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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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67 384 scrutins — page 856

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0233/2023 - Javi López - Article 19, après le § 5 - Am 34513 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 7 - amendement 1313 sept. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur des amendements au règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et l’obligation de rendre des comptes — Gabriele Bischoff - § 3 - amendement 25PC4=16PC3=13 sept. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - Après le § 33 - amendement 20=24=25=13 sept. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0233/2023 - Javi López - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 27613 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur des amendements au règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et l’obligation de rendre des comptes — Gabriele Bischoff - annexee I, article 2, § 1, point c - amendement 8PC213 sept. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
A9-0233/2023 - Javi López - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 10513 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres — Dragoş Pîslaru - Projet de décision du Conseil13 sept. 2023Travail & emploiDossier liéNon renseigné
Rapport sur des amendements au règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et l’obligation de rendre des comptes — Gabriele Bischoff - § 4, sous-§ 3 (contrôle du respect du code) - amendement 31PC113 sept. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur des amendements au règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et l’obligation de rendre des comptes — Gabriele Bischoff - annexee I, article 6 - amendement 2713 sept. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
A9-0233/2023 - Javi López - Article 28 - Am 326S13 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0246/2023 - Andreas Schwab - Article 33 - Am 252-25513 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0233/2023 - Javi López - Annexe I, section 1, tableau 2 - Am 33113 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 28 - amendement 313 sept. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0246/2023 - Andreas Schwab - Article 28 - Am 238-24213 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0246/2023 - Andreas Schwab - Article 27 - Am 295S13 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0233/2023 - Javi López - Proposition de la Commission13 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0250/2023 - Nathalie Colin-Oesterlé - Proposition de la Commission12 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels et modifiant les règlements (UE) 2017/1001 et (UE) 2019/1753 du Parlement européen et du Conseil et la décision (UE) 2019/1754 du Conseil — Marion Walsmann - Accord provisoire - amendement 21012 sept. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié GA21 × T25, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Proposition de résolution (ensemble du texte)12 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Normes de qualité et de sécurité des substances d’origine humaine destinées à une application humaine - A9-0250/2023 - Nathalie Colin-Oesterlé - Amendements de la commission compétente - vote en bloc - Am 5912 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0250/2023 - Nathalie Colin-Oesterlé - Amendements de la commission compétente - vote en bloc - Am 8512 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil modifiant la décision (UE) 2019/1754 relative à l’adhésion de l’Union européenne à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne sur les appellations d’origine et les indications géographiques — Marion Walsmann - Projet de décision du Conseil12 sept. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MON 87419 - Proposition de résolution (ensemble du texte)12 sept. 2023Non renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil, le règlement (UE) 2018/1999 du Parlement européen et du Conseil et la directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables, et abrogeant la directive (UE) 2015/652 du Conseil — Markus Pieper - Accord provisoire - amendement 8112 sept. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
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