🔴 Mortalité infantile : présentation d’une communication

alité infantile qu'on définit par le décès d'un enfant avant l'âge de 1 an est un marqueur de santé publique important et la mortalité infantile a diminué durant tout le siècle et passé de 140 140 au début du siècle enfant décédant durant la première année pour 1000 naissances à à des des ratios de 3 et demi actuellement et à partir de 2012 on a observé une réaugmentation en France de la mortalité infantile et c'est une observation qui n'a eu lieu qu'en France et on n'a pas observé une telle dégradation de la situation chez nos pays voisins chez les pays qui ont qui ont la même même standing de soin et donc cette réaugmentation de la mortalité infantile donc 01 an nous a interrogé et nous avons tenté d'en d' d'en cerner les les raisons il y a plusieurs travaux qui ont été faits là-dessus et on observe que euh il y a donc qu'il y a qu'il y a indubitablement cette augmentation qui a été publiée dans le Land 7 regional health par une équipe française de de Necker ça correspond en si on se comparait par exemple à la Suède qui est un pays assez vertueux très vertueux en matière de mortalité infantile ça correspondrait à une un surplu théorique de 1200 morts par an en France d'enfants de moins de 1 an euh pour des raisons pédagogiques les auteurs de l'étude du L7 avait parlé de l'équivalent de 48 classes de maternelle qui mourrai en France par an sans que l'on ne sache réellement pourquoi en plus bien entendu de de des décès qui sont des décès malheureusement inévitables donc cette mortalité elle est essentiellement liée à une mortalité dans la première semaine c'est ce qu'on appelle la mortalité néonatale précoce J0 J7 donc 75 % meurt dans cette première semaine mais on observe la mortalité sur sur un an euh avant d'en venir aux causes il y a une une observation qui a été très intéressante qui a été que il y a une diminution drastique il y a une trentaine d'années de la mortalité infantile par le simple application de recommandation de couchage vous savez les enfants doivent être couchés allongés sur le dos dans une turbulette sans couverture ne dormant pas avec les parents ne dormant pas avec un animal et donc c'est ces ces recommandations ont permis de diminuer la mortalité il y a une trentaine d'années il y a eu un message donc une efficacité de d'un message de santé publique mais c'est vrai que depuis il y n'y a plus de message de santé publique et c'est une question que nous sommes posé donc nous avons tenté de comprendre les causes les causes elles sont elles sont multiples potentiellement mais elles ne sont pas connues et nous avons fait un certain nombre de recommandations et parmi ces recommandations que nous allons développer à et moi devant vous ainsi qu'en répond r à vos questions il y a la principale qui est celle de d'analyser les choses en fait nous n'avons pas de registre unifié en France qui puisse permettre dans un seul registre d'identifier à la fois euh l'âge à l'âge l'âge de la grossesse à l'accouchement le poids de naissance les conditions socio-économiques euh l'obésité de la de de la mère son tabagisme les condition d'accouchement césarienne ou pas césarienne nous n'avons pas ces C ces données et donc la principale de recommandation c'est celle de mettre en place un registre national des décès pour que nous puissions analyser pleinement les choses et savoir pourquoi la la situation s'est dégradée comme elle s'est dégradée voilà je je vais laisser la la la parole à annebergans et puis évidemment je je avec h nous nous répondrons à vos questions ensuite madame la Présidente Monsieur rapporteur chers Philippe Mesdames et Messieurs chers collègues je tiens d'abord à remercier mon collègue Philippe Juvin qui a initié cette mission et et sans et et sans son euh et sans lui nous ne serions pas devant vous aujourd'hui nous avons pris le temps d'auditionner plus d'une vingtaine de personnes professionnelles de santé instituts nationaux directions ministérielle scientifique professeur d'université association ce qui nous mène à livrer aujourd'hui nos nos conclusions c'est un sujet je dois dire particulièrement difficile que nous abordons ici car nous parlons de décès de nourriisson de Mo an donc il faut l'aborder avec prudence sérieux au regard des éléments factuels statistiques dont dont nous disposons je rejoins mon collègue ce qui est frappant c'est que nous avons certes des chiffres des facteurs de risque oui mais ce qui nous manque c'est le chaînage de toutes les informations nécessaires pour avoir une vision précise de la situation nous avons des données éclatées difficiles à appareiller entre état civil certificat de naissance euh déessès de données données hospitalières par le PMSI là où il nous faudra un registre complet avec des informations sur la grossesse l'état de santé de la merère l'âge son suivi l'état de santé du bébé pendant les premiers jours ce registre par exemple existe pour les mortalités maternell certes nous ne sommes pas sur la même Corte il y a 90 décès par an mais c'est une preuve qui nous doit nous conduire à œuvrer pour cette première pré isation qui est de la création d'un d'un registre en l'absence de ce registre nous pouvons n évoquer des hypothèses et des facteurs des facteurs de risque en premier lieu les caractéristiques et la santé de la mer qui sont identifié de longues d'c comme comme pouvant avoir un impact sur la mortalité infantile je pense notamment au recul de l'âge des m à l'accouchement donc des mè globalement de plus 40 ans on sait que ça a une incidence sur le diabète gestationnel des grossesses multiples chez les femmes et si c'est un facteur de risque c'est cependant une donnée à nuancé car tous les pays d'EUR voit l'â des m reculé alors que le taux de mortalité infantile ailleurs en Europe est en diminution d'autres facteurs de risque augmentent qu'il s'agisse du surpoid pendant la grocesse du diabète gestationnel on l'a dit de l'augmentation des maladies chroniques cela peut entraîner des risques de malformation congénitale un risque accru de mort inutéux la santé m doit donc avoir toute notre attention la question des comportements également et je veux euh parler de la consommation de tabac qui reste un niveau élevé en France il est surprenant de de de constater que 17,8 % des des femmes enceintes fument toujours au 3e trimestre de leur grossesse une santé une enquête de santé publicque France de 2015 estimit que sur une année ce sont 158000 nouveaux nés qui sont exposés cette proportion est d'autant plus élevée chez les femmes jeunes et chez les femmes moins moins diplômé et à titre de comparaison en Suède ce chiffre serait de 4 %. cette différence de consommation et de comportement interroge les effets du tabagisme sont considérables sur le développement du futus et donc sur le risque de prématurité parmi les autres facteurs de de risque je tiens à souligner également le poids des inégalités économiques et sociales la précarité a des conséquences sur l'état de santé des mères et induit un risque accru de mortalité infantile il y a des pathologies maternelles plus fréquentes un suivit de grossesse plus parcellaire distendu une moins bonne compréhension peut-être du système de soins une difficulté d'accès aux soins et à la prévention ou encore pour certaines mères la barrière de la langue pour les femmes nées à l'étranger une étude de 2015 s'est penchée sur le lien entre les caractéristiques socio-économiques des communes de résidence des mèes et la prématurité et le poids des bébés des facteurs qui semblent plus fréquents donc que lorsque la mère est de milieu modeste moins diplômé et de faible niveau de revenus et une autre étude plus récente et plus proche de nous géographiquement établi un constat édifiant sur les pathologies et la santé la situation de la santé des mères elle a été menée en s Sindi c'est l'UD dit remémi qui a as mis en exerce que la moitié des nouveaux nés décédés étent né de mère en surpoids et obèse impossible également d'obtenir des chiffres précis sur les accouchements effectués sous ame on sait simplement qu'ils augmentent en en en proportion on se peut supposer que si la grossesse est vécue pendant le parcours migratoire si l'arrivée en France est très proche de l'accouchement si les conditions d'hébergement sont sont précaires cela impacte le début de la vie des nourrissons cela mériterait également d'être estimé et consolidés dans les futurs registres en tout cas je ne peux qu'évoquer et citer un de nos une des personnesitionné Patrick Daoud qui dit très clairement que la grossesse est souvent un révélateur et un amplificateur des difficultés qui conduisent entre autres un risque d'augmentation de mortalité infantile je ne peux pas non plus mettre sous silence de points la mort subite de nourisson qui a été évoqué par par mon mon collègue Philippe Juvin et puis également les violences dont peuvent être victimes les enfants et notamment le syndrome du bébé secoué on a là aussi des des chiffres assez parcellaires avec un taux de mortalité qui serait de 13 % j'emplois ici le conditionnel c'est un point délicat mais que je tenais évidemment à aborder parmi nos recommandations il y a évidemment le registre il y a évidemment également euh des des choses qui seraient plus rapidement mis en œuvre en termme de de prévention on a parlé des pratiques de couchage avec des des effets extrêmement marqués dans les années 90 de baisse de la mortalité euh des morts subit du nourrisson euh il est clair qu'il y a probablement un un un relâchement sur ces pratiques euh que les industriels ne nous aident pas non plus en montrant des photos de bébés mignons qui dorment sur le dos sur le ventre pardon avec des doudous autour d'eux donc il serait urgent que les industriels s'enarent de ce sujet-là et également les agences gouvernementales fassent attention également à certaines faus photo qui se trouve sur les sites ça nous paraît complètement indispensable Martin chalumau qui fait partie des personnes auditionionn proposer également qu'il y ait des messages sur les couches pourquoi pas ça pourrait être une façon de rappeler sans cesse ce message de prévention qui peut sauver de nombreuses de nombreuses vies euh à nen pas douter une prévention aussi sur le tabagisme je comme je l'expliquais nous avons quand même tau de consommation de tabac est très importante pour les femmes qui sont enceintes donc ça nous permet une piste facile à mettre en uvre pour éviter un certain nombre de de décès voilà avec les bons outils nous pourrions agir je pense pour diminuer cette mortalité infantile en tout cas nous espérons que notre modeste contribution à ses travaux serura convaincre de l'urgence d'agir sur cette question je vous remercie merci nous allons entendre maintenant les les orateurs de groupe avec Madame Peron pour le groupe Renaissance merci madame la Présidente madamees et monsieurs les rapporteurs chers collègues tout d'abord je tenz à saluer votre rapport très complet malgré les délais que nous incombe l'émission flash le sujet évoqué par votre rapport est essentiel en effet le taux de mortalité infantile augmente dans notre pays vous dressez un constat inqu de la situation en effet aujourd'hui nous constatons 3,9 décès pour 1000 naissances vivantes ce phénomène est bien plus inquiétant dans les territoires ultramarins avec un tau en moyenne supérieur de 4 points 7,7 % en ultremer contre 3,7 % dans l'Hexagone les principales causes que vous avez notamment soulevé malgré un manque de données sont la hausse de la prématurité le surpoids et le diabète gestationnaire les addictions de la mer la précarité le manque de personnel soignant et d'accompagnement le manque de lit en néonat natalogie excusez-moi je je souscris totalement à vos proposition relative à l'amélioration de l'offre de qualité des soins en périnatalité à travers la triple permanence des soins dans les maternité et une meilleure répartition interrégionale des lits de réanimation néonatale vous défendez également la mise en place d'une politique ambitieuse de prévention je ne peux que le saluer en effet notre pays dispose d'acteurs formés et d'outils existants pour accompagner les causes de la mortalité infantile en premier lieu nous avons rendu obligatoire l'entretien prénatal précoce nous devons faire en sorte que cet entretien soit de plus en plus généralisé il est aujourd'hui trop peu exercé cet entretien est pourtant essentiel dans l'accompagnement des addictions et des futures mères vous réaffirmez le besoin de sanctuariser les financements des services de protection maternelle et infantile je vous remercie de cette recommandation que je soutiens évidemment c'est un enjeu déterminant pour la santé des mères et des enfants notamment pour les plus précaires il est essentiel de garantir leur financement continuer de former les professionnelson je vous remercie madame Mélin pour le rassemblement [Musique] national et c'est bon merci madame la Présidente merci madame le rapporteur merci monsieur le rapporteur pour cette mission dont je me permets de vous rappeler que j'ai déjà traité par deux fois dans cette commission dès la sortie d'ailleurs de la du rapport de la société française de neologie alors il est clair que la multiplicité des facteurs péjoratifs est tel que la situation est aujourd'hui des plus inquiétantes que ce soi les moyens humains tant qualitatifs que quantitatifs parfaitement déficitaire les moyens techniques avec une capacité insuffisante et une répartition nationale de mauvaise qualité et l'augmentation des grossesses et des accouchements à risque tout cela nous faisant passer du de la 3e place à la 20e place européenne en matière de mortalité infantile vos propositions il faut bien le dire et celles des personnes que vous avez pu auditionner tombent sous le sens car elles sont assez globales de l'audit de la situation et de la compréhension des causes de cette augmentation de mortalité infantile inédite avec la création d'un registre national moi je le proposerai plutôt régional comme le registre pour le cancer à des fins d'observation plus fines et de recherche la remise en cohérence des parcours de soins pour inverser la pénurie des lit d'accueil et des meilleure répartition sur le territoire et une meilleure formation de tous les intervenants qui pourraient être formés des beaucoup plus stable alors tout cela s'intègre dans la reprise en main de tout notre système de soins mis actuellement à genou il est totalement au taqué par une politique de maîtrise comptable que vous avez pardonnez-moi d'avoir à vous le dire mais je vous le dis chacun à votre tour soutenu hier pour l'un aujourd'hui pour l'autre rapporteur en tout état de cause je tiens quand même à vous remercier pour cette mission madame autant pour la France insoumise est absolument accablant absolument accablant puisque dans votre mission flash on peut lire qu'en France dans notre pays qui est quand même l'un des des pays les plus riches du monde la mortalité infantile augmente et c'est ce que vous rappelez en trois décennies la France est passée du 7e au 27e rang mondial alors comment une telle régression est possible c'est quand même la question qui nous est posée par rapport à la Suède et la Finlande c'est 1200 décès supplémentaires vous mettez en cause tout à l'heure par ex exemple l'âge moyen de la procréation mais pourtant la France est en dessous de la moyenne européenne et la Suède au-dessus donc ça ne convient pas tout à fait pour poser le diagnostic le plus important en réalité il faut aller au cœur du problème et le cœur du problème que vous n'avez même pas évoqué ici dans votre présentation et les bras mon tombe c'est la question des moyens mis à disposition pour les services publics pour qu'ils puissent faire leur mission en de 2000 à 2017 221 maternités ont fermé et ce sont évidemment les plus petites qui disparaissent aujourd'hui on a 10 % des maternités françaises qui sont en situation de fermeture possible or on sait qu'un taux de trajet de plus de 45 minutes double le taux brut de mortalité on sait également que quand on manque dans les hôpitaux de lit quand on manque de personnel quand on a un problème pour avoir des soins obstétricaux d'anesthésie de pédiatrie et cetera et cetera c'est quand il y a un effondrement du système de soins et bien à la fin des fins ça conduit à de la mortalité supplémentaire et notamment de la mortalité infantile et c'est vraiment ce qui dans votre rapport est est est mis en filigrane mais n'est pas le cœur de votre rapport si on ne met pas les moyens pour développer nos services publics pour que nos hôpitaux se tiennent debout et pour que nos maternités arrêtent de fermer alors dans le pays le plus un l'un des pays les plus riches du monde on va continuer à avoir des situations où des bébés meurent parce que il n'y a pas eu les soins les soins afférents vous évoquer la question du tabagisme la question de de l'obésité et nous savons qu'ils sont intimement liés avec les enjeux de pauvreté de la même manière comment croyez-vous queon va je termine juste d'un mot comment croyez-vous qu'on va s'en sortir si vous augmentez l'appauvrissement la population et les inégalités monsieur Bazin pour les républicains merci Madame la la présidente Madame et et monsieurs les rapporteurs je vous remercie pour la qualité de votre rapport je connais la préoccupation de de Philipp Juvin sur la hausse de la mortalité infantile en France puisqu'il insisté à raison pour qu'une mission flash puisse être menée par notre commission merci à lui pour son engagement et à notre collègue le fléo est réel avec 2900 décès d'enfants de moins d'un an en 2022 le décès d'un enfant est toujours un drame pour sa famille et la société vos constats doivent nous alerter le défi de taille et doit nous mobiliser pour agir nous pourrions en éviter près de 1200 alors quels sont les les facteurs d'évitabilité des décès il faudra analyser précisément les causes les comprendre afin d'en prévenir les déterminants vous préconisez de créer un registre national des naissances permettant d'appariller les différentes sources de données et et et de lier l'histoire des mères à celle de leur nouveau né pour la création d'un tel registre il y a-t-il besoin de légiférer où l'administration peut le mettre en œuvre dès demain 75 % des décès concernent la mortalité néonatale c'est-à-dire dans les 6 premiers jours de l'enfant des disparités territoriales existent la mortalité pouvant doubler d'un département à l'autre vous avez reconnu ne pas avoir de données sur le lien entre la mortalité infantile et l'éloignement entre le domicile et la maternité pouvant augmenter le nombre d'accouchements extraahospitalier vous préconisez d'améliorer la répartition interrégionale des l réanimation or un récent rapport de l'Académie de médecine sur les maternités tend à concentrer les moyens humains n'est-ce pas contradictoire comment conjuguer recherche de la sécurité pour les mères comme pour les enfants avec un accès en proximité à la réanimation néonatale enfin votre proposition numéro 9 consiste à sanctuariser les budgets attribués aux protections maternelle et infantile PMI des territoires les plus touchés par la mortalité infantile dont certaines ont vu d'après vous leurs ressources diminuer de manière significative ces dernières années or les PMI mais chers collègues relève des conseils départementaux alors comment concrètement pourrait se traduire cette sanctuarisation par des dotations dédié par l'État pondéré par des données territorialisées vos vos réponses m'intéressent beaucoup merci à tous les deux en tout cas madame petit pour le groupe démocrate je vous remercie madame la Présidente chers rapporteurs mes chers collègues nos collègues Anne bergand et Philippe Juvin nous partagent aujourd'hui les conclusions de leur mission flash sur la mortalité infantile je voudrais saluer tout d'abord la rigueur et la qualité de leur travail sur un temps si bref et sur un sujet qui nous sensibilise et qui doit nous engager toutes et tous vous l'avez mentionné le taux de mortalité infantile qui renvoie au décès d'enfant âgé de moins d'un an constitue un indicateur clé de la santé d'une population or ce taux connaît en France une augmentation significative depuis plusieurs années puisque nous avons glissé maintenant au 27e rang euh et votre travail et les préconisations qui en découle permettront j'en suis certaine d'apporter des solutions concrètes et pérennes pour inverser au plus vite cette tendance je voudrais saluer notamment la proposition numéro 6 qui propose d'instaurer des campagnes de prévention nationale essentielle à mon sens pour relayer les messages aux parents sur le même sujet avez-vous intégré la prévention autour de l'interdiction des violences éducatives ordinaire dans votre réflexion sur un second sujet quelles pistes sont envisagées pour les maman en situation de vulnérabilité j'entends par là les mères qui se trouvent face à des addictions cigarettes alcool drogue ou dans un cadre de violence conjugale enfin vous évoquez un taux de mortalité infantile beaucoup plus élevé en outreem par rapport à l'exagone avez-vous pu identifier les facteurs ou les causes de ce taux bien plus élevé et quelles sont les solutions pour y remédier enfin comment les législateurs que nous sommes peuvent-ils se saisir de ces préconisations je vous remercie monsieur califer pour le groupe socialiste oui merci Madame Présidente chers collègu rapporteur je tiens à féliciter notre commission et singulièrement nos deux rapporteurs de cette penché à travers cette mission flash sur le douloureux sujet de la mortalité infantile il est vrai qu'après des décennies au recul l'augmentation significative de la mortalité infantile en France méritait que nous enalisions les causes et que nous présentions et des pistes visant à indquer ce phénomène bien évidemment les origines de ce fléau sont Ilas complexes et bien souvent multifactoriel mais un très commun se dégage la mortalité infantile augmente en raison de défaillance dans l'organisation notre système de soins d'abaissement continue de la qualité de l'offre de soins d'un agvant des inégalités économiques et sociales en are le constat est encore plus inquiétant avec des chiffres plus de deux fois supérieurs à la moyenne nationale sans doute l'effet conjugué d'une grande précarité sociale d'une démographie médicale vieillissante et de pathologie de santé plus prignante qu'ailleurs je pense au diabète à l'hypertension et j'ose évoquer les conséquences de l'exposition clodécone si donc notre groupe salue les 10 recommandations faites par la Mission je me permets de formuler trois remarques contenu des données j'estime que notre commission devoir à l'avenir porter une attention sur la situation outromère notamment en matière de mortalité de pr maturité infantile comme la Cour des comptes a déjà eu l'occasion de de le souligner il faut veiller à renforcer notre système de soins et à réduire les disparités en matière de protection maternelle et infantile en are je dois vous dire que je suis en désaccord avec l'argument avancé et en page 5 sur les raisons sur les maisons de naissance non moi je pense au contraire que ce sont des structures qui font euh qui ne font pas pesir de risque sur la sécurité des enfants contraire c'est une offre bien appréciée par certaines par certaines mères famille des certaines familles même enfin je regrette que le rapport n''est pas pris le temps ou n'est pas le temps d'évoquer le phénomène du deuil périnatal qui est un véritable drame perdre un enfant restera toujours un drame il est important à mon sens que les pouvoirs publics mettent en place des protocole d'accompagnement merci à vous madame la Présidente et merci à vous cher rapporteur merci Monsieur Valtou pour le groupe auaison oui merci madame la présidente madame le rapporteur monsieur le rapporteur je voudrais ajouter mes mots à tous ceux qui ont été déjà for formuler pour dire vraiment là et souligner la qualité de votre travail la force de votre constat d'abord mais aussi la qualité des propositions que que vous formulez sur un un sujet qui est essentiel en terme de de santé publique donc euh vraiment merci pour l'engagement qui est le vôtre sur ce sujet vous préconisez notamment que soit euh assurer la triple permanence des soins obstétriques anesthésie et pédiatrique euh dans toutes les maternités c'est sur ce point-là que peut-être je voudrais euh insister j'adhère bien sûr à cette proposition mais j'aimerais attirer votre attention sur l'attractivité de la pédiatrie hospitalière qui tend à diminuer en particulier dans les hôpitaux en raison du poids de la permanence des soins en effet selon un rapport de l'Igas d'avril 2021 le nombre de démissions est en hausse alors que dans le alors que le Centre national de gestion recensait 77 démissions de praticiens hospitaliers sur la période 2011-2015 elles été de 93 sur la période 2016-2020 souit une hausse de 21 % supérieure à celle de l'ensemble des spécialités face à la charge de la permanence des soins qui est élevé pour les pédiatres hospitaliers il revient à tous les établissements privés euh de prendre leur part euh pour équilibrer le le le le poids de ces de ces permanences des soins entre le secteur public et le secteur privé à l'heure où plus de 82 % des des hôpitaux assument cette permanence des soins en établissement la proposition loi récente qui a été votée l'initiative groupe horizon permet de rééquilibrer les choses et cette mesure constitue sans doute une pierre utile pour améliorer notamment l'offre et la qualité l'attractivité de la pédiatrie hospitalière et donc d'améliorer cette permanence des soins que que vous préconisez sur un autre sujet vous évoquez que plus de 17 % des femmes enceintes continuent à fumer au 3è trimestre de leur grossesse et que cela pourrait en partie expliquer l'augmentation des chiffres de la mortalité infantile à cet égard il me semble indispensable de franchir un cap sur la prévention du tabagisme en France qui a des conséquences préjudiciables et vous l'avez souligné évidemment sur ce sujet aussi ma question est générale face à l'intérêt du rapport que vous nous présentez ce matin quelelles sont pour vous les suites que vous souhaiteriez voir donner à ce travail que vous avez initié qui pour moi ne doit pas rester sans suite madame Garin pour le groupe écologiste merci madame la Présidente et merci Madame et monsieurs les rapporteurs pour cette mission et du coup pour ce travail que vous avez fait sur la mortalité infantile il est vrai que ça nous questionne ce recul majeur de du soin en tout cas qu'on pouvait présenter pour les plus petits dans notre pays avec la France qui chute parmi les plus mauvais élèves au niveau européen sur la mortalité infantile vous identifier plusieurs poids que je trouve assez intéressant dans votre rapport notamment vous parlez de la prématurité extrême donc moi j'ai envie de nous interroger euh où étions-nous pour voter les moyens pour la prévention en matière de santé environnementale pour la santé des femmes et pour la prévention ton cours lors des derniers budgets de la sécurité sociale que nous avons que nous avons pu discuter mais que nous n'avons pas pu voter vous parlez aussi de l'organisation et de la qualité des soins ça a déjà été évoqué par mes collègues je crois que ça pose bien évidemment la question des moyens qu'on veut bien mettre sur les métiers du soin dans notre pays on sait que l'argent c'est le nerf de la guerre et que pour avoir des soins qualitatifs et surtout pour avoir des soins sur tout le territoire et bien il nous faut investir massivement et revaloriser notamment les métiers du soin j'ai été aussi interpellé puceque dans les facteurs de risque vous pointez effectivement la question des inégalités économiques et social et donc vous l'avez dit vous-même dans votre présentation la précarité serait un facteur de vulnérabilité très marquant pourtant dans vos recommandations ce point n'est pas du tout adressé et moi ça m'interpelle et on a aussi ce débat à un moment particulier puisque nous sommes dans un ququena qui a particulièrement renforcé les inégalités 14,5 % des Français qui sont sous le SE de pauvreté bien souvent des femmes et un Français sur trois qui se prive de nourriture donc moi je m'interroge et je vous interroge directement pourquoi nous n'avons aucune préconisation sur ce sujet ça me donne le sentiment que vous voulez bien agir sur tout ce qui est un petit peu politiquement correct mais qu'il faudrait pas agir pour prévenir la mortalité infantile sur ce qui va bouleverser un peu trop l'ordre établi et je me permettrai de terminer enfin sur la question des enfants qui dorment dehors dans notre pays puisqu'ils ne sont pas miraculeusement soustrait à la question de la mortalité infantile nous avions voté en commission déplace d'ébergement d'urgence es ont été balayé avec le 493 et rappelez enfin qu'avec le texte que vous avez voté hier pour grande partie d'entre vous l'hébergement d'urgence ne sera plus in conditionnel pour ses enfants monsieur Mony pour le groupe GDR merci madame la Présidente à mon tour je remercie le travail qui a été effectué et qui met en évidence un sujet important qui est la mortalité infantile 3,9 décès pour 1 naissance en 2022 c'est un constat difficile accablant grandes causes dans votre rapport sont identifié la question de la Haus de la prématurité la santé globale des mères et l'impact de l'environnement avec le recul de l'âge des mè à l'accouchement le surpoids diabète ou consommation de tabac le poids des inégalités économiques et sociales et là je rejoins la question de ma collègue Garin pourquoi aucune préconisation sur cette donnée qui est pourtant essentielle et la dernière cause c'est l'organisation de la qualité des soins dans votre rapport vous mentionnez la désorganisation des services dans de très nombreuses petites maternités et la fermeture des petites maternités toutefois vous indiquez et j'ouvre les guillemets il faut à la fois noter que l'éloignement augmente le risque de le le risque d'accouchement extra hospitalier sans tout fois augmenter le risque de mortalité et qu'il semble ne pas y avoir de relation entre le nombre de maternités par habitant et la les performances périnatales mais cette dernière assertion s'appuie sur une comparaison avec la Suède qui compte 35 maternités pour 1000000 naissance quand la France compte 470 maternités pour 100000 naissances mais nous nous considérons que cette cette comparaison souffre sans doute de son étroitesse puisqu'il faudrait considérer les modalités de prise en charge de la grossesse dans les pays comparés et en conséquence la réglementation en matière de congé de maternité et de reprise d'emploi de suivi médical avant et après accouchement et cetera et cetera pour finir n cette mission flash rejoint les conclusions du rapport charg et produit 2023 de l'Assurance Maladie d'ailleurs on regrette que la mission flash ne cite pas les travaux de l'assurance maladie qui insistait sur la nécessité de renforcer la cohérence de parcours de soins de la mère et de l'enfant selon trois actes le médecin traitant clé de voûe du parcours de soins les sages-femmes un rôle central et conforter le modèle des PMI bref on voit bien qu'à travers votre rapport il y a une urgence d'intervenir durablement sur l'offre de soins sur les territoires monsieur mollac pour le groupe lot oui merci madame la présidente madame monsieur le rapporteur chers collègues al nous saluons effectivement ce travail que vous avez effectué sur un sujet particulièrement préoccupant puisqueon a une augmentation de la mortalité infantile les collègues l'ont déjà largement rapporté alors face à un tel phénomène vous soullignez l'importance du suivi de l'accompagnement des maires durant la grossesse et de l'organisation de l'offre de soins alors c'est vrai que comme mon collègue qui vient de parler tout à l'heure et il y a moi je pense que le réseau des maternités est particulièrement important parce que notre collègue de la France France insoumis avait souligné aussi que au-delà de 45 minutes on se on multipliait en fait les problèmes si je prends la maternité de carré par exemple qui dont on qu'on a voulu fermer la première maternité est à 1 heure j'ai un autre exemple he si on prend la maternité de porovchio et en fait en voiture c'est 2h30 pour aller à Bastia ou à Jaco donc on voit bien que sans couverture fine je vois pas comment on va pouvoir véritablement d'une part suivre les femmes parce que évidemment s'il faut se déplacer une heure aller 1 heure retour et si c'est 20 minutes bien ce sera pas pareil évidemment certaines femmes on sait très bien que certaines ne pourront pas se déplacer ou en tout cas hésiteront à se déplacer donc on a là un véritable problème et c'est pour ça que nous sommes défenseurs évidemment des des petites maternité parce qu'ell permettent tout simplement de couvrir le territoire et il y avait un docte professeur de Paris qui nous dis disait que au-delà de moins de 1000 accouchements et bien on augmentait les risques oui alors tout est relatif parce que accoucher dans le camion de pompier c'est aussi un risque donc il y a un moment donné où il faut savoir aussi ce qu'on veut donc certains angles mororts auraient n'auraient plus être comblés à l'instar du code rouge et qui auraiit immancablement amené à des drames humain donc il est primordial d'assurer un maillage territorial je l'ai déjà dit nous partageons également votre volonté d'apporter des réponses adaptées au territoire et je pense au territoire ultrarin alors j'ai tempp remerci madame la Présidente alors nous avons trois demandes de prise de parole je vis tout suite demander s'il y a d'autres prises de parole souhaité comme ça je sais si on enchaîne tout de suite ok madame Levassor merci madame la Présidente merci au rapporteur pour votre travail depuis 2012 il y a une augmentation consid des décès de nourrition en France mais aussi en Allemagne la Haute Autorité de Santé avait d'ailleurs émis un rapport et identifié plusieurs causes à cette haosse comme l'accouchement par le siège un bébé imposant le tabagisme une grossesse gémellaire ou encore un utérus C cyatriciel lors des dernières éditions certains experts mettaient en cause la sous-évaluation des risques engendrés par un accouchement par voie basse il se basait notamment sur des enquêtes menées par des sages-femmes en Angleterre qui concluaient que la que les maternité privilégiant la naissance par voie naturelle ont connaî ont connu une proportion plus élevée de décès précoocce le le rapport suggérait que ces décès auraient pu être évités s'ils avaient été décidés et d'optés pour une césarienne pour ces experts cela se produit notamment lors des naissances longues ou difficile où l' constate une intervention forcée ou une pression excessive sur le crâne du bébé conduisant à une compression cérébrale ou une perte d'oxygène pour l'enfant les experts remettaient également en cause les recommandations qui se basent sur le pH qu' just obsolète pour eux il faudrait prendre en compte la douleur de l'enfant provoquée par la contraction ils estiment qu'aujourd'hui on entend trop longtemps pour sortir l'enfant ils avaient justifié notamment les faibles recours des professionnels à la césarienne pour des contraintes économiques la femme devant rester plus longtemps à l'hôpital que pour un accouchement dinaturel dans les documents dans les dans le document préparatoire vous indiquez qu'il est impossible d'émettre une hypothèse consensuelle à ce sujet mais comptez-vous comptez-vous vous pencher davantage sur ce point rest une puisse de réflexion à creuser selon vous merci Madame jeanvier merci madame la Présidente et merci à nos deux rapporteurs pour ce rapport très intéressant moi j'aurais voulu d'abord insister sur l'approche qui doit à mon sens reposer sur des constats et des données objectives davantage que que sur des approches idéologiques d'autant que vous rappelez le caractère multifactoriel de cette augmentation en effet très inquiétante de la mortalité infantile d'abord sur l'organisation des soins on parle beaucoup de la disparition de la fermeture d'un certain nombre de petites maternité ce que l'on sait aussi c'est qu'elles sont fermées et bien pour un certain nombre de raisons et notamment une sécurité des soins qui n'est qui n'est pas suffisante par ailleurs l'on sait aussi que bien souvent la question et bien c'est tout le suivi périnatal avec des maisons de périnatalité avec des sages femmes qui font des visites à domicile avant et après l'accouchement et qu'en réalité on a besoin d'un maillage je dirais qui beaucoup plus large que les seules maternités ellees-mêmes on a aussi parlé des des PMI ça me semble très important je rejoins également le constat que faisait Frédéric Valtou sur et bien le manque de pédiatre euh à la fois dans dans les hôpitaux et en ambulatoire et enfin le dernier sujet qui me paraîtê un gros sujet je voudrais vous interroger là-dessus sur tout ce qui relève de la prévention notamment pour limiter les naissances prématurées euh le tabagisme le surpoids la question de l'âge aussi je crois que voilà ces informations aujourd'hui ne sont plus suffisamment connues et il me semble qu'on pourrait éviter un certain nombre de décès en et bien communiquant davantage et suffisamment tôt je vous remercie monsieur Cyril Isaac cbil merci madame la Présidente tout d'abord merci à nos deux rapporteurs Anne bergand et pour ce travail sur un sujet pour moi qui est très préoccupant pour moi il y a deux sujets il y a le problème problème des soins et de tout ce de tout de tout l'outil hospitalier c'est vrai qu'il y a un débat entre la sécurité et la proximité et ça on pourrait effectivement débattre pendant longtemps mais mon propos s'intéressera plus par rapport à la prévention on voit effectivement que la mortalité est liée est souvent proche de l'accouchement il y a des des problèmes de de prématurité et donc tout l'intérêt de la prévention des déterminants de santé je rejoins plusieurs de nos collègues par rapport à à la prévention par rapport au côté éducatif par rapport au côté socio-économique par rapport à tous les déterminants qui sont le tabac l'alcool les stupéfiants qui sont l'augmentation des maladies chronique le surpoids l'obésité le diabète et tous les facteurs environnementaux he ce qu'on respire ce qu'on boit ce qu'on mange et qui pour moi sont sont fondamentaux pour expliquer ces problèmes de mortalité périnatale et de prématurité donc pour moi il y a un gros travail vous initiez ce sujet il y a un gros travail qui qui devrait être fait parce que pour moi la mortalité infantile périnatale est un véritable indicateur de notre état de santé publique et on voit qu'il est pas bon au niveau de la prévention merci pour ce travail bien Monsieur et Madame la rapporteur alors qui prend la parole Anne ok madame la rapporteur oui merci pour toutes vos vos vos questions alors moi en préambule et c'était le le le préambule de mon exposé je je pense qu'il faut se se garder d' instrumentaliser ce débat et de le limiter au seul système de soin mais réfléchir vraiment avec pragmatisme j'ai quand même noté qu'il y avait un certain nombre d'affirmations conclusions sans que cela ne soit prouvé et puisse être complètement affirmé on parle du nombre de maternité alors c'est un sujet qui est revenu plusieurs fois euh c'est un sujet euh qu'il faut prendre avec précaution notamment si on le compare à au pays qui a été notre point un petit peu de de référence qui est la Suède en Suède vous avez moins de maternité qu'en France en Suède vous êtes plus éloigné des maternités qu'en France néanmoins en Suède vous avez un taux de mortalité qui est plus faible donc seul ce point-là ne peut pas expliquer la mortalité infantile néanmins en Suède par exemple et là moi j'en reviens sur un point essentiel au niveau du suivi des grossesses et là je je pense que ça répond aussi aux aux différences à la problématique socio-économique de de de de certains foyers en Suède il y a plus de sages-femmes qu'en France et de façon extrêmement significative vous avez 350 sages-femmes pour 100000 naissances alors que nous n'en avons que 150 en France le suivi me semble un un axe extrêmement important euh pour travailler sur cette question de mortalité infantile là également en France je crois que nous avons 6 à 7 rendez-vous médicaux proposé pour la grossesse alors que le taux d'observance pour c est relativement faible en Suède on note que les femmes voi on ont un suivi plus plus prononcé avec si ça à 10 rendez-vous par femme donc on voit bien que le suivi de la grossesse euh en terme évidemment de suivi médical mais aussi de message de prévention répété réitéré est important euh on a parlé quelqu'un a parlé du du mode de naissance et notamment des césariennes mais là je laisserai mon collègue Philippe évoqué c'est quelque chose qui a été évoqué en audition mais là voilà non plus nous n'avons pas d'éléments consolidés euh donc pour les outres mes il nous semble évident qu'il s'agit probablement mais comme l'a dit notre collègue califer je ne sais pas s'il est voilà s'il est toujours là et notre collègue M peetit d'une exacerbation d'un certain nombre d'éléments avec un impact de la situation économique et sociale et aussi peut-être de qualité d'efficience du système de de santé nous av'ons pas pu réellement creuser cette question sur les re mère mais c'est évidemment euh ça cela nécessiterait des données beaucoup plus confortées vous avez dit je crois vous avez parlé des des des maisons de santé il n'était pas question de de de de de remettre en cause les maisons de santé mais là également nous n'avons pas d'éléments consolidants voilà et sur le suivi ensuite des naissances de l'état de santé des des bébés c'est c'est juste pour dire qu'il faut être extrêmement prudent sur tous ces sur tous ces paramètres euh j'ajoute sur le sur le nombre de maternités ce qu'il faut être conscient c'est que certaines maternités parfois fonctionnent avec uniquement un obsatricien et on on doit se poser la question effectivement de la sécurité des naissances dans ces maternités donc il ne suffit pas de de de parler de nombre de maternité il faut réellement connaître l'organisation du de du des soins dans ses maternités et évidemment je crois que c'est Frédéric Valtou qui qui pointait effectivement on va dire la crise démocraraphieque en terme de médecin obstétricien pédiatre et là évidemment ce sont des deux sujets euh qui se qui se rejoignent beaucoup ont parlé effectivement de la précarité et des et peut-être du fait que on critiquait le fait que nous n'apportions pas vraiment de de réponse au situation économique et sociale moi je je relie encore et et une nouvelle fois ça avec le suivi de grossesse il y a eu des expérimentations notamment en sc Sandy avec des suivis extrêmement prononcé des suivis des des grossesses des personnes précaires avec des résultats extrêmement probants de baisse de mortalité avec des baisses de de mortalité infantine de 15 %. donc on voit bien que un suivi accru permet euh réellement de faire baisser le taux de de mortalité euh je suis je pense que mon collègue si il était proposé un registre régional effectivement ça peut être une une une bonne piste en tout cas le lieu de le le lieu de de d'accouchement et de vie des mères est est important dans dans le registre euh et les PMI évidemment euh dans cette cette cette approche est du aller vers peut-être des personnes les plus fragiles les PMI on le sait jouent un rôle absolument central merci merci madame la Présidente bien mes chers collègues merci pour vos remarques et vos questions je vais essayer de d'être exhaustif et de compléter ce qu'a dit Anne madame Peron vous avez parlé à raison de la prématurité il faut bien voir que 65 % de la mortalité néonatale concerne les prématurités et en France nos chiffres en matière de survie des grands préats ne sont pas très bons même pas bons du tout quand on regarde les grand préas c'est-à-dire 24 semaines d'aménoré donc des gens des enfants très très tôt le taux de survie en France c'est 31 % 1/3 le taux de survie aux États-Unis c'est 62 % deux fois plus en Suède c'est 79 % donc on a un vrai sujet prise en charge des grands prématurés en France avec un taux de survie qui n'est pas bon et quand je vous donne 24 semaines je pourrais vous le faire pour le 28 et cetera et cetera donc on a un sujet et ça touche la question de de des services de soins intensifs que vous avez évoqué plusieurs et je je vais en parler euh la grossesse multiples vous l'avez dit aussi madame Peron qui ont augmenté en France jusqu'en 2018 madame Mélin je suis assez d'accord avec ce que vous avez dit sur sur les nécessités de mesurer je je suis peut-être plus réservé que que Anne bergand sur la question du et que vous sur le registre régional je pense que comme nos chiffres ne sont pas très élevés aura pas beaucoup de datas donc il faut avoir des des données les les plus grandes possibles c'est probablement au plan national qui qu'il faut les qu'il faut les traiter mais évidemment il faut des données en revanche de vie quotidienne et et voir la la différence entre les uns et les autres madame otin madame tin vous avez abordé la question des moyens madame Garin aussi euh monsieur Mony entendons-nous hein nous nous avons dit très clairement qu'il y avait une question d'offre de soins il y a une question d'offre de soin ce n'est pas que cette question d'offre de soins je crois que ça sera une erreur madame Garin de de dire c'est une question d'offre c'est aussi une question d'offre mais pas seulement alors sur l'offre de soins il y a la question des maternités je vais y revenir mais il y a la question peut-être me semble-t-il plus important encore des soins intensifs de néodatalogie et la société française de néonatalogie a fait des recommandation qu'il faut lire je crois parce que elles sont assez intéressantes 3/4 des services de RA néonath présente des difficultés actuellement et quand on pointe dans le détail les difficultés 80 % des pédiatres néonatologue dépassent leur durée hebdomadaire de travail donc ça signifie que il y a un problème de lit il y a un problème aussi de surcharge de travail des confrères le taux d'occupation des lits est très important il dépasse 100 % en réanimation pour 20 % du temps donc on a un sujet majeur de nombre de lit je crois qu'il y a un vrai un vrai sujet sur les moyens de la néonat ogie avec en plus une répartition qui est loin d'être homogène sur le territoire puisqu'elle est de 0,6 à 1,2 pour 1000 c'est du simple double sur le territoire la recommandation est de passer de 1 pour 1000 partout sur le territoire aux États-Unis exemple de comparaison on est de 1,4 à 5,9 lit de soin intensifs pour 1000 nous on est à 06 à 12 28 et tout ça est aggravé par le fait que par exemple en juin 23 5 % des lit de réanimation soins intens pédiatrie était fermé en plus pour des questions de d'indisponibilité de personnel pas par volonté des tutelles de les fermer simplement parce que il y avait pas le personnel donc il y a un enjeu de fidélisation là je rejoins monsieur Valtou qui a abordé cette question qui est absolument fondamental 80 % des réanimations de type 3 en France en soin intensif réanimation pardon soin intensif de néonatalogie 80 % ont plus de tiers de leur effectif infirmier qui a moins de 2 ans d'ancienneté or on sait que dans ces unités là il faut avoir de l'ancienneté l'enjeu de fidélisation il est d'autant plus important que les jeunes générations clairement ne veulent pas travailler comme travaillent les anciennes générations il y a une enquête qui a été faite par la société française de néonatologie sur les docteurs junior réanimateur néonatalogue 3/4 disent qu'ils veulent pas faire autant de garde que leur que leurs anciens et quand on voit qu'il y a des dans les chiffres de la société française il y a des néotatalues qui sont de garde TR weekends par mois on comprend qu'on a un probl de fuite des savoir-fa euh un point et vous nous avez tous posé la question qu'est-ce qu'on peut faire il y a les décrets de 98 sur le temps infirmiers qui sont totalement désormais inadaptés au aux réanimations néonatalogie qu'il faut absolument revoir il y a des échelles internationales qui comparent la charge de travail au besoins infirmiers on travaille nous sur des décrets de 98 qui ont beaucoup vieilli et il faut vraiment les revoir donc ça c'est pour les recommandations de la société française de natologie et je ferai comme recommandation de de les prendre en compte donc il y a une question de moyen n nous ne le nions pas Madame Motin mais ce n'est pas que ce n'est pas que ça et Madame bergance a raison de dire que nous n'avons pas trouvé dans la littérature de de de de lien entre la mortalité et le délai pour aller à une maternité moi je n'en connais pas évidemment spontanément on comprend que si c'est très éloigné il y a un problème mais il faut trouver le bon équilibre euh le bon équilibre entre et ça c'est monsieur isacib l'a dit entre euh une une maternité qui est de fortes capacités pour que les gens les professionnels estent une expérience il faut voir il faut procéder à des accouchements pour avoir une expérience d'accouchement et en même temps évidemment il y a il y a des impératifs de de de disponibilité mais on n' pas de chiffr c'est ça qu'il faut compr c'est la mortalité et morbidité il faut pas dire qu'il y a des chiffres il y en a pas monsieur Bazin vous avez évoqué la question des PMI et ça vous avez absolument raison là on est sur du du la décentralisation pure et dure mais ça ouvre tout le champ de du financement des collectivités territoriales qui euh aujourd'hui malheureusement voit leurs ressources fondre à hauteur que reddiscuter le le la pertinence des des des subvention de de l'État moi il me semble que le vrai sujet sur une vraie décentralisation c'est que les collectivités soient vraiment en charge de leur recette mais c'est un sujet qui nous dépasse madame petit vous avez parlé des questions de campagne de prévention comme je vous l'ai dit hein je il y a il y a il y a 30 ans on a montré que les enfants couchés sur le dos sans turbulette sans couverture avec turbulette sans tour de lit sans couverture euh ne dormant pas avec les parents ce sont des facteurs qui protègent contre euh le décès euh mais il y a encore 25 % des des femmes 25 % des femmes à 2 mois de naissance qui disent ne pas connaître ces recommandations aujourd'hui en 2023 un/art donc on a un champ considérable de progression avec des message de prévention or formellement enfin entre nous on ne fait plus de message de prévention de santé les derniers grands messages de prévention vous les avez tous en tête l'antibiotique c'est pas automatique un verre ça va TR trois veres bonjour les dégâts et puis c'est à peu près tout mais on a plus l'habitude de ces messages de prévention alors vous allez me dire qu'il y a eu le masque le covid certes enfin c'était quand même très très conjoncturel il faut renouer avec les messages de grande prévention et il y a un sujet absolument fondamental sur le mode de couchage de l'enfant qu'il faut répéter rabâcher et une étude est sortie récemment par une é une équipe française qui a analysé les images qui figurent sur les couches sur les paquets de couches et sur les paquets de couches vous voyez bébé qui dort avec Papa ce qui est pas une bonne chose il faut pas dormir avec son bébé parce qu'on peut l'étouffer ou bébé qui couche avec un grand sourire sur sur le ventre et ben c'est pas bien et donc c'est effectivement comme l'a dit en bergant les sociétés les les sociétés commerciales mais aussi nos institutions nous avons auditionné je crois que c'était je pas me tromper une grande autorité nationale je ne vais pas la citer parce que j'ai peur de me tromper qui sur son site internet euh on voyait l'enfant qui dormait tranquillement sur le ventre et quand on leur a fait remarquer ils ont changé d'image donc on on a on a ce sujetl euh monsieur Valtou j'ai parlé de l'attractivité madame Garin je suis revenu sur les moyens il y a des moyens mais il y a pas que les moyens et la question de la précarité vous dites on en parle pas si on en parle mais ce qu'on a voulu faire c'est d'être honnête c'està dire qu'on on ne vous dit on ne vous assène pas des vérités si on ne les connaît pas or le vrai sujet c'est que nous n'avons pas personne ne sait aujourd'hui vous dire pourquoi la mortalité augmente donc il faut la mesurer et or aujourd'hui on ne mesure pas suffisamment les choses c'est pour ça qu'il y a cette cette affaire de cette affaire de registre monsieur monais donc je crois avoir répondu à vos questions euh monsieur mollac sur les dém de maternité je crois que j'ai répondu madame levavassor oui vous vous abordez une question qui a été abordée par effectivement certains auditionnés qui disent la chose suivante qui disent l'accouchement par voie basse est en soi c'est leur thèse hein un facteur de de de de traumatisme cranien et ils disent que ça pourrait expliquer euh un certain nombre de mortalités qui survitent dans la première année euh parce que c'est vrai qu'en France on a une politique de d'essayer de faire moins de césarienne euh possible cette observation qui nous a été faite en je vous le dis c'était très intéressant parce qu'ils nous ont montré des choses mais euh c'est très contesté par d'autres personnes auditionnées donc ce que nous souhaitons euh c'est que dans le fameux registre national soit indiqué nous nous l'avons indiqué dans le rapport toutes les données qui vont nous permettre de réfléchir y compris les données liées à la grossesse mais aussi au mode d'accouchement et puis on verra ce qui sort ensuite mais jusqu'ici il n'est pas possible d'affirmer que c'est ça c'est une des hypothèses encore une fois qui est défendue par certains contesté par d'autres ce sont les les plaisirs de de de la médecine et de la science les choses se contestent et c'est Bachelard le philosophe des sciences disait la science ça apprend à réfléchir contre son propre cerveau donc il faut accepter de réfléchir contre soi madame jeanvier a bien résumer la situation nous avons besoin de données objectives sinon c'est de la discussion de de de de salon et c'est ce que nous essayons de d'éviter avec des données offectives vous avez madame jeanvier parlé du manque de pédiatre je voulais exprimer à travers les les soins néonatologie intensif là vraiment il y a un sujet absolument majeur encore une fois je je ne veux pas vraiment dire que tout le sujet sont des questions de moyens mais il y a aussi des questions de moyens j'en ai parlé avec la néonatalogie vous avez parlé des messages de prévention je l'ai fait également comme Monsieur Isaac cbil bien entendu sur les différents points je crois que c'est à peu près tout ce que je voulais vous dire madame la Présidente à savoir que ça c'est un sujet qui est par par définition protéiforme et ça serait pas une ça ne serait pas pas une un service à rendre à la population que de de fond s tête baissé en disant c'est ce sujet qui qu'il faut traiter non le sujet est évidemment protéifformme alors je vais donner la parole à Madame petit qui demande une nouvelle prise de parole oui je vous remercie beaucoup madame la Présidente c'est c'est c'est très bref aussi je vous rassure je crois pas qu'on a évoqué aussi le sujet de l'accouchement qui est déclenché et par césarienne de façon donc anticipée donc c'est déclenchements me permet de dire par confort on sait pas non plus l'impact qui peut y avoir sur sur le le la viabilité la santé de l'enfant en fait ça c'est pas un point qui me semble a été abordé je vous remercie merci madame la Présidente euh nous n'avons je ne sais pas répondre à cette question je crois que nous n'avons pas les données euh et nous n'avons pas les données je je m'aperçois madame la Présidente que je n'ai pas répondu euh à la question euh spécifique au Dom euh oui il y il y a il y a une question de il y a une question claire manifestement d'offre de soins spécifique je serais très réservé ce qualifit sur les maisons de naissance je vous dis pas que c'est bien ou pas bien je ne sais pas en fait je n'ai pas de donné mais attention attention à ne pas en faire l'alpha et l'oméga de la réussite médicale parce que très clairement il y a des il y a des accouchements qui nécessitent un entourage médical et il serait paradoxal de dire il faut des maternités immédiatement disponibles parce qu'il faut un environnement médical voyez ce que je veux dire et de dire la maison de naissance c'est l'alpha et l'oméga il y a une sorte d'un paradoxe je sais mais je sais et je sais que vous n'avez pas dit mais j'attire l'attention sur la sagesse de l'Assemblée pour comprendre que les maisons de naissance ça peut-être une solution mais là aussi nous n'avons pas de données je ne sais pas nous n'avons pas de donné nous n'avons pas de donné sur est-ce qu'elles sont bénéfiques ou pas je ne sais pas un dernier mot madame la rapporteur ah pardon je je donne une dernière fois la parole à Monsieur je suis vraiment très très guse aujourd'hui je vous remercie madame présidente pour votre votre bonté et votre bienveillance question très courte que je vous ai posé c'est la création du registre elle relève du domaine législatif où le le le gouvernement pourrait dès à présent le mettre en œuvre est-ce qu'il faut modifier la loi monsieur le rapporteur et la rapporteur pour conclure oui monsieur j'avais oublié de vous répondre sur ce il faut pas modifier la loi les registres en fait les données doivent exister il faut simplement les les réunir et il y a en réalité un registre qui existe mais qui a été commencé commencé sur la base de la bonne volonté des professionnels donc ce qu'il faut c'est donner des moyens au professionnel pour mettre en place ce registre le compléter parce qu'il est forcément à complet ils n'ont pas accès à toutes les données mais c'est pas du domaine de la loi il suffisait d'une décision je pense du du ministre ministre de la Santé madame la rapporteur pour conclure euh oui peut-être juste pour préciser il y a effectivement un registre mais qui je crois si je ne me trompe pas est uniquement lié aux mors suite du du du nourrisson donc qui comprend très peu de de naissance comme on vous l'a dit difficilement à des décès qui seraient entre à peu près 13 % des morts enfin 13 % euh des bébés c'est qu non excusez-moi je confonds tout là je mais en tout cas qui concerne les morts subis du nourrisson je crois qu'on n pas répondu effectivement aux questions des violences une question pardon de de de mot de petit euh là on en revient c'est pour ça que j'ai j'ai confondu au bébé secoué en l'occurrence mais pas que avec 13 % de décès des bébés secoués et pour d'autres aussi des séquelles graves au niveau des enfants et parfois à vie donc évidemment la prévention je crois que le travail de l'aide sociale à l'enfance doit enfin nous nous permet d'agir sur ce sur ce point évidemment également une grande campagne avait été lancée l'année dernière par Adrien taet peut-être difficile d'en d'en d'en connaître voilà les les les effets moi juste pour revenir parce que moi je je je pense que c'est quand même un point sur la mort subit du nourrisson qui nous a été quand même remonté comme une mort possiblement évitable et facilement évitable donc des pédiatres se sont emparés de ce sujet en faisant un petit slogan qui est dodo sur le dos donc un slogan simple facile à retenir il me semble et que peut-être nous pourrions tous relayer sur nos réseaux sociaux ce serait déjà peut-être une voilà une première étape merci très bien merci beaucoup madame et monsieur le rapporteur comme l'ont fait l'ensemble des représentants des groupes vraiment vous remercier et salueros vos travaux qui mériteront aussi un suivi des propositions que que vous avez faites merci à toutes et à tous et nous avons donc terminer notre dernière commission de l'année me semble-til la présidente sou de très Bonn fêt on doit décider pour [Musique] publier non c'est pas nécessaire de de prendre une décision voilà souhaite de très bonne fête de fin d'année à toutes et à tous et à très bientôt à l'année prochaine