Seconde AG Spéciale Rénovation Energétique - La Chaumiere - Clamart - 18 décembre 2025

Oui. Euh là là ça va commencer euh non ça sera très tard. On va 2h 18. Non de 22 ou ouais. D'accord. D'accord. Bisous. Euh donc ce soir, on va faire l'ensemble des résolutions qui ont été portées à l'entour du jour dans les deux convocations que vous avez reçu. Avant de commencer, donc on va attendre la part technique, mais avant de commencer, je voulais simplement vous préciser que nous avons mandaté unsier pour être présent là ce soir afin de commissaire de justice, c'est c'est le terme le plus exact. Voilà qui est là effectivement pour reprendre les débats et donc s'assurer qu'effectivement tout se passe bien.

On va patienter quelques peut-être commencer si vous en êtes tous d'accord par la présentation par madame Pot du projet BSA si ça vous convient. Ben si, on va le voter après. Mais c'est parce que du fait de problème technique. Est-ce que vous voyez un inconvénient de commencer à présenter ? Est-ce que vous en d'accord madame Pin ? Et est-ce qu'il y a une opposition dans l'assemblée générale ? Je pense que gagner un peu de temps. C'est bon. Bonsoir à tous. Alors, d'abord, ben je suis vraiment navrée pour ceux qui avaient une soirée de Noël d'organisé ce soir. Euh je pense que c'est important qu'on fasse un petit peu le point effectivement sur le projet, qu'est-ce qu'on porte ?

Je pense que évidemment certains ont eu euh ont fait partie d'un groupe de travail euh et puis aujourd'hui donc euh vous avez à voter sur deux projets. Le sujet c'est quel est l'intérêt pour vous ? Voilà. Euh juste pourquoi vous dire voilà effectivement il y a il y a des échanges sur pourquoi ce recour pourquoi on refait notre assemblée général important d'y revenir quand même. surtout vous avez vu monsieur le maire aujourd'hui député qui vous a indiqué un certain nombre de choses un certain nombre d'engagement et donc c'est important qu'on qu'on les reprenne un peu ce soir.

La première des choses, c'est qu'on est un petit peu surpris par l'attitude de la copropriété donc du conseil syndical et du syndic puisqueaujourd'hui on se retrouve avec une déclaration de projet qui est déposée sur un projet et pas sur l'autre qui a fait l'objet d'un refus qui a fait l'objet d'un recours pour lequel vous avez tous reçu cet après-midi un mail du syndique indiquant que crois Ah bon ? Pourtant moi je l'ai pas vu mais on d'accord bon en tous les cas le tribunal administratif s promis d'accord sujet ça rien à voir. D'accord. De toute façon je pas je l'évoque. Je l'évoque.

Donc le tribunal administratif a statué il y a 2 jours pour euh dégoûter la ville et donc donner conforter le conseil syndical pour son pour sa déclaration de projet. Euh la ville inter pour la simple et bonne raison, c'est que tant que la décision de copropriétaire n'est pas prise sur le choix du projet, on est étonné que cette déclaration préalable a eu lieu et donc on maintient voilà ce sujet. Deuxème sujet, vous savez parallèlement, on vous l'a indiqué qu'on a euh besoin évidemment de maîtriser des du foncier, des entreprises qui sont pas aujourd'hui notre propriété, qui font l'objet du projet en dehors des sujets de la copropriété, dont notamment le lot de copropriété des commerces.

Donc on a comme vous savez lancé une procédure d'expropriation. L'arrêté de VP a été pris au mois de mai et cet arrêté de VUP a été attaqué par les copriétaires, par le conseil. Alors que dans notre esprit la l'intérêt de ce projet, la réalisation de la démolition de la barre de commerce ne faisait aucun débat. On est tous on était tous d'accord. Donc on on a aussi on a du mal à comprendre cette démarche. Euh depuis le juge de l'expropriation a pris une ordonnance d'expropriation et le juge de l'expropriation est aujourd'hui saisi pour fixer les invités.

Donc comme vous l'a dit monsieur le maire aujourd'hui député mais à l'époque maire, on poursuivra de toute manière ce projet d'intérêt général avec nous de démolir la barre des commerces et de construire un bâtiment en lieu et même chose pour le Libanaisse et le Saint-Jean. Donc ce projet d'aménagement, il se prend le sujet et vous savez depuis 2014 le maire vous a dit quand je à la place des commerces je construis un bâtiment l'argent que je dégage avec ce bâtiment je vous propose de vous le donner en mêmeation pour payer une rénovation pour payer une partie de votre rénovation.

C'est comme ça qu'on s'embarque que nous l'aménagement l'aménageur de toi dans cette aventure et effectivement premier réunion avec le groupe de travail le groupe de travail dit il faut travailler sur l'harmonisation entre la le nouveau bâtiment et puis ce qu'on va faire nous en rénovation thermique et c'est comme ça qu'on est embarqué dans l'aventure et qu'on vous propose aujourd'hui un projet. Donc aujourd'hui, ben vous avez une la chance parce que c'est une chance je pense de pouvoir choisir entre deux projets qui n'ont rien voir vraiment.

Euh on a évidemment dans le cadre de la rénovation globale du quartier, hein, donc le projet, le nôtre notamment, euh une volonté euh de faire un projet qui va vous permettre de valoriser votre patrimoine aujourd'hui quand même, là aussi, j'invente rien qui est dans des niveaux de prix les plus bas. de la vie. Donc il y a aucune raison que ça continue. Et donc notre objectif c'est à la fois de répondre à votre projet de rénovation thermique.

La rénovation thermique qui va permettre évidemment d'avoir les biens énergétiques nécessaires de permettant d'avoir des subventions mais on va bien au-delà puisquon va vous permettre selon vous de d'une meilleure valorisation de de votre patrimoine en cas de session en cas deation et cetera. Donc c'est vraiment ce double enjeu qu'on a vu. Alors aujourd'hui, on a on vous présente vraiment un montage où on a été vraiment au maximum des engagements qu'on pouvait prendre même certains prétendent quand il y a certains engagements qu'on pourrait pas répondre.

vraiment euh je vous assure que euh on a les objectifs, on a le cas, on on prend ses engagements dans le faire d'un protocole d'accord qui nous éviterait d'aller devant juge d'électropulation, hein. Euh et donc on va très loin. Ces engagements, je pense que vous les connaissez aujourd'hui. On vous invite donc que on garantit le prix. Alors oui, effectivement aujourd'hui le coût des travaux du projet VSA est plus cher que le coût de combien projet. On le nuit pas, c'est évident, on le sait depuis le début. On présente pas le même projet, c'est pas la même histoire. Donc au-delà de ça, ça veut dire qu'on aura plus de subventions.

Ça veut dire aussi que nous dans le cadre de l'indemnisation, on ça permet évidemment dans le cadre de l'indisation de pouvoir participer à ce trait. Et donc finalement aujourd'hui, on vous présente un reste à charge qui est pratiquement équivalent à celui euh des des deux projets. Donc en fait le sujet il est pas presque pas financier, il est dans la réalisation. Donc nous on vous propose un clé en main, un autour vers menti, un appel de fond unique à la fin des travaux. Donc on prend tout un maximum d'engagement et c'est pas du virtuel puisque c'est le protocole d'accord qu'on vous promose.

En revanche, on vous dit une chose très claire, c'est que ce protocole, il faut qu'il soit validé et il faut que tous les bâtiments votent pour le projet de PSA, sinon ça ne marche pas. Donc l'enjeu, il est fort, on le sait. Vous connaissez, je pense que ça a été largement évoqué à travers nos réunions du mois de mars, la première du 22 mai aussi là. Donc c'est vraiment l'enjeu. Ensuite, il y a le sujet de l'AN. Le sujet de l'ANA, vous savez que l'AN c'est celui qui donne des subventions et on se retrouve en fin d'année 2025 et il pour vous pourriez penser que bah 2026 finalement l'AN va remettre les choses.

Donc on a la chance là d'avoir un communiqué de presse de il y a 2 jours qui a été qui a fait son conseil d'administration et qui nous a confirmé le report des a 2025 en 2026. Donc quel que soit le projet que vous allez choisir, il y aura pas ce sujet de se dire "Ah mais je risque de perdre si je prends un autre projet ou si je prends pas ce projet ou si ou c'est trop tard." Donc ça c'est vraiment c'est réconfortant, c'est une bonne nouvelle pour tout le monde je pense. Et ça vous permet aussi de faire votre choix en toute connaissance de cause. Ça c'est important. Voilà ce que je voulais vous dire sur le projet.

Alors, je suis pas sûr qu'on a le droit de vous poser des questions ou des réponses, mais je voilà répondre s'il y a des questions. Moi, j'ai une question que vous voyagez en tout surtout qui pourrait éventuellement intervenir. Euh c'est impossible atteindre 3 ans 4 ans. D'accord. Oui, vous entend pas amener la mes invités pendant une semaine. Euh c'est surtout ça. Euh oui, vous dites donc vous allez couvrir les évangeurs surtout qui peut y avoir donc à la fin des travaux dans 6 ans 3 ans 4 ans je sais pas trop.

Comment vous pouvez vous engager à dire on va couvrir ces ces motants étant donné que d'une part bah monsieur le député il est pas forcément rélu donc il s'engage c'est bien mais voilà il sait pas comprendre qu'il va payer et d'autre part sud estant même positionné au budget que donnent les pouvoirs publics et que demande s'il y a une restriction budgétaire justifier qu'on va prendre de l'argent public pour aider une compo privée sur des logements privés, ça peut être obligé. Alors, d'abord euh celui qui s'engage, c'est Bud d'aménagement. Alors, je vais faire un peu de technique juridique, je suis un peu désolé mais c'est important.

Ballet sud d'aménagement, c'est une société qui est détenue par la ville de Clamar, la ville de Fontose et les public territorial. On est aujourd'hui titulaire d'une d'un traité de concession d'aménagement dans la mission est de réaliser l'opération d'aménagement. Dans ce cadre là, on a un budget propre à cette opération, d'accord ? Avec une ligne indemnisation de la copropriété du fait d'expropriation. D'accord ? Donc le le l'engagement du maire, c'est un engagement politique qu'il a pris auprès de vous en 2014 et que je suis aujourd'hui la porte-parole, mais je suis la technicienne et la garante. C'est d'un point de vue technique juridique.

Vous allez signer un protocole d'accord avec l'étude d'aménagement qui est une structure, une société anonyme qui est une société qui n'est pas liée aux alléas politiques de la collectivité. On une structure d'aménagement comme il y en a territoire. Donc on fait le panorama et cetera. Donc on a plein d'autres opérations mais chaque opération a son propre budget et l'indemnisation qu'on vous fait elle est au titre euh de du du projet d'aménagement en tant que terme. Et donc à ce titre dans le protocole qu'on vous a proposé et et on vous propose un mandat de réalisation de l'opération et dans ce mandat vous nous donnez la l'autorisation de faire des travaux à un prix déterminé.

les 12 millions de de coût de revient et si ça dépasse c'est pour nous et c'est écrit c'est un engagement contractuel donc ça a pas la budget mais moi je mais je le financement il est lié et ça et c'est pour ça que c'est lié le financement il est lié à la construction à la place des commerces si je fais pas cette construction à la place des commerces c'estàd si j'ai des recours de copropriétair je pourrais pas le faire et si je peux pas le faire je peux pas avoir l'argent mais ça c'est pour ça que dans le le protocole, on va indiquer une condition qui est l'obtention du permis sur G puisque moi je suis liée ma recette en fait c'est la vente des droits à construire de de ce [rires] de ce de cette construction.

Donc en fait c'est pour ça que j'ai besoin impérativement et c'est pour ça qu'on a travaillé beaucoup avec le groupes de travail sur quelle densité admettre permettant de de de de de dégager du résultat pour payer pour indemniser la proportité. C'est ça. Toute la tout le montage, il est là. Donc il faut absolument construire à la place de du commerce des commerces un bâtiment et c'est ce bâtiment qui va générer la recette et qui va permettre de financer ses travaux. Quel est quel est le surcoupé par du projet ? Quel est le surcout du projet que vous présentez par rapport à l'autre ? Je je par rapport à quoi ?

Par rapport à Nous, on est à 12 millions et je crois que Kou est à Mais une fois de tous, c'est pas le même projet. On parle pas de la même chose. Oui, d'accord. Mais c'est simplement et sachant que nous du fait du fait qu'on est qu'on a sur coût, on paye plus, on a la main va nous donner plus c'est un pourcentage et cetera. Donc en fait, il faut vraiment voir le reste à charge à la fin. Oui. Oui. Et le reste à charge à la fin, il est très proche en fait. Je je reconnais qu'il est audessus pour nous très proche. On n pas eu d'information là. On est pour le projeto à 7900 millions. Non garantie. Non garantie.

Je je précise que oui effectivement vous avez raison garantie mais il y a un pourcentage d'imprévu qui est voté pour justement éviter le dépassement de budget comme on fait dans tout projet de rénovation énergétique et dans tout projet sauf surpris là je peux pas m'avancer mais dans la quasi totalité des projets on dépass pas le budget alé pour le projet BS pour le projet BSA ça s'élève à combien c'est ça 12 130 millions mais c'est deux projets différents supprimer le fait c'est à charge Aujourd'hui ça tout d'accord qu'on alors l'article hein. Ouais c'est c'est la tâchette et c'est l'article 6 du projet du protocole d'accord.

C'estcrit qu'en cas de non obtention de subvention ça excusez-nous mais on entend rien derrière si je peux me permettre. Je pense que c'est un fa débat mais c'est pas un débat si nous dit que c'est formidable qu'on bien donc il y a plus besoin de voter dans votre code d'accord que si les subventions ne sont pas obtenues ça ça reste à la charge des copriétaires. Mais c'est la même chose pour l'autre projet monsieur.

Pour notre projet si vous avez pas les subventions vous allez ça va être la différence du projet des choses c'est qu'à priori on les a obtenu et pour les c non je crois pas le dossier a été déposé ça veut pas dire que vous les avez obtenu aujourd'hu c'est bien pour ça que l'enjeu de se dire qu'est-ce qui va se passer si le dossier n'est pas déposé en 2025 et c'est en ça que je dis parce que effectivement vous avez reçu un courrier de l'assistant deouvage qui dit voter le même projet, le même devis, le même truc que soliti. Je pense que c'est pas tout à fait vrai puisqueaujourd'hui le conseil d'administration de la barre a statué et a maintenu. Voilà.

Donc si on dépose un dossier l'année prochaine, vous aurez les mêmes subventions. Oui, mais pour statuer sur un projet, il faut que le projet réponde à pas nombre. Monsieur, le dossier a été déposé. Vous n'avez pas aujourd'hui une certitude que l'AN va vous attribuer la subvention y compris sur le projet GCO. Je vous l'assure. De toute façon, le projet le dossier a été déposé. Le dossier dossier a été déposé auprès de la NAAR. Il a été reconnu valide aujourd'hui. Il est en suspend du fait de la procédure mais il a été reconnu valide pour cette année. Voilà.

Après après je vais juste terminer après de toute façon effectivement quand on aura leour on doit avoir le retour de l'ANA qui valide effectivement un projet et de toute façon nous on ne débutera pas les travaux tant que je n'ai pas le projet en le retour le bon point accord de la Ouais moi je voulais savoir pour quelle raison le projet BSA il avait pas été déposé le projet BSA a été ben non il a pas été voté donc je peux pas le déposer à la base les deux ils avaient pas été votés on avait reçu une simulation pour un projet pas pour l'autre comment Ça c'est une simulation. D'accord. Et après la simulation sur un projet pas pour quelle raison ?

La simulation est faite en amont avec les éléments de la NA et ensuite je je si on laissait finir le ça sera plus simple. Et une fois que le dossier enfin que l'assemblée générale est passé et que les travaux ont été votés on l'opérateur la envoie le dossier en le PV de l'assemblée générale pour valider ce qu'il a déjà déposé. Voilà tout simplement.

Même la simulation elle a été faite bien avant que ça soit vous avez reçu des appels tout simplement vous avez reçu les appels je dis les appels tu un ou de parce que effectivement ça a été voté en assemblée générale et même s'il y a un recours tant que le juge n'a pas s tué la décision de l'assemblée générale reste valide donc vous êtes en train de me dire que vous pouvez commencer des travaux alors que les projets ni l'un ni l'autre n ont été approuvés et puisque vous faites des appels de C'est pour le travail. Le projet alors le projet ég a été validé en assassemblée générale. On est d'accord que la décision de justice tant que le juge n'a pas statué, la décision reste valable.

Vous pouvez demander. Vous avez deux avocats à côté de vous. Je pense qu'il vont confirmer ce que je vous dis. Non mais pour l'instant je pas commencé les travaux. J'ai simplement fait les appels de fond. Les travaux pour l'instant je les ai pas commencé. J'ai juste fait les appels de fond. C'est tout. Oui, une autre question. J'ai une question euh quel est pour quelle raison est-ce que euh il leur DSA exige que tous les bâtiments donc je compris euh la raison pour laquelle le projet de SAG le vote de ce projet de tous les bâtiments l'occurrence le bâtiment et je vais dire la façade sur la rue et personne dans la ville lui euh priori était d'accord, il pas forcément les autres.

Donc la question que je me demande c'est si le maire une uniformité de style, c'est le bâtiment sur la multi. Alors oui alors je rappelle que l'objectif donc c'était l'objectif quand même premier he si on revient à la jeunesse du projet c'est une harmonisation globale des bêtements de laité et de ce façade. D'accord. Ça c'est un un enjeu fort. Ensuite, on a un deuxième enjeu, c'est que on vous donne une ademisation au conseil conseil syndical au syndicat des copropriétaires, pardon, je reprends. Le syndicat des copropriétaires sont importants ce soir. Euh on ne peut pas faire de discrimination et du coup euh c'est pas possible que on s'en donne pour une partie des bâtiments et pas d'autres.

Donc et le principe et la jeunesse, c'est ce qui nous anime vraiment en premier lieu, c'est une harmonisation globale de la copropriété. Voilà. Donc l'enjeu, c'est que tous les bâtiments soient embarqués dans un projet comme dans l'autre, mais ils sont embarqués dans un projet. Voilà. Parce que le risque aussi, c'est qu'on se retrouve avec des bâtiments qui sont jamais renommés, ce qui va poser quand même un sujet globalement à la copropriété. La senorisation peut être répartie entre les bâtiments au point des entières.

Oui, mais les objectifs c'est de de de l'objectif et le travail qu'on a accompli jusqu'à présent de une indisation globale qui permet de financer une partie des travaux de rénovation de l'ensemble. J'ai deux questions. D'abord, vous avez dit que avait été retenu en assemblée général. OK. VSA pour le BGH aussi. Non. Non, en fait, ils ont voté pour le Ils ont voté contre mais pas pour VSA. Ah oui, parce qu'en fait vote par rapport à par rapport à n'a pas été donc du coup on alors c'est c'est pour ça qu'on est là. Voilà, c'est pour ça qu'on est là. Voilà.

Et et de deuxème point euh on est quand même d'accord que d'un point de vue de quand on fait une déclaration de des travaux, on demande une autorisation de faire des travaux, l'aspect esthétique fait que on est potentiellement en droit de se voir refuser les choses si on a des bâtiments qui correspondent pas à ce qui se fait dans l'environnement. C'est le sujet du contentieux actuel et du et de tribunal administratif qui a statué en disant que c'était pas grave.

Donc ça veut dire en fait ça ça veut dire aussi que par exemple si euh les bâtiments GHI n'ont pas choisi la rénovation et que l'aspect extérieur fait ou prend en compte des des matériaux ou rénovés, il va pas avoir le même aspect parce que lui il n'a pas été voté aussi rester dans cet état des qui peuvent ne pas et qu'à ce momentl on n pas une harmonisation d'ensemble on n pas une harmonisation tion par rapport au au aux autres bâtiments.

Enfin, les bâtiments du style de celui que vous présentez sont en train de fleurir un peu partout autour et petit à petit dans 10 ans, on se demande finalement si au bout du compte on va pas se retrouver avec un un ensemble de bâtiments qui correspondent plus du tout à ce qui est dans dans l'entourage. Enfin, ce pointlà, il est quand même au niveau juridique, il est quand même clé. Ça c'est que si un bâtiment ne n'est pas ne fait pas l'objet de la même rénovation que les autres, on est en droit de s'attendre à ce que la procédure finisse par être bloquée à un moment ou un autre et à se à se retrouver coincé quoi.

Je vois pas pourquoi mais bon euh après effectivement il faut plus que la copriété dans son ensemble vote la rénovation énergétique parce que il y a la c'est la rénovation énergétique dans les deux projets. la rénovation énergétique avec notamment du lien énergétique et puis surtout il y a un sujet dont on parle pas beaucoup, c'est la réflexion de vos de vos toitures qui qui se qui s'améliore pas de jour en jour. Excuse-moi, je une chose en tant en terme de gain énergétique que de rénovation globale, c'est tous les les postes de les systèmes sont les mêmes. La seule chose la seule sans avoir sans jugement, c'est l'aspect esthétique.

Mais en tant que gain énergétique, on est sur les mêmes gains énergétiques d'un côté comme de l'autre. Je vais revenir sur les propos que vous avez tenu madame à propos de la dépose termine pour faire par rapport au temps de travaux d'attente pour avoir les éléments de projet il a bien fallu aussi initier pour être en mesure de par rapport à un d'assemblée pour pouvoir faire des travaux sinon on recule à chaque fois et nous le problème c'était aussi les échanges de la main où on ne sait pas par la conjoncture ce qui va se passer des années sur et quand on a des dossiers qu'on repose une année en une année au bout d'un moment On commence à couper.

Donc on préfère en règlage constituer des dossiers et ensuite on se prè il y a plus. Je je reviens. Tu répondre à ça. Ouais. Si vous pas donner des infos mais moi c'est mon ressenti hein. Je crois que vous étiez au cour de travail on a mené les deux projets en parallèle vraiment. Donc je pense que si le syndique et le syndicat écopropriétaire avait souhaité et vous avez indiqué vous avez proposé de déposer un dép sur une dép sur le projet accepté et je pense qu'on aurait pas été plus en retard et tout. Voilà. Donc je trouve que c'est un mauvais procès aujourd'hui de vous dire que on retarder le process.

Moi je vais vous dire ce que j'ai compris c'est queon avait eu beaucoup de délis pour avoir des éléments de réponse sur le coffre énergétique qui a été revu et ça s corrigé et ensuite ça s'est mis dans les 45 % qui n'en avait pas dans les autres un âge on a peut-être dans les jeun certains et il y a un deuxième point que je voulais avoir avec vous ça va pas changer les choses c'est pour la pourquoi vous avez fusionné la négociation pour les commerces sous la condition de alors que est-ce qu'on a fait les choses séparées déjà il y avait pas d'interdépendance et de relation directe alors le sujet en fait c'est c'est la discussion que vous avez eu avec le maire en 2014 c'està-dire que la discussion avec le maire en 2014 qui fonde un peu le le pourquoi ça vient vous voir en disant voilà on a tous un problème c'est cette marque de commerce il va falloir le gérer je vous propose de construire à la place de ces commerces un bâtiment et grâce à ce bâtiment je pouvoir financer vous indemniser qui est partie du parti communement je vais pouvoir vous indemniser pour vous payer une partie une partie qui n'i laité de de la rénovation thermique et c'est pour ça qu'on est ringlé là-dessus premier groupe de travail la première question et vous en étiez c'était de dire mais alors vous allez faire un nouveau bâtiment mais nous nos bâtiments il ressemblent à ça qu'est-ce que voilà donc ok on y va entreemps évidemment évidemment n Évidemment entre les copropriétaires ont désigné un architecte dit bah mince alors et donc c'est là que deux projets se coexistent.

Excusez-moi mais il semble que on avait lancé la procédure du rénovation. En tout cas moi elle n'est pas venue jusqu'à moi. Moi je l'ai découvert le jour où j'ai présenté mon architecte et qu'on m'a présenté le vôtre. On avait pas dessus si on avait un projet privé qui vont permet de tout à fait. Après vous avez l'info je travaill avec la de travail sur le sujet, on est bien d'accord mais c'est dans le sens que ça s'est passé. C'est dans le sens que ça s'est passé. Et ensuite sur les projet euh deux choses aussi.

Le premier c'était une rénovation énergétique donc pas forcément une redécante on est pas dans le club ça se comprend sur le budget ce sont les choix je juge pas mais les bras chacun de de choisir parce que celui qui pêche c'est celui qui dedans de ce côté là quel que soit justement je respecte ce que les gens décident c'est des choses et donc ça c'était moi j'ai dit c'est pas tout à fait la même chose et moi j'ai une question c'est par rapport la déf architecturale ça c'est pour du neuf mais dans le cas d'une rénovation sur des bâtiments anciens le pays des charge pour un ravallement et beaucoup ne remet pas en cause la définitionelle pour avoir des autorisation une histoire de teint et de d'harmonie mais pas de défonction architecture juridiquement parlant je juridiquement parlant je comprends la question est quand on refuse pour un aspect architectural sur insistant de certain nombre d'années Est-ce que juridiquement on peut nous imposer de parler à loi parce que on nous impro de redéfinir une architecture une définition architecturale dans le cadre d'une rénovation ou c'est simplement un texte qui s'applique dans le cadre de la construction du neuf ?

Non, c'est en fait c'est une PLU qui s'applique là en l'occurrence et qui donc définit des règles et pour lequel l'instructeur de de la demande d'autorisation bah juge si c'est cohérent par rapport au PLU ou pas. Oui, mais le design architectural et le design architectural c'est un article du PUB c'est et une fois de plus c'est le débat qu'il y a eu de votre journée administratif D'accord. Merci. Moi, je peux vous faire part d'une expérience personnelle qui est dans une autre copropriété où on a rénové une passerelle. Euh cette passerelle, elle s'inscrivait dans un environnement.

Euh cet environnement, il avait été revu par la par la ville et euh on a on avait cette passerelle, elle était avec du bois. La mairie avait mis des matériaux composites tout autour et euh on a voté euh le fait de refaire la passerelle alimente. Bon, ça a été refusé. parce que ça ne s'inscrivait pas en harmonie avec ce qui était autour. Autrement dit, on a été après obligé de reprendre du matériaux composites pour pour faire exactement la même chose que ce qui était dans le dans l'environnement.

Alors, on n'est pas tout à fait à une échelle aussi importante que celle-là, mais je pense que on peut se retrouver dans un même cas de figure à ce que on soit pas en harmonie tout simplement avec l'environnement que se retrouve bloqué. un moment pour un personnellement je n'étais pas informé que la copropriété avait fait un retour un retour contre des on parlé que c'est pas c'est pas un recou contre des un recou contre un refus de demande de déclaration préalable Oui, contre après c'est contre la DP. Voilà, là on parlait effectivement dans ce cadre des travaux conté par le conseil sanitaire.

Alors là, j'ai j'ai encore un point qui qu'est-ce que vous faites du décret du 7 mars 67 article 55 je toute comment ce décret en fait il impose que l'assemblée générale habilite le syndique à vendre toute action contentieuse et ça a Elle est confirmé par discision du conseil d'état du 9 avril 2025. Toute action contentieuse doit être votée par l'assemblée général. Alors malheureusement, il y a des recours aussi et des délais de recours. Donc je ne peux pas convoquer une assemblée générale en 3 semaines pour obtenir un pour engager une action parce qu'il y a des délisés qui courent notamment dans le cadre de la DVP dont on parlait à l'instant notamment dans le cadre de la déclaration.

Il y a des recours qui courent et des délais pardon qui courent qui sont généralement d'un mois voire même moins et donc on est obligé d'agir rapidement avec le conseil syndical pour justement éviter enfin pouvoir garantir les droits de la compromé. Ça ça ne c'était un test ça n'empêche pas que vous le fassiez voter à un moment ou à l'autre. Quel que soit le il y a une décision urgente à prendre c'est le conseil syndical qui la prend. OK.

Après je dire on vote les choses les gens sont d'accord pour faire un recours ou pas parce que qui paye à la fin qui va payer à la fin tous les recours qui va payer syndique c'est bon c'est pour ça que le repours contre la le contre la a lieu en je regarde c'était en septembre octobre septembre Ça c'est comme c'est comme pour le de justice hein. Pardon pay un de justice alors que moi personnellement je suis pas d'accord là-dessus quoi. Je suis pas d'accord là-dessus. C'est encore des frais supplémentaires. Je trouve pas ça normal. C'est pour garantir le bon fonctionnement de l'assemblée générale et éviter du recour.

Je pense que le recours de BSA coûtera beaucoup plus cher que la présence de de ce soir.

Je rappelle juste que madame Pinot ici présent avait indiqué lors des différentes réunions et je lui ai posé la question de l'assemblée générale si effectivement une fois la résolution 6 voté est-ce qu'on votait quand même la résolution ou est-ce qu'on passait les résolutions même pu nous on assemblée générale et lors des des réunions publiques qui ont eu le lieu on est bien indiqué qu'effectivement on ne voterait pas ces résolution là alors moi excusez-moi je me permet juste de vous rappeler que syndique d'accord on était comme disait un tout à l'heure sur une vale de confiance et effectivement je ne m'attendais pas à ce qu'il y ait un repos. Voilà, l'assemblée a voté.

Quand quand un vote se fait à 34e prêt et qu'on demande l'appel de présence et qu'on nous dit non, c'est l'autorité de la présidente, vous nous excuserez mais à un moment donné, c'est normal qu'on puisse vérifier un certain nombre de choses. Donc à partir de ce moment-là, le dossier est entre les mains d'un avocat et le su grand Paris euh représenté par son président euh prend ses décisions comme il se soit. Je je reconnais qu'effectivement en praticienne et dans la mesure où effectivement tout est lié, j'avais indiqué que ça me paraissait pas utile. Maintenant effectivement, je ne suis pas la garante de cette assemblée.

Début novembre, on a euh on vous a interpellé monsieur sur l'ordre des des comment des résolutions. Pourquoi ? Pourquoi ? parce qu'on a deux projets. On présente un projet numéro 1 avec ses ses avantages, c'est voilà ce que ça implique et on a un deuxième projet présente de la même façon le deuxème projet avec ce ce qui est effectivement ce que ça implique. Très bien. Ils sont votés à l'article 25 l'un et l'autre. À l'issue quand on a bien présenté l'ensemble des choses et de ce que ça induit, c'est comme le gouvernement, on a élu président de la République, on essaie de donner une majorité de gouvernemental pour pour avancer. C'est une image.

Bien là, on commence par un projet et par un article 26 pour l'aménagement. Autrement dit, quand vous allez avoir euh le le projet d'aménagement à l'article 26 qui ne passe pas, qu'est-ce que vous allez dire ? Vous allez dire "Bah finalement, c'est pas la peine que vous votiez pour le deuxème projet parce qu'il ne passera pas." Donc, vous n'avez pas présenté les choses de la même façon. Il faut présenter les deux projets et ensuite ce qu'ils induisent et derrière de façon équivalente. Les gens se prolongent et après on essaie de faire en sorte que ceux qu'ils ont décidé puissent être adopés.

Alors, je précise que l'ordre du jour m'a été communiqué l'ordre du jour VSA projet VSA m'a été communiqué par leur soin si ah si c'est vous qui m'avez communiqué je vous les là je peux pas je vous sou je vous ai posé la question parmi est-ce que vous souhaitiez faire des modifications sur l'ordre du jour non non non non non je suis pas d'accord sur l'ordre du jour et les résolution du jour il vous appartient je ne suis pas responsable je vous communique l'ordre du Je vous madame on vous avec l'avocat on vous prépare des projets de résolution sur les solutions la fois maintenant c'est possible vos résolutions c'est pas les mêmes attendez une petite précision il y a les résolutions la résolution éch on est bien d'accord c'estes résolution il a deux projets un projet dans sa globalité avec à la fois le protocole d'accord accord la session des partis communes euh l'affectation des francs enfin bref tout ce qui est comprend le projet sud on est bien d'accord là-dessus avec derrière le projet les projets de rénovation énergétique et comme l' dit madame Pinot les deux projets sont liés d'accord qu'on soit bien faire les deux projets sont liés du projet VSA des fois les deux pendants du projet VSA sont liés mais d'un autre côté vous avez un projet de révalionation énergétique simple d'accord tout simple avec le projet les votes par bâtiment qui seront réalisés à la suite.

Je présente en premier la résolution du protocole d'accord qui est effectivement une résolution à l'article 26 mais je pense que tout le monde a bien conscience ici dans cette assemblée générale de l'intérêt de voter le pour un projet ou pour l'autre. l'ordre des résolutions. Oui ou non ? Est-ce que c'est VSA qui a imposé que la première résolution soit celle de l'aménagement ? Et est-ce que vous, syndique et conseil syndical, vous ne pouviez pas présenter un projet puis un autre projet de la même façon en soulignant à l'avant du deuxème projet que ce projet nécessitait l'adoption du du projet d'aménagement.

les les les copropriétaires qui sont ici avant tout peul choisir pour un projet qui est un projet de de rénovation ou un projet qui comprend une rénovation et un aspect esthétique. Avant tout, on n'est pas là pour pour discuter uniquement d'un projet d'aménagement. C'est ça qui compte. Il y a des éléments qui sont induits, on les vote de la même façon et on ne commence pas par dire si c'est pas voté à l'article 26, c'est terminé parce que là on présente pas les deux projets de la répation projet. Les deux toutes les résolutions seront votées ce soir. Donc tous les projets seront votés un par tous les toutes les résolutions seront votées une par une. Donc voilà, comme ça ça va faire le débat.

l'ordre du jour effectivement il m'a été transmis dans cet état de résolution par qui ? Par vallée sud par vallé sud m'a transmis les résolutions et dans l'ordre que je où je les ai remises. Soyons bien clair là-dessus soumis à Valallé Sud le projet de convocation. Lors de cette assemblée générale, j'ai demandé à la Value s'il souhaitait faire des modifications sur le projet sur le texte des résolutions. Je mets ici le la réponse de est-ce que vous avez des modifications à apporter sur le texte de vos résolutions ? Réponse : Non, nous n'en avons pas.

Est-ce que vous allez Est-ce que vous allez poser la question à à qui que ce soit ici de savoir comment la structuration de l'ordre du jour devrait être ? Ça c'est je pense que j'aurais eu 291 réponses différentes monsieur s'il vous plaît. C'est une prérogative du syndic que de que de comment de structurer l'ordre du jour. Ça n'est pas une ce n'est pas à PSA de structurer l'ordre du jour et ça a une influence sur le résultat. Je suis désolé. Je vois pas pourquoi ça aura une influence que vousz la bonne preuve c'est que la dernière fois on n pas voté sur Mais là on vote à tout. votre atout monsieur pour un petit peu de temps. Je suis désolé. Oui, vous partez madame. Ah non, je suis là.

Je s'il vous plaît. J'ai encore une question pour vous. Bon, on a juste une petite phrase, c'est que j'avais entendu le maire qui disait qu'il se rangerait derrière les les votes de l'assemblée générale. Donc j'espère que ça sera comme ça et non pas que on a une obligation de voter pour l'un ou pour l'autre. Alors non mais j'ai pas voilà ça c'est mon introduction. Ensuite, j'ai une question qui est tout à fait différente, c'est par rapport au pai. Vous doutes que ce sera payé à la fin des travaux. Or, le syndique toujours dit qu'il fallait payer les gens au fur et à mesure. Ça c'est Attendez, attendez, j'ai encore un petit point.

Et le troisème petit point c'est de dire un l'autre projeto propose un trait à ta zéro. Vous comment comptez-vous nous faire payer la totalité des travaux ? Donc c'est très financier ma question. Merci. Alors euh si vous avez bien regardé la convocation, les sujets de PTZ de financement sont identiques pour nos deux projets. Donc il y aura prêt à ta zéro pour les deux projets. D'un point de vue juridique, euh le syndique doit faire des appels de fond qu'il a fait hein. Euh donc il va avoir l'argent. Mais moi je nous on vous dit on on appellera cet argent qu'à la fin. Donc ça veut dire que l'argent elle y sera entre les mains du syndic dans un fond spécial.

Euh si vous faire recourir après je serai à monsieur concernant le le financement, je vais laisser après la parole à monsieur euh pardon pardon euh voilà qui nous donnera effectivement les éléments. Si vous retrouvez un prêt à ta zéro notamment, les fonds, je ne les ai pas directement, ils sont versés en fonction des demandes de fonds fait par les entreprises. Les la libération des fonds du prêt que vous allez faire, c'est en fonction des des demandes d'appel de fond des entreprises. Là, nous sommes dans une situation un peu spéciale puisque nous serons mandatés par le par les syndicats propriétaires pour réaliser ces travaux à un moment précis.

Donc effectivement, c'est un élément qu'on a découvert la séance. Voilà. Donc on va regarder ces éléments. Nous l'engagement qu'on prend c'est de prendre en charge ces frais de travaux et de les faire payer à la copropriété copropriétaire quand ils sont terminés. On va trouver le mode opératoire puisque là il y a une nouvelle équel qui tombe du chapeau ce soir. Donc voilà, on va analyser les choses, trouver le montage pour répondre à cet engagement euh dans la mesure. Voilà. Donc après, d'un point de vue réglementaire, il faut que le syndic des appels de fond et se garantissent qu'effectivement les copropriétaires pays à charge à un moment donné quel que soit le projet.

Et là du coup la différence c'est que cet argent pourra être placé et du coup diminuera votre charge pour que cet argent vous vous bénifiez bénéficiera. Juste par rapport par rapport à comment ça va se passer sur le financement. Le préato zé ça finance une rénovation énergétique et la banque exige de payer directement les entreprises qui interviennent au chantier pour bien s'assurer que ces entreprises sont conformes à ce qu'on appelle la banque RGE réseau garant de l'environnement. Aujourd'hui, on n pas de solution pour l'instant parce qu'effectivement, on a investigué le le dossier numéro 2 dans ces derniers jours.

n'a pas de solution dans l'immédiat pour le financement en préal zéro de la deuxième solution c'est pas inenvisageable mais il faudra trouver quelque chose sur l'aspect je je a globalement l'appel de le zéro c'est on est en train de faire du recensement pour savoir qui souhaite en bénéficier qui ne souhaite pas en bénéficier une fois qu'on aura fini les recensements et on pourra deer de déposer le dossier banque je suis incapable de le déposer est un recours et que la première chose que demande la banque, c'est est-ce qu'il y a eu un recours sur l'assemblée générale et un prêt à débloque.

Ensuite, le prêt à Toméo, il sera débloqué au fur et à mesure de l'avancement du chantier ou à la fin si on arrive à trouver le la capacité pour la banque à payer directement les entreprises. Voilà ce que je peux vous dire dans le temps d'état. Oui, on a des deux cotisation. Allez-y, je vais peut-être prendre Oui, oui, tout à fait. Oui, les travaux ont pas commencé. Le recensement est pas clos donc vous pouvez encore déposer votre dossier de de financement. Par contre, vous aurez un traversé. Donc là, il faudra voir avec le syndique comment le rembourser. On est en train de que un projet comme l'autreir bénéficier d'un prê.

Non mais aujourd'hui je peux pas vous confindre, je suis très transparent. Je ne sais pas aujourd'hui le montage tel qu'il est fait n'est pas pour l'instant compatible avec le créateur. Maintenant on va l'investiguer avec vous. Probablement qu'on trouvera une solution mais je peux pas vous garantir et je m'engagerai pas là-dessus. Et pourquoi ça pas été fait au départ pour les deux projets ? Parce que moi je je le découvre je découvre cette façon de le financer aujourd'hui où il y a voilà il y a très peu de temps. C'est la même chose. Je suis désolé, je n'ai pas investigué cette façon de financer le projet pour Mais pourquoi vous le découvrez qu'aujourd'hui ?

On le sait depuis longtemps que VSA nous demanderait les appels de fond à la fin des travaux. On le sait depuis le début. Pourquoi vous le découvrez ? parce que moi j'ai travaillé que sur le premier projet au débat vous a pas informé et j'ai travaillé sur enfin j'ai travaillé sur un projet j'ai même pas travaillé sur un projet le préatoré d'habitude il se finance par le paiement directement par les entreprises aux entreprises ici il y a un schéma qui est très différent de ce qui se fait d'habitude. Voilà, je l'ai pas investigé parce que je l'ai pas vu.

Non mais mais madame quand je regarde un projet, moi je regarde les budgets, je prépare le budget mais je regarde pas les modalités de paiement nécessairement. C'est c'est dans toutes ces opérations de rénovation énergétique qu'on fait en ce moment et Dieu sait qu'on en fait beaucoup, ça se passe toujours de la même façon. Lorsque vous avez de surgé, vous déposez que sur Mais je n'ai rien déposé.

J'ai juste fait un plan de financement et quand on m'a dit attention les paiement de l'un sont différents par rapport à l'autre à ce moment là je me suis dit effectivement il faut que je trouve une solution parce que pour moi il y a un loup donc j'ai investi pardon qui a loup oui mais moi je v j'en suis désolé et après j'ai avancé sur mon projet sur le projet que vous aviez choisi. dans les projets. Juste un point sur lequel je je veux revenir quand même qui est dans le protocole. D'accord.

Euh pourquoi on vous demande des appels de fond avant, même si effectivement bah les payera demandera le paiement à la fin, c'est que dans le protocole, il est bien précisé que euh le VSA demandera les fonds à la fin des travaux, d'accord ? et le paiement devra se faire dans les 30 jours. Et en cas d' payé, donc si jamais l'un d'entre vous pas vous personnellement ça mais si on a un API si on a pas les prix pour le payer, il y a des pénalités de retard qui sont prévues qui sont 5 % du montendu par jour calendaire de retard. Donc comprenez bien que moi en tant que syndique il faut que je m'assure d'avoir les fonds pour que vous soyez finançables avant le début des travaux. Voilà.

C'est pour ça donc que monsieur n'a pas déposé euh le 4 z0 pour l'ensemble déposer des dossiers. Oui mais madame je n'ai pas déposé de dossier aujourd'hui. Je suis à une je ne peux pas déposer le projet en ce moment. La banque n'étudiera pas le dossier tant qu'elle aura pas une attestation que l'âé est valable. Ça c'est le premier point. Le deuxième point que ce soit l'un ou l'autre des projets sur le financement ça ne changera rien à l'équilibre de chacun. Quand une personne a 10000 € à payer, que ce soit avec un projet ou avec l'autre, le montant sera exactement le même pour 10000 €. Donc je vais rien déposer aujourd'hui.

J'ai juste pour l'instant fait des simulations aux gens qui demandaient sur la base de 10000 € et 10000 € empruntés, pas 27000 € pour l'un ou 22000 € pour l'autre, je ne sais rien. Et et je ne pourrais pas déposer tant que je n'aurais pas tout ça, les entreprises choisies, leurs attestations de HGE récupéré et cetera. et cetera. Je peux pas aujourd'hui. Donc je n'ai rien déposé. J'ai juste un dossier que je commence à investiger. Voilà. Et je le fais pourquoi ? Parce que je le fais, ça m'amuse pas de de monter un dossier. Donc je ne suis absolument pas sûr de l'aboutissement. Ça ça je le fais. Pourquoi ?

Parce qu'aujourd'hui, il y a deux banques qui font du prêt à être zéro en copropriétaire en France et elles sont toutes les deux saturées. Donc mon objectif c'est de les poser le plus vite possible pour que le chantier que vous aurez choisi aboutisse le plus vite possible. Mais moins que vous choisissiez l'un ou l'autre, ça m'est égal. Oui. Donc le quand vous de 10000 € c'est la somme et normalement on prêterait à tous.

Non non, excusez-moi parce que je pas bien compris ça sera sur l'ensemble du travaux parce qu'on parle toujours des 10000 donc ça fait un en fait 10000 € comme je ne connais pas le montant de votre code part aux uns et aux autres d'une part parce que les projets sont pas les mêmes et d'autre part parce que vous avez pas les mêmes taille d'appartement il faut que je vous donne un exemple représentatif donc 10000 € il y a des gens qui se 10000 € pour préat zéro ou pour l'avance de subvention, c'est un exemple mais il y a des gens qui seront à 30000 et il y en aura d'autres qui seront à 8000 et et après il suffit quand vous connaîtrez le montant de votre part de faire une aide de 3 si vous avez 20000 il suffira de multiplier par de les exemples que vous apprenez je fais tout Allô Voilà, j'avais une question sur la simulation personnalisée.

Quand est-ce qu'elle va être fait pour le projet BSA ? Si c'est voté ce soir, ce sera fait par la suite commencé. commencer, il y a juste une petite chose. H Alors, bonsoir déjà désolé pour le petit problème technique pour Vous avez dit euh avant de passer au votes, je vais demander un petit exercice parce que j'ai tous les excusez-moi vos pouvoirs je les ai rajouté bougez pas je vais vous expliquer alors Alors là, je vais vous ouvrir un d'accord ? Sur tous vos voiturs, vous devez rien rien avoir, sauf 13 personnes. Ouais, sauf 13 personnes.

Donc tous ceux qu'on pas euh qu'on rien affiché, il va falloir appuyer sur le petit bo le petit carré noir qui est au milieu, mais il y a marqué ne pas ne pas toucher. Vous déverrouillez et vous allez taper le code à quatre chiffres qui est à côté de votre nom. Par exemple, pour madame accopiant, il faudra taper le 5001. Elle est où madame accopiant ? Ouais. Donc déverrouiller le téléphone. Voilà. Et super, il est apparu. D'accord. Donc tous ceux qui n'ont pas, allez-y. Alors, appuyez à côté madame, mon collègue et moi, on va venir vous dépanner et n'hésitez pas à comment dire à taper votre code à quatre chiffres. C'est celui qui est à gauche. 5001, 5004, 5007, 5001.

Votre ton nom est n pas là. Et ben on va faire on va baisser la feuille. Ouais. Et une fois que vous avez ça, n'hésitez pas à voter nom abstention comme ça votre nom il va disparaître. Tiens c'est pas votre c'est pas un test. Voilà, c'est un test. Ceux qui n'ont pas de carré noir, je vous invite à voter. Oui ou non, peu importe. C'est bon. Si vous avez le carré noir et vous voyez votre nom ici, vous tapez le code qui est à gauche. Le vous vous cliquez sur le carré noir carrément C'est pas moi je monsieur 522 ici. Non, ça y est. Ça marche. Il a pas de clavier numéro mais il pas rentre à la maison là c'est Tu vas N'hésitez pas à voter juste pour une disparu encore. Vous l'avez pas vu ?

Non, je suis à Vous avez vu Meurier Meurier 5187 vous faites rien du tout. On échange. Voilà. Merci. Euh moi, il faut que j'attende et je clique. Ouais. Non, là pour vous, vous pouvez rien faire pour l'instant. Ça va venir. Vous êtes monsieur Si, c'est bon, vous avez voté. Euh non, vous avez pas voté. Euh monsieur G 51. Ouais, je vous ai. Voilà pour monsieur. C'est normal que ça reste comme ça. Bah là, faut appuyer. Ah faut appuyer. Ouais. Voilà. Là, vous avez voté. Désolé mais j'ai j'ai pas rentré mon code donc je pense pas avoir voté. Euh 50 75 c'est ça ? Non 74 euh 74. Voilà merci beaucoup. N'hésitez pas à voter madame pour que votre nom il disparaisse. Qu'importe c'est un vote de test.

sur voilà c'est bon c'est bon c'est bon appuyé sur donc voilà donc encore des problèmes. Il reste 32 personnes qui pas voter. Monsieur, c'est plus bas. Comment ? Ah non, vous êtes plus bas. Quand vous êtes plus bas, quand vous vous le savez quand vous l'avez, vous le tapez quand vous le voyez affiché. Mainant, vous pouvez pas vous modifier. Vous m'avez dit qu'il votait pareil que vous. C'est bon, c'est bon. Voilà. Là, vous avez voté tous. descendre la liste séch d'apparaît après je suis à S80 merci ça 52 Bah du coup j'ai oublié 52 Voilà, c'est parti. C'est normal. Oui oui oui parce que en fait il y a deux parties personnes. Cè pour l'instant c'est juste les derniers. Il y a des couleurs.

appuyer. [rires] Encore c personnes. Ah, vous avez apparu ça marche pour tout le monde là encore. Monsieur Rou monsieur R j'arrive monsieur c'est bon tout le monde par c'est super les vol de Alors, je vous remercie. Donc là, ça a marché. C'est bon, c'est on est tous connectés. C'est parfait. avant de commencer. Tout est nickel maintenant. Donc je vais vous rouvrir un petit peu le test en vous expliquant comment ça fonctionne exactement. Alors l'ouverture du vous devez tous voir tous voir s'afficher. D'accord pour tous ceux qui ont pas de pouvoir ou qui ont juste des pouvoirs qui votent au il y a rien à faire.

répondu de 8 mois en session et la machine fait le reste à recopier automatiquement votre vote pour recevoir les pouvoirs qui votent pour d'accord c'est pour ceux qui ont des pouvoirs qui votent différemment de ça va se passer en trois étapes on vote d'abord pour soi et les pouvoirs qui votent comme nous ensuite vous voyez la ligne de pouvoir qui va différemment de vous apparaître ou là vous pouvez changer les votes en fonction des instructions que vous avez lu et valider en bas à droite. D'accord ? La touche validation c'est que pour ceux qui ont des pouvoirs qui votent différemment.

Estce que j'ai été clair sur le Alors, je vous réinvite à voter sur ce petit vote de texte pour voir si tout le monde a bien compris. Je pense qu'il y a pas de souci mais surtout pour voir si tout est bien connecté, s'il y a pas de problème là-dessus. Donc la petite pageune que je vous avais montré là, il me reste 44 personnes, c'est ceux qu'on voté. D'accord ? Si vous voulez vos noms à chaque fois, n'hésitez pas à voter. C'est que il y a on attend le s'il y a un souci, n'hésitez pas à relever la main. Mon collègue au moins vous détailler. Donc il me reste encore 18 personnes, encore 7 personnes. Ouais. Qui soit là ? Là, j'ai du tout.

À la fin de chacot, je vous afficherai le résultat comme ceci. Là, sur un article 24, donc les présents représentés, les votant par correspondance, vous êtes 86,7 % avoir répondu oui à ce petit vote de test. D'accord. Il y a-t-il des questions ? C'est très clair. C'est super. Donc je m'excuse encore. En fait, on a eu un petit souci technique par rapport au fait que il y a deux âgés en même temps ce soir, c'est la feuille de présence en fait n'était pas bonne. On a dû la corriger et faire plein de petites corrections. Maintenant, on est OK, on va pouvoir y aller.

Juste pour information à l'heure actuelle vous 192 présents représentés votant par correspondance qui représente 9000 94 entiè de l'ensemble de la faux propriuité soit 75 de la 15 franc. Je souhaite à tous une bonne assemblée et encore une fois désolé pour la Merci. On va commencer par la première résolution, l'élection du président de séance. Qui souhaite être président de séance ? Monsieur Sécher. Monsieur Sécher. Le vote est ouvert pour monsieur Sécher. Je sais pas peut-être monsieur G merci j'ai eu votre vote le vote est clos et la résolution est adoptée à 87,4 % bienvenir On va passer au vote suivant. L'élection du scrutateur ou des scrutateurs.

Qu sont les personnes qui souhaitent scrutateur ? au moins un pas d'autres vampire commentaire propose de monsieur monsieur le le Le grote par euh alors un vote par spectateur. Oui, ça il y a pas de souci. Alors euh donc on va commencer par madame du regard le v ouvert. Tom le vote ouvert. Vas-y. Donc la résolution est adoptée à 95,5 %. Monsieur le gros vot ouvert pour monsieur le gros. Monsieur Merci et c'est rien d'autre je pense Il y a sur la présentation du projet euh par Valé Sud, je pense qu'il y a pas de complément à apporter madame Pinot. Pas de complément à apporter sur la présentation ? Non.

Donc sur la demande de monsieur Laurent, souhaitez-vous le pouvoir du président, souhaitez-vous un changement des résolutions pouvoir du président. Le président pas modifier les résolutions. L'ordre des résolutions. J'ai oublié de Excusez-moi, j'ai oublié le secrétaire, j'en suis désolé. Résolution numéro 3, l'élection du secrétaire et je me présente donc en tant que secrétaire monsieur Ria. Donc le vote le vote est ouvert pour monsieur Merci. Voter close. C'est adopté à 84 pardon 84 %. Bonsoir à tous. Merci d'être là.

Je voulais juste vous dire quelque chose, c'est que à madame Pinot euh en toute bonne foi, enfin les gens des conseils syndical depuis cette prens en toute bonne foi, en tout cas moi j'étais pas au courant de ce projet du maire.

Voilà, c'est je me souviens parce que j'ai jamais goûté qu'un jour il est venu, c'était probablement 2014 et jeu c'était une ou une et nous dire qu'il avait des grands projets pour la ville et des grands projets pour le quartier et des grands projets et nous j'appud les demain mais à aucun moment alors il y a peut-être des personnes qui sont là qui étaient là aussi en 2014 et qui s'en souviennent mais à aucun moment je n'ai eu l'information que ils avaient à et donc ça c'est 14. Je m' tout de su présenté au conseil syndical plus longtemps après et puis on a fait un audit énergétique parce qu'il fallait faire.

Je termine on on a on a vu la loi qui est arrivée et on s'est dit tiens, il faut juste qu'on fasse quelque chose. dit conseil syndicat par et puis pas retant mais j'avais un projet mais en toute voix euh je sais pas s'il y avait eu ce projet si on en avait eu connaissance on aurait commencé par l'étudier et pour dire ah oui bon peut-être mais là c'est vraiment enfin moi j'en ai pris connaissance quand le maire a dit stop j'avais un truc bien nouveau voilà juste alors à l'école générale en 2019 c'est là que générale qu'on a décidé de un groupe de travail qui a commencé à travailler en 2020 la première réunion. Oui. Oui. Voilà.

Mais le le maire a dit et vous l'avez cité en disant depuis 2014 alors il y a peut-être des gens qui s'en souviennent très bien. Qui s'en souvient ? Voilà, il a fait la réunion, il a fait il a annoncé le projet. Très bien. Ouais, à peu près c personnes. Bonne assemblée générale. Juste pour vous dire que était à la réunion, on était là à la réunion juste pour vous dire que l'acchat du conseil syndical qui était élu par vous donc vous pouvez en faire partie. Voilà, était de bonne voie. Il y avait pas de partie prix contre le projet du maire. Voilà, c'est tout ce que je voulais dire. Merci.

Cétait assez non mais c'est c'est un peu ce que vous entendez depuis le début à partie prix des résolution et voilà merci merci de m'accorder le bénéfice du goûte et ma bonne fois ainsi que les gens du conseil syndical qui sont mouillés comme si ils étaient la force du mal c'est le sentiment que j'ai maintenant je vous propose on passe au vote suivant aux résolution je voulais juste dire que moi perso, je m'en souviens pas de ce projet fantas du maire et et et que que c'est pour ça j'étais je peux parler une minute ? Oui, mais je vous répondrai pas. Voilà. Ah voilà voilà. Oui. On va répondre. Oui, d'accord. Oui, d'accord.

Nous a présenté les projets qu'il voulait faire et j'ai des papiers chez moi. J'ai tout le truc. Vous pouvez vous l'amener si vous voulez et il était question de faire trois épades ici et qu' il allait avec le enlever les magasins, faire trois épades et oui tr c'était des épades qui vouit faire exactement exactement tr d'ailleurs il s'appuyait sur mon bâtiment il enlevait la neuge la neuge et et le gardien hein il s'appuyait sur mon bâtiment hein et et et il il avait dit ça va ça va faire un énorme votre travail et pour vous facil sur les parties qu'il y a derrière et je je vous aiderai à faire le ravement.

Ça j'étais présent que vous avez les papers pour dire que alors alors je vais passer donc à la résolution numéro 6. le mode de l'approbation du projet du protocole d'accord entre le syndicat des copropriétaires et la SPL valissue d'aménagement en lieu de fixer les modalités de réalisation du projet d'aménagement du secteur soup et blanc avec la compropriété de la chaière. Je vais pas vous relire le texte intégralement mais je vais vous préciser les éléments principaux.

Le protocole d'accord pour objet d'organiser les modalités de réalisation du projet au regard de la commopété de la chaudière à savoir l'acquisition par la SP valu d'aménagement des parties communes auprès du syndicat des propr propriétaires c'estd la le logement du gardien les voies de circulation compant les emplacements des places de stationnement de la copropriétité des espaces verts. La cition portant modification du périmètre de la copropriété et le retrait des parties communes acquises. Ce seront les résolutions suivantes c'est la résolution la résolution 7.

La définition des modalités d'organisation de la copriété pendant les travaux de démolition et de construction, la définition des modalités de réalisation des travaux de réhabilitation de la copropriété, la fixation du prix de vente des parties communes au syndicat des copropriétaires et l'indisation des conséquences préjudiciaires des travaux et du retrait. les modalités de rétrocession d'emprise après travaux par la SPL Vallée Sud d'aménagement au syndicat des compropriétaires.

Ce protocole est soumise à trois conditions suspensives cumulatives à savoir un de la maîtrise foncière par vallée sud logement par SP vallée sud aménagement pardon excusez-moi du 581 c'est la barre des commerces d'accord je sais pas peut-être si vous avez avancé si vous donz des informations micro s'il vous plaît Euh donc l'ordonnance d'expropriation a été rendue. Donc aujourd'hui, on est propriétaire de 81. En revanche, nous n'avons pas la possession puisqu'il faut payer laité pour prendre possession. Donc le juge de l'expropriation a été saisi et on a un transport sur les lieux. Donc le juge de l'expr vient systématiquement voir ce qui doit enfin ce qui doit juger deé.

Donc le transport a eu en février et on a une audience en mars donc à vic et le le juge de l'excomation a également été saisi pour les parties communes dans l'hypothèse on s'entendrait pas donc très vite vous allez aussi avoir un transport sur les pour s'agissant des partis communis juste vous présenter de voter en fonction de ce que vous considérez mieux pour l'intérêt de la chaviolière. On n'est pas ici pour voter sur la municipalité. Donc qu'est-ce que vous pensez le mieux pour la cha ? Donc trois conditions suspensives, je viens de donner la première. La deuxième l'obtention du caractère définitif des autorisations d'urbanisme ou autres nécessaires à la réalisation du projet.

et 3è 3è position suspensive des acteurs obtenus en assemblée générale des copriteurs de la chère pour toutes les résolutions rendues nécessaires à la réalisation du projet. D'accord ? Donc l'assemblée générale après en avoir délibéré va décider d'approuver le protocole d'accord et d'autoriser le syndicat à signer le protocole d'accord avec la SPL valu d'aménagement pour une durée portée jusqu'au 1er janvier 2027 avec une prolongation possible en accord des deux parties. Des questions où est-ce que nous ouvrons les votes ? Je vous propose le B ouvert. du monsieur c'est la validation du courant merci votre écla passe en seconde lecture. C'est de la majorité de l'article 26. D'accord.

Donc c'est une majorité renforcée. Pour que ça soit adopté en première lecture, il faut qu'il ait plus de 66,7 % qui votent pour en ayant euh c'est les 2/3 de présent représenté qui représentent non c'est les deux tiers en entier et qui représentent 50 + 1 en terme de présent. On peut revener à à la majorité de l'article 25 si on obtient plus du tiers. Ce qui est cas en l'occurrence donc je vais vous rouvrir un vote. La même le même vote le vote aux mêmes conditions et donc est ouvert. Donc pour qu'un article de 25 soit adopté plus de 50 % de l'ensemble de la copropriété qui vote merci. CL et la résolution est rejetée puisque les pour obtiennent que 47,5 %.

Donc la résolution numéro 6 est rejetée générale des copropriées. Nous allons maintenant continuer les votes et passer à la résolution suivante. La résolution numéro 7. Donc maintenant le la session des parties communes par le syndropriétaire à SPL qui était prévu au protocole. Donc la SPL vals d'aménagement doit acquérir auprès du saint des propriétaires les biens suivants. C'est une parcelle qui a été définie qui était dans les plans que vousz les abréviations. Ces parties communes sont constituées de la loge du logement en fonction du gardien situé au rez-de-chaussée, d'une emprise à usage d'espace vert situé à l'avant et à l'arrière sur et sur les côtés du centre.

commercial, une emprise à usage de bois de circulation de type voirie situé à l'avant et à l'arrière du centre commercial euh qui inclut les emplacements de stationnement délimité au sol et non couvert situé à l'avant du bâtiment, des commerces, côté route du pavé blanc. Euh et ensuite les emplacements de stationnement au sein de l'enceinte clôturé à résidence, c'est-à-dire 70 emplacements de stationnement non couvert ainsi que deux emplacements couverts non clos à usage de stationnement des véhicules à deux roues motorisé situé à l'arrière du centre commercial. Donc je propose oui, j'ai une question. Euh on j'ai toujours pas très bien compris cette histoire là.

Est-ce que si on vote pour ce projetl, ça veut dire qu'on est d'accord avec les SAA pour l'ensemble des projets ?

Est-ce que ça induit ou est-ce que c'est quelque chose vraiment là ça été tout à l'heure j'ai compris une chose compris c'est ben la résolution 6 a été rejetée donc là sur cette résolution 7 pas à vous dire ce voter mais la logique voudrait qu'effectivement les votes les votes suivent soit les mêmes effectivement le projet enfin le protocole d'accord a été rejeté dans son donc on va quand même voter toutes les résolutions pareil c'était c'était l'objet de la claque qui a été fait en la signation qui a été fait donc là on va vouser tout j'en suis désolé je suis vraiment donc je vous propose d'ouvrir les votes s'il y a pas d'autres question vote est ouver personnes drapeau bois. Merci.

On va closure toujours la philogie. Donc le vot personne merci et c'est rejeté la résolution est rejetée par atteint hein, la moitié des copropriétaires l'ensemble des copropriétaires. Donc maintenant, on passe à la résolution numéro 7. Euh oui, c'est ça. 7D, pardon. La création des trois nomes de propriété ayant pour objet les parties communes sujudes et et nécessaires à la réalisation de l'opération d'aménagement. C'est toujours le point du protocole. Donc, les propriétaires réunissent réunis en assemblée générale décident de créer trois autres propriétés numéro T 584, 585 et 586. Le 584 étant le la loge et le logement du gardien situé dans le bâtiment des commerces.

Le 585 est dans les espaces verts situés à l'est et à l'ouest du bâtiment des commerces ainsi que la voirie et l'emprise de stationnement à l'avant et à l'arrière des commerces. Le lot 585 a pour objet une emprise à usage d'espace vert situé à l'avant, à l'arrière et sur les côtés du centre commercial.

une emprise à usage de voie de circulation de type voirie située à l'avant et à l'arrière du centre commercial et l'entrée de la voirie de la voie de dessert de la résidence située à l'arrière des commerces incluant partiellement les emplacements de stationnement non couvert et de emplacements couverts non clos àusage de stationnement des véhicules à rou et le lot 586 concernant l'emprise de stationnement à l'arrière des commerces à l'arrière du lot 580 des questions propose de passer au vot ouvert qu personnes minutes. Merci. Votre éclos. On passe en seconde lecture. Le vot 14 personnes. Merci clos.

et c'est rejeté c'est de pas atteindre la moitié des propriétaires en résolution numéro 7 D donc l'approbation des modifications de l'état descriptif de division et du règlement du règlement de copropriété des la création de ces trois lots d'accord donc l'assemblé générale pour accepter de modifier le règlement de copropriété et l'état descriptif de division donc vous aviez les éléments en annexe donc annexe 2 et annexe de on voit rien Ah, excusez-moi. Donc voilà. Donc les annexes vous ét joints à la convocation. S'il n'y a pas de question, je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. 7 personnes.

5 personnes Gillard Gillard c'est la validation des pouvoirs de votre éclos on passe en seconde lecture. Bravo trois personnes merci votre éclos Donc c'est rejeté 45,2 % des résolution 7 la session des trois lots de propriété donc 584, 585 et 586 que je vous ai présenté tout à l'heure. Donc l'ass générale accepte de céder les moyen le paiement sous forme d'une en paiement des biens objets de la de la en paiement et les bien l'objet d'adation en paiement étant estimé à 875000 €. L'accès elle accepte de céder le lot 585 pour un montant de 100000 €.

Euh la session des trois lots 584, 585 et 586 est soumise bien évidemment à la condition de la réalisation des conditions suspensives que je vous avais énoncé tout à l'heure la maîtrise foncière, l'obtention de caractère définitif et d'urbanisme et les accords d'assemblée générale. Donc je vous propose de passer le vote. V ouvert. Si personnes. Merci. Vot clos. passe en première lecture. un petit second vote et le vote est ouvert. Donc c'est rejeté, les coûts obtiennent que 45,3 %. La résolution numéro 8, la sission donc de ces lotsl euh pour modifier le permis de la copropriété. Donc ces lotl sortent en fait de la copropriété les lots 581, 584, 85 et 86 pour la réalisation du projet.

Euh donc il y a une division de la copropriété qui serait votée à cette assemblée générale. Euh donc le période de la coprié sera modifié, serait modifié et c'est toujours sur les conditions suspensives ce qu'on a indiqué tout à l'heure l'acquisition euh par l'aménagement du 581 l'obsion de caractère définitif des autorisations d'urbanisme et les accords obtenus en assemblée générale. Est-ce qu'il y a des questions sur cette session ? propose de passer au vote. Vote ouvert. Monsieur Gillard. Merci. Votre clos. On passe en seconde lecture à 44,1 %. Je un vote. Vote est ouvert.

personne clos et donc c'est rejeté pour du 44,5 % de l'ension des on va passer donc à la résolution numéro 9 toujours une résolution à l'article 26 et sommes versé d'un bon su d'aménagement donc en répartition des conséquences préjudicles suivies par les copropriétaires.

Donc l'assemblée générale approuve la somme d au titre des conséquences préjudiciaires d'un montant de 2100000 € visé par le protocole objet de la révolution numéro 5 6 plus précisément c'est plutôt à 6 voilà exactement qui sera versé par les damagement au syndr propriétaire ça comprend donc les frais de déménagement et location durant les travaux de la loge du gardien les frais de déménagement et de location durant les travaux du logement du gardien, les frais de location des places de stationnement non reconstitué sur site durant les travaux ainsi que les frais de reconstition des places de stationnement pendant les travaux les frais liés aux acquisitions retraits et rétrocession géomètre modification de règlement deité modificatif de l'état de descriptif de division donc l'assemble générale autorise aménagement à compenser la somme de dont elle est redevable envers la computé avec les sommes du par cette dernière pour la réalisation des travaux de rénovation dont elle assurera la maîtrise d'ouvrage.

La part de l'habilité restante soit 400000 € sera versé par la aménagement au syndicat des copropriétaires dans un début 3 mois à compté de la loge d'évolution suspensiv ce que les copriétaires acceptent expressement. Est-ce qu'il a des questions ? Toujours en tête du protocole. Tout ça c'est indiqué dans le prot. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Clos, on passe en seconde lecture avec 47,2 % de l'ensembance de propriété. le vot est clos et la résolution est rejetée pour de 46,8 % de l'embré passer à la résolution. numéro 10. Là, on change de note de vote. On n plus à l'article 26, on est à l'article 26 25, pardon, excusez-moi.

Quand lors on vote pour les membres du conseil syndical, pour être adopté, la décision doir recueillir la majorité de l'article 25, c'estàd la majorité de tous les copropriétaires euh majorité donc de voie de tous les copropriétaires de complè les absents. Lorsque l'assemblée générale des propriétaires n'a pas décidé de la majorité des voies mais qu'effectivement le projet a recueillers de ses voies, la même résolution se prononce à la majorité prévue à 24 en procédant les 24 second vote. C'est la majorité simple des copropriétaires présents ou représentés. Donc le projet VSA donc l'affectation des fonds liés aux conséquences judiciables.

Donc l'assemblée générale décide de l'affectation des ponts suivants. Un montant d'8 euh pour la réalisation des travaux de rénovation dont elle assuré la d'ouvrage délégué. Le solde de l'anité d'un montant de 400000 € est réparti par les dépenses suivantes.

les frais de déménagement et de relocation pour les travaux de la log du gardien et du logement du gardien les frais de location des places de stationnement non reconstitué donc sur site durant les travaux et les frais liés aux acquisitions retrait et ressions c'estàd géomè modification de règlement de proprieté modification d'état des division est-ce qu'il y a des questions on va passer au vot ah pardon excusez-moi d'accord je suis d'accord mais je du tout donc le vote est ouvert.

On vote pas pour rien pour le merci clos en seconde lecture avec 44,6 % de l'ensemble propriété je vous un vote à la majorité de l'article Si personne fratin Merci ça monsieur GA Gardon pour vous monsieur madame GAC clos adopté à 63,9 % présent et représenté C'est vot c'est doté à la majorité des présents et représentés. Donc ensuite, on repasse à une résolution à l'article 26 la résolution numéro 11 qui est la répartition de la somme de 1600000 € alloué par vallée sud dans le cas des travaux de rénovation énergétique.

décide l'assemble générale décide de de répartir la somme de 1008 allouée à vallée sud par vallée sud pardon aménagement à la commeté au titre des travaux de rénovation énergétique entre les différents pariments au proata donc des travaux qui sont euh qui sont alloués par bâtiment.

Donc vous avez le détail qui s'affiche là et l'assemblée générale précise que le montant de ces subventions attribué à chaque bâtiment sera réparti selon les milliers de laquelle de répartition charge bâtiment de chaque bâtiment entre vous dans dans le bâtiment ce sera réparti par millième de la clé de répartition de chaque bâtiment comme les travaux ont fait les mêmes répartition mon tr s'il n'y a pas de question je vous propose de passer au on est sur un article 26 et je crois que je l'ai Vou ouvert. Merci votre éclos. On passe en seconde lecture avec 47,6 % de l'ensemble de la copropriété. Je permets de vous ouvrir un vote. est ouvert.

C'est terminé qui à chaque fois à chaque fois qui est monsieur closet 47,2 % de l'ensemble de la propriété On va passer à la suite 12. La rétrocution des emprises après travaux au profit du syndicat des copropriétaire par la SPL va l'essus d'aménagement. On est encore une fois sur article 26. Donc euh les suaménagement s'engage à rétrocéder au secteur des propriétaires issu des travaux dans le cadre de la nation.

les emprises des lots euh les emprises correspondants au lot 584 et 586 qui sont donc vocation à redevenir des parties communes après réalisation des travaux c'est locaisation de la loge du gardien le nombre de stationnement équivalent à qui sont 70 de mémoire les ressions intégré dans le montant de l'animité soit 2900000 € qui serait versé au véritaire. Donc pareil les cette résolution est soumise toujours aux trois conditions suspensives cumulatives qui sont la mété par la SPL, l'obtation du caractère définitif des autorisations d'urbanisme et les accords obtenus par l'assemblée générale. Est-ce qu'il y a des questions ? Non. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert.

On passe en seconde lecture 47,6 % de la copropriété. Je vous rouvre un vote. Vote est ouvert. La résolution est rejetée pour 47,2 % de l'ensemble de la Alors, on va maintenant passer aux résolutions par bâtiment des travaux. Avant cela, j'ai juste une question Pinot et la vallée sud de façon générale. Concernant les résolutions qui portent sur la validation du projet de rénovation, à chaque fois effectivement, il y a une code part qui est indiquée. La côte part de la subvention répartie suite au vote de la résolution 10, soit la somme 2 qui varie en fonction des des bâtiments viendra en déduction du montant des travaux appelés à chaque propriétaire.

L'assemblée précise que le coût des travaux déduction faite de la part de la subvention sera réparti selon les affectés au lot concerné par la dépense soit la clé de répartition des charges du bâtiment en question. Comme la résolution numéro 10 n'a pas été votée, souhaitez-vous amender cette résolution et au quel cas ça exclura les votes par correspondance qui ont voté pour la résolution parce qu'il y a un changement. Oui, pardon. Oui, ça a été adopté mais le protocole a été rejeté.

Je pose la question à Val si elle souhaite si Val souhaite modifier et dans quel dans quel terme ou si on maintient le vote on maintient le vote tel qu'el dans l'état d'accord il y a pas de souci donc quel sera plus si une résolution est votée si les travaux sont fait sur un bâtiment quelle sera votre décision derrière que ça voudra dire que la subvention sera sera versée Je je pose la question, vous verrez. Pas de réponse. D'accord. Donc on va passer donc la simple révolution par bâtiment. La validation du projet de rénovation énergétique de la copriété pour le bâtiment ABC D. Seuls les copriétaires de ce bâtiment-là votent.

Ces projets de rénovation comprend comprennent le ravillement thermique de l'ensemble des bâtiments, le traitement architectural des façades, l'isolation du plancher haut des caves, la création de ventilation pour tous les logements. Donc vous avez accès au CCTP. L'enveloppe financière est de TTC 1121233 € pour les travaux des bâtiments et pour la côte part du bâtiment c'est 1717000 € 1717071,70 € y arriver vous l'avez ici c'est sur le donc l'assemblée générale Je je vous redis pas ce que je viens de vous dire à l'instant. Effectivement, il y a la déduction de l'abondement enfin de la de la netisation de vallée sud qui vient en déduction ce qui fait un montant de 1436637 et 67 centimes.

Cétait un peu plus et généré aux appels de fond en 5 appel qui était prévu au départ à partir du juillet 2025. A-t questions ? Je propose de passer au vote. Nous sommes dans la résolution à l'article 25. Vote est ouvert. Personnes. C'est le bâtiment. C'est bâtiment. La résolution est rejetée en première lecture. C'est très équilibré mais il y a pas le plus du tiers pour pouvoir accéder à pasur OK. On va passer donc à la résolution numéro 14. Toujours pour le bâtiment ABCD, c'est la dégisation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour la rédition de ces travaux.

C'est-à-dire, il y avait dans cette équipe de maîtrise d'œuvre le cabinet d'architecture Bretman et Bretman et le bureau d'étude Nortech ingénieur et architecture pour ces travaux de rénovation. L'assemble générale donc désigné le cabinet d'architecte Proman et le bureau d'études d'ortex d'Ortech pardon. Euh pour un montant total pour un montant pour le l'architecte de 883, 43 centimes. Et pour l'admission du bureau d'ortextex 280 € les montants sont préfichés. Pareil le financement en 5 appels trimestriels sur le même modèle que la résolution d'avant. S'il n'y a pas de question, je propose de vote. Le vote est ouvert. V clos, c'est rejeté. Pareil, il contient 30,5 %.

Ensuite, on va voter la résolution 15 sur le bâtiment ABCD. toujours la déu de contrôle pour la pour la réalisation de ces travaux de rénovation. C'est un bureau de contrôle qui é obligatoire, je le rappelle. Et donc le dossier proposé par Ball Sud était le bureau du contrôle Alpha Contrôle pour un montant de 5125,14 € avec toujours des appels des fonds prévisionnels en 5 appels. S'il n'y a pas de question, je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert.

rejeté pour le bâtiment toujours ABCD désignation du coordinateur SPS sécurité et protection de la santé pour les travaux du bâtiment ABCD le cabinet retenu était aussi le cabinet Alpha contrôle pour un montant de 3220 € c'est pareil une obligation en terme de travail travaux les appels étaient toujours en cinq appels de fond je vous propose de passer au vote s'il n'y a pas de question ouver merci rejeté pareil 5% ensuite synd les or du syndic et discuté à 2 % en montant les travaux soit 34300 413 pas de question c'est oui alors ça correspond à tout du travail administratif aussi tout le travail sur le terrain fait lorsqueil y aura les travaux et de la vérification c'est contrôle rôle oui tout à fait mais le maître d'œuvre le maître d'œuvre reste toujours le samedi c'est voilà il ouvert non pas tu vois Merc rejetétien 33,2 %.

Donc nous passons maintenant à 218. On va avoir les mêmes résolutions pour le bâtiment EFGHI. On commence par la première résolution, donc le projet de rénovation énergétique. Alors, je vais pas redire systématiquement le même te fait ce que je viens de vous dire, sauf s'il y a des gens qui veulent vraiment des intégrégalités. Je vous en remercie. Le montant total des travaux pour le bâtiment UFGHI est de 281000, 547 et 55 centimes. D'accord. Ça comprend évidemment tous les que vous avez mis et il y a donc suite à la résolution suite à la dans la code de la convention une code par qui est versé qui serait versé de 339000 € 339960,63 € en déduction sur ton temps d'état.

S'il n'y a pas de question, je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. C'est votre éclos adopté en première lecture avec 62,9 %. Bon, on va passer à la résolution suivante 19 bâtiment Ghit toujours la validation de l'équipe de méti d'ouvrage par le cabinet Bretman et Jac et le bureau d'études nord pour un montant de 107 18 centim et le cabinet 34265 Toujours les mêmes app en 5 secondes. Je vous propose de passer au vote s'il y a pas de question. Vote est ouvert. Ça c'est éclos adopté en première lecture avec 65,1 %. On va passer à la résolution numéro 20. le bâtiment Eghôle qui est le c alpha contrôle pour un montant de 66211 et 82 centimes.

Ici s'il y a pas de question trop, je vous propose de passer au vot. Le ouvert c'est votre éclos adopté en première lecture avec 65,1 %. Résolution numéro 21 désignation du coordinateur SPS sécurité et protection de la santé le cabinet pas contrôle pour un montant de 3420 € PTC toujours avec des appels sur les bases propose de passer le vote est ouvert Merci clos adopté à 65,1 %. Résolution numéro 22 bâtiment les honoraire du syndic à 2 % toujours hors taxe soit 41630 €9 centimes. Je vous propose de passer au vote avec les appels sur la même ouvert. rejeté. Merci le résolution numéro 23 le projet donc sur le bâtiment JK la validation du projet de rénovation. dans des travaux.

Donc toujours le même programme de travaux pour un montant sur le bâtiment G qui est si peu de 135249,83 centimes avec toujours effectivement une code par qui concerne l'énergie des survus de 2200878,69 €. Est-ce qu'il y a des questions ? Je vous propose de vote vote ouvert. Alors madame Dup c'est un pouvoir qui est conservé. Vous avez en fait je vérifier pour vous avez bien voté. Ouais, c'est bon pour nous. Ouais. Non mais clôturer le mod, c'est bon. Le v cl la résolution est adoptée en première ligue avec 59,8 %. On va passer à la résolution numéro 24.

Toujours sur le bâtiment JK, l'équipe de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux des travaux de rénovation énergétique cabinet Bretman et Nortech toujours dans le cadre de cette suivi de ce suivi pour un montant de 69571,89 € pour le cabinet Bretman et 22264 € pour le cabinet. Toujours fond depuis le début. Le vote est ouvert. Merci. Vot close. Adopté en première lecture avec 59,8 %. Résolution numéro 25 des bureaux de contrôle pour la réalisation des travaux rénovation énergétique des bâtiments JIK. Je cabinet al pas contrôle toujours pour un montant de 4036,31 qui seront appelés trou en c fois. Est-il des questions ? Non. Le vot est ouvert. Merci.

V cl adopté en première lecture avec 59,8 %. Résolution numéro 26, on est sur la désignation du coordinateur SPS sécurité protection de la santé pour les travaux deation énergétique du bâtiment JK le cabinet alpha contrôle pour un montant de 3420 € appelé en 5 app ouvert S'il y a pas de question merci votre éclos c'était adoptant par lecture avec 62,2 %. Projet résolution 27 toujours sur le bâtiment JK les honoraires du syndic pour un montant donc de 2 % en taxe contant les travaux. soit 2748 € et 40 centimes. S'il a pas de question, je de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Votre éclos. Ça passe en seconde lecture à 49,9 %. Je me permets de vous vote. Le vote est ouvert. Merci.

Votre éclos adopté en seconde lecture avec 67,4 %. Je vous en remercie. Bâtiment L. Résolution numéro 28. validation du projet donc toujours le même projet ravillement architecturale réfction des sanchetés isolation des planchées et création de ventilation euh suivantp qui a été fourni pour un montant total de 666552 47 centimes avec une part de subvention de 1088628 app en 5 app de 5 trimestre S'il n'y a pas de question de la part des copropriétaires du bâtiment L, je propose de passer au Lever. Merci. Vote clos. Ça passe en seconde lecture avec 34,3 % des voix. Je rouvre le vot. Merci. Votre est clos malheureusement c'est rejeté. J'ai pas que 42,3 %. On va passer à la numéro 29.

Donc l'équipe de méti pour organisation des travaux a déterminé Nortech et graphitech Batman et Batman pour un montant pour le cavier Batman de 34380 € et pour le cabinet Nortec le bureau d'études Nortech de 11000 €. Toujours à c appels de fond. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. En seconde lecture avec 34,3 %. Je vous roue. Barret éclos rejeté les obtiennent de 47,8 %. Résolution numéro 29 30 le bureau de contrôle pour la réalisation des travaux toujours le cabinet alpha contrôle pour un montant de jeouve de 3324,43 € toujours à 5 trimestres de vol question ouvert. Là c'est votre éclos passe en seconde lecture avec 34,3 puissant des voix me permettre ouvrir le merci.

Vot est clos et la résolution est rejetée pour 47, résolution numéro 31 le coordinateur SPS toujours également alpha contrôle pour un montant de 3420 € les mêmes précédemment c'estàdig s'il n'y a pas de question je propose de passer le vote vote ouverte on passe en seconde lecture 3% des voix permett Merci votre éclos et c'est rejeté les contiennes de 47,8 %. Résolution numéro 32 validation des hor du samedi en montant 2 % en taxe soit 13331,05 toujours fait en 5 trimestres. Je vous propose de passer au merci. Là, on passe en second 43 % permet de ouvrir le vote. Le vote est ouvert. Merci. Votre GL adopté en seconde lecture avec 51,8 %.

Euh, on va passer maintenant au projet du bâtiment M, la désignation de l'équipe de maîtrise d' pour la réalisation des travaux de valuation énergétique sur le bâtiment M. Excusez-moi. Sur le bâtiment euh M ça sur excusez-moi. Toujours les mêmes préceptions. avallement thermique traitement architecturel des façades réion des planché et isolation isolation des planché au desc et création d'entilation pour tous les logements pour un montant concernant le bâtiment de 713456 centimes avec effectivement une code par qui était prévue d'indemisation de la sud dans lequel des protocole d'accord de 116522,48 €. question propriétaire du bâtiment M. Je vous propose de passer au vote.

Le vote est ouvert. C'est rejetére 32,6 %. On va passer à la résolution numéro 34. Donc à l'équipe de bêtises du cabinet Bretman architecte et du cabinet Nortech. Cabinet Bretman pour l'entrée de 36726,19 € et le cabinet Nortech pour 11748 €. C'est toujours appelé en 5 fois. Si cela est voté, il y a pas de question. Je propose de passer au vote. Le vote ouvert. C'est rejeté pour 32,60. Donc numéro 35 toujours sur bâtiment M.

le bureau de contrôle donc cabinet Alpha contrôle pour un montant de 3551,20 € toujours en chaque fois propose de passer au vote ouvert, % passe à la résolution numéro 36 de la coordinateur SPS sécurité et protection de la santé pour ces travaux toujours le bureau Alpha Conseil pour un montant de 3420 € appelé à 5 trimestres. Je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert s'il a pas de question. Merci. Votre closet les contient que 26,8 %. On passe toujours au bâtiment sur les honoraires du syndication numéro 37 pour un montant de 2 % du montant en taxe des travaux soit 14273,13.

pas question propose de passer au vote est ouver donc c'est rejeté les obtien 26,8 % bâtiment N on passe sur bâtiment N on passe sur le projet de rénovation les travaux en toujours le programme travaillement traitement structural des passables réflexion des penséis isolation de la fraiture isolation du pensé haut des câbles et création de vication de tous les logements le montant de ces travaux pour la pour le bâtiment Pdon est de 714941,36 € avec une code par qui était prévue de 116000 € 116 116765,1 € Euh pour le la part de la subvention c'est pas la dé toujours appelé en 5 trimestres. Je propose s'il n'y a pas de question passer au vote. Le vote est ouvert. C'est rejeté les 30 %.

Donc résolution numéro 39 désignation du équipe de maîtrise d'œuvre cabinet d'architectes Bretman et Bretman et du bureau d'études Nortech pour un montant respectif de 36800 € 36800 € 44 centimes et 1178 € pour le cabinet Nortec toujours à bien cin fois le P de contrôle et euh le architect pas de question propose de passer ouvert. CL c'est rejeté pour 30,7 %. On va passer donc à la résolution numéro 40. La déation du contrôleur technique du bureau de contrôle pardon du bureau de contrôle du bureau alpha contrôle pour un montant de 355,36 €. Je vous propose de passer au vol s'il n'y a pas de question appel en 5 trimestres on sur le même montant. Merci.

Votre éclos résolution est rejetée les obtiennent que 30,7 %. sur résolution 41 désignation du coordinateur SPS santé protection sécurité protection de la santé par le vue du cabinet Alpha Contrôle pour 3420 € toujours appelés en 5 trimestres. propose de passer au poste. Le vote est ouvert. Merci Flo. On passe en seconde lecture avec, ça nous permettre de vousouvrir le vote. Le vote est ouvert. Merci. CL et la résolution est rejetée. Les Penn 444,9 %.

On passe à la résolution numéro 42 validation des honoraires du samedi pour les travaux des bâtiments N toujours les honoraire c'est toujours à 2 % du montant des travaux soit 14298,83 € PTC toujours en 5 trimestre sur la même base que je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Vote clos. résolution est rejetée pour 31,6 % bâtiment pardon résolution numéro 43 on passe maintenant au bâtiment OP pour les travaux de rénovation énergétique de la propriété qui comprennent le ravement thermique le traitement structural des façades la ration des planchersation de la toiture des bâtiments, l'isolation du plancher haut des câbles, la création de la ventilation pour tous les logements.

Le marché travaux pour ce bâtiment là est de 135249 € et 83 centimes avec une subvention qui était prévue dans la réant de 22878 69 €. Ce qui fait donc le montant qui est descendu, les montants sont affichés avec un montant donc reste à charge de 1180 131 54131580 541 € comme pas question ouvert Merci closés est rejetée pour le 24,3 %.

Résolution numéro 44 toujours sur le bement OPation des équipes de maîtrise d'œuvre composé de l'architecture et du bureau d'études nord respectivement pour un montant de 69571,89 € et 22264 €C bien évidemment toujours à 5 trimestres proposition de passer au vote est ouvert CL c'est rejeté les obtient que 22 % toujours sur le même bâtiment résolution numéro 45 bâtiment OP désignation d'un bureau de contrôle pour la réalisation des travaux de ration énergé toujours le cabinet Alpha Contrôle pour un montant de 436,31 € appelé en 5 trimestres octobre sur les travaux. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Claud c'est rejeté pour obtenir que 22 %.

num 46 bâtiment op toujours désignation de coordinateur SPS sécutité et protection de la santé pour ces travaux de rénovation énergétique toujours le cabinet alpha contrôle pour un montant sur ce bâtiment de 3420 € toujours en 5 ouvert. Merci votre éclos. Donc c'est rejeté contiennent de 22 %. Les de syndicant toujours de 2 % par rapport au des travaux soit 2748, 40 centimes et on peut toujours en 5 trimestres et je propose de passer au vote. Vote est ouvert. Merci CL.

aussi donc c'est rejeté pour que 22 % on passe à la résolution numéro 48 bâtiment Q on change de bâtiment et du bâtiment Q validation du projet de rénovation énergétique de la copropriété avec toujours les mêmes petit termes rementement thermique traitement architectural des façades réflexion d'étanchéité et l'isolation de la toiture des bâtiments isolation du plancher haut des cadres de création de ventilation pour les pourtant de travaux de euh 714280, 36 centimes auquel vient de se déduire la subvention de 116657 €,22 qui fait un montant total pour laé de 59724 € en centime. Je vous laisse procéder au vote s'il y a pas de question. V ouvert. Merci. Votre closure avec 54,1 %.

On passe à la résion numéro 49 toujours sur le bâtiment Q désignation de l'équipe de maîtrise d' pour la ré travaux de l'adoration énergétique toujours le cabinet Bretman et Bretman le bureau d'études d'artech pour un montant pour cabinet Bretman de 367674 centimes et pour le cabinet 11770 trimestre merci voter clos adopté en première lecture avec 54,1 %. On reste sur le bâtiment Q désignation du du bureau de contrôle pour réalisation de ces travaux inf contrôle toujours pour un montant de 3555,19 € en chaque à 5 trimestres comme vot pas de CL en première lecture avec 54,1 %.

On passe à la résolution numéro 51 bâtiment toujours désignation du coordinateur sécurité et protection de la santé pour le par alpha contrôle pour un temps de 342 TTC appelé en 5 trimestres. Il y a pas de question. Nous passons voté ouvert. Oui. CL adopté en première lecture avec 54,1 %. On va passer à la résolution 52 la validation des honoraires du 5000 pour les travaux à hauteur toujours de 2 % du montant de place des travaux soit 14285,63 TC appel à vous propose de passer au le vote est ouvert. Merci clos c'est faut jeter en première lecture avec 22% bâtiment on plus bâtiment bien sûr sur les honoraires sur Oui, tout à fait.

On a gardé les mêmes résolutions que dans la générale de dès dernier. Voilà. Ouais. Oui, tout à fait. le projet de maintenant on est sur le bâtiment euh R. Donc les travaux en même pas pour change de bâtiment la valisation du projet d'innovation de la propriété sur le bâtiment toujours les mêmes items. traitement réction des tensités isolation et création des ventilisations de tous les logements pour un montant pour le bâtiment de 71941,36 centimes auquel sera déduite la subvention d'un montant de 116765,01 € ce qui nous fait donc un montant total de 598 598 pardon 176 et 35 PTC toujours appelé trimestre. Je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Le vote est clos.

On passe en seconde lecture avec 44,7 % des voix. Je me permettre de ouvrir un vote. Le vote est ouvert. Merci close. Résolution adoptée avec 56,6 %. On passe à la résolution numéro 54 pour le bâtiment. Toujours l'équipe de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de rénovation énergétique toujours le bureau d'études Nortecch pour un montant respectif de 36800 € et 49 centimes. et pour le 11781 € appelés en 5 toujours passe en seconde lecture 41,7 Je vous rouvre un vote. Merci et c'est adopté avec 56,6 % en second.

La notion numéro 55 au bâtiment Ration du bureau de contrôle pour laation des travaux énergétiqu donc toujours contrôle de 3558,38 € toujours app 5 trimestres de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci Clos, on passe en seconde lecture 44,7 % je le vote majorité ouvert c'est adopté en seconde lecture avec 56,6 Laion numéro 56 du coordinateur sécurité et protection de la santé le cabinet alpha contrôle pour un montant de 3420 €. Pas de question je propose de passer au vot toujours appelé en est ouvert. Merci. en second lecture avec 44,7 %. Je vous rouvre le vote. CL en second, 3 %. Résolution 57 bâtiment R validisation des du pour les travaux.

pour un montant de 2 % du montant en prise des travaux soit 14298,83 € toujours 5 trimestres de vot la résolution passe en seconde lecture est 44,5 % je le ouvert Merci. Le vot clos adopté à 56,4 %. Merci. On va passer maintenant bâtiment testé. On change de bâtiment.

résolution numéro 58 le projet de rénovation donc les travaux en domaine le rabon thermique le architectural des façades la réction l'isolation de la toiture l'isolation du plancher haut des caves la création de vication pour tous les logements le montant total de 7 travaux en même est de 9976002 centimes pour le bâtiment ST viendrait en déduction la l'ode de subvention de 162200 6,17 € qui correspondent à un montant de 831325 €85 centimes. Appé enance 5 trimestres. Je propose de passer au votes. Vote est ouvert. La résolution est adoptée en première lecture 65,5 %.

On passe à la résolution 59 équipe de maîtrise d'œuvre pour la réisation des travaux, c'est-à-dire le cabinet d'architecture Bretman et Bretman et le cabinet d'étude Norte pour un montant respectif de 51104 € et 4 centimes pour le cabinet Brman et 16357 € pour le cabinet nord. Appelé en 5 trimestres. Je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci clos adopté en première lecture 65,5 num 60 le bureau de contrôle pour la travaux le cabinet alpha contrôle toujours pour un montant de 4941,46 €. Appel en 5 trimestres. Jeose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Première lecture avec 65,5 %.

Résolution numéro 61 le coordinateur sécurité et protection de la santé ciné contrôle pour un montant de 3420 € influence imprimé toujours. Je propose de passer au vote. Ouver. Merci. C'est adopté pareil en première lecture 65,5 %. On va passer à la numé validation des honoraires du syndicant 2 % en taxe des travaux soit 19872,04 € et je vous propose de passer auver. Oui, merci. Adopté en première lecture 65,5 %. Ensuite, on a la résolution 63. Là, on a fait le vot pour tous les bâtiments du projet de rénovation énergétique Vallée Sud. Aménagement. Et maintenant, on passe à la résolution 63 qui résolution commune à tous les bâtiments.

Donc, vous avez tous voté pour le financement du programme de travaux deation énergétique. Ce sera à l'article 25. D'accord ? Donc, l'enveloppe financière de ces travaux est en horaire pour l'ensemble des bâtiments de la copriété s'élève à 12238000 €136 € PTC. Le financement de cette enveloppe sera assuré par la répartition suivante versement par compensation par vallée sud aménagement d'une partité du pour un montant de 1800000 € comme précisé à l'article 7 du protocole.

Le financement du solde par le syndicat des compropriétaires par l'apport estimé de 2366000 € et 8.800 800 236800 € perçu dans le cadre des aides collectives versées par l'AN environ 2366,800 € de ma primité 239250 € perçu dans le cadre de du euh NOS PO/PON 80000 € perçu dans le cadre de dans le cadre de ma prime rénov et par les certificats d'économie d'énergie la qualité était entre parenthèses 250000 € et du reste à charge d'un montant de 700 700 7502000 €86 réparti en fonction des codes part des copriétaires dans le cas où les êtres ne seraient finalement pas versés ou versé partie à la copropriété le reste la charge par la copropriété serait alors d'autant augmenté disait une personne tout à l'heure dans l'assemblée générale les engagés à concurrence de 1800000 € seront directement payés par la vallée sud aménagement dans le cadre d'une compensation des sommes du au sein d'étanopropriétaire au-delà de ce montant est dans la mise de 7500 50000 € le syndicatique propriétaire vi le centre de la copropriété s'obligeant à mettre à disposition de bal issu aménagement l'ensemble des fonds nécessaires au règlement des dépenses au moment de leur règlement dans les conditions fixées dans le mandat de maîtrise d'ouvrage délégué entre le syndicat des compropriétaires qui la SP valé sudaménagement l'assemblée générale après avoir délibéré approuve le financement du pouvoir de rénovation énergétique pour un montant de 12238136 € des questions jeend sous la vote est ouver je préciser carticle dizaine de personnes B Madame Bona, vous êtes là ?

Je peux regarder je peux regarder dans s'il y a quelqu'un. est làéphone qui est là. Je peux voter pour lui s'il vous plaît ? [rires] arrivé

[applaudissements]

On vous attend pas voté. On est à la résolution numéro 63 concernant le financement du programme des travaux de l'innovation énergétique. Je ne reli pas tous le texte de suivre. Merci. Le vote est clos. On passe en seconde lecture à 45,9 %. Je rouvre un vote. Le vote est ouvert. personnes monsieur levur C'est parce que vous avez un doigt qui touche l'écran. Un doigt qui va toucher l'écran. Prenezle bien sur le côté, monsieur. Appuyez, ça reste C'est bon. Merci beaucoup. Donc c'est adopté à 66,8 %. Laion numéro 64 donc mandat de lié à la SP vallée sud.

Alors délégué donné à la pour la réalisation des travaux de rénovation énergétique [rires] donc suite à l'adoption de la résolution numéro 4 résolution numéro 5 relative à l'approbation du protocole d'accord l'ass générale confié à la SP valaménagement une mission de mandat de maîtrise maîtrise d'ouvrage pardon délégué merci toujours au terme de laquelle la SP valu d'aménagement fera réaliser au moins et pour le syndical les travaux dont on a parlé tout à l'heure des bâtiments existants de la copropriété les travaux sont réalisés par le respect de l'étudement au terme du programme et l'enveloppe financière provisionnelle définir un protocole d'accord qui n'a pas été validé les de réalisation de travaux de réalisation sont définies dans le contrat de d'ouvrage et l'assemblée générale d'avoir délibéré approuve le contrat de mandat en vue de la réation du programme de travaux de rénovation énergétique pour un montant de 1214356 € 98 centimes.

Nous sommes à l'article 25. D'accord ? Donc deux votes bien évidemment un premier vote à la majorité propriétaire et si un tiers été retenu un deuxième vote comme la région juste avant. Je vous propose de passer au vote s'il n'y a pas de question. Vous votez une question ? Oui, mais je vais quand même au bon l'ensemble de la résolution. Donc le vote est ouvert. Le vote est ouvert. 8 personnes. Merci. Vote éclos. On passe en seconde lecture et 44,3 %. Je vous vote. Le vote est ouvert. Personne clos. C'est adopté à 63,2 %.

Résolution numéro 65 le versement des subvention collective per l'ANA les certifits d'économie d'énergie à la SPL vallée Sudaménagement dans le cadre des travaux de réhabilitation dans la capité donc de la résolution 7 les travaux étant ébl à des subventions notamment près de l'ANAD et le certificat d'économie de l'énergie l'assemblée générale autorise le service de la mobilité à inverser la totalité des subventions collectives éligibles travail de réhabilitation des immeubles à la copropriété à la SPL valaménagement l'assemblée à l'intérie accepte de reverser les subvention collectif perçus par la NA et les certificats d'économie d'énergie à l'aménagement dans le cadre des travaux de rénovation c'est une résolution par le 25 je propose de passer J ouvert.

Merci. Clos, on passe en seconde lecture avec 47,7 %. est ouvert. Merci clos. La résolution est adoptée à 67,8 %. Alors maintenant, on va passer aux résolutions. Ben, on revient à des résolutions par bâtiment, bâtiment par bâtiment. y avoir deux résolutions à l'article euh 26 résolutions là qui sont la proposition euh qui a été faite dans le cadre du projet Vallé Sud de surélévation des bâtiments. Donc la première résolution c'est l'approbation du propriétaire de la résidence du principe même de la survivation du bâtiment ABC D. D'accord ? Donc c'est juste un projet et la seconde résolution qui va arriver derrière c'est la création de l'autre copropriété qui correspond à cette survation.

Donc en fait c'est deux autorisations donc euh qui est proposé dans le cadre du projet vallée sud donc euh avec l'objectif le but de diminuer le reste à charge des travaux de rénovation énergétique. D'accord ?

Donc c nécessite la création de l'eau, la session de l'eau créée, l'autorisation de construire les lots créés, la modification des division et donc chaque bâtiment va accepter ou non le principe même de la survalation du bâtiment projeté par la SPL vallée sudaménagement et à partir de là pour faire des il aura général pour l'instant avant l'avant bah ce sera forcément qui seront voté par la copropriété sauf s'il va suer une proposition autre mais en l'état actuel des choses pour moi c'est la qui devra financer ses travaux travaux survation oui on est d'accord la création des gens. Oui, c'est ça concerne Non non, c'est bâtiment par bâtiment, c'est l'eau qui serait créé auudessus.

Oui, on est d'accord, on est d'accord que ça c'est c'est juste un droit à à un devis gratuit. Pardon, c'est un devi gratuit. Je sais pas s'il est gratuit. Pour l'instant, je n'ai pas eu d'information sur la gratuité paiement par est-ce que de le devis est gratuit. Les études sont gratuites. Oui, c'est d'accord. Sans paiement pour la pénité. Donc c'est un devis gratuit. C'est ça. Alors, je dis vous acceptez le principal de la surévation. Non, non, c'est marqué. L'assemblée générale accepte. Non mais s'il y a un vote pour là, c'est voté. L'assemblée générale accepte le principe même de la suralisation du bâtiment.

Donc c'est d'autres questions par bconds aux questions de façon générale sur les bâtiments qu'on se propose par il y a pas d'autres questions par pour les différents complét présents donc je vous de passer au vot pardon là on ne parle pas d'ascenseur non on parle Mais après parce que la pour l'instant j'ai pas l'étude n'est pas faite. Oui s'il vous plaît si vous vouz monter s'il vous plaît. Est-ce qu'on peut avoir un ascenseur en restant sur quatre étages de quoi ? Est-ce qu'on pourrait mettre un ascenseur en restant qu étages de voter ça sera une demande ?

dans la première approche qu'on a présenté dans le réunion notamment la réunion de mars dernier, on avait imaginé les deux hypothèses dans une première approche avec et sans ascenseur évidemment l'ascenseur cit un surpocoup donc du coup réduit moins votre sa charge on va dire voilà donc et en fait c'était une piste qu'on avait évoqué pour euh optimiser votre charge mais effectivement ça suppose de créer des lots et de les céder et donc du coup d'avoir de nouveaux copropriétaires évidemment des acheteurs pour çaéresse pas c'est pas intéressant c'est bon tout le monde pas d'autres questions Je vous propose de passer au vote. Donc on est sur le projet sur le bâtiment ABCD.

Donc le bâtiment ABCD se prononce sur l'acceptation du principe même de surélévation du bâtiment projeté par la SPL Vallée Sudaménagement. Je vous propose de passer au vote s'il n'y a pas d'autres questions. C'est une résolution à l'article 26. Je précise, toutes les résolution vont être des articles 26. Vote ouvert pour le bâtiment. Merci. Vote est clos. La résolution est rejetée, elle est pour que 10 %. raison elle a raison pour le bâtiment.

Donc résolution suivante 67 la création de l'eau donc en lien avec les études données avec la réion des travaux deation énergétique euh dans l'hypothèse de surviv les bâtiments de la création de la copropriété l'assemblée générale accepte le principe de la création de l'autre copropriété correspondant à la survation euh concernant la création de l'eau, donc de logement ou d'ajos fermentement suite à la surélévation. Il y a-t-il des questions ? de au vote. Bâtiment ABCD. ouvert c'est rejeté pareil 10 On passe à la 68 bâtiment EFGHI.

Donc pareil, l'assemblée générale accepte le principe même de survation du bâtiment EFGI de la résidence la chonère de vote bien évidemment que les propriétaires du bâtiment EG. Je propose s'il n'y a pas de question de passer au vote. Vote est ouvert. Merci. Vot close. Pareil, c'est rejeté pour que 14,5 %. On passe à la résion numéro 69 bâtiment la création de l'autre propriété pour répondre à cette demande de subvention. S'il n'y a pas de question, je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Vot clos c'est rejeté les 14,5 %. On va passer à la résolution numéro 70 le bâtiment JK.

L'assemblée générale accepte le principe de la surrévation du bâtiment JK de la résidence de la chaière projetée par la Bud aménagement. Vote est ouvert. Il n a pas question ouvert. C'est rejeté pour 14,8 %. Réution numéro 71 bâtiment JK. La création de l'eau correspondant à cette surélégation qui est infusée. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Voter Claud. rejeté avec 14,8 %. Résolution numéro 72 bâtiment LCU. Donc excusez-moi 71 donc la survation la création des lots de copropriété correspondant à la surévation du bâtiment JK. Je vous propose de passer au vote s'il y a pas de pour une fois que je suivais.

Donc bâtiment L résolution numéro 72 approbation donc de la surélévation. L'ass générale accepte le principe même de la surévation du bâtiment de la résonance à chapénagement. Je propose de passer au vote. S'il n'y a pas de question ouvert. Merci votre éclos. C'est rejeté. Les P obn 29,5 %. passe à la numéro 73 survation du bâtiment L création des lot de copropriété correspondant à cette surévation la général accepte le principe de la création de l'eau correspondant à la surévation qui était à la juste avant je propose de passer au vote s'il n'y a pas de question le vote est ouvert. C'est votre éclos rejeté par 29,5 %.

Je vous propose de passer à la résolu 74 bâtiment M approbation donc de la surévation. L'assemblée générale accepte le principe même de la surévation du bâtiment M de la résidence la chaumière projetée par la SPS de l'essu de la ménagement. Le vote est ouvert. Le vote est ouvert s'il a pas de question. CL c'est rejeté pourtient 18,5 %. On reste sur le bâtiment M. Création des lots de compropriété correspondant à la surévation du bâtiment. La générale accepte le principe de la création de l'eau de copropité correspondant à la surréalisation du bâtiment M. N'y a pas de je propose de passer au vote. Vote est ouvert. C'est rejeté avec 10 10,5 %. On passe à la résolu numéro 76.

Projet de surévation, on passe sur le bâtiment N. L'assemble générale accepte le principe même de la surélévation du bâtiment N de la résidence la cachonière projeté par la SP d'aménagement. Pas de question, je propose de passer au vote. Vote est ouvert. Là c'est le voter clos c'est rejeté les 26,7 %. numéro 77 toujours sur le bâtiment N la création des lot propriété général accepte le principe de la création des loté correspondant à la surévation du bâtiment Nose de passer au vote s'il a pas de question le vote est ouvert. Merci clos. C'est rejeté avec 20,9 %. On passe à la résolution 78 sur le bâtiment OP.

L'assemblée générale accepte le principal de surélévation du bâtiment op de la résidence projeté par l'aménagement. S'il y a pas de question, je me pose de passer au vote. Le vote est ouvert. C'est rejeté. On passe à la résolution numéro 79 projet projet bâtiment OP toujours création de l'autre propriét correspondant à la survation du bâtiment OP l'assemble générale accepte le principe de la création de l'autre propriété pour assélévation du bâtiment passer au vot ouvert. CL c'est rejeté les P 12,7 %.

Euh bâtiment donc réseau numéro 80 bâtiment Q en change de bâtiment donc l'assemblée générale accepte le principe de surélévation du bâtiment Q de la résidence la chaudre projetée par la SP valu d'aménagement s'il n'y a pas de question je propose de passer au vote. Le est ouvert. Merci votre éclos c'est rejeté les 20% résolution numéro 81 toujours sur le bâtiment Q création de l'autre compr propriété correspondant à la surévation du bâtiment Q l'assemblée générale accepte le principe de la création de l'autre propriété pourant la surévation s'il n'y a pas de question. Je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Vote est clos. C'est rejeté avec, de plus.

On passe au bâtiment R 82. L'approbation du syndicat propriétaire pour le principe de la surélévation. L'assemblée générale accepte le principe même de la survalisation du bâtiment de la chaière projetée par la SPL dans l'essus d'aménagement. S'il n'y a pas de question, je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci du clos. 2,4 % c'est rejeté la résolution du groupe 83 toujours sur le bâtiment R la création l'assemble générale accepte le principe de la création de l'autre copropriété correspondant à la surréléation la réion de passer votes vot ouvert.

Merci votre clos c'est rejeté de 9,4 % la num 84 bâtiment ST nous sommes sur la première résolution l'assemblé générale accepte le principe même de survation du bâtiment de la résistance projet par aménagement passer au vote. Le vote ouvert. Merci clos. C'est rejeté les obtient 15,5 %. On passe à la numéro 85 bâtiment ST création de l'autre compropriété correspondre à la surévation. L'assemblé générale accepte le principe de la création de l'autre propriété correspondant à la surévation du bâtiment ST. Je propose de passer au vote. Vote est ouvert. Merci. Vot close. C'est rejeté les obtien 15,5 %. Donc on a laissé la première partie si je me trompe pas. Vous avez besoin quelques minutes.

Ouais. Alors je propose 5 5 minutes de pause maximum et je vous invite à revenir très vite mesdames et messieurs. Montre-moi Je vous propose de regagner vos places les uns et les autres. Oui. Daniel, elle est pas du tout comme ça. Je vous remercie de vous asseoir. Je vous en prie. Alors si vous partez, monsieur. Ah d'accord. Allez, on avance. Non Alors, on va commencer par à nouveau l'élection du président de l'assemblée. Monsieur Sécher, vous voulez la présenter toujours ? Oui, sécher personne Monsieur monsieur le madame bar madame Bientô appu à côté appuyz à côté du protect qui s affiché et là vousz à côté superetour merci tout le monde est présent le vote est clos à 87 par correspondance.

Ensuite les les scutateurs vous échanger des petites blagues comme ça toujours écarté le vote est ouvert. On so monsieur le groupe 5 personnes. Merci votre éclos madame à 9,4 %. Monsieur le gros. Le vote est ouvert pour monsieur le gros. Il me reste modération. Merci. Votre clos adopté à 87,7 %. On passe à la résolution numéro 3 l'élection du secrétaire de séance. Donc je vous donne ma cliente. Monsieur R ouvert. Merci CL. Donc la résolution est adoptée à 67,3 %. Maintenant le projet donc monsieur S n'a pas pu venir ce soir parce qu'il y avait une autre assemblée générale. Le projet reste strictement identique par rapport à ce qui vous a déjà été présenté à plusieurs nombreux reprises.

Euh donc les travaux sont toujours les mêmes. de la plus de rénovation énergétique. Vous avez vous avez donc des entreprises qui ont été reçues et vous avez donc surtout le PT de travaux c'estàd l'harmonie pour le ravement la société harmonie pour l'avement des passage la société des ner pour la réflection de l'étanchéité des trottures la société batt pour le frotage et la société RLC pour la ventilation donc les travaux qui sont prévus à l'ordre du jeu de l'assemblée générale sont le ravalement des façades et le pignon des bâtiments, la réflection des torches les toitures du bâtiment, l'isolation au des planchers du bâtiment.

Donc c'est toujours les deux résolutions, c'est le même principe on a le même énergétique entre les deux projets vallé sud et et côte. D'accord ? Et donc on va voter bâtiment par bâtiment. Oui, bien sûr. Bâtiment par le projet en lui-même, la mission de l'architecte, la mission du contrôleur technique, la mission du SPS et les horaurs de synche. Voilà, j'ai une question. J'ai une question si j'ai bien compris. Une question, je peux ou après ? Qu'est-ce qui se passe si on vote contre ? Ah ben voilà, c'est ce que je voulais dire en fait. Comme la résolution 6 n'est pas passée et que le le protocole d'accord avec ça n'a pas été voté.

le risque maintenant, il y en a parmi nous au sein du conseil syndical aussi voilà qu'on est voté pour le projet BSA et puis pour le projet la dernière fois pour être sûr d'avoir au monde un projet voilà parce que sinon on se retrouve sans projet et là je sais même pas comment ça se passe par et donc voilà je vous laisse chacun et consiste un projet plutôt que pas de projet c'est justement ma question parce que si on a pas de projet en fait En réalité, ça veut dire qu'on aura une nouvelle âgée où on sera amené à renoner. C'est ça en fait l'étape d'après euh si je vais je vais essayer je vais essayer d'y répondre.

Effectivement, il y a quand même quelques inconnus, vous avez tout à fait raison. Aujourd'hui, s'il y a pas de projet qui est voté pour un bâtiment, je verrai effectivement avec le conseil syndical comme j'ai fait la semaine dernière et éventuellement avec les proposables qui me demanderont de mettre à l'ordre du jour un projet à une projet générale qui sera la générale ordinaire. Je pardon une grosse préparation normalement pas la semaine générale s'il y a deux projets votés. Il y a deux projets votés là pour l'instant je n'ai pas la réponse parce qu'effectivement ce sera ce sera problématique.

En tout cas, je n'annoncerai pas deux projets de rénovation énergétique à quelques semaines d'interval sur un même bâtiment. C'est une Oui, tout à fait. Si on n pas de projet finalement les subventions ne sont pas Ah oui bien sûr ça veut dire que les bâtiments qui n'ont pas de projet qui ne pas deation le fond je sens souvent sur aujourd'hui si effectivement un bâtiment ne vote pas les projets le projet énergétique il ne passera et donc si on continue comme ça il passeraement à côté des subvention Non non non non c'est pas vrai. C'est des mensonges à ce que vous dites.

Dès lors que le projet de BSA ne pouvait se faire suivant l'accord du protocole qui vient d'être rejeté euh dans quelle mesure le projet de le projet travaux de VSA peut être réalisé ?

Alors ça c'est la question à poser à l'UT que j'ai posé un petit peu tout à l'heure savoir effectivement quelle était leur position suite au au rejet de la résolution du protocole d'accord pour l'instant n'avait rien de changé je peux pas répondre à la place de la le par contre j'aimerais juste si monsieur il perd parce que je le vois pas dans salle concernant effectivement c'est votre c'est votre spécialité là-dessus les aides et des questions effectivement sur les aides apparemment que lorsque la communauté bénéficie de de subvention après c'est d'autres travaux qui sont votés il n'y a pas de il peut plus y avoir de subvention c'est ce que je dis je sais pas préciser enfin oui mais c'est un projet collectif si un bâtiment ne vole pas aujourd'hui les travaux pourra-t-il avoir des subventions dans 2 3 ou 4 ans où subvention c'est une seule fois paradresse je dis Bonsoir.

Donc c'est une fois par adresse. L'adresse de la copropriété c'est 71 groupe du pardon. Ça c'est totalement faou. À partir du moment jamais fait de ravallement forcément on droit au Z. Bien sûr on a toujours des Z. On a droit toujours au DZ. C'est pas mal. En fait, il veut influencer les gens il veut influencer monsieur d'influencer sur un projet de merde combien de dossiers au fait à peu près sur moi. Attendez, je pense pour Oui, priori moi ce que j'avais compris de notre assistant deé sujet c'était que il ne pouvit pas simultanément et par contre quand la l'aide de l'ana pour les bâtiments pour les bâtiments réelle la demande sur d'autres bâtim Voilà. OK. Oui. Oui.

Ben oui, faut pas mentir. Faut pas mentir et influencer les copi simplement les informations qu'on me donne. Voilà. Si ça est prêt à l'écrire, moi j'ai pas de souci. Moi je suis moi l'opérateur qu'on a consulté qui est ici présent. ch oui mais les aides de l'AN est-ce que on peut avoir plusieurs aides de pas des les aides de l'AN à des les années suivante si jamais par exemple le bâtiment un bâtiment ne réalise pas le travaux que c'était une seule fois par la presse pour la fois on va travailler sur cette règle aura toujours fait pas dire ce que on les aura deh. Bah oui, bonsoir. Euh la règle sur laquelle c'est pas pour vous la règle sur laquelle on a Non, c'est pas pour vous.

La règle sur laquelle selon laquelle on a travaillé depuis des années, c'est celle-ci. des subventions une seule fois paradresse. Donc je n'écrirai pas autre chose ce soir. Je veux bien qu'on me dise et tant mieux si on peut avoir plusieurs fois par adresse des subventions de la part de Lana ou tout autre organisme subventionnaire mais je vais pas vous dire le contraire pour vous faire plaisir. C'est à trait c'est à la personne c'est pardon c'est à la personne chacun il a il a ses nouveaux aussi mais dans notre cas plusieurs bâtiments et on vote pas la majorité et dans les règlements de piété c'est comme ça même si c'est la même adresse. C'est pas logique.

Ah ben je partage pas forcément euh je suis pas forcément d'accord avec ce règlement. J'ai pas dit que j'étais d'accord avec parce que dans le règlement euh on a le règlement de compromis. Ah oui, ça c'est autre chose. En tout cas en tout cas euh comme je l'ai dit à chaque fois, on interrogera tous les organismes subventionnaire et le nombre le nombre de fois qu'il faudra, quel que soit le projet voté et quelle que soit la finalité de l'agents qui votent pas les travaux ce soir d'une part un sujet et d'autre part on interrogera en fonction des deux projets et on calculera individuellement. D'accord. Donc si on veut pas de risque, on vote contre. Comment ?

Si on veut pas prendre de risque, on vote contre et on a pas prendre de risque par rapport à quoi ? Par rapport à un projet qui qu'on ne comprendrait pas ou qui serait Ah, ça c'est un autre alors ça c'est un autre sujet. Moi moi je je calcule les subventions et toutes les aides sur quel que soit le projet et c'est ce que je dis depuis 5 ans. Euh à toutes vos réunions. Ensuite je vous laisse le sujet du du choix et de la technique. Merci. Voilà.

Je je voulais revenir par rapport à ce que vous disiez tout à l'heure, que si un bâtiment en fait n'a pas voté de travaux, vous verriez éventuellement pour remettre en assemblée générale ultérieurement le sujet que j' Oui, si j'ai une demande du conseil syndical ou d'un copropriétaire concerné parce que en fait euh des copropriétaires d'un bâtiment qui n'ont pas les moyens de faire un une rénovation peuvent voter contre les deux projets. Donc ne pas vouloir de rénovation et vous n'êtes pas les obligés. Bah oui, je ne les oblige pas.

Je dis si j'ai une demande d'un copropriétaire ou du conseil syndical de mettre à l'ordre du jour, c'est une résolution, même si elle a été votée à une assemblée précis dans l'obligation de le faire. Vous voulez me déer le droit des copropriétaires de déposer des résolutions à l'assemblée générale ? Non, je veux simplement je veux simplement préciser que les gens ont le droit de voter contre et que ça peut correspondre simplement en fait qu'un bâtiment n'est pas un de faire je l'entends et et vous ne pouvez pas non plus dire qu'un copropriétaire n'a pas le droit de de demander ou de redemander de mettre une résolution à l'ordre du jour. Oui.

Comme on demandé mettre quelque chose à l'ordre du jour que vous n'avez pas voulu mettre. D'autres questions, d'autres questions ? Est-ce qu'il y a d'autres questions ? B en tout cas si B sud ou la B sud veut écrire que euh Non mais oui non mais oui on est d'accord on réinterrog en permanence mais moi en tout cas selon les applications que j'ai je n'écrirai pas en je suis pas compétent pour écrire, je ne suis pas é euh que l'AN donnera des ex sur plusieurs bâtiments à des dates différentes. Voilà. Alors, tout petit souci technique. On va être obligé de revoter les trois premières résolutions là parce qu'une personne n'était pas présente n'a pas voté.

Donc juste, il va remoter l'élection du président de séance. Ça ne change pas grand-chose rien. Allez, il reste encore 7 personnes. Monsieur Casagrand, madame Bachev, merci. Le vote est flot adopté à 93,8 %. électionateur madame Dupont le vote est ouvert. faire seul. Merci monsieur le gros adopté à 9 monsieur cette personneur A marzetti monsieur le tourneur de tourneux pardon vot clos adopté à 96,2 % mais enfin monsieur R le vote est ouvert pour secrétaire de séance. 5 personnes à grand merci et donc c'est élu à 84 % merci désolé de alors résolution 4 était une résolution sans vote où je vous ai donné les principaux éléments donc la même la même structuration dans les vols.

Donc la présentation du projet, vous avez l'application des entreprises avec les montants globaux qui sont indiqués. D'accord ? Et donc on passe ensuite à la résolution numéro 6 sur le bâtiment. Je vote que le bâtiment ABCD pour la décision d'effectuer les travaux produit la rénovation énergétique donc de la du bâtiment à savoir ravement des façades des pignons du bâtiment réflexion des tché des toitures du bâtiment isolation des planché des claves et création d'une ventilation avec trois sociétés quatre sociétés pardon qui interviennent harmonie pour le ravellement pure pour la réflexion desités batc pour les penché et rl pour la ventilation Bien sûr, bien sûr.

Je voté voter pour le projet mais c'est parce que quand on a quelqu'un posé question tout à l'heure mais c'est quoi le surplus million d'euros pour 8 millions là on passe au compte en fait non mais c'est 50 % en plus monsieur monsieur c'est juste 50 % en plus je vois mon reste à charge sur le projet 43000 € le final le final non je dis juste pourquoi Voilà, monsieur Md, vous entendu d'ici dire que c'était un projet de merde, c'est un petit peu insultant d'ici vous un peu de respect quand même pour le pour travail est détourné. C'est pas un projet de d'économie d'énergie mais contrairement à ce que vous dites, il est moins cher au départ à l'arrivée, on verra bien.

On perd l'entrée là, on perd une entrée, elle est parti, on verra bien. Il est passé. Oui oui, on va passer au vote. On va passer au Voilà parce que je travaille à chaque fois c'est votre projet mais que ça soit on passe au vote. Oui passe au votir là-bas et puis dire pourquoi voilà après oui oui. explication de confiance fait confiance aux politiques ou pas c'est tout le plus confiance au politique écoutez c'est pas le sujet c'est pas le sujet on vote à partir du moment on vote tout rien qui un petit peu neutre et je propose qu'on revote sur le président on est d'accord on est d'accord tu as raison allez on va passer au vote de le bâtiment abd FGHI peu importe. Ouais.

Les propositions présentées par la TV pour un montant prévisionnel de 1500 € et 60 s'il vous plaît. Merci. Alors 15868,50 centimes avec un allé à budget de 52903,42 € soin total coût total de 111071,92 centimes appelé toujours en 5 pour le bâtiment ABCD. Est-ce qu'il y a des questions ? On vote vote est ouvert. Merci clos. La résolution passe en seconde lecture avec 37,7 %. Je permets de vous ouvrir un vote à la majorité 24. de ouvert. Merci. Vot clos. Résolution adoptée à 63,6 %.

Résolution numéro 7 projet KO bâtiment ABCD la mission de maîtrise d'œuvre à l'architecte com d'architecture monsieur SAS pour un montant d'honoraire de 65786 03 toujours app en 5 trimestres je propose de passer au vote s'il n'y a pas de question vote est ouvert. Merci clos. On passe pareil en seconde lecture avec 43,2 % et je vous rouvre le vote. Merci clos. C'est adopté en 71,4 %. lecture. On passe à la résion numéro 8 pour le bâtiment du BCD. Désignation du coordinateur SPS, le cabinet F3C pour un montant de 4784,44 €. Il n'y a pas de question, je propose de passer au V ouvert. Merci FL. On passe en seconde lecture 43,2 %. Je vous roule le vote à la majorité du vote. Merci.

C'est adopté à 70,3. On passe à la résolution numéro 9. désignation du contrôleur technique pour le bâtiment ABCD pour un montant donc société prévente pour un montant de 6225,91 €. Je vous propose de passer vos ouvert. Merci clos. Ça passe en seconde lecture 43,2 %. Je le vot. Merci c'est adopté à 71,4 au centre. numéro 10 toujours sur le bâtiment ABCD validation du Saint pour le suivi des travaux hauteur de 2 % en taxe montant de taxe des travaux soit 23922,19 € TTC propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci FL. Ça passe en seconde lecture à 40,5 %. personne mer c'est votre éclaude est adopté à 71,4 Je vous en remercie.

La résolution numéro 11, on change de bâtiment bâtiment EFGH. décision d'effectuer les travaux de rénovation énergétique du bâtiment les mêmes sociétés harmonie les nerf purc et rele respectivement pour l'avellement l'étanché des toitures le flottage et la ventilation pour un montant total y compris pourquoi vousd pour un montant total y compris pay budget ADA de 1335931 € et 29 centimes. Des questions monsieur juste pour gagner du temps, est-ce que vous pouvez juste lire les titres et les montants ? On va gagner du temps. Je vais lire les résolutions pour que tout le monde soit bien informé de la résolution. Je pense qu'on a compris peut-être mais je vais éviter une prestation.

Rendez-vous demain matin. Il y a-t-il des questions ? Est-ce qu'on passe au vote ? Oui, on passe au vote. Le vote est ouvert. Merci clos. La résolution est rejetée et c'est que 32 %. On passe à la résolution suivante. Résolution numéro 12, la mission pour un montant de 79102 et 37 centimes. Propos de passer au vote. Vote est ouvert. Deux personnes monsieur G. Merci plot. C'est rejeté les potens de 32 %. On passe à la résolution numéro 13. Désignation du coordinateur SPS F3C pour un nombre de 5752 €. S'il n'y a pas de question, je propose de passer au vote. Vote est ouvert. J'ai pas voté ça. Comment il y a un souci ? pas vé là plus le vote est toujours ouvert. Le vote est toujours ouvert.

Mais il voté c'est bon. C'est bon, c'est bon pour vous. C'est bon. Donc le vote est closeté les obtiennent de 32 %. On passe à la résolution 14 toujours pas au bâtiment VFGHI. Le contrôleur technique la société Prévetech pour un 7383,12. de passer au vote. Vote est ouvert. CL 32 %. On passe à la résolution numéro 15 les honurs du syndic pour un montant de 2 % correspond à 28764 et 50 centimes pardon. C'estàd que justifier ce montant maîtrise d'ouvrage.

Les solutions pour la maîtrise ouvrage non maîtrise ouvrage délégué si vous relisez le contrat il y a des missions qui pouront pas être déléguées notamment et des rendez-vous chans sont fait tous les mois les appels de fond sont toujours faits voilà oui ça en fait partie c'est tous les éléments il est on est passé au pas le ouver Merci merci votre ex la résolution est rejetée les pot obtiennent 28,4 % on passe à la numéro 16 bâtiment qui est global Si si présence toujours le dossier en les différents bâtiments avec ce qui a été voté à l'assemble générale quel que soit le l'entreprise qui revisé bâtiment par bâtiment bâtiment par bâtiment Je crois que c'était par rapport aux c d'accord.

Donc pour bâtiment JIK, on est toujours sur numéro 16 donc sous les travaux harmonie et nerfure BC et relève pour le ragement la réflexion des toitures le blocage et la ventilation le montant total avec la DA est de 84250 € et 8 centimes 84250 € toujours en 5 trimestre je vous pose pas de question pour le bâtiment de passer Le vote est ouvert. Merci closé en première lecture avec 53,6 %. On va passer à la résolution 08. 17 pardon excusez pas excusez bâtiment JK toujours mission de maîtrise d'œuvre à confié à l'architecte et pour un montant de 49824,92 € à plat dans 5 trimestres. Je propose de passer au ouvert. Merci clos adopté en première lecture avec 53,6 %.

On passe à 18 coordinateur SPS pour un montant de 3623,63 € la société F3C. Vote de passer au vote vote ouvert. Monsieur Casagrand. Merci adopté en première lecture avec 51,2 %. Je passe la résolution numéro 19 le contrôleur technique de la société préventé pour un montant de 4640,98 €. Je propose de passer au vote. Vote ouvert merci de voter clos adopté en première lecture avec 51,2 %. On passe aux résolution numéro 20 désor du syndic pour un montant 2 % mon de travaux soit 18118,15 € PTC. propose de passer au vote. Le vote est ouvert. CL passe en seconde lecture à 48,8 % qui permet de vousouvrir le vote.

4 personnes merci votre clot 69 65,9 % on passe sur L travaux de réflexion énergétique travaillement des passades réflexion d'étanché et de la tcture blocage et ventilation toujours par la même société pour le bâtiment JK le montant des travaux Euh et de L, excusez-moi, bâtiment L, merci de votre intention. Bâtiment L, le montant total des travaux est de 480,37 € y compris le le budget allé de 5 %. Il n'y a pas de question les propriétaires du bâtiment Louver. Merci. On passe en seconde lecture avec 46,7 % apparaît. CL adopté en seconde lecture avec 54,3 on sur le bâtiment. On poursuit la mission de maîtrise d'œuvre confié l'architecte pour un montant de 28470,49 €.

Je propose de passer au vote. Vote est ouvert. Merci de votre clos. On passe en seconde lecture à 46,7 % et je roule le ballon. Merci adopté à 54,3 % on passe à résolution 23 bâtiment toujours coordinateur sécurité protection de la santé F3C pour 20758 beaucoup de le ouvert. Ça passe en seconde lecture à 46,7 %. On ouvre un vote c'est parti. Merci votre éclos adopté à 54,3 %. passe à la résolution 24 laisation du contrôleur technique par de la société préventec pour un montant de 2617 centimes. Je vous propose de passer au boî est ouvert. CL passe en seconde lecture à 46,7 % et je vous le voter clos. On passe à la résolution suivante adopté à 54,3 %.

Résolution numéro 25 validation des du SIC pour un montant de 2 % prè du temps de travaux soit 10352,91 €. Je propose de passer vos votes. Vote est ouvert. Merci de voter closure à 46,7 %. Je le est ouvert. Adopter 54,3 %. On passe à la notion 26, on change de bâtiment. On passe au bâtiment M. Toujours les mêmes travaux. des façades rtion des prochettés des clitures d' ventilation par la société que je vous ai déjà cité pour un montant total pour ce bâtiment allé à compris de 48481298 centimes. Si n'est pas de question je propose de passer au vote. Merci de voter closter première lecture 65,9 %.

On passe à la réussion numéro 27 la mission du conclé au cabinet TKEO d'architecte pour unant de 28686 € PTC et 56. Je propose de passer au vote. Vote est ouvert. Merci. Adopter en première lecture avec 65,9 %. Ensuite, on passe à la résolution numéro 28 sécurité et protection de la santé pour un montant de 2086,30 par le cabinet F3C. vote vote est ouvert. Merci. V clos adopté à 65,9 %. Résolution 29 contrôleurs techniques par le la société préventaire pour de 2602, 36. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci. Vote est clos. Adopté première lecture 65,9 %.

Ensuite, on passe à la réion numéro 30 la validation des noires du Saint pour le bâtiment M toujours pour un montant de 8431,48 €. Le vote est ouvert. Merci. Voter clos. Adopté en première lecture 60,1 %. On passe maintenant au bâtiment N. Résolution numéro 31 décision d'effectuer les travaux pour le bâtiment N. Toujours les mêmes entreprises à NFUR d'Alc pour le ravalement la réflexion des sur le flocage et la ventilation. Le montant des travaux à accompli est de 484573, 13 centimes. S'il n'y a pas de question, je propose passer au vote pour le bâtiment. Vot est ouvert. C'est clos première lecture 55,5 %.

On passe directement à la résolution numéro 32 la mission confi pour un montant de 286,99. Vot est ouvert. Madame veille merci votre c'est adopté à 55,5 %. Première lecture, on passe à la résolution numéro 33 contrôleurs euh sécurité et protection de la santé par la F3C pour 2085,30 propose de passer au vote. Vote ouvert de personnes. Merci de votre exclution 30 sur la première lecture à 68 bâtiment toujours contre leur technique la société préventait pour un montant de 2599,61 € toujours pas de question vote. Le vote est ouvert.

Là c'est votre éclos adopté en première lecture 60,4 et derniè bâtiment validation travaux pour un montant de 10426,51 € je vous propose de passer au vot merci adopté en première lecture 6,4 On passe maintenant au bâtiment OP. Donc les travaux de rénovation énergétique toujours les mêmes ravement flocage ventilation par les sociétés harmonie et purc etc pour un montant aller à compris de 84250 € et 8 centimes. Je propose de passer au vote. Le B est ouvert. de personnes passe en seconde lecture avec 38 % permettre de vous ouvrir vos votes. Merci votre éclos c'est adopté en en seconde lectual 73,3 %. On passe à la 37 la mission fait l'architecte pour un montant de 49824,92 centimes.

Je vous propose de vote. Le vote est ouvert. Passe en seconde lecture 42,6 %. Je vous reouvre le B de personnes. Merci vot closer en seconde lecture à 76,4 %. On passe à la 38 coordinateur SPS pour laité F3C pour un monton de 3623 €. Je vous propose de passer au votes s'il y a pas de question. Le vote est ouvert. CL 42,6 %. Je vous le Merci. Vot closé à 76,4 %. On passe à la 39 contrôleur technique par la préventa un de 4640,98 €. de passer au vote pour l'absence de questions. Le vote est ouvert. On passe en seconde lecture 42,6 %. le personne. Merci votre cl c'est à de second lecture avec 76,4 %9 c'est 40 la 40 validation des du syndic pour un montant de 18118,15 € de vote ouvert.

Merci club. On passe en seconde lecture à 40,3 %. Ouvre le vol. C'est adopté à 62,3. On passage sur 41 c'est des bâtiments, les bâtiments Q les mêmes travaux et acheté une voiture stockage ventilation par les mêmes sociétés Armie Herpure BCH pardon et RC pour un montant total allé à compris de 484573 €13 centimes. S'il y a pas de question les cou propriétaires du bâtiment cul, je vous propose de passer au vote. Vote est ouvert. Merci. Ça passe en 42,9 %. Merci clos adopté en second lecture 66,9 %. Je passe à la résolution 42 la mission confiée à l'architecte défaut pour un montant de 28672,99 €. propose de passer au vote. Le vote est ouvert. V clos on passe en seconde lecture avec 42,9 %.

per le vote. Merci adopté à 66,9 pardon, excusez-moi. 43 bâtiment toujours coordinateur SPS pour le par la société F3C pour un montant de 2085 € et 30 centimes. Je propose de passer au vote. Le vote est ouvert en seconde lecture avec 42,9 %. Merci lectuaire avec 66,9% résolution 44 contrôleur technique prév9,61 eur propose de ouver on passe en second lecture à 42,9 % Merci adopté à 66,9 % 45 pour un montant de 10426,51 ouvert solution est rejetée pour obtenir que 32 % le travail. Ensuite, on passe à la résolution 46.

Ce sera en fonction du temps, je passerai des rendez-vous le temps de collaborateur je suis pas justificatif mais résolution numéro 46 décision bâtiment on change de bâtiment par excusez-moi. au bâtiment arrière décision d'effectuer les travaux de ravallement. Alors on est vraiment sur les travaux toujours ravement donc des passages réflexion des voitures le flage et la ventilation par exemple société harmonie batec BC et RC pour un montant total y compris les aléas de 477251,05. Le vote est ouvert. Je passe en seconde lecture à 44,6 %. Je vous le monsieur Dam. Merci. Vot closer en seconde lecture avec 60,2 %. On passe à la suivant 47.

La mission confi à l'architecte éco pour un de 28236,75 €. ouverture je passe en seconde lecture 44,6 % je vous Madame Lorna pardon merci adopté à 62,2 %8s par la société F3C pour 2053 et 58 centimes. ouvert. Merci. CL passe en seconde lecture avec 44,6 % le vote. Merci adopté à 60,2 %. On passe à la résolution 49 le contrôleur technique par la société préventaire. pour un montant de 2600,23 centimes. Propose de passer. Merci des cl passe en seconde avec 44,6 % je vous leur adopté à 60,2 de on passe à la résolution 50 la validation des honoraires pour le 5000 un montant de 10267,91 € et je propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Merci clos lecture à 44,6 %.

Le vote adopté en secondecteur 60. On passe donc je la résolution numéro 51 pour le bâtiment ST des travaux de ration énergétique par les mêmes sociétés harmonie et nerfurech et pour le défenché le blocage et la ventilation le tout pour un montant euh aller à compris de 5751536 centimes. Je vous propose la question de passer ouvert. Ça passe en seconde lecture avec 43,7 %. ouvert adopté à 51,6 % on passe à la résolution concernant le la mission confit à l'architecteo pour un montant de 3448 0 et 38 centimes. Je vous propose de passer au vote. Vote est ouvert. CL seconde lecture est 48,2 %. permet de vous ouvrir là c'est qui a toté à 57 % en seconde.

Je passe à la résolution numéro 53 pardon pour le coordinateur SPS du bâtiment ST pour un montant de 2476,25 € par la société F3C. Je propose de ouvert. Merci clos résolution qui passe en seconde lecture avec 48,2 %. Je reouce à 57 %. Désation maintenant du contrôleur SPS contrôleur SPS technique pardon par contur technique c'est 54 qui s'était présenté pour un montant de 3273,53 € nous propose de passer au ouverte merci non c'est bon ça passe en seconde lecture avec 482 % permet de Merci adopté en seconde lecture avec 57 % passe à la résolution 55 les honor du samedi pour un montant de 1238,23 Merci est clos lecture à 43,7 %. Je vous le vote merci à 51,6 %.

On va passer aux résolution qui est commune de projet. Donc la première résolution COVID c'est la 57 c'est l'app du front travaux allure pour un montant de 430000 € que vous avez aujourd'hui dans les comptes le montant du fond allure ces sommes sont mobilisés comp financement décidé se seront affectés sur la même que sur ils ont été bâtiment général donc il soir reverser en charge générale et rappeler immédiatement en fond bâtiment pour que justement soit sur vos travaux bâtiments. C'est on va attendre. Est-ce qu'il y a des questions ? Oui, pardon.

Est-ce que ça veut dire que les choses qui ont Non non pas du tout non non ce sera réattribué au bâtiment par au copropriétaire et après rappeler en charge le front travau est affecté au Voilà. Est-ce qu'il y a d'autres questions ? Non, c'est qu'en fait les fonds ont été appelés au départ tout le temps en fond sur la clé générale. D'accord ?

On va les répartir à nouveau en clé général et vous les affecter en clé bâtiment pour que ce soit sur votre bâtiment à tout ça parce que les travaux sont votés par le bâtiment ça change rien c'est juste des écritures parce qu'effectivement les fonds sont affectés au lot donc si vous avez n'importe quoi 1000 € sur un lot vous retrouverez 1000 € sauf que je pourrais les dépenser les affecter au bâtiment d'accord Est-ce que il y a des questions ? Non. Je vous propose de passer au vote pour l'affectation. On est sur un vote à l'article 25. D'accord. Et tous les bâtiments en même temps. Vote est ouvert. Merci.

personne madame bar madame Caron monsieur Dago c'est adopté en première lecture 534 Parfait. On passe à la 58. Donc là, c'est la mission d'assistante à maîtrise d'ouvrage de l'opérateur ANA pour les travaux qui sont présentés. confit la mission d'opérateur ANA à la de d'AMO pardon, excusez-moi, à l'opérateur AANA propriété de que vous vous avez ici représenté par monsieur HP. Donc le montant de ces travaux de ces les démoliments de de son travail de 800 € TTC qui sera réparti par bâtiment en fonction du montant du coût des travaux tels que ventilé ici. D'accord ? et l'appel de ces travaux sera financer toujours en 5 des questions ? Non, je vous propose de passer au vote. Vote est ouvert.

5 personnes. Merci clos adopté en première lecture avec 53,6 %. Parfait. On passe à la résolution 59. Le mandat donné au syndicer de répartir les sommes perçues au titre des subventions. Ça c'est une question légale qui impose la norm. Donc euh vous allez autoriser votre syndic tout simplement à percevoir les fonds.

Je vous rassure, c'est sur un confi ouverte au nom de la copropriété pour donc l'assemblée générale après libération d' mandat au syndic pour représenter la propriété auprès des différents financeurs notamment la pour le dépôt et la pration des subventions publiques qui pourraient être octroyé au syndicat des copropriétaires et pour le dépôt et la passation des subventions à octroyé au copropriétaire occupant identifié modeste très modestes ou les bailleurs conventions. Vous avez la répartition de ces subventions en fonction du pourcentage des travaux réalisés. De quoi ?

les subventions oui c'estàd elles sont payé elles sont payées par la norme et reversé aux entreprises ou remboursé plus facement que c'est la vous seront remboursé une fois perçu propriétaire ça un remboursement du prêt si vous avez fait un prêt d'avance de trésorerie ou si vous n'en fait pas ça vous sera reversé les subvensions sont vers à la fin des travaux Est-ce qu'il y a d'autres questions ? Je vous propose de passer au vote. Le vote est ouvert. Madame Dubois. Merci clos en première lecture avec 55,5 %. Ensuite résolution numéro 60, ça c'est une autorisation pour donner pouvoir au syndicat courtier qui appartient au groupe arche auquel appartient cobrier.

Tout simplement ce courtier nous permet d'avoir effectivement ensuite des garanties de majorité. Vous avez déjà souscrit à cette à cette autorisation lorsqu'il s'agit s'agit pardon de recourir à un courtier pour la négociation de votre contrat d'assurance. Il veul je propose de passer au s'il n' pas de question. Le ouvert. Quatre personnes. Merci. Voter clos. C'est adopté en c'est adopté à 74,6 %. On passe à la résolution suivante la 61. Là, c'est la polage ouvrage qui est obligatoire pour les travaux de cette envergure.

Donc là effectivement, on a déjà conta un courtier mais en l'absence effectivement de de projet de fidélité et validation de l'assemblée générale, nous n'avons pu avoir qu'un pourcentage maximum. Le point pourcentage maximum de ces de ce cette prise de maage ouvrage ne pourra pas excéder 2,5 % du montant des travaux, soit 108000 606,60. Elle sera ventilé ensuite par bâtiment en fonction de du montant des travaux. C'est de toute façon un pourcentage du montant des travaux. Voilà.

question propose de passer au s'il y a pas de question adopté en première lecture 554 parfait Résolution 62 mandat donné au syndique pour un compte bancaire séparé au nom du syndicat des copropriétaires qui percevra donc subvention de l'AN ce cours sera ouvert le syndicat la charière pour percevoir ses subventions. C'est une résolution RGB 25 donc je vous propose s'il y a pas de question passez au vote. Le vote est ouvert. Merci clos en première lecture avec 53,6 %. On passe à la résolution 63 c'est un peu la même chose que tout on a parlé de l'assurance de ouvrage.

l'autorisation d'intervention de la société de portage impinancement qui est une filiale du groupe AR que nous aberons tous et qui a représenté ici cheer euh ici présent qui est déjà intervenu je vous propose de passer au vote. Vote est ouvert. trois personnes merci de voter clos à 73,4 %. On passe à la résolution 64. C'est la souscription auprès du critico de la tourne et du poitou d'un emprunt collectif au nom du syndicat des comprétaires destiné au financement des travaux de énergétique et au bénéfice des seuls communautéibles et décidant d'y participer. C'est ce qu'on appelle l'éco PDZ.

Donc vous avez déjà reçu les dossiers et donc cette résolution un peu longue que je m'abendrai le dire sauf si vous avez des questions particulières mais je la souhaite tel cas monsieur B y répondre euh effectivement prévoit le l'autorisation de souscrire un prêt à taux zéro où chacun pourra adhérer chacun des communautaires pourra adhérer y a des questions est-ce que monsieur vous ajouter un truc que j'ai oublié Donc si on prend par Ouais.

au niveau des enf au niveau des on va pas être laisé si on passe par la plus bah non pas le le prêt copropriété c'est un préato zéro donc vous pouliez y adhérer ou pas y adhérer la banque peut vous faire un préatoau zéro à vous personnellement la différence entre ce que fera la banque votre banque et ce que va faire le crédit à école c'est que le crédit à école il sera pas très regardant sur votre dossier puisque puisque c'est la copropriété qui va emprunter et elle va on va vous demander assez peu de pièces. votre banque à vous, elle a la capacité à vous dire oui ou non en regardant votre profil personnel. Mais c'est la seule différence derrière la différence de tout entre 0 et 0.

Je pense que ça sera mais vous vous personnellement vous ser regardant alors sur les profits à la chare si vous l'avez dit l'autre fois. Moi mon métier c'est de faire passer vos dossiers. Moi je suis même celui qui a des dettes là actuellement vous allez faire passer. Ce que ce que je vous ai dit la dernière fois ce que je vous redis c'est que je suis pas non plus un magicien. Alors, faut dire clairement les choses. Et ben je vous dis clairement les choses. Les règles du précole et la quasiment seule règle, c'est d'être à jour de ces charges de fonctionnement au moment où je dépose le dossier. Donc, j'essaie d'accompagner les copropriétaires dans le fait d'être à jour dans leur charge.

S'ils le sont pas, la banque, elle le refusera de dossier. Mais mais c'est quand même cohérent de se dire qu'à partir du moment, quand c'est la règle principale, elle fait un peu attention au sujet. Maintenant, si vous êtes pas à jour charge et que par ailleurs vous avez un dossier de financement qui est bon, euh on peut trouver des solutions soit nous, soit vous individuellement. Pardon ? Non. Est-ce que vous avez d'autres questions ?

En fait euh c'est très difficile d'avoir le tau zé parce que quand il dit il faudrait qu'il puisse payer eux-mêmes les les ouvriers enfin les les entreprises et donc ben il y a pas moyen puisque c'est pas toute seule qui paye les entreprises sont donc je crois moi ma banque a refusé m'a refusé un bah La la banque pour être totalement transparent, la banque n'a pas le droit de elle a une obligation légale de le distribuer. Maintenant euh un banquier quand il veut pas, il veut pas.

Donc il veut faire traîner, il va vous demander effectivement si vous le faites de façon individuelle les donnes de documents du synd pour pouvoir sner que les fonds qui sont utilisés sont utilisés en cas de réparation énergétique. Mais en principe la banque ne doit pas même si elle aura pas du tout envie de le faire parce que pour elle c'est des petits montants et c'est des dossiers très complexes à monter. C'est une histoire d'âge aussi mention c'est une histoire d'âge aussi. Pourquoi ? Parce que moi j'ai 50 ans, il il veut j'ai 75 ans, il m'aurait dit tiens. Ouais, c'est sûr. Ouais, si vous voulez enfin la sance c'est l'end avec le préco il y a pas d'histoire d'âge.

C'est-à-dire que le prêt compr n'a pas de limite. Alors le préat 0 par définition, excusez, le préat 0 par définition n'a pas intérêt effectivement, il est à 0 %. Les seuls frais qui sont fait sortis du préator zéro, c'est une caution puisque le mécanisme du financement fait que vous n'êtes pas solidaire les uns les autres. Donc la banque souscrit une caution bancaire qui vous désolidarise. Cette caution, elle coûte 3,50 % du montant du prêt et elle est payable qu'uniquement la première. ce qui vous fait sur le préco en écoop PTZ un THG à 0. D'accord ? Si on intègre tous les Alors alors alors c'est alors c'est pas possible c'est c'est pas possible.

Je vais vous dire pourquoi il y a trois banques en France qui sont très le crédit agricole, la caisse d'épargne et d'hominance et les trois ont exactement les mêmes conditions de coût de garantie. Donc c'est systématiquement donc c'est forcément du 046 aussi et et s'agissant de l'assurance, il y a pas d'assurance puisque c'est un prêt qui est souscrit par l'opropriétaire. Donc les seuls frais du prêt à zéro, c'est la caution qui est intégré dans le financement.

Alors le TEG à 0,46 la caution coûte 350 diffir par exemple vous allez combien vous allez de fond et qui il y a pas d'équilib en fait il y a des copropriétaires qui vont choisir d'adhérer auprès au quel cas on va monter leur dossiers individuels et on va les agréger dans global et ensuite chacun sera présenté mensuellement du montant de sa côte par si vous empruntez du 10000 € vous vous rembourserez 46 € par mois et c'est la banque qui viendra prélever sur vos comptes personnels. C'est 46 €. Est-ce qu'il y a d'autres questions ? Les ch c'est les appels de feu. C'est les appels de feu donc à 5. Oui, c'est ça. C'est bon. On pose de passer au vote s'il n pas de question.

Donc la résolution numéro 64 pour les C PTZ. Le vote est ouvert. 5 personnes. Merci clos. adopté en première lecture avec 54,5 %. On passe à la résolution numéro 65 qui est donc le prêt d'avance de trésorerie, d'accord ? C'est le l'avance de financement, pardon, le préfinancement des subventions publiques car comme on vous l'a dit à plusieurs reprises, l'AN ne verse les fonds qu'une fois des travaux réceptionnés, pardon, réalisés et réceptionnés.

Et donc les entreprises par contre elles doivent être payées au fur et à mesure de l'avance des travaux ou éventuellement si c'est VSA euh au moment où BSA réclamera les tr c'estàd mois qui suit la réception du chantier mais la NASA pas les tr de suite. Donc il faudra bien que la subvention que vous régiez la code par qui corresponde à montant de la subvention que vous allez percevoir. Donc pour ça, soit vous pouvez effectivement le financer par vous-même, soit pour pour tous les copriétaires, vous avez la possibilité de recourir à ce prix qui sera souscrit. C'est donc pas une obligation, je refis. A-il des questions ? Non, on de passer au vote. Vote est ouvert. Quatre personnes.

C'est votre éclos adopté en première lecture avec 54. La résolution numéro 66 elle est là. La délégation de pouvoir pour le prélèvement des part de l'emprunt collectif et le recouvrement des payés. C'est classique. L'assemblée générale l'assemblée générale autorise de syndicat délégué à la caisse départ des prévoyance île-de France. avec son acteur la faculté de prélever les sommes dus au titre des remboursements du prix collectif et du paiement des accessoires directement sur le compte bancaire des copaires et participant j'insiste sur y participant ainsi qu'à mettre en œuvre les droits de recouvrement en cas d'impers.

Vous aurez des ch des des remboursements d'emprunt qui seront prvés sur le compte par la banque tout simplement et si jamais il y a un payah tout organisé de crédit. Voilà. Est-ce qu'il y a des questions ? C'est clair. Propose de passer au votes. ouvert. C'est bon. Euh vous avez pas voté ? ou pas ? C'est bon, c'est passé là. Change de boîtier au pire. Ouais, c'est bon. Change le boîtier, s'il vous plaît. Ça a été voté commmence. Ouais. Il y a 2h30 c'était drôle. Recommencer. Ouais. Il a revooté adopté à 53,6 %. Parfait. On va passer à la résolution numéro 67 qui concerne la procédure Savatier.

Vous savez que un arrêt était rendu en octobre 2021 par la cour d'appel de Versailles qui a condamné monsieur Sébastier en principal au paiement de la somme de 27 287,92 € auquel effectivement il y aura les dommages et intérêts, les frais accordés par le juge et les intérêts. Euh les voies de recours aujourd'hui n'ont pas permis d'obtenir laité de cette somme aucun montant de cette somme là tout simplement.

Et vous avez reçu aujourd'hui le jugement de la cour de cassation qui a été rendue et qui a débouté monsieur Sabatier de son repos devant laation et donc en tant que rejetation rejet c'est oui donc la cour de cassation a rendu un arrêt déboutant le pouvoir de monsieur Donc aujourd'hui moi en tant que syndice, je suis obligé la cour de cassation de cours d'appel pardon. Oui, il était ravié parce que monsieur S'est pas présenté. Il n'a pas présenté la la Non non non. Donc aujourd'hui aujourd'hui euh moi j'ai une décision juste pour cours de cours d'appel et cours de cassation. qui a condamné monsieur Savatier à la somme de 27287 € afin de recouvrir les fondes et titre de la copropriété.

Aujourd'hui, les voies de recours qui me sont possibles, ce sont des voies judiciaires avec la saisie immobilière des lots appartenant à monsieur Sabatier que je soumets au vote de l'assemblé générale et compré. Donc la R 67, c'est la résolution principe qui effectivement est votée à l'article 24 par l'ensemble des copriétaires. S'il n'y a pas d'autres questions, je vais le mettre à je mettre au b les sont vendus à la bougie sont rendus aux enchères si vous préférez et ce sera acquis par une personne qui qui achètera aux enchères s'il y a s'il y a un achat.

Vous avez raison pos de la question si jamais il y a pas d'achat s'il y a pas de la police de l'achète dans ces cas-là les lots deont propriété la copropriété et la copriété sera libre de les vendre derrière vous en faire ce qu'il soit bien sûr nous sommes prévenus de pardon excusez-moi bien sûr nous sommes prévenus en amont de Oui bien sûr c'est des ench public c'est des enchères publics je vous propose de passer au vote s'il y a pas d'autres question est ouverte Ouais.

au il a participation raison la réopation pour l'instant pour l'instant il est toujours propriétaire de lot d'accord et tant que la vente n'a pas eu lieu il reste de et après la vente mais bien sûr il reste il reste toujours vous Oui, je veux bien. Oui, si vous voulez. à tous à c'est procédure les écran des charges chang c'est pas des charges pas charges mais propriétaire donc le vous entendez mieux j'ai pas l'habitude je suis désolé Donc le le syndique donc sais un avocat euh qui va ensuite préparer un un cahier des charges.

On va délivrer le licenier de justice va délivrer un commandement d'avoir un réglé lui laissant un délai et une fois ce délai est passé c'est dans 2 mois euh le l'acte aura valeur euh définitive et devra être validé par un magistrat magistrat qui sera obligé donc de prononcer la vente judicière des lot appartenant à monsieur Savatier euh on y retournera, Luci Justice y retourne pour faire des diagnostics et cetera et la procédure ensuite se fait au à la vente aux enchères. Tout sera publié devant les immeubles. Oui, si je sais pas s'il y a le il a les propriétaires dans le lot A, dans le lot Q dans le L B, il y aura à chaque fois des affiches. Ça sera une vente publique.

Donc il y aura bien entendu des premiers au courant mais également euh des annonces légales. Donc des promoteurs ou des gens qui veulent des marchandis pas des promoteurs mais des marchandis viendront et ensuite ça se passe à la chandelle. C'est une procédure ensuite si vous êtes acquéreur, si l'un d'entre vous se porte acquéreur qui ne se passe ensuite que par l'intermédiaire d'un avocat. Donc ça veut dire que vous pouvez pas vous personnellement dire "Ah ben je vais prendre ou je vais faire je vais porter l'encher". Il faudra passer par un avocat et qui qui se présentera et il donnerait le montant maximum.

Donc la mise à prix, ne soyez pas surpris, elle est toujours très inférieure au prix du bien. Elle est c'est un minimum, c'est par exemple 50000 € 30000 € c'est vraiment un prix d'appel et la vente de mon expérience euh j'en ai fait vraiment beaucoup. Ça se vend au prix du marché en plus ou moins plus ou moins en fonction de l'État s'il y a beaucoup de rénovation vous avez besoin de moi je suis je suis accompagné de de chez HM on a vraiment l'habitude de ces procédures là si vous avez besoin de quoi que ce soit de maître deboule vous pouvez me demander m'appeler je suis en cours il y a aucun problème. Je pourrais vous donner des informations, vous éc et cetera par rapport à Merci beaucoup.

Je vous propose de passer au vote de la résolution 67. Le ouvert 5 personnes merci votre éclos adopté à 73,6 % on va passer 67a pour la vente des lot 17 et 37 qui appartient à monsieur Sabater. Donc voilà de personnes Monsieur le beau C'est bon. Merci. À 73,1 % 67 B la fixation de la mise à prix des lots 17 et 37 pour un montant de 130000 €. Je propose de passer au votouverant montant du prix de vente minimal. 5 personnes Durant. Merci. Vote éclos adopté à 71,6 %. On passe à la résolution 67C.

Les lots 82, c'est la même résolution que la 67A pour les lots 82 et 102 appartenant à monsieur madame monsieur Satier madame ouvert 7 personnes Madame merci adopté à 73,2 27 et on passe sur la dernière résolution la le montant de mise à prix pareil 130000 € pour ces de jours. le ouvert. Voilà, c'est la dernière résolution. Je profiter de remercier pour cette assemblée général d'avoir été présent et d'avoir voté. Et en dernier lieu, je remercie aussi si vous pouvez ranger les chaises vous aider un petit peu. On sent bien attention pour le dernier n'oubliez pas de ramener boîtier de à vos collègues s'il vous plaît. Merci à vous tous. spectateur partez pas les spectateurs ne partez