Scrutin n°309 - séance du 11 juin 2025 - sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Anne-Sophie Romagny et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Anne-Sophie Romagny et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
Analyse IA
Explication
Ce scrutin du Sénat du 11 juin 2025 porte sur un amendement visant à modifier la proposition de loi relative à la GEMAPI, compétence exercée par les intercommunalités pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. L'amendement n° 1 rectifié, déposé par Mme Anne-Sophie Romagny et ses collègues, propose l'insertion d'un article additionnel après le premier article du texte. Ce débat s'inscrit dans le cadre plus large de l'adaptation des cadres juridiques locaux face aux enjeux environnementaux et de sécurité civile. Les sénateurs examinent ici la pertinence et la portée juridique de cette disposition supplémentaire pour renforcer ou clarifier les missions des collectivités territoriales.
230
Pour
19
Contre
80
Abstention
6
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Pour
70% des votes exprimés
Participation
98%
329 présents sur 335 élus listés
Bloc le plus favorable
Les Républicains
122 votes pour
Bloc le plus opposé
CRCE-K
18 votes contre
Vote par groupe politique
Les RépublicainsGroupe · Très majoritairement pour · 99% des présents alignés sur la position principale
122Pour1Contre0Abstention1Absent·e
Les Républicains
Groupe · Très majoritairement pour · 99% des présents alignés sur la position principale
122Pour
1Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (122)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Jean Bacci
- Arnaud Bazin
- Bruno Belin
- Marie-jeanne Bellamy
- Nadine Bellurot
- Catherine Belrhiti
- Martine Berthet
- Étienne Blanc
- Jean-baptiste Blanc
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- Michel Bonnus
- Alexandra Borchio Fontimp
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Max Brisson
- Christian Bruyen
- Laurent Burgoa
- Alain Cadec
- Christian Cambon
- Agnès Canayer
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Alain Chatillon
- Guillaume Chevrollier
- Marta De Cidrac
- Marie-carole Ciuntu
- Pierre Cuypers
- Mathieu Darnaud
- Marc-philippe Daubresse
- Patricia Demas
- Chantal Deseyne
- Sabine Drexler
- Catherine Dumas
- Françoise Dumont
- Laurent Duplomb
- Dominique Estrosi Sassone
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Gilbert Favreau
- Christophe-andré Frassa
- Laurence Garnier
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Béatrice Gosselin
- Sylvie Goy-chavent
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Alain Houpert
- Jean-raymond Hugonet
- Jean-françois Husson
- Corinne Imbert
- Micheline Jacques
- Lauriane Josende
- Else Joseph
- Muriel Jourda
- Alain Joyandet
- Roger Karoutchi
- Khalifé Khalifé
- Christian Klinger
- Florence Lassarade
- Daniel Laurent
- Christine Lavarde
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Ronan Le Gleut
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Vivette Lopez
- Viviane Malet
- Didier Mandelli
- David Margueritte
- Pauline Martin
- Thierry Meignen
- Marie Mercier
- Damien Michallet
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Albéric De Montgolfier
- Philippe Mouiller
- Laurence Muller-bronn
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Louis-Jean de Nicolaÿ
- Sylviane Noël
- Claude Nougein
- Olivier Paccaud
- Jean-jacques Panunzi
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Clément Pernot
- Cédric Perrin
- Annick Petrus
- Stéphane Piednoir
- Kristina Pluchet
- Rémy Pointereau
- Frédérique Puissat
- Jean-françois Rapin
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Hervé Reynaud
- Marie-pierre Richer
- Olivier Rietmann
- Bruno Rojouan
- Jean-luc Ruelle
- Hugues Saury
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Elsa Schalck
- Bruno Sido
- Jean Sol
- Laurent Somon
- Francis Szpiner
- Sylvie Valente Le Hir
- Anne Ventalon
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
Contre (1)
Absent·e (1)
SERGroupe · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre64Abstention0Absent·e
SER
Groupe · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
0Contre
64Abstention
0Absent·e
Abstention (64)
- Viviane Artigalas
- Audrey Bélim
- Florence Blatrix Contat
- Nicole Bonnefoy
- Denis Bouad
- Hussein Bourgi
- Isabelle Briquet
- Colombe Brossel
- Marion Canalès
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Christophe Chaillou
- Yan Chantrel
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Thierry Cozic
- Karine Daniel
- Jérôme Darras
- Gilbert-luc Devinaz
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Sébastien Fagnen
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jean-luc Fichet
- Hervé Gillé
- Laurence Harribey
- Olivier Jacquin
- Éric Jeansannetas
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Gisèle Jourda
- Patrick Kanner
- Éric Kerrouche
- Marie-pierre De La Gontrie
- Annie Le Houerou
- Audrey Linkenheld
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Didier Marie
- Serge Mérillou
- Jean-jacques Michau
- Marie-pierre Monier
- Franck Montaugé
- Corinne Narassiguin
- Saïd Omar Oili
- Alexandre Ouizille
- Sebastien Pla
- Émilienne Poumirol
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Sylvie Robert
- Pierre-alain Roiron
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Lucien Stanzione
- Rachid Temal
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Mickaël Vallet
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Michaël Weber
- Adel Ziane
UCGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
58Pour0Contre0Abstention0Absent·e
UC
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
58Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (58)
- Jocelyne Antoine
- Jean-michel Arnaud
- Annick Billon
- Olivier Bitz
- Yves Bleunven
- François Bonneau
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Alain Cazabonne
- Patrick Chauvet
- Olivier Cigolotti
- Édouard Courtial
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Stéphane Demilly
- Brigitte Devésa
- Franck Dhersin
- Élisabeth Doineau
- Alain Duffourg
- Daniel Fargeot
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Amel Gacquerre
- Nathalie Goulet
- Jocelyne Guidez
- Ludovic Haye
- Olivier Henno
- Loïc Hervé
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Marie-lise Housseau
- Annick Jacquemet
- Claude Kern
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Michel Laugier
- Pierre-antoine Levi
- Anne-catherine Loisier
- Jean-françois Longeot
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Hervé Maurey
- Franck Menonville
- Jean-marie Mizzon
- Catherine Morin-desailly
- Paul Toussaint Parigi
- Anne-sophie Patru
- Évelyne Perrot
- Bernard Pillefer
- Olivia Richard
- Anne-sophie Romagny
- Denise Saint-pé
- Nadia Sollogoub
- Lana Tetuanui
- Dominique Vérien
- Sylvie Vermeillet
Les IndépendantsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Les Indépendants
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour
0Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (18)
Absent·e (1)
CRCE-KGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour18Contre0Abstention0Absent·e
CRCE-K
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
18Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (18)
RDPIGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour0Contre0Abstention0Absent·e
RDPI
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (18)
GESTGroupe · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre16Abstention0Absent·e
GEST
Groupe · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
0Contre
16Abstention
0Absent·e
RDSEGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
14Pour0Contre0Abstention0Absent·e
RDSE
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
14Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
NIGroupe · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention4Absent·e
NI
Groupe · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour
0Contre
0Abstention
4Absent·e
Votes individuels
Pour(230)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Jocelyne Antoine
- Jean-michel Arnaud
- Jean Bacci
- Arnaud Bazin
- Bruno Belin
- Marie-jeanne Bellamy
- Nadine Bellurot
- Catherine Belrhiti
- Martine Berthet
- Christian Bilhac
- Annick Billon
- Olivier Bitz
- Étienne Blanc
- Jean-baptiste Blanc
- Yves Bleunven
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- François Bonneau
- Michel Bonnus
- Alexandra Borchio Fontimp
- Corinne Bourcier
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Jean-luc Brault
- Sophie Briante Guillemont
- Max Brisson
- Christian Bruyen
- Bernard Buis
- Laurent Burgoa
- Frédéric Buval
- Henri Cabanel
- Alain Cadec
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Christian Cambon
- Agnès Canayer
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Emmanuel Capus
- Maryse Carrère
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Alain Cazabonne
- Samantha Cazebonne
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Daniel Chasseing
- Alain Chatillon
- Patrick Chauvet
- Cédric Chevalier
- Guillaume Chevrollier
- Marta De Cidrac
- Olivier Cigolotti
- Marie-carole Ciuntu
- Édouard Courtial
- Pierre Cuypers
- Laure Darcos
- Mathieu Darnaud
- Raphaël Daubet
- Marc-philippe Daubresse
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Patricia Demas
- Stéphane Demilly
- Chantal Deseyne
- Brigitte Devésa
- Franck Dhersin
- Élisabeth Doineau
- Sabine Drexler
- Alain Duffourg
- Catherine Dumas
- Françoise Dumont
- Laurent Duplomb
- Nicole Duranton
- Dominique Estrosi Sassone
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Daniel Fargeot
- Gilbert Favreau
- Bernard Fialaire
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Stéphane Fouassin
- Christophe-andré Frassa
- Amel Gacquerre
- Laurence Garnier
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Éric Gold
- Béatrice Gosselin
- Nathalie Goulet
- Sylvie Goy-chavent
- Jean-pierre Grand
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Philippe Grosvalet
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Jocelyne Guidez
- André Guiol
- Nadège Havet
- Ludovic Haye
- Olivier Henno
- Loïc Hervé
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Alain Houpert
- Marie-lise Housseau
- Jean-raymond Hugonet
- Jean-françois Husson
- Xavier Iacovelli
- Corinne Imbert
- Annick Jacquemet
- Micheline Jacques
- Lauriane Josende
- Else Joseph
- Muriel Jourda
- Mireille Jouve
- Alain Joyandet
- Roger Karoutchi
- Claude Kern
- Khalifé Khalifé
- Christian Klinger
- Mikaele Kulimoetoke
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Marc Laménie
- Ahmed Laouedj
- Florence Lassarade
- Michel Laugier
- Daniel Laurent
- Christine Lavarde
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Ronan Le Gleut
- Jean-baptiste Lemoyne
- Marie-claude Lermytte
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Pierre-antoine Levi
- Martin Lévrier
- Anne-catherine Loisier
- Jean-françois Longeot
- Vivette Lopez
- Vincent Louault
- Viviane Malet
- Claude Malhuret
- Didier Mandelli
- David Margueritte
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Pauline Martin
- Michel Masset
- Hervé Maurey
- Pierre Médevielle
- Thierry Meignen
- Franck Menonville
- Marie Mercier
- Damien Michallet
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Jean-marie Mizzon
- Albéric De Montgolfier
- Catherine Morin-desailly
- Philippe Mouiller
- Laurence Muller-bronn
- Solanges Nadille
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Louis-Jean de Nicolaÿ
- Sylviane Noël
- Claude Nougein
- Olivier Paccaud
- Guylène Pantel
- Jean-jacques Panunzi
- Vanina Paoli-gagin
- Paul Toussaint Parigi
- Georges Patient
- François Patriat
- Anne-sophie Patru
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Cyril Pellevat
- Clément Pernot
- Cédric Perrin
- Évelyne Perrot
- Annick Petrus
- Marie-Laure Phinera-Horth
- Stéphane Piednoir
- Bernard Pillefer
- Kristina Pluchet
- Rémy Pointereau
- Frédérique Puissat
- Didier Rambaud
- Jean-françois Rapin
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Hervé Reynaud
- Olivia Richard
- Marie-pierre Richer
- Olivier Rietmann
- Pierre Jean Rochette
- Teva Rohfritsch
- Bruno Rojouan
- Anne-sophie Romagny
- Jean-yves Roux
- Jean-luc Ruelle
- Denise Saint-pé
- Hugues Saury
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Elsa Schalck
- Patricia Schillinger
- Bruno Sido
- Jean Sol
- Nadia Sollogoub
- Laurent Somon
- Francis Szpiner
- Lana Tetuanui
- Dominique Théophile
- Sylvie Valente Le Hir
- Anne Ventalon
- Dominique Vérien
- Sylvie Vermeillet
- Pierre-jean Verzelen
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
- Louis Vogel
- Dany Wattebled
Contre(19)
- Cathy Apourceau-poly
- Jérémy Bacchi
- Pierre Barros
- Alexandre Basquin
- Ian Brossat
- Céline Brulin
- Evelyne Corbière Naminzo
- Jean-pierre Corbisez
- Cécile Cukierman
- Catherine Di Folco
- Fabien Gay
- Michelle Gréaume
- Gérard Lahellec
- Marianne Margaté
- Pierre Ouzoulias
- Pascal Savoldelli
- Silvana Silvani
- Marie-claude Varaillas
- Robert Wienie Xowie
Abstention(80)
- Viviane Artigalas
- Audrey Bélim
- Guy Benarroche
- Grégory Blanc
- Florence Blatrix Contat
- Nicole Bonnefoy
- Denis Bouad
- Hussein Bourgi
- Isabelle Briquet
- Colombe Brossel
- Marion Canalès
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Christophe Chaillou
- Yan Chantrel
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Thierry Cozic
- Karine Daniel
- Ronan Dantec
- Jérôme Darras
- Gilbert-luc Devinaz
- Thomas Dossus
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Sébastien Fagnen
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jacques Fernique
- Jean-luc Fichet
- Hervé Gillé
- Guillaume Gontard
- Antoinette Guhl
- Laurence Harribey
- Olivier Jacquin
- Yannick Jadot
- Éric Jeansannetas
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Gisèle Jourda
- Patrick Kanner
- Éric Kerrouche
- Marie-pierre De La Gontrie
- Annie Le Houerou
- Audrey Linkenheld
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Monique De Marco
- Didier Marie
- Akli Mellouli
- Serge Mérillou
- Jean-jacques Michau
- Marie-pierre Monier
- Franck Montaugé
- Corinne Narassiguin
- Mathilde Ollivier
- Saïd Omar Oili
- Alexandre Ouizille
- Sebastien Pla
- Raymonde Poncet Monge
- Émilienne Poumirol
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Sylvie Robert
- Pierre-alain Roiron
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Daniel Salmon
- Ghislaine Senée
- Anne Souyris
- Lucien Stanzione
- Rachid Temal
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Mickaël Vallet
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Mélanie Vogel
- Michaël Weber
- Adel Ziane