Scrutin n°265 - séance du 6 mai 2025 - sur l'ensemble de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture)
sur l'ensemble de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture)
Analyse IA
Explication
Le Sénat a voté sur l'ensemble de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 lors de sa séance du 6 mai 2025 en deuxième lecture. Cette proposition de loi vise à réparer les injustices commises envers les personnes condamnées pour leur orientation sexuelle pendant cette période. Le débat a porté sur la reconnaissance des droits des personnes LGBTQ+ et l'importance de réparer les erreurs du passé.
Impact citoyen
Cette proposition de loi, si adoptée, permettrait aux personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 de bénéficier d'une réparation symbolique et financière. Cela reconnaissait leur innocence et réparait une injustice historique commise envers les personnes LGBTQ+. Cette mesure vise à rétablir la justice et à envoyer un message de reconnaissance et de respect envers la communauté LGBTQ+.
328
Pour
0
Contre
0
Abstention
7
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Pour
100% des votes exprimés
Participation
98%
328 présents sur 335 élus listés
Bloc le plus favorable
Les Républicains
123 votes pour
Bloc le plus opposé
Aucun
Pas de vote contre
Vote par groupe politique
Les RépublicainsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
123Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Les Républicains
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
123Pour
0Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (123)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Jean Bacci
- Arnaud Bazin
- Bruno Belin
- Marie-jeanne Bellamy
- Nadine Bellurot
- Catherine Belrhiti
- Martine Berthet
- Étienne Blanc
- Jean-baptiste Blanc
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- Michel Bonnus
- Alexandra Borchio Fontimp
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Max Brisson
- Christian Bruyen
- Laurent Burgoa
- Alain Cadec
- Christian Cambon
- Agnès Canayer
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Alain Chatillon
- Guillaume Chevrollier
- Marta De Cidrac
- Marie-carole Ciuntu
- Pierre Cuypers
- Mathieu Darnaud
- Marc-philippe Daubresse
- Patricia Demas
- Chantal Deseyne
- Catherine Di Folco
- Sabine Drexler
- Catherine Dumas
- Françoise Dumont
- Laurent Duplomb
- Dominique Estrosi Sassone
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Gilbert Favreau
- Christophe-andré Frassa
- Laurence Garnier
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Béatrice Gosselin
- Sylvie Goy-chavent
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Alain Houpert
- Jean-raymond Hugonet
- Jean-françois Husson
- Corinne Imbert
- Micheline Jacques
- Lauriane Josende
- Else Joseph
- Muriel Jourda
- Alain Joyandet
- Roger Karoutchi
- Khalifé Khalifé
- Christian Klinger
- Florence Lassarade
- Daniel Laurent
- Christine Lavarde
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Ronan Le Gleut
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Vivette Lopez
- Viviane Malet
- Didier Mandelli
- David Margueritte
- Pauline Martin
- Thierry Meignen
- Marie Mercier
- Damien Michallet
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Albéric De Montgolfier
- Philippe Mouiller
- Laurence Muller-bronn
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Louis-Jean de Nicolaÿ
- Sylviane Noël
- Claude Nougein
- Olivier Paccaud
- Jean-jacques Panunzi
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Clément Pernot
- Cédric Perrin
- Annick Petrus
- Stéphane Piednoir
- Kristina Pluchet
- Rémy Pointereau
- Frédérique Puissat
- Jean-françois Rapin
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Hervé Reynaud
- Marie-pierre Richer
- Olivier Rietmann
- Bruno Rojouan
- Jean-luc Ruelle
- Hugues Saury
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Elsa Schalck
- Bruno Sido
- Jean Sol
- Laurent Somon
- Francis Szpiner
- Sylvie Valente Le Hir
- Anne Ventalon
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
Absent·e (1)
SERGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
64Pour0Contre0Abstention0Absent·e
SER
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
64Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (64)
- Viviane Artigalas
- Audrey Bélim
- Florence Blatrix Contat
- Nicole Bonnefoy
- Denis Bouad
- Hussein Bourgi
- Isabelle Briquet
- Colombe Brossel
- Marion Canalès
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Christophe Chaillou
- Yan Chantrel
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Thierry Cozic
- Karine Daniel
- Jérôme Darras
- Gilbert-luc Devinaz
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Sébastien Fagnen
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jean-luc Fichet
- Hervé Gillé
- Laurence Harribey
- Olivier Jacquin
- Éric Jeansannetas
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Gisèle Jourda
- Patrick Kanner
- Éric Kerrouche
- Marie-pierre De La Gontrie
- Annie Le Houerou
- Audrey Linkenheld
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Didier Marie
- Serge Mérillou
- Jean-jacques Michau
- Marie-pierre Monier
- Franck Montaugé
- Corinne Narassiguin
- Saïd Omar Oili
- Alexandre Ouizille
- Sebastien Pla
- Émilienne Poumirol
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Sylvie Robert
- Pierre-alain Roiron
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Lucien Stanzione
- Rachid Temal
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Mickaël Vallet
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Michaël Weber
- Adel Ziane
UCGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
57Pour0Contre0Abstention1Absent·e
UC
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
57Pour
0Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (57)
- Jocelyne Antoine
- Jean-michel Arnaud
- Annick Billon
- Olivier Bitz
- Yves Bleunven
- François Bonneau
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Alain Cazabonne
- Patrick Chauvet
- Olivier Cigolotti
- Édouard Courtial
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Stéphane Demilly
- Brigitte Devésa
- Franck Dhersin
- Élisabeth Doineau
- Alain Duffourg
- Daniel Fargeot
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Amel Gacquerre
- Nathalie Goulet
- Jocelyne Guidez
- Ludovic Haye
- Olivier Henno
- Loïc Hervé
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Marie-lise Housseau
- Annick Jacquemet
- Claude Kern
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Michel Laugier
- Pierre-antoine Levi
- Anne-catherine Loisier
- Jean-françois Longeot
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Franck Menonville
- Jean-marie Mizzon
- Catherine Morin-desailly
- Paul Toussaint Parigi
- Anne-sophie Patru
- Évelyne Perrot
- Bernard Pillefer
- Olivia Richard
- Anne-sophie Romagny
- Denise Saint-pé
- Nadia Sollogoub
- Lana Tetuanui
- Dominique Vérien
- Sylvie Vermeillet
Absent·e (1)
Les IndépendantsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
19Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Les Indépendants
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
19Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (19)
CRCE-KGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
17Pour0Contre0Abstention1Absent·e
CRCE-K
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
17Pour
0Contre
0Abstention
1Absent·e
Pour (17)
Absent·e (1)
RDPIGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour0Contre0Abstention0Absent·e
RDPI
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (18)
GESTGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
16Pour0Contre0Abstention0Absent·e
GEST
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
16Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
RDSEGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
14Pour0Contre0Abstention0Absent·e
RDSE
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
14Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
NIGroupe · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention4Absent·e
NI
Groupe · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour
0Contre
0Abstention
4Absent·e
Votes individuels
Pour(328)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Jocelyne Antoine
- Cathy Apourceau-poly
- Jean-michel Arnaud
- Viviane Artigalas
- Jérémy Bacchi
- Jean Bacci
- Pierre Barros
- Alexandre Basquin
- Arnaud Bazin
- Audrey Bélim
- Bruno Belin
- Marie-jeanne Bellamy
- Nadine Bellurot
- Catherine Belrhiti
- Guy Benarroche
- Martine Berthet
- Christian Bilhac
- Annick Billon
- Olivier Bitz
- Étienne Blanc
- Grégory Blanc
- Jean-baptiste Blanc
- Florence Blatrix Contat
- Yves Bleunven
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- François Bonneau
- Nicole Bonnefoy
- Michel Bonnus
- Alexandra Borchio Fontimp
- Denis Bouad
- Corinne Bourcier
- Hussein Bourgi
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Jean-luc Brault
- Sophie Briante Guillemont
- Isabelle Briquet
- Max Brisson
- Ian Brossat
- Colombe Brossel
- Céline Brulin
- Christian Bruyen
- Bernard Buis
- Laurent Burgoa
- Frédéric Buval
- Henri Cabanel
- Alain Cadec
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Christian Cambon
- Marion Canalès
- Agnès Canayer
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Emmanuel Capus
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Maryse Carrère
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Alain Cazabonne
- Samantha Cazebonne
- Christophe Chaillou
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Yan Chantrel
- Daniel Chasseing
- Alain Chatillon
- Patrick Chauvet
- Cédric Chevalier
- Guillaume Chevrollier
- Marta De Cidrac
- Olivier Cigolotti
- Marie-carole Ciuntu
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Evelyne Corbière Naminzo
- Jean-pierre Corbisez
- Édouard Courtial
- Thierry Cozic
- Cécile Cukierman
- Pierre Cuypers
- Karine Daniel
- Ronan Dantec
- Laure Darcos
- Mathieu Darnaud
- Jérôme Darras
- Raphaël Daubet
- Marc-philippe Daubresse
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Patricia Demas
- Stéphane Demilly
- Chantal Deseyne
- Brigitte Devésa
- Gilbert-luc Devinaz
- Franck Dhersin
- Catherine Di Folco
- Élisabeth Doineau
- Thomas Dossus
- Sabine Drexler
- Alain Duffourg
- Catherine Dumas
- Françoise Dumont
- Laurent Duplomb
- Nicole Duranton
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Dominique Estrosi Sassone
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Sébastien Fagnen
- Daniel Fargeot
- Gilbert Favreau
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jacques Fernique
- Bernard Fialaire
- Jean-luc Fichet
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Stéphane Fouassin
- Christophe-andré Frassa
- Amel Gacquerre
- Laurence Garnier
- Fabien Gay
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Hervé Gillé
- Éric Gold
- Guillaume Gontard
- Béatrice Gosselin
- Nathalie Goulet
- Sylvie Goy-chavent
- Jean-pierre Grand
- Michelle Gréaume
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Philippe Grosvalet
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Antoinette Guhl
- Jocelyne Guidez
- André Guiol
- Laurence Harribey
- Nadège Havet
- Ludovic Haye
- Olivier Henno
- Loïc Hervé
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Alain Houpert
- Marie-lise Housseau
- Jean-raymond Hugonet
- Jean-françois Husson
- Xavier Iacovelli
- Corinne Imbert
- Annick Jacquemet
- Micheline Jacques
- Olivier Jacquin
- Yannick Jadot
- Éric Jeansannetas
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Lauriane Josende
- Else Joseph
- Gisèle Jourda
- Muriel Jourda
- Mireille Jouve
- Alain Joyandet
- Patrick Kanner
- Roger Karoutchi
- Claude Kern
- Éric Kerrouche
- Khalifé Khalifé
- Christian Klinger
- Mikaele Kulimoetoke
- Marie-pierre De La Gontrie
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Gérard Lahellec
- Marc Laménie
- Ahmed Laouedj
- Florence Lassarade
- Michel Laugier
- Daniel Laurent
- Christine Lavarde
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Ronan Le Gleut
- Annie Le Houerou
- Jean-baptiste Lemoyne
- Marie-claude Lermytte
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Pierre-antoine Levi
- Martin Lévrier
- Audrey Linkenheld
- Anne-catherine Loisier
- Jean-françois Longeot
- Vivette Lopez
- Vincent Louault
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Viviane Malet
- Claude Malhuret
- Didier Mandelli
- Alain Marc
- Monique De Marco
- Marianne Margaté
- David Margueritte
- Didier Marie
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Pauline Martin
- Michel Masset
- Pierre Médevielle
- Thierry Meignen
- Akli Mellouli
- Franck Menonville
- Marie Mercier
- Serge Mérillou
- Damien Michallet
- Jean-jacques Michau
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Jean-marie Mizzon
- Marie-pierre Monier
- Franck Montaugé
- Albéric De Montgolfier
- Catherine Morin-desailly
- Philippe Mouiller
- Laurence Muller-bronn
- Solanges Nadille
- Corinne Narassiguin
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Louis-Jean de Nicolaÿ
- Sylviane Noël
- Claude Nougein
- Mathilde Ollivier
- Saïd Omar Oili
- Alexandre Ouizille
- Olivier Paccaud
- Guylène Pantel
- Jean-jacques Panunzi
- Vanina Paoli-gagin
- Paul Toussaint Parigi
- Georges Patient
- François Patriat
- Anne-sophie Patru
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Cyril Pellevat
- Clément Pernot
- Cédric Perrin
- Évelyne Perrot
- Annick Petrus
- Marie-Laure Phinera-Horth
- Stéphane Piednoir
- Bernard Pillefer
- Sebastien Pla
- Kristina Pluchet
- Rémy Pointereau
- Raymonde Poncet Monge
- Émilienne Poumirol
- Frédérique Puissat
- Didier Rambaud
- Jean-françois Rapin
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Hervé Reynaud
- Olivia Richard
- Marie-pierre Richer
- Olivier Rietmann
- Sylvie Robert
- Pierre Jean Rochette
- Teva Rohfritsch
- Pierre-alain Roiron
- Bruno Rojouan
- Anne-sophie Romagny
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Jean-yves Roux
- Jean-luc Ruelle
- Denise Saint-pé
- Daniel Salmon
- Hugues Saury
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Pascal Savoldelli
- Elsa Schalck
- Patricia Schillinger
- Ghislaine Senée
- Bruno Sido
- Silvana Silvani
- Jean Sol
- Nadia Sollogoub
- Laurent Somon
- Anne Souyris
- Lucien Stanzione
- Francis Szpiner
- Rachid Temal
- Lana Tetuanui
- Dominique Théophile
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Sylvie Valente Le Hir
- Mickaël Vallet
- Marie-claude Varaillas
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Anne Ventalon
- Dominique Vérien
- Sylvie Vermeillet
- Pierre-jean Verzelen
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
- Louis Vogel
- Mélanie Vogel
- Dany Wattebled
- Michaël Weber
- Robert Wienie Xowie
- Adel Ziane