Cédric Chevalier : Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

monsieur le Président Monsieur le Ministre madame la Présidente de la Commission madamees et Messieurs les rapporteurs chers collègues avant de commencer je voudrais remercier très sincèrement les auteurs de la proposition de loi Jean-Baptiste blanc et tout particulièrement Guilain campier qui s'est rendu disponible à chaque fois que nous l'avons sollicité dans la Marne et a pris le temps d'écouter d'échanger et d'expliquer cette proposition de loi avec l'ensemble des élus rencontrés merci également au différents rapporteurs Amel gaaker Jean-Marc byet et Daniel Gueret qui ont su organiser des temps d'échange pour essayer de construire une vision partagée et apaisée sur le texte mes chers collègues il n'est pas un élu local rencontré quelle que soit la taille de la commune qui ne met exprimer son inquiétude par rapport à la mise en place du zan il n'est pas une séance de travail sur le Scott ou le plui que je pilote sur le grand reince où ne reviennne ce grand enjeu qui est la zéro artificiation tout de go je suis convaincu que nous onons dans tous les cas de très grandes difficultés à appliquer ce zéro artificiation nette en 2050 tant le sujet reste complexe et son application notamment en matière de compensation instable en l'espace de moins de 3 ans ce texte a fait l'objet de plusieurs retouches démontrant que même si l'objectif vertueux demeure vertueux à savoir protéger notre environnement préserver la biodiversité préserver les ressources agricoles il n'en demeure pas moins que sa rigidité sa complexité dans son interprétation ne semble pas du tout adapté à la diversité de nos territoires la loi climat et résilience de 2021 avait posé les bases d'une réflexion indispensable pour une meilleure gestion du foncier comment comment moins et mieux consommer toutefois elle a introduit des mesures qui dans leur application peuvent s'avérer injustes injuste par un mode de calcul favorisant les ayant fortement consommé du foncier par le passé et pénalisant ceux qui ont eu une politique vertueuse en la matière injuste également par des contraintes frappant certains territoires et plus particulièrement la ruralité une application uniforme crée des incohérences entre les territoires ruraux et les punisés qui disposent de la possibilité de se reconstruire sur eux-mêmes en parallèle et paradoxalement notre pays doit répondre à des enjeux cruciaux la réindustrialisation la la construction de logement le renforcement notre souveraineté alimentaire et énergétique pouvant générer de la consommation foncière or face à ces nécessités les régidité imposé par cette loi 2021 rendent toute évolution extrêmement complexe mais attention il ne s'agit pas non plus de tomber dans l'excès inverse et d'être trop permissif il nous faut trouver le juste équilibre cet objectif ne peut et ne pourra se faire qu'avec les élus locaux qui sont à même de construire un projet pour leur territoire tout en intégrant les grands e jeux de préservation des ressources naturelles ils sont en première ligne et constituent les meilleurs relais vis-à-vis de nos concitoyens qui seront impactés il faudra de la conviction et du dialogue pour aller expliquer à une famille ayant payé des droits de succession sur un terre à bâtir que celui-ci ne l'est plus à cause du zan bon courage c'est dans cette éthique que la philosophie de la proposition de loi trace prend tout son sens redonner au maire une véritable marche de manœuvre il s'agit de leur offrir plus d'agilité de leur permettre de prendre des décisions adaptées à la réalité du territoire c'est aussi l'occasion de redonner du temps élément essentiel pour faciliter la réflexion la projection et enfin l'acceptation cela passe notamment par des délais adaptés et cohérents pour les territoires ayant déjà engagé ou en passe de le faire dans l'élaboration de leur documents d'urbanisme que ce soit stradet Scott ou pui durant les débats il nous appartiendra également de clarifier un certain nombre de définitions mais aussi de bien maîtriser les notions d'exception ne tombons pas dans le travers en ne cherchant la simplification et l'agilité que nous nous retrouvions au final que lourdeur et incompréhension si cette ppll est adopté nous devrons être très vigilant sur la mise en cohérence de l'ensemble des textes déjà en VI viur et notamment ceux appliqués dans les différents travaux en cours il ne faudrait pas que les documents ayant déjà intégré ces notions vertuueuse de consommation ne soit percuté par ce Dex rajoutant de la confusion mes chers collègues quand le zan sera effectif j'aurai 77 ans je ne suis pas certain d'être encore dans cet hémicycle à ce moment-là c'est gentil mais je forme le vœu que malgré les événements qui surviendront l'esprit de climat et résilience à savoir la préservation de la planète et de ses ressources demeure en attendant le groupe Les Indépendants soutiendra bien évidemment cette proposition je vous remerci