Actualités - ICItv.ca / Conseil municipal SJR - 7 décembre 2015 - Michel Fournier

bonsoir bonne soirée à tous préambule est mise en contexte factuel depuis 2009 il y a eu plusieurs citoyens qui sont venus apporter des documents et de venir justifier le crainte à propos des chîns électromagnétique de radiofréquence moi-même le 16 juillet 2015 ici même je suis venu déposer un document qui s'intitule Le rayonnement électromagnétique de radiofréquence et la santé des Canadiens qui est le 13e rapport du Comité permanent de la santé de la Chambre des communes remis à Santé Canada et je n'ai toujours pas vu sur les derniers procès verbaux qui feraiit état de ma remise de ce document là ici Longueil 5e plus grande ville du Québec procèsverbal la séance du 17 novembre 2015 madame Pouliot dépose un document intitulé rapport du Comité permanent de la santé le rayonnement électromagnétique de radiofréquence et la santé des Canadiens on voit ici que cette ville a un document qui est très limpide au niveau de la période des questions avant de poser mes deux questions en fait j'ai cette demande là que j'ai déjà formulé le le 11 novembre je crois la dernière séance du conseil que c'estit monsieurect et j'avais posé la question au greffier qui était là à ce moment-là qui était monsieur lapoint de dire ben pourquoi que vous n'avez pas inclus clairement dans le procèsverbal suite à mon dépôt de documents pourtant j'ai remis d'autres documents précédemment qui avaient été bien indiqués dans les procès verbaux tel qu'un projet de loi encore une fois sur les champs électromagnétiques et l'avis du centre de recherche international sur sur le cancer de l'Organisation Mondiale de la Santé ces de deux documents là pardon ont été très bien indiqués dans des procès verbaux et mon autre demande pardon c'est concerne la résolution numéro 2015 10606 sur le PV 201505 concernant l'antenne tus nous demanderions un procès verbal de correction pour que soit considéré parce qu'il manque une considération qui n'a pas été incluse j'en ai comme composé une considérant l'intervention de plusieurs citoyens à l'égard de ce projet spécifique de leurs inquiétudes en lien avec leur santé c'était une des considérations à inclure tel que l'autre que j'avais mentionné aussi à propos de l'antenne Rogers en 2011 que cette considération avait été clairement bien indiquée dans le procès verbal donc mes deux questions en tant que tell c'est plutôt des demandes c'est pourquoi avoir auis d'informer la population par l'entremise une résolution qui ne relatatait pas entièrement les faits donc je me répète nous demandons un procès verbal de correction sur la résolution de l'antenne tellus et êtes-vous tenu de mentionner tout document officiellement remis au GREF lors d'intervention citoyenne quelle qu'elle soit comme par exemple le fameux rapport du Comité permanent de la santé que je vais vous remettre à nouveau ce soir officiellement ainsi qu'un une le PV partiel de il qui mentionne l'autre document écoutez je pense qu'il y a pas de problème à mentionner votre rapport déposez-le on on va le mentionner vous allez voir dans le prochain procèsverbal qui va être là deuxème question on ne fera pas d'amendement au au procèsverbal d'une assemblée du conseil qui a déjà été accepté surtout pour un considérant les considérant sont généralement des réflexions la seule chose qui porte c'est la décision c'est la résolution en elle-même donc on ne répondra pas de façon affirmative à cette demande pour l'autre pas de problème on va mettre ça pass verbal ouais monsieur lap pardon monsieur bartelo je veux dire légalement vous vous pourriez le faire pense non et c'est éta adopté c'est c'est Radi aux archives c'est réglé c'est fini ça ben c'est parce que j'ai vu des modèles de dans d'autres villes de procèsverbal de correction ça s'appelle exactement comme ça ça arrive lorsque effectivement lorsque une anomalie qu'on constate au niveau juridique ou une erreur qu'on a faite on on s'est trompé dans un par exemple on n pas le choix que de corriger un considérant on corrige jamais ça ok donc merci je vais aller déposer les documents et ça sera dans le procès verbal ou merci beaucoup mon merci Bertel