La démocratie selon Alexis TEILLET : grouper le vote des vœux et les motions pour aller plus vite...

Je vous remercie. Alors, nous avons avant de démarrer l'ordre du jour à compléter ou non l'ordre du jour. Donc, j'ai une motion d'ordre, ça nous allons l'étudier après. Euh en revanche, j'ai comme à l'accoutumé une vingtaine de vœux émotion. Alors pour s'épargner parce qu'il fait chaud, un peu de temps et c'est le grand jeu de monsieur Veigux. Je vais juste vous demander si parce que dans le rendu bien sûr les votes seront distincts. Euh mais y a-t-il sur ces motions des votes euh contraires à un vote en groupe ? C'est-à-dire est-ce qu'on a envie de s'abstenir sur une voter pour une motion

et voter contre les autres ou on peut voter de façon unilatérale sur tous les vœux ? Monsieur Veux, démocratiquement, je demande un vote distinct par vœ et par motion en vous demandant de bien vouloir lire le titre à chaque fois étant précisé qu'il y a en plus des nouvelles motions qui n'ont jamais été présentées jusque-l. Je vous remercie. Très bien monsieur le micro juste il serait bon quand même d'en avoir la la liste. Mais vous l'avez Oui. Alors vous l'avez sur table. Ben c'est et pas de souci. Je vais je vais vous donner lecture puis nous ferons un vote interrompu. Ce sera très agréable tout et c'est pas seulement l'oral.

Si je pouvais tout simplement vous pouvz inviter la liste de ces ces motions, on pourrait envisager un peu alors comme à chaque fois monsieur de Frémon, vous les avez sur table. Je vais vous donner lecture de chaque euh titre de motion puisque c'est comme ça et on procédera un vote unique, sauf bien sûr si il y a un vote différencié sur une des motions. Et dans ces cas-là, je vous demanderai de euh le dire. Donc, motion pour la suppression de la condition d'âge afin de proposer un budget participatif de la ville. Motion pour la modification du règlement intérieur du conseil municipal après l'annulation de son article 23 par le tribunal de Versailles. Motion pour que le maire ne modifie pas après vote le texte des conventions que les élus autorisent de signer et en plus cela fera moins de

plainte contre lui pour les équ publics. Motion pour le retrait des ralentisseurs sur le passage des lignes de transport en commun. Motion pour que le maire respecte les compétences des commissions municipales. Motion pour l'expression de tous les élus dans les publications d'information générale de la commune Facebook du maire magazine interne. Euh motion pour l'information des élus en du conseil municipal sur les évolutions du projet de renouvellement urbain de rambau voulu par le maire. Veux pour le respect des horaires de couvre-feu de l'aéroport d'Orl d'allergissant de cette durée en soirée. Motion pour la modification du règlement des temps autour de l'école. euh veut contre les attermoiements et la récupération politique des élus locaux euh contre

enfin sur les conséquences pardon de la mise en service du T12 alors qu'elles sont connues depuis au moins 2011. Motion pour contre l'application sélective et la réinterprétation du règlement intérieur du conseil municipal par le maire. Motion pour la reprise de la retransmission des séances du conseil municipal. Motion pour enfant obtenir des réponses sincères du maire. Motion pour l'information systématique des élus d'opposition des événements organisés dans la ville. Motion pour le pour le respect de l'intégrité des procès verbaux du conseil municipal. Motion pour la responsabilisation du maire. Motion pour l'organisation d'un débat de politique générale. Euh c'est ça. Euh motion pour le respect de la souveraineté du conseil municipal. motion pour une application résolue de

la charte de la fondation immobilière durable et de lutte contre les nuisances de chantier. Motion pour la responsabilisation de la commune dans son rôle de personnes publiques associées aux évolutions des plans locaux d'urbanisme des communes voisines. Motion pour une application résolue du règlement local de publicité intercommunale vœux de soutien auensien qui refuse l'installation des compteurs communiquant et Gaspar. Veu d'appel à la démission collective de la majorité municipaleuse. Voici. Y a-t-il des votes différencier ? Monsieur Veieux, vous votez différemment sur une motion ou pas ? Alors, je m'oppose à une présentation groupée qui n'est pas légale au droit de la jurisprudence commune de Messini sur du 5 août 2021. Très bien, je vous remercie. En revanche, nous allons faire

un vote unique. Y a-t-il des votes différenciés ? Je sais que le groupe BBSES traditionnellement ne se ne prend pas par vote. Donc vous ne prenez pas par vote pour l'intégralité des de l'inscription ou non à l'ordre du jour de ces motions et vœux. Y a-t-il sur certaines motions et vœux un vote différencié ? Non. Et donc nous passons à un vote unique. Qui vote pour l'inscription à l'ordre du jour ? Qui vote contre ? Et qui s'abstient ? Toutes ces motions ne sont pas et vœux ne sont pas inscrits à l'ordre du jour. Ensuite, j'ai reçu un vœu qui a été proposé par l'association circule et déposé par

Henrietour pour Roson Suni. M.