe
- Didier Le Gac
- Annaïg Le Meur
- Marie-Philippe Lubet
- Anne Genetet
- Bastien Marchive
- Daniel Labaronne
- François Cormier-Bouligeon
- Jean-François Rousset
- Christophe Mongardien
- Christophe Marion
- Ludovic Mendes
- Nathalie Coggia
- Vincent Ledoux
- Julie Delpech
- Benjamin Dirx
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Jean-Michel Jacques
- Nicolas Metzdorf
- Stéphane Buchou
- Pierre Cazeneuve
- Nicole Le Peih
- Jean Terlier
- Stéphane Travert
- Guillaume Kasbarian
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Laure Miller
- Thomas Gassilloud
- Caroline Yadan
- Sandra Marsaud
- Patricia Lemoine
- Vincent Caure
- Michel Lauzzana
- Marie Lebec
- Natalia Pouzyreff
- Florent Boudié
- Christine Le Nabour
- Sylvain Maillard
- Véronique Riotton
- Nicole Dubré-Chirat
- Olivia Grégoire
- Pauline Cestrières
- Éric Bothorel
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
49Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (49)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Manuel Bompard
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Sylvain Carrière
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Mathilde Panot
- René Pilato
- François Piquemal
- Loïc Prud'homme
- Shéhérazade Bentorki
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour33Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (33)
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Elie Califer
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Isabelle Santiago
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Inaki Echaniz
- Céline Thiébault-Martinez
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour26Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (26)
- Thibault Bazin
- Valérie Bazin-Malgras
- Jean-Luc Bourgeaux
- Xavier Breton
- Hubert Brigand
- Josiane Corneloup
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Frédérique Meunier
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Lionel Duparay
- Nicolas Tryzna
- Alix Fruchon
- Jérôme End
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Jean-Yves Bony
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 95% des présents alignés sur la position principale
20Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 95% des présents alignés sur la position principale
Pour (20)
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Benoît Biteau
- Alexis Corbière
- Hendrik Davi
- Emmanuel Duplessy
- Charles Fournier
- Steevy Gustave
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- Sabrina Sebaihi
- Jean-Louis Roumégas
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Dominique Voynet
Abstention (1)
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 90% des présents alignés sur la position principale
0Pour18Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 90% des présents alignés sur la position principale
Contre (18)
Abstention (2)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour17Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
10Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour9Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Non inscritGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Votes individuels
Pour(79)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Manuel Bompard
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Sylvain Carrière
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Damien Maudet
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Mathilde Panot
- René Pilato
- François Piquemal
- Loïc Prud'homme
- Shéhérazade Bentorki
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Benoît Biteau
- Alexis Corbière
- Hendrik Davi
- Emmanuel Duplessy
- Charles Fournier
- Steevy Gustave
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- Sabrina Sebaihi
- Jean-Louis Roumégas
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Dominique Voynet
- Soumya Bourouaha
- Jean-Victor Castor
- Elsa Faucillon
- Jean-Paul Lecoq
- Marcellin Nadeau
- Stéphane Peu
- Davy Rimane
- Nicolas Sansu
- Emmanuel Tjibaou
- Julien Brugerolles
Contre(233)
- Philippe Ballard
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Guillaume Bigot
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Caroline Colombier
- Hervé de Lépinau
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Frédéric Falcon
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Thierry Tesson
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Julien Guibert
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Robert Le Bourgeois
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Cyril Tribuiani
- Bernard Chaumeil
- Catherine Dellong Meng
- Gabriel Tomatis
- Hervé Berville
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Anthony Brosse
- Olga Givernet
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Liliana Tanguy
- Anne-Sophie Ronceret
- Sébastien Huyghe
- Didier Le Gac
- Annaïg Le Meur
- Marie-Philippe Lubet
- Anne Genetet
- Bastien Marchive
- Daniel Labaronne
- François Cormier-Bouligeon
- Jean-François Rousset
- Christophe Mongardien
- Christophe Marion
- Ludovic Mendes
- Nathalie Coggia
- Vincent Ledoux
- Julie Delpech
- Benjamin Dirx
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Jean-Michel Jacques
- Nicolas Metzdorf
- Stéphane Buchou
- Pierre Cazeneuve
- Nicole Le Peih
- Jean Terlier
- Stéphane Travert
- Guillaume Kasbarian
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Laure Miller
- Thomas Gassilloud
- Caroline Yadan
- Sandra Marsaud
- Patricia Lemoine
- Vincent Caure
- Michel Lauzzana
- Marie Lebec
- Natalia Pouzyreff
- Florent Boudié
- Christine Le Nabour
- Sylvain Maillard
- Véronique Riotton
- Nicole Dubré-Chirat
- Olivia Grégoire
- Pauline Cestrières
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Elie Califer
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Isabelle Santiago
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Thibault Bazin
- Valérie Bazin-Malgras
- Jean-Luc Bourgeaux
- Xavier Breton
- Hubert Brigand
- Josiane Corneloup
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Frédérique Meunier
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Lionel Duparay
- Nicolas Tryzna
- Alix Fruchon
- Jérôme End
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Inaki Echaniz
- Jean-Yves Bony
- Erwan Balanant
- Géraldine Bannier
- Christophe Blanchet
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Romain Daubié
- Cyrille Isaac-Sibille
- Pascal Lecamp
- Louise Morel
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Sabine Thillaye
- Philippe Vigier
- Anne Bergantz
- Carole Guillerm
- Sabine Gervais
- Thierry Benoit
- Sylvain Berrios
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- Pierre Henriet
- François Jolivet
- Thomas Lam
- Lise Magnier
- Laurent Marcangeli
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Christophe Plassard
- Pierre Marle
- Michel Criaud
- Benoît Blanchard
- Véronique Ludmann
- Joël Bruneau
- Michel Castellani
- Charles de Courson
- Constance de Pélichy
- David Habib
- Stéphane Lenormand
- Christophe Naegelen
- Alexandre Allegret-Pilot
- Olivier Fayssat
- Bartolomé Lenoir
- Hanane Mansouri
- Maxime Michelet
- Sophie Ricourt Vaginay
- Pierre-Henri Carbonnel
- Antoine Valentin
- Stella Dupont
- Daniel Grenon
- Lionel Vuibert
- Éric Michoux
- Jean-Paul Mattei
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Philippe Bonnecarrère
- Vincent Thiébaut
- Céline Thiébault-Martinez
- Édouard Jordan
- Éric Bothorel
- Éric Martineau