Bernard BUIS - aide aux communes - BP 2016

Pierre, si j'ai oublié de vous parler de même, je vais en passer, et même en représentation, j'ai l'écouté. En représentation ? Même en représentation, ça m'échappe, il est en représentation, il est en représentation, je pense que sur les territoires, le décompte n'est pas. Effectivement, on a bien compris qu'il fallait aider les agro- et les intercours, et cela se fait un peu au détriment des communes rurales. Je vais donner quelques exemples.

Alors effectivement, aujourd'hui, on a les 3,5 millions de DTT qui n'est pas affecté, donc comme tu l'as dit tout à l'heure, on va servir de réserve, donc il va falloir voir comment il est affecté, est-ce que la condition à l'homme sera consulter, est-ce qu'il sera éprimé, est-ce qu'on va numérer les marques pour répartir ses formes d'enseignes, est-ce que ça va être uniquement sur les posées du climat, est-ce que ça va être aussi un complément sur les posées du territoire, est-ce que ça va être une avoirie, pourquoi pas, c'est-à-dire.

Alors je me suis en train de faire le décompte, ce qu'il ne faut surtout pas faire, et c'était tentable et facile sur le carton du Dinois, puisqu'on a 5 anciens cantons qui sont identifiés à nos cantons. Alors sur la voirie, mon premier constat est qu'on a une répartition assez différente de ce qu'il a été précédemment, parce qu'on avait une dotation théorique aussi le nombre de kilomètres de voirie, et donc aujourd'hui il y a un nouveau calcul qui amène cette nouvelle dotation. Alors il y a des communes qui sont gagnantes, il y a des communes qui sont peut-être. Donc j'achète pour moi un peu de fois, et en fait ça vient du fait que le kilomètre de voirie a été pondé vers 50%.

Donc ça pénalise les communes qui ont beaucoup de kilomètres de voirie par rapport à celles que l'on fait plus. C'est-à-dire que les communes qui ont quelques voirie qui se retrouvent avec une dotation 7 kilomètres, avec une dotation 4 doulées, je sais qu'elle est beaucoup de voirie, beaucoup de kilomètres, qui se trouve avec une dotation théorique, c'est 10 000 poissons. Et quelle voirie est-ce que ça ? La voirie est communale, donc c'est 15 000.

Voilà, donc bon, j'ai des exemples, en fait elle est toute petite commune, je vais la citer par exemple, elle le sait, elle est payée à la commune qui a été, il y a sa dotation théorique qui était à 2 000 et quelques euros, et aujourd'hui elle est dotation théorique affectée à 4 500. Donc c'est doublé, avec 3 kilomètres de voirie, je ne suis pas sûr que ça soit parfaitement mis.

Ce qui nous a fait aussi sur cette dotation voirie, c'est que si on a des compris, c'est une dotation forfaitaire, qui va risquer des risques, des risques, d'être pas similé pour les communes, les dotations fonctionnent même, puisqu'aucune partie n'est demandée, donc je ne sais pas, mais je pense qu'il faudrait au moins demander aux communes les factures qu'ils ont vécu au titre de la voirie sur l'année, parce que sinon, je vous demande ce qu'on va faire avec certains endroits, pour que la voirie n'est pas prioritaire, car vous devez utiliser l'argent sur la voirie, vous devez utiliser sur la voirie, maintenant, c'est qu'on va faire ce qu'ils veulent, je vais peut-être financer votre projet, et que dans 6 ans, les maires qui arrivent vont trouver des états à présenter la vraie, et que derrière, il va peut-être falloir faire des dotations complémentaires, on va peut-être les demandes, donc sans nous voir systématiquement vider, peut-être demander en retour des factures voirie qui sont payées grâce à cette dotation.

Voilà, en ce qui concerne la dotation de solidarité territoriale, Alors là, effectivement, le défi est facile pour nous, pour le qui voit, c'est simple, peut-être moins de 400 000 euros à tirer cette année, pour ça, 90 000 euros les étudiants, si je fais le total des états qui sont 50 ans précédemment, c'est les 700 000 euros, donc 300 000 euros de moins.

Effectivement, le territoire peut coûté, et la fondération en nombre d'habitants à 2046, ne nous arrange pas, je pense que la fondération en nombre d'habitants, elle est peut-être assez faible là-dessus, Donc, je pense que là-dessus, il y aura un judicie pour la vraie sandal-bouna, revoir la vraie l'hône d'habitants, elle est prospère en fonction des hônes d'habitants.