Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

474 scrutins — page 9

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
l'amendement n° 12 de Mme Keloua Hachi au titre de la proposition de loi visant à garantir un tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires dans les sites de restauration gérés par les centres régionaux des oeuvres universitaires (première lecture).9 févr. 2023Éducation & rechercheAdopté
l'amendement n° 11 de Mme Keloua Hachi à l'article premier de la proposition de loi visant à garantir un tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires dans les sites de restauration gérés par les centres régionaux des oeuvres universitaires (première lecture).9 févr. 2023Éducation & rechercheAdopté
l'amendement de suppression n° 1 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire (première lecture).12 janv. 2023Éducation & rechercheAdopté
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Proposition de résolution (ensemble du texte)24 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Après le § 11 - amendement 524 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Après le § 16 - amendement 424 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Considérant G - amendement 124 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Après le § 3 - amendement 924 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Après le § 15 - amendement 224 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Après le § 15 - amendement 324 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement — Considérant F24 nov. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’établissement d’un espace européen de l’éducation d’ici à 2025 – microcertifications, comptes de formation individuels et apprentissage pour un environnement durable — § 919 mai 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Vers une stratégie de l’Union européenne visant à encourager l’éducation des enfants dans le monde: atténuer l’incidence de la pandémie de COVID-19 — David Lega - Proposition de résolution (ensemble du texte)3 mai 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - Proposition de résolution (ensemble du texte)6 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 59/36 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 59/16 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 366 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 526 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 59/26 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 606 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - Considérant E6 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 386 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 256 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 236 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique — Domènec Ruiz Devesa - § 536 avr. 2022Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
← PrécédentSuivant →