ASSEMBLÉE NATIONALE : LES ARMES DE MACRON POUR PASSER EN FORCE

Ma disparition risquerait de replonger la France dans la confusion de naguère et bientôt dans la catastrophe. Je veux qu’ensemble nous redonnions un sens et une vertue au mot “compromis”. Tous ont fait part de leur respect pour nos institutions et de leur volonté d’éviter un blocage pour notre pays.

Nous déposerons une motion de défiance, c’est ce qu’il se produit lorsque l’exécutif n’écoute que lui-même. Ils déposent une motion de censure avant même le discours de politique générale. On a bien compris quel est l’agenda de ces députés.

Notre histoire politique est fondée sur le rejet : le rejet de notre passé, le rejet de nos régimes précédents et l’idée que nous sommes à l’aboutissement de notre œuvre constitutionnelle et politique. Cherchez, vous verrez que vous n’aurez pas grand chose de bien à dire sur la IVe République, ou les régimes précédents ! Heuuuu ben c’est vrai que Pétain… On connaît le rôle que Pétain a eu pendant la première guerre mondiale en tant que maréchal.

Je considère qu’il est tout à fait légitime que nous rendions hommage aux maréchaux. Je connais cette théorie oui… À part Vichy, régime despotique et collaborationniste, la France a vécu de longues années républicaines avant la Ve. Et pourtant, on se souvient surtout de ces régimes comme des régimes de malheur, où l’instabilité politique détruisait toute confiance, où le mal était partout.

L’horreur, quasiment le nazisme. Et pourtant, on oublie que ce sont les régimes de la liberté de la presse, de la liberté d’association, de la séparation des églises et de l’État, des congés payés, de l’assurance sociale et de la retraite par répartition. Des régimes sociaux.

Mais c’était assez instable, non ? Oui, oui, très instable. Mais on nous a appris à ne les voir que comme ça.

Et quand on ne voit les choses que d’une façon, il faut se demander pourquoi et qui a intérêt à ce que ces choses ne bougent pas. Malheureusement non : le récit national et l'instrumentalisation de l’Histoire sont monnaie courante. Vous vous souvenez du pays que vos parents vous ont décrit, vous vous souvenez du pays que vous retrouvez dans les films ou dans les livres.

Le pays de Jeanne d’Arc et de Louis XIV, le pays de Bonaparte et du Général de Gaulle. Et c’est ce qui a été fait pour la Ve République. Pour nous convaincre de ne pas bouger, on nous a expliqué à quel point c’était atroce avant, et combien c’est tellement mieux maintenant.

On dit “l’instabilité politique” était énorme, les gouvernements et les alliances ne duraient que quelques mois parfois, la France ne bougeait pas, personne n’avait le temps de faire quoi que ce soit, c’était le chaos. Ce qu’on appelle l’instabilité politique, c’est assez largement l’incapacité des institutions d’un pays à tenir un cap raisonnablement cohérent pendant la durée d’une législature. En gros 4 ou 5 ans.

Et c’est vrai que la fin de la IIIe République et la IVe n’étaient pas très fortes sur ça. En gros, on changeait de parti en tête tous les 6 mois en moyenne … Et c’est beaucoup pour ça qu’on a voulu changer de Constitution en 1958. Ça a donné la Ve République, qui est un régime parlementaire, on l’a vu : le Gouvernement est responsable devant le Parlement.

Mais c’est un régime parlementaire un peu spécial : il est “rationalisé”, justement pour combattre cette instabilité politique. Le parlementarisme rationalisé, c’est un peu technique donc place au spécialiste des trucs techniques. Pour lutter contre l’instabilité politique, les scientifiques du droit constitutionnel ont construit des outils juridiques.

C’est ce qu’on a appelé le parlementarisme rationalisé. L’idée centrale, c’est d’éviter que le Parlement puisse faire n’importe quoi, n’importe comment, et que l’exécutif soit relativement libre d’agir un peu comme bon lui semble. L’outil principal du Parlement contre le gouvernement, c’est la confiance.

Dans un régime parlementaire, un gouvernement qui ne l’a pas doit démissionner. Dans un régime parlementaire rationalisé, on encadre davantage la mise en jeu de la responsabilité du gouvernement pour empêcher que le Parlement n’en abuse et se mette à jouer à la roulette russe avec l’exécutif comme c’était le cas sous la IVe République . Mais rationaliser, c’est aussi donner davantage d’outils à un gouvernement pour obtenir le consentement de l’Assemblée, même quand elle n’est pas très encline à le donner.

C’est le 49.3 par exemple. Ça c’est vraiment un truc de forceur.

Les outils français de rationalisation du Parlement sont nombreux. Il y a évidemment le 49 alinéa 3 qu’on vient d’évoquer. Vous savez, monsieur le député, vous savez monsieur le député que le 49.3, c’est vrai, parfois est utilisé comme un instrument qui permet de faire passer un texte lorsque sa propre majorité pourrait être regardée comme relative ou fragile.

Mais il y a aussi le vote bloqué, le contrôle de l’ordre du jour, la priorité aux textes gouvernementaux etc. Genre Macron il est un peu dans la merde donc il va devoir utiliser ces trucs-là dont je viens de parler ? Et on en revient à nos moutons macroniens en effet.

Depuis 1962, il y a toujours eu une majorité claire à l’Assemblée. Les élections législatives envoyaient jusque-là au moins 289 députés, soit plus de la moitié des sièges de l’Assemblée, qui pouvaient facilement s’entendre pour soutenir un gouvernement. Autrement dit, voter la fameuse confiance.

Pour la première fois depuis soixante ans, l’Assemblée est fragmentée en trois gros blocs qui ne souhaitent pas s’allier pour former une coalition majoritaire. Personne n’a la majorité requise pour gouverner normalement et l’Assemblée est très divisée, notamment avec la montée du RN. Nous avions dit dans une précédente vidéo que le RN ne serait pas bien représenté à l’Assemblée.

Avec le mode de scrutin majoritaire, seuls deux de ces blocs seront représentés à l’Assemblée. Spoiler alert, celui qui sera pas représenté, c’est celui de l’extrême droite. Ce qui reste vrai par rapport à ses scores présidentiels.

Mais force est de constater que ma prévision météo-politique n’a pas été aussi précise que prévu … Mais ça c’est parce que… Les Français ont élu une Assemblée sans majorité absolue. Ils nous invitent à des pratiques nouvelles, à un dialogue soutenu, à la recherche active de compromis. À présent, nous sommes en situation d’instabilité politique.

Mais ça devait pas empêcher ça notre parlementarisme rationalisé dont t’as parlé au début ? Si. Le Président Macron a trois options devant lui, alternatives ou cumulatives sur le quinquennat qui vient.

Il peut soit conduire un gouvernement de minorité, soit conclure une alliance, soit enfin dissoudre. Ou faire les trois dans l’ordre ou pas. Si Macron s’entête à renvoyer son échec aux autres partis, que se passe-t-il ?

Construite pour répondre précisément à ce genre de configuration, la Ve République donne plusieurs outils à l’exécutif pour ce cas de figure. Ces outils concernent principalement le contrôle du gouvernement responsable devant l’assemblée. En effet, le Premier ministre dispose d’un éventail de ressources pour pallier le manque de confiance de l’Assemblée.

Dans l’ensemble, il s’agit de parier sur la division des oppositions pour permettre au gouvernement de rester en place. Tout d’abord, le Premier ministre peut se contenter d’utiliser l’article 50-1 de la Constitution pour présenter son programme. Il s’agit d’une déclaration suivie d’un débat, mais pas d’un vote.

C’est ce que Borne a fait mercredi 6 juillet. Avec cet outil, elle se présente formellement devant le Parlement mais il ne vote pas, et c’est ainsi qu’elle a appelé au compromis. Je veux qu’ensemble nous redonnions un sens et une vertue au mot “compromis”.

Mais qu’elle a pu ne rien céder sur le programme. Une majorité relative n’est pas, et ne sera pas, le synonyme d’une action relative. Pas de vote donc.

Pour le provoquer, il faut déposer une motion de censure ou motion de défiance. Alors oui, nous déposerons une motion de défiance, c’est ce qu’il se produit lorsque l’exécutif n’écoute que lui-même. C’est ce qu’ont annoncé les députés de la Nupes, mercredi 6 juillet, une demi-heure avant la déclaration sans vote de la Première ministre.

Mais, contrairement au bon sens, Il ne suffit pas qu’un gouvernement ne soit plus soutenu par une majorité de députés pour qu’il saute. Ha ? Pour comprendre ça, il faut s’intéresser à la méthode de calcul de la censure.

En effet, quand on vote la censure on ne compte que les votes pour, et ils doivent dépasser les 289 députés. Or ce chiffre n’est atteint que si le RN, la NUPES ET les LR votent contre le gouvernement. Autrement dit, si, par exemple, trop de LR ou trop de RN s’abstiennent, le gouvernement n’est pas renversé et la motion de censure échoue.

Tous, ont fait part de leur respect pour nos institutions et de leur volonté d'éviter un blocage pour notre pays. Or, les députés LR et RN ont annoncé ne pas vouloir voter la motion de censure Nupes, et ils ont par là acté leur consentement à ne pas renverser le gouvernement. En toute hypothèse donc, le gouvernement Borne est assuré de se maintenir dans ses fonctions pour le futur proche.

C’est quand même louche, LR et RN qui ne votent pas contre la macronie qu’ils n’ont pas cessé de vilipender. Ils déposent une motion de censure avant même le discours de politique générale. On a bien compris quel est l’agenda de ces députés.

L’agenda de ces députés, c’est de faire sauter la Ve République. Ca n’est pas mon objectif. Si le RN et les LR ne votent pas la censure, c’est qu’ils y voient là leur intérêt politique.

Autrement dit, que gagnent-ils à cette situation ? Pourquoi le soutien passif à Ensemble et son gouvernement leur offre des perspectives politiquement riches ? Indépendamment de ces facteurs de combinatoire politique, la majorité texte à texte est parfois un peu délicate à maintenir, mais la Constitution, comme on l’a vu, donne au gouvernement des outils, tels que la majorité relative et le calcul de la motion de censure.

Mais le gouvernement Borne n’a encore rien fait. Il va falloir les faire voter, les textes. Et si le RN et les LR ne votent pas la censure, ce n’est pas pour autant qu’ils voteront les textes.

Et pour cela, le gouvernement a plein d’autres outils dans sa manche : il peut faire re-voter un texte, le faire voter en enlevant tous les amendements qui le gênent, occuper une majeure partie de l’ordre du jour et enfin, provoquer un 49.3, qui mène de nouveau à une motion de censure… La boucle est bouclée. Le seul problème, c’est qu’il faut aller chercher à droite et à gauche à chaque fois.

En s’assurant des soutiens texte par texte et en choisissant méticuleusement les textes cruciaux avec lesquels il fera usage du 49.3, le gouvernement Borne peut bien rester au pouvoir toute la durée de la législature. Mais il devra sans cesse batailler et composer pour obtenir le soutien.

Allo ? Allo ? Allo ?

Nous ne sommes pas macronistes, et puis nos électeurs non plus, donc nous allons être dans l’opposition, texte par texte bien sûr. Ça commence bien… En bref, l’option de la majorité texte par texte est possible. Mais elle a une double contrainte : d’abord le gouvernement va devoir passer beaucoup de temps à négocier pour avoir cette majorité à chaque texte.

C’est du temps de “perdu”. L’action gouvernementale va moins vite, et l’exécutif est perçu comme moins efficace et compétent. A la longue, ça peut suffir pour déstabiliser des forces politiques.

Ca lui fera les pieds. Et enfin, l’équilibre peut s’avérer instable, et finir par péricliter. Il est bien plus probable que dans ce cas de figure, tout en jouant aux ingénus, Macron fasse finalement capoter l’ensemble pour renvoyer dos à dos les oppositions.

Oui c’est connu, si c’est pas Macron qui le dit, c’est pas sérieux… Mais autre option, les députés LR peuvent très bien être débauchés en nombre suffisant pour garantir une belle majorité. Enfin, débauchés… Promesses de postes, champagne et canapés… Ainsi, les LR s’allieront peut-être avec Macron. Concrètement ça veut dire quoi ?

En gros, c’est l’équivalent de la NUPES, mais avec Darmanin, Larcher, Dati et compagnie. Vous êtes content là du résultat ? J’ai démarré cette soirée en expliquant que ça n’était pas le résultat qu’on espérait et que je ne me cachais pas derrière mon petit doigt.

Le gouvernement devra être relativement équilibré entre les deux partis et la ligne sera fixée collectivement. En revanche pour tout le reste, ça va ressembler globalement à ce qu’on a déjà connu : une majorité claire et disciplinée. Et en réalité la France a déjà vécu ce genre de configuration : c’est ce qui s’est passé sous Giscard, qui avait un gouvernement d’alliance du Centre et de la Droite, venant de plusieurs partis.

Chaque projet de loi, chaque initiative gouvernementale sera par nous jugé à la mesure de nos principes. Mais, certains, chez les LR voient dans cette option la fin de leur parti, remplacé à sa “gauche” par Ensemble qui deviendrait le nouveau parti de droite. Parce que ça condamnerait le bateau LR.

Enfin plutôt le radeau qui perd des financements de campagne par tous les trous… Les sondages ça va et vient, c’est comme la queue du chien. Je suis endettée personnellement à hauteur de 5 millions d’euros. Ça le condamnerait à couler avec l’inévitable naufrage du macronisme que ces mêmes LR prévoient pour 2027.

Ils n’ont pas envie d’y être embringués. Donc ils font leur espèce d’opposition mais pas trop quand même. La motion de censure de la France insoumise.

Nous ne la voterons pas. Mais cette configuration peut s’avérer inconfortable pour tout le monde. Il faut négocier avec les LR.

En plus, rien ne garantit que les LR et le RN ne voteront pas la censure dans quelques mois ou années. Et il reste l’arme atomique pour Macron : la dissolution. Prévue à l’article 12, la dissolution est un outil à la fois utile et dangereux pour un Président.

Et il en use grosso modo comme bon lui semble. J’ai décidé de dissoudre l’Assemblée nationale. Aujourd’hui, je considère en conscience que l’intérêt du pays commande d’anticiper les élections.

Il faut juste qu’il ne l’utilise pas deux fois à moins d’un an d’intervalle à chaque fois. La dissolution est un outil dangereux parce que ses conséquences sont incertaines. Il faut être assez confiant que l’on peut faire mieux qu’aux législatives précédentes.

Or ce n’est pas du tout le cas pour Ensemble. Utiliser la dissolution, c’est aussi donner un argument très dangereux aux oppositions : le Président n’aime pas ce que le Peuple lui a soumis. Qu’il est difficile d’être le roi de la France.

Je fais la sourde oreille à tout ce que le peuple me raconte. Je me balade dans les Tuileries et je prends le métro. Il faudra ainsi que d’abord, il essaie de convaincre les Français que les oppositions sont nulles.

Ho, mais ça c’est facile ça : Macron fait capoter tous les projets et il dit que c’est les autres. Efficace, c’est la technique du pas-vu-pas-pris. Vous savez : “Le 49.3, c’est vous !” Le 49.3, c’est vous !

C’est seulement vous ! C’est entièrement vous ! Mais rien de cela n’est sûr et l’été va être un moment crucial pour notre démocratie.

Ce que l’on pourrait retenir de ces élections, c’est que dans des scrutins moins personnalisés Ensemble et le RN sont à la peine et ne récoltent pas autant de voix que quand il s’agit d’une élection sur leur nom. Bien sûr, en réalité, c’est un peu plus compliqué que ça, mais une constante est à remarquer pour ces législatives : les partis qui ont misé sur une personne ont eu de moins bons résultats qu’à la présidentielle. En nombre de voix autant qu’en pourcentage, le RN et Ensemble se sont ratatinés par rapport à la NUPES, alliance de partis, qui confirme un chiffre relativement stable.

Pour rappel, Marcon avait obtenu plus de 9,7 millions de voix au premier tour, là où pour les législatives Ensemble n’a obtenu que 5 puis 8 millions de voix. De son côté le RN c’est pire encore. Alors que Le Pen avait obtenu 8 puis 13 millions de voix, elle n’a obtenu que 4 puis 3 millions aux législatives.

De l’autre côté, Mélenchon avait obtenu plus de 7 millions de voix, chiffre que la NUPES a confirmé avec ses 6,5 millions de voix au second tour. Si la France n’élisait pas son Président directement, l’élection principale serait l’élection législative, où la personnalité est beaucoup moins importante que les alliances entre partis et le programme. Comme je le disais au début, l’Histoire est une question de perspective et de point de vue.

Si vous vous souvenez, au premier épisode, nous avions parlé du référendum de 1962 par lequel nous avons décidé d’élire le président de la République au suffrage universel direct, c’est-à-dire directement par le peuple. Le gouvernement avait réussi à faire voter le référendum, par les moyens de la propagande et malgré un consensus large que cette procédure était inconstitutionnelle. Mais dans ce premier épisode, nous n’avions pas précisé que parallèlement à ce référendum il y avait eu la crise des missiles de Cuba.

Vous vous souvenez ce truc où les US et les Russes ont failli nucléariser la surface de la terre pour les cigares à Castro… Belle époque. Et donc au même moment où la seule et unique chaîne de télévision disait aux Français que le monde allait peut-être s’effondrer sur lui-même, de Gaulle avait menacé de partir, avec son “c’est moi ou le chaos”. Voulez-vous, dorénavant, élire vous-même votre Président au suffrage universel ?

Mais d’ailleurs, ça vous rappelle pas quelque chose vous ? Un conflit, avec des Russes obsédés de la gachette nucléaire pendant qu’on doit voter pour ou contre un président ? On est dans une boucle temporelle !

Et vous n’avez pas trouvé que l’instrumentalisation de l’Ukraine posait problème ? Si, si, on a trouvé oui. En 1962 c’était pareil, peut-être même pire.

Les hommes politiques disent facilement que le peuple a voulu ceci ou cela, mais oublient souvent de mentionner le contexte. Le Conseil d’État juge que la procédure choisie, le référendum, n’est pas conforme à la Constitution. Le 4 octobre, il défend son projet à la télévision.

Rien n’est plus républicain, rien n’est plus démocratique. Malheureusement, ce n’est pas aussi simple : oui les Français sont allés voter. Mais plus des trois quarts du temps de parole médiatique de l’époque a été pour le gouvernement et pendant des semaines, on a matraqué au Peuple le risque nucléaire.

Enfin, profitant du contexte, de Gaulle a menacé de partir et de laisser la France sans tête au milieu du potentiel désastre nucléaire. Ma disparition risquerait de replonger la France dans la confusion de naguère et bientôt dans la catastrophe. En mode, faites ce que je dis ou je vous lâche, bande de veaux !

Ce n’est pas anodin d’utiliser une guerre pour se faire élire. Ce n’est pas anodin de glorifier encore et toujours des abus de pouvoirs présidentiels de plus en plus grands. Et ce n’est pas parce que ça nous semble normal, que c’est notre quotidien depuis des décennies, que c’est vraiment normal.

Les hommes politiques veulent nous faire croire ce qui les arrangent. Mais c’est de bonne guerre. C’est à nous, citoyens, de nous renseigner et de nous instruire pour que les apprentis tyrans ne puissent abuser de notre gentille ignorance.

C’est un des objectifs de ce programme : combattre toutes ces préconceptions, ces idées neutralisantes, qui rendent normal et sain ce qui est anormal et vicié. Ces idées selon lesquelles si un Président est élu, c’est forcément que le peuple veut qu’il fasse tout ce qu’il veut. Alors qu’on peut voter pour quelqu’un parce que les autres nous répugnent, parce qu’on a pas vraiment d’autre choix, parce qu’on a peur, parce qu’on veut faire barrage, ou encore juste parce qu’il nous paraît beau.

Donne-moi ta main et prends la mienne… Rien de programmatique dans tout ça. Et pourtant… Dès à présent, je ne suis plus le candidat d’un camp mais le Président de toutes et tous. Pendant cette période électorale, il était important d’essayer de remettre un peu les pendules à l’heure et je vous invite à découvrir ou redécouvrir les épisodes précédents, nous avons d’ailleurs mis une playlist à votre disposition Par ailleurs, il reste encore beaucoup de sujets à traiter.

Le Peuple a Ses Raisons reprendra après l’été sur Blast. On pourra essayer d’analyser le fonctionnement de l’Assemblée, la fameuse Commission des finances, ce que Macron peut et ne peut pas faire. Si vous avez envie qu’on décortique un sujet en particulier ou si vous avez une question, n’hésitez pas à la mettre en commentaire et on essayera d’en tenir compte pour la rentrée !

Le Peuple a Ses Raisons n’est pas l’œuvre d’un autodidacte, mais d’une collaboration. Le texte que je vous lis est le fruit d’un doctorant en droit public. C’est lui qui est à l’origine du fond scientifique du texte de ce programme et c’est grâce à lui que nous pouvons vous proposer un contenu aussi pointu sur ces questions.

Il s’appelle Victor Ulysse Sultra, et je tenais à le remercier pour son investissement sans faille. Je remercie aussi Mathias Enthoven qui a participé activement à la relecture et au dynamisme du programme, et sans qui nous n’aurions jamais pu produire ce contenu. J’en profite aussi pour remercier tous les spécialistes des truc techniques, Guillaume Meurice, Bruno Gaccio, Aude Gogny Goubert et Patrick Chanfray ainsi qu’Usul et Ostpolitik et enfin Pacôme Thiellement, qui nous ont bien aidés à rendre ce contenu visible.

Enfin, un grand merci à Soumaya Benaissa et à Denis Robert pour leur confiance et leur soutien renouvelés. Relecteurs attentifs et exigeants, ils nous permettent de vous proposer des contenus toujours meilleurs. Un grand merci à eux deux et à toute l’équipe de Blast.

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