Résumé citoyen
Résumé IAMarc Séné, né le 28 octobre 1964 à Sarre-Union (Bas-Rhin), est un homme politique français.
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Cette section distingue rumeur, article de presse, enquête, mise en examen, condamnation en première instance, condamnation définitive, relaxe, etc. Aucune mention sans source.
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Cohésion de groupe
Scrutin n°291 - séance du 2 juin 2026 - sur l'amendement n° 128, présenté par M. Rachid Temal et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er et au rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2 juin 2026
Scrutin n°284 - séance du 1 juin 2026 - sur l'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Émilienne Poumirol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article unique de la proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
1 juin 2026
Scrutin n°287 - séance du 1 juin 2026 - sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
1 juin 2026
Scrutin n°285 - séance du 1 juin 2026 - sur l'amendement n° 4, présenté par Mme Corinne Imbert, à l'article unique de la proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
1 juin 2026
Scrutin n°283 - séance du 1 juin 2026 - sur la motion n° 10 rectifiée, présentée par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant au renvoi en commission de la proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
1 juin 2026
Scrutin n°292 - séance du 2 juin 2026 - sur les amendements identiques n° 123, présenté par M. Rachid Temal et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 208, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2 juin 2026
Scrutin n°290 - séance du 1 juin 2026 - sur l'amendement n° 37 rectifié, présenté par M. Jacques Grosperrin et plusieurs de ses collègues, à l'article 5 du projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
1 juin 2026
Scrutin n°288 - séance du 1 juin 2026 - sur l'amendement n° 26 rectifié bis, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
1 juin 2026
Scrutin n°286 - séance du 1 juin 2026 - sur l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
1 juin 2026
Scrutin n°289 - séance du 1 juin 2026 - sur l'amendement n° 61, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, à l'article 5 du projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
1 juin 2026
Scrutin n°281 - séance du 28 mai 2026 - sur le sous-amendement n° 10, présenté par M. Christophe Chaillou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'amendement n° 9, présenté par le Gouvernement,, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance
28 mai 2026
Scrutin n°282 - séance du 28 mai 2026 - sur l'amendement n° 9, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance
28 mai 2026
Scrutin n°276 - séance du 28 mai 2026 - sur l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental
28 mai 2026
Scrutin n°278 - séance du 28 mai 2026 - sur l'article 2 de la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
28 mai 2026
Scrutin n°277 - séance du 28 mai 2026 - sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 9 rectifié quater, présenté par M. Teva Rohfritsch et plusieurs de ses collègues, et n° 12, présenté par M. Akli Mellouli et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 de la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
28 mai 2026
Scrutin n°279 - séance du 28 mai 2026 - sur l'amendement n° 16, présenté par M. Rachid Temal et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à rétablir l'article 6 ter de la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
28 mai 2026
Scrutin n°280 - séance du 28 mai 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
28 mai 2026
Scrutin n°275 - séance du 26 mai 2026 - sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
26 mai 2026
Scrutin n°266 - séance du 18 mai 2026 - sur l'ensemble de la proposition de loi relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali'nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane
18 mai 2026
Scrutin n°267 - séance du 18 mai 2026 - sur l'amendement n° 3, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article unique du projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (deuxième lecture)
18 mai 2026
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