🔴 Acétamipride : encore un recul écologique au Sénat ! - Conférence de presse de Michael Weber.

Bien, on propose que l'on commence euh arriver les les les derniers journalistes pour que je voudrais simplement vous d'abord vous remercier pour les conditions un peu particulières d'organisation de cette conférence de presse puisque il était convenu dans un premier temps que je fasse une conférence de presse pour présenter la note scientifique qui devait être adoptée ce matin et sur laquelle il n'y avait pas de de problème particulier jusqu'à ce que l'on entre en séance. Et je vous précise aussi que le document qui était en préparation que certains ont déjà eu en off sera bien sûr diffusé que je me tiendrai à votre disposition. Je suis un peu gêné parce que je pourrais commenter ce qui s'est passé ce matin, mais je pense qu'il aussi important de vous dire en quelque sorte quels quels étaient les éléments peut-être de façon plus sucre que ce que j'aurais fait euh si c'était une conférence de presse de de l'OPEX parce que là c'est une conférence de presse de Michael Webber rapporteur euh d'un d'une note scientifique sur euh les impacts environnementaux et sanitaires de la Camiprine, mais sachez que 80 % de ce que je vais vous dire correspond à ce qu'il y a dans le rapport et que de sur tr euh ce rapport a été rédigé avec euh mon collègue député Emeric Salmand, député du rassemblement nationale.

Je pense que c'est important que de le rappeler. D'abord, je voudrais rappeler euh pour ceux qui ne sont pas familiers de l'OPEX ce de quoi il s'agit. C'est un organisme commun à l'Assemblée nationale et au Sénat qui a pour but de donner un éclairage scientifique au législateur sur différents sujets et de lui permettre de prendre des décisions se basant sur des faits validés par la science.

La note scientifique que j'aurais dû vous présenter une saisine en septembre 2025 de l'OPEX par la présidente de la commission des aphases économiques de l'époque Auréie trouvé pour étudier je cite les risques sanitaires et environnementaux liés à l'usage des produits néonicotinoïdes dont l'autorisation doit être réexaminée par les autorités européennes au cours des prochaines années. Concrètement cette étude visée là c'est pride seule substance de cette classe encore utilisée dans l'Union européenne mais interdite en France. Notre note scientifique portait donc exclusivement sur l'accétamide même si elle évoque rapidement les impacts des deux autres substances le sulfoxalor et le flupiraduphiron c'est pas toujours simple à dire qui ne sont pas des néonicotinutes mais qui ont des modes d'action identiques.

Pourquoi avons-nous donc choisi d'en parler ? D'abord parce qu'à l'instat de la cavit pr ils sont interdits en France mais utilisés dans d'autres pays de l'Union européenne. Ensuite parce qu'entre-temps, nous avons eu connaissance de la nouvelle proposition de loi de mon collègue sénateur Duplomb proposant d'autoriser l'utilisation de cette substance pour enrober les semences du betterraave et nous apparu important d'informer les parlementaires sur les effets de cette substance.

Les impacts des néonicotinus sur l'environnement et sur les pollinisateurs constatés à la suite de leur utilisation massive ont conduit les autorités européennes à restreindre ou interdire l'utilisation de ces substances à partir de 2013. En France, la loi a interdit les produits à base de néonotinuoïdes ou ayant des modes d'action identiques à compté du 1er septembre 2018. Quelques interrogations à cette interdiction ont été prévues jusqu'en 2020, étendu par les semences de betterave sucrière jusqu'en juillet 2023.

Dans les autres pays de l'Union européenne, la Cam Pride reste autorisée jusqu'en 2033 comme insecticide. Il y est utilisé essentiellement en traitement folière pour lutter contre les insectes suceurs notamment pour la culture de la betterraave sucrière, des agrumes, des pommes, des tomates, d'hiver légumes, de la vigne, des fruits à noyau ou des noisettes. Néanmoins, un nombre croissant d'études scientifiques montre les impacts environnementaux et sanitaires extrêmement préoccupants de l'acétamopriée.

En ce qui concerne les impacts environnementaux, il faut d'abord être conscient de la contamination généralisée de l'environnement et de la biodiversité par l'acétamuprile. Les voies d'entrée de la cétami pr dans l'environnement sont multiples. Lors de sa pulvérisation, les parties du se rétend dans le sol puiscivé par les pluies et transporté vers les gour d'eau et les nafré à dire.

Une autre partie se disperse dans l'air et se dépose dans des zones plus ou moins proches contaminant les sols, les plantes non ciblées, les points d'eau. De là cet amil préd a ainsi été mesuré dans les champs, dans les eaux de surfaces du monde entier, dans les napéatiques, dans les eaux de pluie et dans l'ail. Comme je l'ai dit, le caractère systémique de la 7e pré lui permet de pénétrer dans tous les tissus végétaux.

Une étude suisse a détecté la présence dans 41 % des plantes cultivées en conventionnel, dans 37 % des plantes cultivées des plantes cultivées en bio et dans 50 % des chèes bio alors même que l'usage d'acamipr est interdit en agriculture biologique. Des résidus d'acétamide ont également été détecté dans le nectar, le pollen, le miel ainsi que dans les fruits et les légumes. La rémanence de la cetamiprite s'explique par sa persistance dans les sols mais surtout dans l'eau.

La Commission européenne a d'ailleurs classé cette substance comme très persistante. La méprise prix et certains de ces produits de transformation se caractérisent par une mobilité élevé qui combiné avec une grande solubilité accentue le risque de présence généralisé dans les eaux souterraines, les rivières et les lacs. J'en viens aux effets de l'acétamite sur la biodiversité.

Pour plus de clarté, cette note que nous avions préparé distinguait les effets de la cétamride sur la biodiversité terrestre et la biodiversité aquatique. Au sein de la biodiversité terrestre, nous nous sommes intéressés au pollinisateurs, aux autres invertébrés, aux oiseaux et aux mammifères. A quelques remarques en ce qui concerne les effets sur les poisateurs.

Je rappelle qu'à l'exception de la cetamipré, tous les autres néonicotinoïdes, le clotianidil, l'imacloplitre ont été interdits par la Commission européenne en raison de leurs effets nocifs sur les polyateurs. À l'issue de cette de notre étude, il apparaît que la cetamipride est peut-être moins toxique en absolu pour les polisateurs que les autres néonicotinus. Elle a néanmoins des effets sublétaux fort préoccupants sur ces derniers tels que la réduction de leur durée de vie derrière leur exposition à l'acétamyine à une concentration supérieure euh de la détération de la mémoire olfactive et de la capacité cognitive, l'altération de la capacité de buttinage et de la mobilité, la moins bonne régulation de l'expression des gènes en lien avec l'immunité et la désintoxication, ce qui compromet le développement des larves d'abeille.

Nous avons également constaté que l'acetipr a des impacts négatifs sur d'autres invertébrés terrestres particulièrement utiles à l'équilibre des écosystèmes, que ce soit les araignées, les cocinelles, les fourmis, les verres de terreur. Note montre également que les oiseaux sont largement exposés à l'acétamite comme on témoigne la sa présence dans les plumes. Or, l'acétamiprite serait le néonicotine le plus toxique pour les oiseaux après l'imédaclopride, les néonicotinoïdes ont également un effet indirect sur les oiseaux en réduisant le ressources alimentaires en particulier sur les oiseaux inceptives.

J'en reviens aussi aux effets sur l'acidine sur les mammifères. Vous imaginez qu'il y a aussi de ce point de vue là un lien ainsi que sur la biodiversité aquatique et on sait que sur les zes de surface et bien cela a été plusieurs fois documenté. J'en viens aux impacts sanitaires notamment sur direct sur l'homme qui sont tripl ingestion.

Dans la note, nous citons une étude menée aux États-Unis qui a constaté que 46 % des cerises, 30 % des pommes, 24 % des poissontiennent les résidus d'acétamide. Une autre étude qui a été révélée sur les échantillons en Turquie notamment avec 1423 échantillons de fruits. Une étude japonaise en 2016 portant sur 373 adultes qui a constaté là aussi une exposition générale.

Euh euh les autres voies d'exposition sont par inhalation et par voie cutanée. Les études scientifiques posent le constat préoccupant d'une présence de la satamine prix dans tout le corps humain. Concrètement, elle elle et ses résidus ont été retrouvées dans le sang, l'urine, les cheveux, le sperme, le lait maternel, le liquide folliculaire.

Sa capacité à traverser le placinta et à franchir la barrière hémato-ancencéphalique, aussi bien chez l'enfant que chez l'adulte a été démontré. Il y a aussi un potentiel neurotoxique préoccupant, je dis bien préoccupant, pas euh pour ce qui demandé. Les signaux préoccupants sur le potentiel toxique de la Camprise sur le neurodéveloppement été identifié dès le début du processus d'évaluation réglementaire par l'fsa en 2013 et souligné de nouveau en 2024.

Je cite les données a révélé l'existence d'incertitude majeure concernant les propriétés de neurotoxicité développementale de la cetamiprine. Il est donc nécessaire de disposer de données supplémentaires pour parvenir à une compréhension mécanistique plus solide permettant ainsi une évaluation appropriée des dangers et des risques. Donc je cite les lessa c'est important des questions à ce sujet là par la suite sans l'avoir auditionné sans avoir l'auditionné et on reprend c'est juste un commentaire mais je rajoute je pense que je fais une conférence de presse monsieur ici présent conférence de presse de l'OPECB non je suis vraiment très contrarié parce que c'est l'invitation est partie au nom de l'OPEX pas du tout et bien sûr que si tous les tous les journalistes tous les journalistes qui sont présents, je les ai eu au téléphone Michaell tous les journalistes qui sont présents ont été invités par le président et le premier vice-président de l'office.

Mais bien sûr que si mais bien sûr que si arrête cette hypocrisie bien sûr que si je te mets au déf c'est des méthodes qui sont absolument déplorable l'occasion de le dire on les conséquences et nous le ferons aussi tout à fait la conférence de presse et bien dans ce caslà ça ne se passe pas dans ce cadre là d'ailleurs tu cites la note et c'est la note de qui c'était la note de Michel j'ai dit que c'est un projet de not tout à l'heure je t'ai entendu tu as dit la note peut-être que je l'aurais voulu la la présenter note de l' ça pas à être Si je suis désolé, tu fais ça, tu fais une conférence de presse dans un café, dans un permanent parlementaire mais pas au sein du Sénat en représentant le Je pense que cette salle n'est pas la propriété de la majorité sénatoriale. Bien sû mais elle je peux parler plus fort encore. aussi problème.

Donc je précise que le lien que j'ai envoyé c'est un lien personnel et que bien sûr que mais bien sûr que si Stéphane c'est incroyable mais regarde le lien si tu veux je te je te donne des journalistes si tu veux qui vont te dire le contraire les journalistes qui sont présents le savent bien envoyer le lien ce matin je leur envoyer le lien par ce matin ce n'est pas le lien officiel de bien sûr c'est pas le même lien mais c'est le même c'est c'est le même corpus c'est pas le même lien tu parles moi je c'est le même lien c'est pas le lien non c'est la même invitation c'est le lien que j'ai envoyé J'ai envoyé ce matin la liste des journalistes qui ont été convoqué par ont été invités par l'office c'est en tout cas moi j'ai envoyé ce matin un lien aux journalistes en leur disant non on s'en fout pas parce que c'est pas exactement ce que je peux changer un lien comme tu veux je envoyé un lien zoom ce matin à oui mais ça mais je suis d'accord le lien zoom tu peux t'en faire un dans la minute si tu veux à 13h que je tenais une autre conférence de presse à 14h à titre personnel et à titre personnel ça n'est pas le cas parce que d'ailleurs une note. Est-ce que Michael Weber fait à titre personnel une note ? Je crois non, c'est une note qui fait référence à l'office en tant que président de l'office, je en faut, je suis désolé, c'est possible mais en tout cas je continue dépla à raller et et à dire que tu n'as pas à faire cette conférence de presse avec le panel de de journalistes qui ont été invités par le président et le premier vice-président de l'office.

Je suis désolé, j'ai invité moiême sont des méthodes déplorables. Je regrette que tu utilises ces méthodesl qui sont dans une autre dans une autre assemblée qu'on dénonce et que tu importes au Sénat. Je trouve ça déplorable parce que ce que je trouve déplorable c'est que monsieur Piednois ici présent a décidé a discuté président de l'office hier soir avec sans doute le rapporteur et le président enfin avec le représentant du qui n'a pas jugé utile de consulter le rapporteur l'autre le courpporteur celui du Sénatme rapporteur ne pas inviter à lire la note précédemment si note a été a été diffusée auprès des services de l'OPEX le 24 et que vous les journalistes ont été invités à la conférence de presse dès le 24 euh avril dernier avant que la conférence de presse soit invitée et que ce matin, j'apprends en réunion qu'il y avait un problème.

On s'est croisé à plusieurs reprises hier, il y avait absolument pas de discussion à ce moment-là si ce n'est sur la conférence de presse où tu émettais des doutes mais tu n'as pas demandé à ce qu'il y ait des compléments d'information sur la note, des compléments d'études et des compléments d'audition. Ça allait de pair. Mais non, ça n'allait pas de je comprends pour les précisations, il y avait aucun aucun débat.

Il y a eu consensus, tous les membres de l'office étaient d'accord pour adopter les préconisations en reant l'écriture de la note. On demande à ce qu'il vient alors je pense ce que vient de dire ce que vient de dire monsieur Stéphane Piénnois est tout à fait intéressant c'est que tous les membres de l'office que le rapport a été corédigé avec un député Rassemblée nationale que nous avons fait quatre propositions de recommandations sur cette note scientifique qui ont été validées jusqu'à hier soir que ce matin j'arrive en séance à l'OBEX et que l'on me dit que en l'état ce n'est pas acceptable préconisation n'est pas acceptable et que l'on demande à l'on demande et que l'on demande d'auditionner l'FS en complément que l'on demande ce matin Oui. Bah, il sera diffé et que l'on demande et que l'on demande l'audition de pas les préconisations qui sont en jeu, c'est la rédaction de la note.

C'est pas premier vice-président ce matin a dit lui-même le premier vice-président ce matin a dit lui-même que en l'occurrence est constation étaient faible. On le verra effectivement dans le grand de la réunion et que de sur cro et que de sur il a été proposé d'avoir des éléments chiffrés. Je rappelle que dans les dans les notices dans les notes de bas de page, il est fait référence à d'énormes d'énormément de de références chiffrés qu'il y a eu 80 études qui ont été compilés qui des scientifiques qui ont été auditionnés plus de 20 qu'on a vu le monde agricole, on a vu des agriculteurs sur place sur le terrain dans les deux bien sûr que si et que et que et que de sur croix et et que de sur croix ces éléments d'évolution ou que l'fac j'ai proposé ce matin qu'on adopte le rapport et qu'on fasse une audition publique de l'FSA ce qui m'a d'ailleurs pas été accordé non plus ce matin.

Non non, ça n'a pas été à aucun moment va regard assez précipitamment et après il y avait une autre audition après mais il y a une audition une autre travailler ce qu'on peut imaginer et à la fin de la réunion OK pour l'audition publique de l'a sans aucun problème il y a eu une autre audition et que et que comme par hasard il était accepté qu'il a une audition publique de l'SA qui soit fait par la suite. C'est quand même étonnant. On peut parler de l'fsa si vous voulez parce que sur ce qui sur ce que dit l'fsa à plusieurs reprises notamment sur les chiffres et la volonté de de revoir peut le dire euh sur sur les les les questions qui sont liées à FSA.

Euh il est intéressant de remarquer que si l'autorisation de la Camise a été confirmée en 2018, elle s'est régulièrement accompagnée de réserve de la part de l'FSA de l'FSA. L'autorisation de la Cam a été confirmé à plusieurs reprises. Autorisé une première fois en 2004 par la Commission européenne son autorisation a été renouvelée en 2018. jusqu'en 2033 à la demande euh et la demande introduite par la France en 2020 pour interdire la vente et l'utilisation de la Cam prix n'a pas modifié la position des sur cette substance.

Néanmoins, elle a relevé la même à plus de reprises certaines incertitudes dans l'évaluation des risques de l'acetamybride sur son potentiel neurotoxique et sur ses éventuelles propriétés perturbatrices du système endocrinien. Ainsi des signaux préoccupants sur le potentiel neurotoxique de la Camé identifié par l'fsa toujours sur les propriétés perturbatises du système endocrinien de l'accétamri. L'avis de l'fsa publié en 2016 précisait qu'aucune évaluation des effets sur le système endocrinien à fond sur les critiques d'identification des substances ayant des propriétés perturbatrices du système endocrinien était disponible.

Dans l'avis de l'SA de 2022, le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques a recommandé de mener une telle évaluation et si l'ait euh la cet ami prix dans son avis de 2024, elle a fait trois recommandations afin de renforcer la protection des consommateurs exposés à la cetuprede de ramener la dose journalière admissible à la dose aigue de référence divisé par 5 je le rappelle et par rapport au seuil recommandé modifie la définition des résidus pour l'évaluation des risques dans la culture à feuille et les cultes fruitiers en incluant le métabol des démthyl à cette alucrine et de réduire les limites maximales de résidus pour 38 produits agricole. Et j'ajoute que la Commission européenne a mandaté pas plus tard qu'en 2025 l'FSA pour analyser les perturbations endocriniennes et la neurotoxicité développementale de la CTA Pride élément ayant jusqu'à présent pas fait l'objet d'évaluation dans les avis d'autorisation et de renom à substance. On peut pas dire que en l'occurrence et bien il n'y a pas eu de enfin il n'y a pas eu de références qui ont été fait à dit qu'il y avait pas eu d'audition non effectivement il les sens oui bien sûr je reconnais que les bons je ferai juste bon je ferai juste mais j'ai pas de j'ai pas de j'ai pas j'ai pas de d'opposition à dis pas le contraire he je dis pas le contraire non plus pas non plus fait des recommandations à l'Union européenne.

Le FA n'a pas la main sur la la gouvernance de l'Union européenne. Elle fait des des remarques tout à fait plausibles. J'invite monsieur monsieur Pno à faire qui décide.

Je fais monsieur Pas non c'est et je l'ai dit d'ailleurs à plusieurs reprends aussi bien là à l'instant lors de la conférence de presse que de ce matin que c'était pas elle qui décidait et que justement je trouve que c'est assez curieux de dire ceux qui reprochent par ailleurs de faire la surtransposition et de faire référence à l'Europe en permanence qui là prennent le prétexte d'auditionner LFSA pour avoir pour avoir une note scientifique. Je trouve ça un tout petit peu cavaler mais je pense reconnaître les méthodes et donc je dis juste que il était prévu dans ce rapport que j'aurais souhaité voir adopté dans cette note pardon effectivement dans cette note scientifique que j'aurais souhaité été voir adopté je pense et qui a été travaillé avec encore une fois un député de rassemblée nationale qui a lui-même validé ses recommandations. Je voudrais juste dire qu'il y avait une rec.

Les recommandations ne font pas débat Michael tu sais. Bah alors c'est bon donc je peux les évoquer oui c'est quand compléter quand j'ai les auditions de ce matin et le rencontrement vocal jamais les recommandations qui ont été mis. Ben donc je peux je peux les évoquer les les recommandations qui ont été facilies, je rappelle que le vice-président le premier vice-président a dit qu'elles étaient faibles.

Les la première c de compléter c'est vrai la première c'était de compléter l'évaluation réglementaire des pesticides actuels au niveau de l'Union européenne par une évaluation systématique des effets des pesticides sur la biodiversité refaitant la la réalité de l'exposition. La 2è c'est de généraliser au au niveau de l'Union européenne des systèmes de surveillance phytosanitaires à postériorie des pesticides pour analyser leurs impacts environnement et sanitaires. La troisième c'était d'investir massivement dans la recherche et les filières pour développer des stratégies alternatives de production des cultures.

La 4e c'était de mettre en place des systèmes assurentiels efficaces pendant le lapse du temps où les agriculteurs se trouvent sans alternative efficaces. Voilà ce qu'il y avait dans un projet de note scientifique de ce matin qui a fait l'objet de la débat relativement long et qui s'est fini par euh bah qui n'a pas été adopté euh par 6 mois contre 6 euh lors du débat que nous avons lu ce matin. Voilà, décision a été prise non pas de ne pas adopter ce rapport puisque en fait on a une obligation légale.

C'est une saisine de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale. Donc l'OPEX produira cette note. Engagement et c'est une obligation.

En revanche en l'état actuel de la rédaction dit ce matin. Bien sûr que si c'est ça qui a été dit. Ce qui a été dit ce matin, c'est bien sûr que si c'est moi qui l'ai dit.

C'est moi qui l'ai dit. Le président Pied noir a dit ce matin, je je être assez fidèle à de dénaturer à ce pointl on peut on peut pas tu peux pas manipuler comme ça j'ai dit et je l'ex produira cette note mais pas en l'état de cette rédaction et éventuellement avec d'autres auditions mais ça c rapporteur de temps décider c'est pas à moi exement revanche la rédaction ça engage l'office et quand on vote une note ou quand on vote un rapport les coprapporteurs ne sont pas plus légitimes que l'ensemble des membres de l'office ils ont la même légitim Chacun a le même droit de vote une [raclement de gorge] voix par personne et pas de procuration d'ant. Est-ce que vous voulez prendre des questions ?

Oui, il aura peut-être prendre des questions. Non, non, mais je je tiens à dire on respectera nos obligations en bien été dit par le président ce matin aussi que il y avait effectivement c'était selon la volonté des rapporteurs de modifier enfin de modifier de de de de mener des auditions supplément. Est-ce que je m'en suis mené ?

Est-ce que je m'en suis mêlé de ces auditions ? Non, pas du tout. OK.

On a une question notamment de Marianne au TF1. Pourquoi la note a-t-elle été rejetée notamment par son courrapporteur ? Merci.

Faut lui demander. Je pense qu'elle enf c'est pas moi de répondre effectivement je peux pas encore une fois la note n'a pas été repoussée. Elle elle enf elle a pas été annulé elle a été repoussée.

Voté voté elle n pas été non c'est pas vrai. Il a été dit ce matin il y a deux propositions qui sont faites. Est-ce que on fait un vote sur la neuve ou est-ce que les rapporteurs sont d'accord pour reporter son examen après audition de l'fsa et d'autres et avec d'autres éléments chiffrés ?

C'est exactement ce qui a été proposé. Pas du tout. Je t'ai dit textuellement Michael, est-ce que tu considères les propos que nous venons de tenir, le premier vice-président et moi-même, est-ce que tu prends en compte ces observation et ces remarques de d'exigence de rédaction de la note ?

Oui ou non ? Et dans ce cas-là, c'est le travail des coprapporteurs qui s'enclen et on ne procède pas à un vote. Et j'ai dit non, je préfère vote.

J'ai exactement je pense quand vote et donc je pense que quand on a 80 références scientifiques qu'on a euh euh qu'on a 80 références scientifiques, qu'on a fait état de l'ensemble de ces éléments y compris de l'Fa et cetera et cetera. Oui, c'est mon point de vue et au sein de l'office, c'est pas le point de vue de c'est le point de vue la de la moitié puisque ce matin de la moitié est présent. Tout à fait.

Ça s'appelle la démocratie. Euh une autre question à part la prévoyez-vous d'autres auditions de Charlotte Mura et Bra ? Ben on attendra ce que dira l'OPEX.

Moi je moi je me mets pas des auditions que moi non plus pour l'instant on n pas réuni on n pas réuni les courrapporteurs et on a pas décidé et on a pas et on a pas décidé et on et on a pas décidé on a pas décidé de poursuivre le travail ou pas euh pouvez-vous nous donner le détail des votes quel groupes politiques ont voté pour et contre ? Est-ce qu'il est fréquent pour le il se prononce contre la publication d'une note scientifique du média le vert ? Un grand nom.

C'est arrivé une autre fois sous la présidence de Cédric Vilani pour une note sur l'huile de palme. Et là les rapporteurs avaient accepté non pas de de passer au vote mais de reporter l'adoption de la note en disant en prenant en compte les observations du président de de l'office à l'époque Cédric Vilani contre. la Non parce que les rapporteurs ont eux-mêmes décidé la seule fois où il y a un vot contre alors c'est la seule fois que les les coporteurs n'ont pas accepter de reporter la note en fait on peut le dire aussi comme ça contre pour une note scientifique une note vous êtes qui exactement monsieur le collaborateur de Michel mais je trouve ça tellement énervant les questions bien sûr merci euh et donc qui a voté contre cette note si présent premier vice-président les présidents et quatre députés de quel groupe politique groupe RN du groupe du corpporteur de du corpporteur avec Michael groupe RN horizon LR à voter euh comment de comment est expliqué cette annulation soit annoncée au journalistes à la dernière minute l'invitation a-t-elle été envoyée de manière trop précoce alors que le vote de l'office n'était pas assuré ?

Moi, j'ai pas fait l'invitation donc je laisse celui qui vous a invité à la première conférence de presse répondre. Je crois c'est d'ailleurs une leçon à pour les autres notes et rapports. On n'a pas convoqué une conférence de presse en présupposant que la note ou le rapport va être adoptée par les membres de l'office.

Enfin, dans ce cas-là, dans ce cas-là, on fait pas de réunion, hein. Enfin, on dit les corpporteurs produisent un rapport, produisent une note, dont vous l'acceptez en l'état ou pas ? Ben non.

Donc on on reviendra là-dessus et on ne convoquera plus de conférence de presse le jour même de la présentation des notes ou des rapports. Pour l'instant, pas d'autres questions. Alors si une question pour le président de l'office, pourquoi la rédaction posait tel problème ?

Ah ben moi je peux m'exprimer hein. Moi j'ai j'ai dit clairement euh d'abord que je pense que tu l'as précisé en aucun cas je ne dirais que la cet amiprine est un bon produit pour la santé. Faut que les choses soient claires.

On va pas on n'est pas en train de se servir ça en cocktail entre amis. C'est d'ailleurs ce qu'on lui demande, c'est d'être actif, d'être un produit actif. Donc évidemment qu'il est actif.

Deuxièmement, moi je suis un mat. J'aime bien quand on fournit des notes scientifiques, quand on on parle de mesures, quand on parle de présence, de résidus, j'aimerais bien avoir des chiffres en face. J'aimerais bien qu'on sache à quel taux est-ce que ce sont des milligrammes, des nanogrammes par mètre c par kil de terre et cetera.

Ça ça n'apparaît pas dans la note. OK. Dans les 14 pages de référence probablement qu'il y en a.

Mais il faut dire que les 14 pages de référence ce sont des articles de recherche qui pour la plupart ne sont pas accessibles au grand public. Faut quand même pas oublier de le dire ça. L'office a les moyens de se produire de ses ses rapports de ces travaux de recherche mais le commun des mortels n'a pas accès à ces à ces travauxl directement.

Il faut les acheter concrètement. Donc voilà. Donc moi, j'ai demandé à ce que un on objective avec des chiffres, que l'on fasse référence peut-être aussi aux pratiques des agriculteurs qui ont changé dans les dernières décennies qui qui peut prétendre qu'aujourd'hui un agriculteur en 2026 utilise les mêmes doses, utilise les mêmes produits qu' a 10 ans, 15 ans ou 20 ans ? personne, honnêtement, personne.

Donc avec la demi-viee de la Camrine qui est entre 40 et 80 jours selon les estimations, on peut penser que certains des produits, certaines des mesures qui ne sont pas quantifiées dans le rapport, dans la note résultent de pratique plus anciennes et pas de pratique des des en cours. Donc les agriculteurs reconnaissent eux-mêmes qu'ils ont fait des bêtises par le passé. J'ai aucune difficulté à dire ça.

Maintenant, j'aurais aimé qu'on dise les pratiques des agriculteurs ont évolué. Ça n'apparaît pas. Euh, il y a pas de nuance sur ce sujet-là.

Donc voilà pourquoi moi un titre personnel, mais ça n'engage que moi ça ce que je viens de dire, ça n'est pas l'avis de de l'ensemble. Je ne peux ne pas prononcer pour les six qui ont voté contre. C'est c'est mon avis personnel.

C'est ce que j'ai exprimé ce matin en séance de l'office de la même manière. Donc simplement, je précise que en effet dans le rapport dans la note proprement dite, il y a pas les chiffres qui apparaissent mais qu'ils apparaissent dans les notes de pas de page, dans les renvois des références d'étude scientifique. Il y a des émrés à peu près la moyenne la moitié sur les 140 notes de bas de page.

Donc ça c'est quand même je pense que quand même quand on lit un rapport scientifique, on est un note scientifique, on est capable d'aller regarder dans les bas de pages et dans les références euh aux études. Et puis pour ce qui est des changements de pratique, bah oui, je pense qu'il y a effectivement de des changements de pratique, mais je rappelle le titre, c'était pas une note sur les impacts environtaux et sanitaires de la Camrite et la transition à l'école. C'était une note sur les impacts environtaux et sanitaire de la Camic.

Vous cherchez à comprendre d'où ça vient quand même. Ah bah je cherche, c'est pas moi qui a demandé le titre de cette note quand même. Non, c'est la commission.

Oui, commission des affés. Exactement. Donc c'est pas j'y suis pour rien.

Si effectivement on m'avait demandé de faire avec mon courrapporteur un impact une étude sur la 7 à prix de plus le changement des pratiques à gueule on l'aurait fait. De même qu'on a pas demandé dans le titre de la de de la saisine de nuancer les rapports de l'FSA et pourtant c'est dans la note. Je crois qu'il y a d'autres questions.

Euh une question de madame de la porte. Pensez-vous que ce recul correspond à la volonté de ne pas nuire au débat de lundi à l'introduction d'amendement de l'article 2 loi d'urgence agricole en faveur des néonicotinoïdes ? Merci.

Moi, j'en suis persuadé. Moi je suis persuadé du contraire. Enfin, en tout cas, à titre personnel, c'est absolument pas ce qui motive. [raclement de gorge] Écoutez, monsieur, euh, soit vous adoptez une une attitude correcte par rapport à moi, soit ça va vraiment mal finir.

Oui, ben très bien. J'aimerais bien voir ça. Ça arrière.

Vous avez commencé par sortir Stéphane ? Non non non non non. E e Stéphane non, c'est pas acceptable.

Ah mais tu as vu comment il te Non mais il te paye ma tête. Tu pas le chef ici. Bah lui non plus.

Alors il se il se il se paye pas ma tête, c'est tout. Il se paye pas ma tête. Faites rentrer s'il vous plaît.

Non non si si si. Il n'a pas ici à venir conférence de presse faire le chef. C'est fais pas le chef.

Je dis juste que si c'est une conférence de presse de l'OPEX, il y a un gros problème déontologique. Il y a pas de Il y a pas de conférence de presse. Il y a un gros problème déontologique et tu le fais très bien.

Fais très bien. C'est pour ça que tu es parti rapidement d'ailleurs. Très rapidement.

Je pas parti quand même. Et c'est aussi pour ça qu'il y a beaucoup de députés Ren qui ont débarqué à 2 minutes avant le vote peut-être aussi. Bah bien sûr.

Hm. Ça c'est leur mobilisation ça. Ça les regarde bien sûr.

Euh donc euh de Marianne Eno TF1 pour le président, vous parlez de 2012 utilisé et de changement de pratique agricole mais la Catanipide n'est pas utilisée en France puisqu'il est à ce stade interdit. Qu'en est-il ? Une question président écrit.

Ah d'accord. Euh, on a mentionné ce matin d'ailleurs qu'il y avait des pratiques qui étaient de d'autres pays européens et que probablement le fait que de de considérer que la France nit pas sur une île déserte euh ça a des conséquences sur nos propres cultures, sur nos propres mesures qui peuvent être fait par des chercheurs. Donc je ne remets pas en cause la la déontologie.

Euh mais euh considérer que c'est la seule France qui est responsable de ces mesures, de ces traces, de ces résidus, à mon avis, c'est une erreur et et ça n'est pas suffisamment mis en exer dans le dans la note. C'est pour ça d'ailleurs qu'on est d'accord sur les préconisations qui vont dans le sens d'une harmonisation européenne. On ne demande rien d'autre que ça que les que les pays membres se mettent d'accord.

Une partie demande rien d'autre que ça. Bon, en tout cas, moi oui, ça j'ai bien compris. Je pense que tout le monde l'avait compris.

Euh pardon, je reviens à d'autres questions en amont de l'AFP. C'est donc plutôt le volet sanitaire qu'environnemental de la note que monsieur Pied Noir juge excessivement formulé. J'ai pas compris, pardon.

Est-ce que c'est plutôt le volet sanitaire qu'environnemental que de la note que vous jugez excessivement formulé ? Moi, je demande des chiffres, je demande des des taux, des doses, des références dans la note pour qu'on puisse euh comparer, qu'on puisse dire euh ces temps de nanogramme par kilo de de de terre soulevée, par mètre cube d'air. Vous savez, on a dans euh en ce qui concerne euh le climat ou la pollution atmosphérique plus exactement, on a une unité, les particules, les ppm et là tout le monde s'accorde sur cette même unité. dire que ça a été mesuré, dire qu'il y a des traces, c'est pas suffisant et à mon avis, c'est pas un travail scientifique suffisamment approfondi, suffisamment abouti, pardon, suffisamment abouti pour qu'on puisse adopter cette note.

Donc c'est pas un sujet en particulier. Moi, je demande des éléments chiffrés. Euh, autre question, vous dites que la note n'est pas repoussée.

Avez-vous une idée du calendrier futur ? La note pourra-t-elle être publiée avant l'examen de la proposition de loi du pl 2 et du projet de loi d'urgence agricole ? plus d'objection de ce côté-là.

C'est c'est au cpporteur de s'organiser. En tout cas, je pense que s'il faut auditionner, si tentez qu'on décide de le faire, je pense que ça ne sera pas possible avant l'examen de la projet de loi violence avec eux. Oh, c'est là.

Oui. Franchement, c'est comment ? Je sais rien mais bon, je pense que j'ai enfin voilà une audition quand même pas très compliqué à monter.

Une solution s'il faut rajouter des éléments chiffres et précis plus une auditionsa et cetera. comme le le souhaite le président, c'est pas une audition qui suffira. Bah si, si les éléments sont dans les notes de bas de page comme tu l'as dit, il y a il y a aucune difficulté à aller chercher ces éléments, à les rajouter dans dans la note ou à reddigé comme ça.

Enfin, mais si les chiffres sont déjà dans les notes de bas de page, qu'est-ce que vous voulez exactement qu'elles soit juste remonté dans le corps du texte ? Oui. Et l'un des l'un des membres de l'office l'a dit tout à l'heure.

Euh, il y a un décalage entre les préconisations. Franchement, enfin, tout le monde était d'accord sur les cas de préconisation. D'ailleurs, tu l'as dit.

Je l'ai dit. Peut-être que si l'un des courra rapporteurs avait proposé l'interdiction au niveau européen de la cet amipr là, il y aurait eu du sensus. Sûr.

Bon, c'est pas le cas. Les quatre préconisations, franchement faux consensus, c'est une harmonisation au niveau européen des pratiques éventuellement des études d'ailleurs aussi et des compensations pour les agriculteurs. Ça ça fait pas débat.

Euh en revanche, à l'intérieur de la note, euh il y a une description quasi apocalyptique. Euh c'est c'est pas moi qui l'ai dit, c'est c'est un des membres ce matin. Quasi apocalyptique qui dit euh on va tous mourir dans dans l'heure quoi.

Enfin et et encore une fois, je voudrais qu'on relativise avec des éléments chiffrés, avec des éléments de comparaison. Qu'est-ce que c'est qu'une dose létale sublétale ? Même Dominique Voinet s'est posé la question ce matin en commission.

Qu'est-ce que c'est qu'une dose supplétale ? On a pas la réponse. Bah c'est dans les notes de c'est dans les notes probables.

Mais je ne dis pas le contraire. Simplement le commun des mortels fait quoi ? Il lit les OK là on a des journalistes peut-être spécialisé mais le commun des mortels va lire les quatre notes les quatre pages de la note et pas les 14 pages de référence encore une fois qui sont des des documents de recherche auxquels le grand public n'a pas accès la plupart du temps.

Pas tous. Certains sont accessibles pour certains pas du tout accessibles. Est-ce que c'est ça qu'on attend de l'office pour éclairer la décision ?

Je ne crois pas. Vous voulez la rendre un peu plus accessible au commandé mortel ? Absolument.

Je pense qu'avec des chiffres de ça qu'on en trouvera. Non mais ils sont présents. Il y a pas de Il y a pas de problème avec ça.

Ils sont présents. Mais ce qui est quand même incroyable c'est que si on est d'accord sur les recommandations qui a les notes les notes chiffré en bas de page que finalement ça soit pas adopté et que je rappelle c'est pour ça que j'ai insisté tout à l'heure quand j'ai dit le potentiel cancégiène de laamic est peu documenté. J'ai pas dit qu'il était catastrophique, j'ai pas dit qu'il était avéré.

J'ai dit il est peu documenté et j'ai fait état des références aussi bien ce matin qu'à l'instant des des de la connaissance en la matière sur l'effet cancé même s'il y a sur d'autres euh catégories de population sur les mamfères en général des euh des éléments qui sont plus avérés. Donc je vois rien de d'apocalyptique en la matière et que sur l'impact environnemental il est vrai que je crois qu'il y a une espèce de consensus sur l'impact environnemental. De ce point de vue là, il y a pas de et que de sur quoi quand on fait référence encore une fois à lol.

OK, moi je veux bien ça mais c'est lève ça elle-même qui a demandé de diviser par 5 le dosage. Donc c'est bien la preuve que ça va. Bah oui.

Bah oui. Bah voilà. Le professeur Robert qui est un professeur d'oncologie a dit par exemple il n'y a pas de causalité avérée.

Enfin je sais pas si le terme exact de causalité sur le cancer de l'homme. Oui. Moi par exemple je rajouteraiis bien à l'issue de c de cette phrase en l'état actuel des connaissances scientifiques.

C'est une affirmation à date. On n'est pas sûr que dans 5 ans, 10 ans, on ne puisse pas établir cette causalité. B, je suis pas en train de dire qu'il y a pas de il y a pas de lien.

Peut-être qu'and aujourd'hui il l'a déclaré, hein, ça fait partie de lui, il il a été auditionné. C'est cette euh formulation est reprise dans la note. Je trouve que aujourd'hui même ça c'est euh ça demande à être objectivé.

On a une autre question donc de Julien Durri AFP. Donc merci à monsieur Piemar pour sa réponse. Si je peux me permettre, la note n'évoque pas que la question des traces.

Elle cite des études pointant un potentiel neurotoxique préoccupant, des effets rprotoxiques de plus en plus documentés, des signaux évoquant une perturbation endoctrinne jugez-vous ces études biaisées ou comme le suggère ma collègue, s'agit-il juste d'expliciter des notes en bas de page ? Non, je ne dirais pas qu'elles sont biaisées. Que ce soit préoccupant, encore une fois, si on est si on est membre de l'office, c'est qu'on s'intéresse à des sujets scientifiques qui euh alors pour certains sont plus légers mais qui d'emblé nous préoccupent.

Que ce soit préoccupant, c'est pas grave. Qu'on s'en préoccupe, c'est plutôt une bonne chose dans notre pays qu'on ait des offices scientifiques qui se préoccupent de sujets comme celui-là. En revanche, qu'on fasse un dossier à charge intégralement de ce qu'elle d'une version me semble pas acceptable dans un office bicaméral qui est censé représenter toutes les tendances politiques tant de l'Assemblée nationale que du Sénat et avec un minimum et et en essayant de ne pas importer les débats et c'est bien pour ça que l'on déplore dans d'autres assembles.

C'est bien pour ça qu'il y avait un rapporteur qui était socialiste, un rapporteur qui était ration nationale et que les deux ont réussi à tomber d'accord. C'est quand même je pense que en terme de de de de recherche de compteins sur un rapport de ce type là jusqu'à jusqu'aux recommandations, je crois que franchement on peut difficilement faire mieux. Voilà, on fera mieux peut-être.

Peut-être peut-on savoir pourquoi vous n'aviez pas prévu initialement d'auditionner l'FSA ? Écoutez, la question s'est pas nécessairement posée. On avait de nombreuses références qui faisaient état de des données qui étaient celles de l'État et on a auditionné effectivement de nombreuses institutions françaises, le CNRS, euh bien sûr l'INRA, l'ordre médecin, on a un oncologue euh voilà donc il y a eu 20 auditions qui ont été menées euh pour effectivement alimenter le débat sur et la rédaction de ce rapport.

Très bien. Et donc toujours de Marianne TF1. Doit-on tirer une conclusion du caractère inédit du rejet de cette note la précédente sous Vilani n'a pas été rejetée.

À l'une du débat sur le PJL d'urgence agricole, ce n'est sûrement pas la première note avec des notes de bas de page. J'ai rarement vu 14 pages de de notes de référence. Rarement, franchement, je suis membre de l'office depuis 2017.

J'ai j'ai lu et parcouru des rapports, pas mal de rapports et pas mal de notes. J'ai pas souvenir d'avoir autant de références comme ça. Alors, c'est bien hein pour ceux qui ont le la chance, l'occasion d'aller consulter l'intégralité de ces notes, tant mieux.

Mais j'aurais préféré que ça il y a une partie qui apparaisse quand même dans le dans le dur de la note. Si on avait pas fait les références de bas de page, on nous aurait dit que c'est pas assez documenté. Je rappelle 80 études scientifiques qui ont été examinées sur les 14 pages.

Je crois qu'il y a de mémoire 160 notes de bas de page enfin dont il est fait référence auquel il fait référence et donc ça fait effectivement peut-être 14 pages dans le descriptif de ces notes de bas de page. Voilà pense que je pense qu'on a fait le tour. Écoutez je vous remercie. remercier malgré tout le président Pied noir d'être venu parmi nous.

Euh ça a donné un peu de piment à tout cela et je vous souhaite Merci beaucoup. Merci.