JM
Jacques Moignard
—
11 %
134 positions exprimées sur 1 216 scrutins publics nominatifs
Ce taux concerne uniquement cet ancien mandat parlementaire, pas sa fonction actuelle.
102 positions exprimées sur 118 scrutins solennels ou à la tribune, organisés pour réunir largement les députés.
À l’Assemblée, le taux principal porte sur tous les scrutins publics nominatifs. L'abstention exprimée compte comme une participation. Cet indicateur ne mesure pas l'ensemble du travail parlementaire. Voir le classement complet et la méthodologie. Source des scrutins .
Cohésion de groupe
l'ensemble du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).
10 févr. 2016
l'ensemble du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (première lecture).
8 mars 2016
les amendements de suppression de l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).
9 févr. 2016
l'ensemble du projet de loi pour une République numérique (première lecture).
26 janv. 2016
l'amendement n° 207 de M. Faure à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).
9 févr. 2016
l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture).
24 nov. 2015
l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (première lecture).
8 déc. 2015
l'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nouvelle lecture).
1 déc. 2015
l'amendement n° 725 rectifié de M. Sebaoun à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture).
24 nov. 2015
l'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution.
25 nov. 2015
l'amendement de suppression n° 715 de Mme Lemorton à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture).
24 nov. 2015
la déclaration du Gouvernement sur l'accord européen relatif à la Grèce (en application de l'article 50-1 de la Constitution).
15 juil. 2015
l'amendement n° 928 de M. Ayrault et identiques après l'article 34 du projet de loi de finances pour 2016.
12 nov. 2015
l'amendement n° 1167 du gouvernement avant l'article 34 du projet de loi de finances pour 2016.
12 nov. 2015
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).
17 nov. 2015
l'ensemble du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (première lecture).
6 oct. 2015
l'ensemble du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (première lecture).
19 nov. 2015
le projet de loi de finances pour 2016 (première partie).
20 oct. 2015
les amendements identiques n° 93 de M. Lamblin, n° 100 de M. Salen, n° 881 de M. Larrivé, n° 892 de M. Breton et n° 1587 de M. Gaymard à l'article 14 du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (2ème lecture).
1 juil. 2015
l'ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nouvelle lecture).
26 mai 2015