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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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684 scrutins — page 23

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur le financement futur de l’Union en faveur du réseau radiophonique Euranet Plus — Proposition de résolution10 juin 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (deuxième lecture).20 mai 2021Culture, médias & sportAdopté
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee II, Indicateurs, Volet média, alinéa 2/119 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee II, Indicateurs, Volet culture, alinéa 2/119 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee II, Indicateurs, Volet culture, alinéa 2/219 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee I, Section 1. Volet culture, Actions horizontales, point f/119 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’intelligence artificielle dans les domaines de l’éducation, de la culture et de l’audiovisuel — Sabine Verheyen - Vote unique19 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee II, Indicateurs, Volet média, alinéa 2/219 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee I, Section 2. Volet média, point n19 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Europe créative» (2021 à 2027) et abrogeant le règlement (UE) nº 1295/2013 — Massimiliano Smeriglio - annexee I, Section 1. Volet culture, Actions horizontales, point f/219 mai 2021Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
l'article 10 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 2 de M. Minot après l'article 10 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 11 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 9 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 11 de M. Di Filippo après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'amendement n° 144 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 8 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 3 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 6 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 143 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 4 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 63 de M. Gérard à l'article 8 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 2 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).17 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
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