| Résolution sur la conférence 2025 des Nations unies sur les changements climatiques à Belém, Brésil (COP30) — § 923 oct. 2025Environnement & énergieDossier lié | 23 oct. 2025 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la conférence 2025 des Nations unies sur les changements climatiques à Belém, Brésil (COP30) — § 38 - amendement 323 oct. 2025Environnement & énergieDossier lié | 23 oct. 2025 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la conférence 2025 des Nations unies sur les changements climatiques à Belém, Brésil (COP30) — § 16 - amendement 523 oct. 2025Environnement & énergieDossier lié | 23 oct. 2025 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la conférence 2025 des Nations unies sur les changements climatiques à Belém, Brésil (COP30) — après le § 83 - amendement 1123 oct. 2025Environnement & énergieDossier lié | 23 oct. 2025 | EP | Adopté | |
| Scrutin n°366 - séance du 11 juillet 2025 - sur les amendements identiques n° 75, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 224, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (deuxième lecture)11 juil. 2025Environnement & énergie | 11 juil. 2025 | Senat | Rejeté | |
| Scrutin n°361 - séance du 10 juillet 2025 - sur les amendements identiques n° 23, présenté par M. Jérémy Bacchi et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 70, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 223, présenté par Mme Monique de Marco et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (deuxième lecture)10 juil. 2025Environnement & énergie | 10 juil. 2025 | Senat | Rejeté | |
| Scrutin n°360 - séance du 10 juillet 2025 - sur les amendements identiques n° 15 rectifié, présenté par M. Roger Karoutchi et plusieurs de ses collègues, n° 20, présenté par M. Jérémy Bacchi et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 69, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Sophie Briante Guillemont et plusieurs de ses collègues, n° 212, présenté par Mme Mathilde Ollivier e10 juil. 2025Environnement & énergie | 10 juil. 2025 | Senat | Adopté | |
| Scrutin n°358 - séance du 10 juillet 2025 - sur les amendements identiques n° 8, présenté par M. Jérémy Bacchi et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 61, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 220, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à10 juil. 2025Environnement & énergie | 10 juil. 2025 | Senat | Rejeté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 56/29 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 42/69 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 489 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/19 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 42/59 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 24/19 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 24/39 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 24/29 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/49 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 22/19 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/39 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 23/19 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/79 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/59 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 42/39 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - après le § 92 - amendement 19 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |
| Rapport sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable dans la perspective du forum politique de haut niveau de 2025 — Robert Biedroń, Nikolas Farantouris - § 37/29 juil. 2025Environnement & énergieDossier lié | 9 juil. 2025 | EP | Adopté | |