Cécile Cukierman-Soutien amendement DGF-PLF 2021-Relations avec collectivités territoriales-02-12-20

et j'ai reconnaît elle-même kuperman monsieur le président à la mamie ce monsieur serait dareta nous allons voter cet amendement nous avons voté également les précédents finalement ils nous renvoient tous à la même chose d'abord une phase finale c'est quand même la complexité aujourd'hui des finances locales nous n'ouvrirons pas le débat là chaque année on se dit qu'il faut le simplifier l'améliorer et chaque année on renvoie à l'année suivante ce problème cependant il ya une petite musique qu'il ne faudrait pas laisser s'installer et on tend à l'avoir un peu dans les votes ou dans les petites remarques dans les différentes travées ici même la question n'est pas de ponctionner ou de sanctionner les grandes villes en leur retirant les besoins qu'elles ont pour répondre à leurs problématiques mais est ce qu'on l'on peut accepter encore vous allez me dire moi c'est dixième budget d'où peut-être qu'on peut encore accepter pendant des années a pas de problème est-ce qu'on peut accepter encore longtemps finalement que en république un citoyen ça n'a pas le même coût et les mêmes besoins selon le territoire où il habite encore et encore plus aujourd'hui est-ce qu'on peut l'accepter non on ne peut pas l'accepter parce que finalement quel que soit le lieu où la personne habite les besoins sont les mêmes et d'ailleurs on le voit en problématiques de voirie on le voit aux problématiques d'eau d'assainissement sur la rénovation scolaire sur le déploiement de la fibre qui aujourd'hui se fait à grande échelle et quelles que soient les communes et je crois d'autant plus là encore que indépendamment de renvoyer un signal il est quand même ce n'est en tout cas pas bon signal que de dire que finalement en zone rurale il y aurait besoin de moins je crois d'ailleurs que les événements d'il y a maintenant quelques mois on nous fait la démonstration en bien ou en mal je ne jugerai pas en tout cas ici donc oui nous voterons cet amendement qui vise non pas je le disais à stigmatiser les uns mais à permettre tout simplement aujourd'hui et particulièrement aux communes rurales d'avoir les moyens de se développer de répondre aux besoins de leurs populations mais d'ailleurs tout comme et nous sommes très à l'aise dans l'autre groupe nous nous soutenons également l'augmentation des dotations pour les problématiques politiques de la ville et je crois que l'un n'empêche pas l'autre et juste nous ne posons pas l'un et l'autre à chacun quel que soit son lieu d'habitation de vivre correctement merci beaucoup chers collègues je demande aux uns et aux autres de bien respecter les temps de parole parce que si nous voulons finir avant 20 heures si nous nous poursuivrons à 21h30 moi ça me gêne pas c'est pas moi qui présidera à 21h30 mais alors ma barbe merci je serai très rapide mais j'écoute alors j'ai cru comprendre des propos de jean pierre sueur que je fais partie de ces villes qui sont dans la sphère où on sait pas trop si c'est leur bénéficiera ou pas de toute façon j'ai plus de dgf donc j'ai envie de vous dire et c'est pour répondre un peu aux propos précédemment de monsieur mari ça il faut quand même se rappeler à l'origine ce qu'était la part forfaitaire de la dgf ce que vous venez faire la dgf pour les communes c'est couvrir soit des charges qui avaient été transférées par l'état aux communes soit venir compenser des transferts de recettes quand aujourd'hui on a des villes qui n'ont plus un seul euro de dgf ça revient à dire qu'elles effectuent pour le compte de l'état des missions gratuitement pour et seville alors elles sont pas situés y en a beaucoup dans la petite couronne était certainement pour ça que quand on regarde le niveau en euros par habitant de la dotation globale on a un niveau dans la petite couronne qui est beaucoup plus faible que la moyenne qu'on peut observer ailleurs en france mais c'est aussi dans les grandes villes qui sont cités elle exerce des charges de centralité il faudrait aussi résonné à une échelle beaucoup plus grande en regardant ce que sévit la porte à l'arrière communalité comment et financer le fonctionnement de l'intercommunalité si on n'a pas aussi une dotation de solidarité qui s'exerce à sécher celle là donc là ce que je veux dire c'est que je rejoins complètement il est nécessaire de tout remettre à plat et pas de raisonner comme ça au petit bonheur la chance un coup le pic un coup la dgf parce que il faut regarder pour toutes les villes le perçoivent au titre du pic du strip de la déesse eu de la dsr de la dgf de manière à regarder quel est le niveau ensuite en euros par habitant et on verrait que les dégâts les inégalités sont beaucoup moins faible que ce qu'on croit quand on regarde juste la photographie des habitants pris pour eux mêmes merci monsieur bilhac vous est demandé la parole oui c'est à vous alors merci monsieur le président monsieur le ministre mes chers porter chers collègues je nous vois que je suis son il s'agit là d'un problème est récurrent ce matin j'ai commencé par vous demander d'en louer vingt millions de plus à la dotation de changer de rue rade ensuite un autre collègue andré maury a proposé de ramener à 1,5 la part de la djs une nouvelle proposition on voit bien qu'il ya un problème le monde rural aujourd'hui à beaucoup de difficultés à boucler ses budgets alors les maires ruraux sont plutôt sympathiques il ne cache pas les vitrines il ne met pas le feu l'autobus et donc on les oublie on les oublie mais la colère est grande les campagnes parce que les ruraux ne comprennent pas qu'ils doivent payer alors que les mêmes services ne sont pas payés par les jours bec il ya une injustice et sur laquelle il faut revenir et je crois qu'il serait temps que l'autre assemblée ce patch sur ce manque de moyens des territoires ruraux merci cher collègue monsieur richard mc prison serait pas l'ombre j'ai voté l'amendement de morais je vais voter l'amendement noël pour les mêmes raisons je voudrais remercier madame lagarde de nous avoir rappelé l'historique de cette par forster de la dgf effectivement lorsque l'on parle à l'heure actuelle le charges de centralité initialement c'était pas prévu bien et je voudrais vraiment insisté aussi sur le fait que à l'heure actuelle les charges de centralité de plus en plus sont prises en charge par les intercommunalités donc c'est autre chose que la commune est et ça jusqu'à présent on n'a pas dit donc moi je répète je voterai cet amendement également même si une nouvelle fois même si comme l'a dit monsieur sueur il y a un peu plus d'efforts dans cet amendement pour chiffrer les voir les impacts sur les communes que cet amendement représente par rapport à l'amendement de mort et tout à l'heure même si c'est encore insuffisant je voterai ne serait ce que pour qu'effectivement on sent le cesa s'en saisissent merci merci chers collègues donc je vais mettre aux voix cet amendement 408 avec un double avis défavorable commission gouvernement qui est pour vous qui est contre qui s'abstient