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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

2 487 scrutins — page 44

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0406/2023 – Izaskun Bilbao Barandica – § 38/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - § 19/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - après le § 13 - amendement 618 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - § 23/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - après le § 14 - amendement 718 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - après le § 10 - amendement 218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - après le § 17 - amendement 818 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - après le § 1 - amendement 118 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - proposition de résolution (text ensemble du texte)18 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - § 24/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente — Niclas Herbst - § 13/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
A9-0406/2023 – Izaskun Bilbao Barandica – Motion for a resolution (text as a whole)18 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
A9-0357/2023 – Gabriel Mato – § 109/218 janv. 2024Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union, du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d’une part, et la République de Kiribati, d’autre part (2023-2028) — João Pimenta Lopes - Draft Council decision12 déc. 2023Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 2 de M. de Lépinau à l'article unique de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables (première lecture).23 nov. 2023Agriculture & alimentationRejeté
l'ensemble de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables (première lecture).23 nov. 2023Agriculture & alimentationAdopté
l'amendement n° 1 de M. de Lépinau à l'article unique de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables (première lecture).23 nov. 2023Agriculture & alimentationRejeté
l'article unique de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables (première lecture).23 nov. 2023Agriculture & alimentationAdopté
l'amendement n° 3 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables (première lecture).23 nov. 2023Agriculture & alimentationRejeté
l'amendement n° 3546 de M. Davi à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Agricuture, alimentation, forêt et affaires rurales.6 nov. 2023Agriculture & alimentationAdopté
l'amendement n° 1204 de Mme Hignet à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Agricuture, alimentation, forêt et affaires rurales.6 nov. 2023Agriculture & alimentationRejeté
l'amendement n° 3552 de Mme Le Feur à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Agricuture, alimentation, forêt et affaires rurales.6 nov. 2023Agriculture & alimentationAdopté
l'amendement n° 2921 de Mme Panonacle à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Agricuture, alimentation, forêt et affaires rurales.6 nov. 2023Agriculture & alimentationAdopté
Rapport sur le renouvellement des générations dans les exploitations agricoles de l’UE de l’avenir — Isabel Carvalhais - Proposition de résolution19 oct. 2023Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1683/95 du Conseil, en ce qui concerne la numérisation de la procédure de visa — Matjaž Nemec - Accord provisoire - amendement 218 oct. 2023Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné