Projet de loi simplification : Charles Fournier dénonce une liquidation de nos protections !

Nous sommes ici au terme d'une histoire roque, d'un texte qui a traîné de gouvernement en gouvernement présent dans ces cartons depuis avril 2024 et qui sans doute mieux fait d'y rester. Ce texte voulait le symbole d'une modernité administrative. Il aura été le marche-pied de toutes les obsessions pour liquider nos protections écologiques, sociales et démocratiques.

C'est un véritable voyage en absurd que nous avons vécu. Un fourout de dispositions qui n'ont pas grand-chose à voir avec la simplification. une volonté de couper à la tronçonneuse des autorités indépendantes des conseils consultatifs ou encore des agences, mais aussi une attaque en règle contre nos protections environnementales démocratiques et nos règles sociales.

Simplifier pour vous, c'est aussi tenter de réduire les sanctions pénales pour les chefs d'entreprise en cas d'entrave d'entrave aux règles. C'est réduire les études d'impact et environnemental. C'est s'attaquer toujours à la biodiversité.

Certains ont même essayé de supprimer ESS France une association par un amendement dans ce texte. C'est un texte à rebour de ce que nous dit la science, à rebour de l'urgence d'agir face aux grands défis sociaux et écologiques, à rebour des exigences des Français. Ce projet de loi aura démontré que le socle commun n'a ni socle ni commun.

Main dans la main, la droite et l'extrême droite ont tenté de détricoter le droit de l'environnement à côté d'une macronie absente et quand elle était là éclaté entre complicité et timide défense comme par exemple lors de la suppression des aides des feux même d'ancien ministres et madame Lebec vous êtes intervenu madame Lebec vous avez voté pour la suppression desfe et vous venez aujourd'hui défendre lesfe ici devant cet hémicycle chacun semblant enant se remettre à la commission mixte parit terire ou pour faire le travail sur ce texte texte le comble du ridicule de pour notre assemblée. Nous ridiculisons notre assemblée et le comble du ridicule aura été finalement la possibilité de supprimer deux organismes quand on en crée un. C'est une obligation fixée dans ce texte.

Je vois d'ici là la simplification, l'organisme qu'il faudra mettre en place pour tenir la comptabilité des organismes. La droite républicaine et le RN se sont surpassés pour imaginer tout ce que l'on pouvait faire tomber au champ anti-écologiste et antisocial. On a tant entendu dans les débats.

Je ne connais pas donc ça ne sert à rien. Ils ne se sont pas réunis donc ça ne sert à rien. J'aime pas le sujet donc c'est inutile.

Rappelons-nous de ce petit moment croquignolesque quand une députée LR a voulu supprimer le Conseil national de la montagne et qu'un autre député LR président de l'association des élus de montagne a crié au scandale de cette suppression et que le rapporteur qui avait donné un avis favorable a dû se plier en quatre pour pouvoir le remettre en place. L'archétype [Musique] de cette situation politique aura été le destin réservé réservé aux aides des feux. Nous les avons défendu non pas parce qu'elles sont parfaites, loin sans faut et nous déposons ce jour une proposition de loi pour les améliorer pour faire ce qui n'a pas été fait qui peut-être aurait évité cette situation.

Car supprimer les aides des feux sans alternative, c'est faire fi de la question de la qualité de l'air. Et je vais vous le dire, ce sont les plus vulnérables qui sont attaqués sur ce terrainlà. Pourtant simplifier, nous aurions pu être d'accord.

Mais en adoptant une ligne, une méthode, nous vous l'avons répété à chaque fois, nous avons été force de proposition. Nous avons proposé la création d'une délégation parlementaire pour faire un trail de fond, de mobiliser la cour des comptes pour regarder les organismes qui auraient pu être supprimés. Mais nous n'avons pas été entendus.

Vous ne nous avez pas écouté quand nous vous avons alerté sur la direction de ce texte. Vous auriez pu le retirer mais non, vous avez continué. Aujourd'hui, c'est la débandade.

Le groupe P votera contre le texte de son propre gouvernement. Vous auriez pu essayer de saisir la balle quand nombreux et nombreuses sur nos rang étaient prêt à travailler, à trouver des solutions pour faciliter la vie économique des chefs d'entreprise, des salariés et de nos concitoyens. Madame, messieurs les ministres, vous êtes pris les pieds dans le tapis de la simplification.

Tout cela aurait mérité un travail sérieux. Point de travail sérieux n'aura eu lieu. Ce texte n'a pas atteint n'a atteint aucun des objectifs affichés.

Par contre, en l'État, il en atteindrait d'autres qui n'ont pas été dit. Le détricotage des lois comme celle du climat et résilience. Ce texte est devenu le porti idiot de ces combats régressifs.

Le climat, la biodiversité, la santé publique, les droits des salariés, comme si tout cela devait être considéré comme compliqué et devait être annulé. Elle abandon la simplification. Nous resterons cohérents.

Nous voterons contre ce texte. C'est nous avons assisté à une simplification de la pensée et certainement pas une simplification de la vie économique. Simon Veille disait "Il est toujours tentant de simplifier, on désigne des responsables, des coupables en faisant bon marché de réalité complexe." Et malheureusement tout le monde s'est donné à cœur joie dans ce sens.

Fignant la simplification, on a fait f de la science, du bon sens, de notre santé et de celle de nos écosystèmes. Au final, nous avons assister à quelques démonstrations de force dans un hémicycle la plupart du temps vide et dans un assemblée dont chaque jour vous voulez affaiblir le rôle. Le groupe écologiste et social votera résolument contre.

Yeah.