Intervention de Nicolas FORISSIER sur le voeu de la majorité concernant l'avenir des CESER

CDRC le vœu est présenté par les autres groupes. On s'en tient cela. Ça marche. Monsieur Foricier, merci monsieur le président. Ce débat est un débat récurrent [grognement] notamment quand on est au Parlement dans les discussions budgétaires, qu'on essaie de regarder comment faire évoluer la dépense publique, mais on la maîtriser. Ce sujet revient régulièrement. J'ai moi-même d'ailleurs été, je le dis en tant que parlementaire ancien parlementaire cignataire d'une d'une proposition de loi qui s'interroge sur le CE le conseil économique, social et environnemental à Paris qui est d'un coût d'environ 50 millions d'euros budgétairement.

Mais par contre, j'avais refusé de signer une proposition de loi qui allait dans le même sens concernant les césurs, j'en ai souvent parlé avec Pierre Laurent, on a beaucoup échangé sur le sujet et j'ai d'ailleurs souvent dit dans cet hémicycle combien il était utile, y compris, je le dis au passage pour les oppositions, de pouvoir bénéficier du regard du Cés, de son analyse, de ses arguments, de ses interrogations.

Et je pense comme vous le venez de le dire que les Césarer dans le l'écosystème d'une région joue un rôle extrêmement important parce socioprofessionnel mais aussi de territoires différents qui viennent apporter une lumière, une lecture encore une fois différente et qui sont très utiles me semble-t-il au travail des conseils régionaux. Donc évidemment et je crois que le groupe tout entier est sur la même ligne, nous voterons ce vœu. Évidemment, nous apportons notre soutien au Céser. Nous l'avons déjà fait par le passé et je l'ai dit souvent au président à Laurent, il le sait.

Mais nous avons eu une conversation quand même ensemble et d'ailleurs c'est en relation avec le côté facultatif de l'amendement qui a été adopté à l'Assemblée mais qui en fait reviendra en discussion après les élections municipales dans le cadre d'un texte sur la simplification de la vie des entreprises qui entre parenthèses ne me semble pas être le bon réceptacle pour une mesure concernant les le 16 ou les 16ers entre parenthèses. C'est quand même comme quoi ce texte a été utilisé pour tout et n'importe quoi.

D'autant que le Premier ministre a annoncé un grand texte qui sera concerté avec les collectivités notamment la RF sur la décentralisation et nous sommes tous d'accord pour dire que c'est un élément très important. Donc peut-être utile. On a [raclement de gorge] discuté il y a le caractère dans l'amendement qui consiste, c'est-à-dire c'est ça devient optionnel. Moi, je pense que ce serait un problème parce queon ne sait pas demain qui a la majorité et vous pouvez avoir des régions qui continuent à avoir un céser qui adoptent le principe et qui donnent les crédits.

Pour avoir des régions qui pour des raisons sombrement politiques, politiciennes, excusez-moi de le dire comme ça, ne le font pas. Et donc ça crée une inégalité entre les conseillers régionaux et donc entre les concitoyens en matière de démocratie participative. Deuxièmement, par contre, et je pense qu'on est assez d'accord, il faut peut-être moderniser les choses. Moi, je suis très surpris de voir qu'il y a environ 110 membres au Césarer, si je me trompe, 100, il y a 77 membres du conseil régional.

Et ce que je propose et ce que on a évoqué, c'est que on puisse avoir le cas échant de modification législative qui aligne le nombre de conseillers du César sur le nombre de conseillers régionaux. Et là, ce serait une forme de cohérence avec au passage une petite économie budgétaire, mais c'est peut-être pas là que on fera les plus grosses économie si j'en juge parce que coûte le Céser au conseil régional. Voilà, donc nous voterons pour et je propose qu'on puisse faire perdurer, je le dis au président, au vice-président de la RF, cette idée d'aligner le nombre de conseillers régionaux sur le nombre de conseillers du Césa réponse aux interrogations qui sont posées sur les Cés Merci beaucoup.

M.