Sénat·Scrutin scr2023-91·Source officielle ↗

Scrutin n°91 - séance du 7 décembre 2023 - sur l'amendement n° II-538 rectifié ter, présenté par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

sur l'amendement n° II-538 rectifié ter, présenté par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Analyse IA

Analyse en cours pour ce scrutin. L'explication et l'impact citoyen apparaîtront après le prochain traitement IA.

151

Pour

Contre

177

Abstention

Absent·e

Comment lire ce vote nominatif

Résultat. Les totaux « pour », « contre » et « abstention » reprennent les choix enregistrés pour ce scrutin précis.

Positions individuelles. Chaque nom renvoie vers sa fiche lorsqu'elle existe. L'absence d'un choix ne permet pas d'en déduire le motif.

Vérification. Le relevé de l'assemblée reste la référence. Consulter la source officielle ↗

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Tendance

Abstention

54% des votes exprimés

Participation

98%

328 présents sur 334 élus listés

Bloc le plus favorable

Les Républicains

124 votes pour

Bloc le plus opposé

Aucun

Pas de vote contre

Vote par groupe politique

Les Républicains

Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale

124Pour

0Contre

0Abstention

1Absent·e

Pour (124)

Absent·e (1)

Gérard Larcher

SER

Groupe · Très majoritairement abstention · 97% des présents alignés sur la position principale

2Pour

0Contre

61Abstention

0Absent·e

Pour (2)

Abstention (61)

Groupe · Très majoritairement abstention · 93% des présents alignés sur la position principale

4Pour

0Contre

51Abstention

1Absent·e

Pour (4)

Abstention (51)

Absent·e (1)

Sylvie Vermeillet

Les Indépendants

Pour(151)

Abstention(177)

Absent·e(6)

Questions sur ce scrutin public

Ce scrutin est-il nominatif ?

Oui. Cette page restitue les positions individuelles enregistrées dans la source publique de l'Sénat pour le scrutin scr2023-91.

Pourquoi tous les votes parlementaires ne sont-ils pas listés individuellement ?

Les positions individuelles ne sont disponibles que lorsqu'elles sont enregistrées et publiées par l'assemblée. Un vote à main levée peut être public sans produire une liste nominative exploitable.

Que signifie « absent » sur cette page ?

Cela signifie qu'aucun choix pour, contre ou abstention n'est enregistré pour cette personne dans ce scrutin. La donnée ne permet pas, à elle seule, d'en connaître la raison.

Quelle est la source du résultat ?

Le résultat et les positions sont rapprochés du relevé officiel publié par l'Sénat. Le lien vers ce document figure en tête de page.

Pour aller plus loin : comment lire un scrutin public.