Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

2 281 scrutins — page 22

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 12, § 8, partie introductive - Am 65/214 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 9, après le § 1 - Am 21/114 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 9, § 1, point b - Am 1914 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 9, après le § 1 - Am 1PC21= 37=14 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 12, § 5 - Am 59/314 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Performance énergétique des bâtiments (refonte) - A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Rejet - Am 1014 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 3, § 1, partie introductive - Am 1214 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe - Article 7, § 1 - Am 1414 mars 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs conformément à l’ambition accrue de l’Union en matière de climat — Jan Huitema - Rejet - amendement 13214 févr. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs conformément à l’ambition accrue de l’Union en matière de climat — Jan Huitema - Accord provisoire - amendement 13114 févr. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0290/2022 - Pernille Weiss - Article 42, § 1 - Am 155= 158=17 janv. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0290/2022 - Pernille Weiss - Article 28, § 1, après l'alinéa 2 - Am 154= 157=17 janv. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0290/2022 - Pernille Weiss - Proposition de la Commission17 janv. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0290/2022 - Pernille Weiss - Après le considérant 37 - Am 15217 janv. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Transferts de déchets - A9-0290/2022 - Pernille Weiss - Article 3, alinéa 1, après le point 27 - Am 153= 156=17 janv. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 16 - amendement 324 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 22 - amendement 524 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 19 - amendement 424 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 5/224 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — Après le § 7 - amendement 224 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 7/224 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 2024 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 2124 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — § 17/224 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le résultat de la modernisation du traité sur la Charte de l’énergie — Proposition de résolution (ensemble du texte)24 nov. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné