| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 7 - amendement 1828 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — après le considérant H - amendement 1228 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 12 - amendement 1928 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — considérant R/228 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — après le § 1 - amendement 2028 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 2 - amendement 1028 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — proposition de résolution (ensemble du texte)28 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 2/128 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 6 - amendement 1728 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — après le § 4 - amendement 1128 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 5 - amendement 16/128 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — considérant P28 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 6/228 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 4 - amendement 1528 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 5 - amendement 16/228 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 6 - amendement 2128 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 6/128 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — § 2/228 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Rejeté | |
| Résolution sur la recommandation du Conseil relative aux environnements sans fumée et sans aérosols — après le § 1 - amendement 1328 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 28 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Scrutin n°88 - séance du 26 novembre 2024 - sur les amendements identiques n° I-457, présenté par M. Christopher Szczurek et plusieurs de ses collègues, n° I-775, présenté par M. Fabien Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° I-984, présenté par M. Thierry Cozic et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° I-1345, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° I-2018 rectifié bis, prése26 nov. 2024Environnement & énergie | 26 nov. 2024 | Senat | Rejeté | |
| Scrutin n°67 - séance du 22 novembre 2024 - sur les amendements identiques n° 101 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, n° 580 rectifié, présenté par Mme Maryse Carrère et plusieurs de ses collègues, n° 883, présenté par Mme Christine Bonfanti-Dossat et plusieurs de ses collègues, n° 967, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 1123, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - 22 nov. 2024Environnement & énergie | 22 nov. 2024 | Senat | Rejeté | |
| Scrutin n°73 - séance du 22 novembre 2024 - sur les amendements identiques n° 319, présenté par M. Aymeric Durox et plusieurs de ses collègues, n° 667, présenté par Mme Monique Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 830, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° 1010, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'a22 nov. 2024Environnement & énergie | 22 nov. 2024 | Senat | Rejeté | |
| Scrutin n°45 - séance du 18 novembre 2024 - sur les amendements identiques n° 518 rectifié, présenté par Mme Ghislaine Senée, n° 533 rectifié, présenté par Mme Annick Jacquemet et plusieurs de ses collègues, n° 604 rectifié, présenté par M. Philippe Grosvalet et plusieurs de ses collègues, n° 637 rectifié, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 928, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen e18 nov. 2024Environnement & énergie | 18 nov. 2024 | Senat | Rejeté | |
| Résolution sur la conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP29) à Bakou, Azerbaïdjan — § 72/214 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 14 nov. 2024 | EP | Adopté | |
| Résolution sur la conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP29) à Bakou, Azerbaïdjan — après le § 1 - amendement 1114 nov. 2024Environnement & énergieDossier lié | 14 nov. 2024 | EP | Rejeté | |