🔴Présentation d’une communication sur le coût environnemental de l'intelligence artificielle

européenne dont il est l'auteur visant à renforcer la protection de l'Union face aux effets des législations extraterritoriales étrangère numéro 2417. Ensuite, madame Sabrina Sba sur la proposition de résolution européenne dont elle est les hauteur visant à suspendre l'accord d'association Union européenne Israël et à l'adoption de sanctions contre les violations du droit international humanitaire numéro 1765. Ensuite, madame Marietta Caramoli et moi-même le remisori sur le rapport d'information relatif aux opérations navales européennes.

Puis monsieur Jordan Guon, rapporteur d'information portant observation sur le projet de loi portant diverses mesures d'adaptation au droits de l'Union européenne, le fameux DADU. Y a-t-il des objections par rapport à ces nominations ? Je n'en vois pas.

Il en est donc ainsi décidé. Je vous remercie pour votre confiance. Nous en venons maintenant.

L'ordre du jour donc appelle la présentation de madame Daniel Obonau d'une communication sur le coût environnemental de l'intelligence artificielle et d'un projet d'avis politique sur le sujet. Madame Bono Bonot, vous avez la parole. Merci monsieur le président.

Chers collègues, référente de notre commission sur les sujets climat, biodiversité, énergie et transport, j'ai souhaité travailler au cours de cette session parlementaire sur le coût environnemental de l'intelligence artificielle. De fait, le développement massif des systèmes d'intelligence artificielle générative et leur appropriation par le grand public est l'un des faits structurants de la décennie 2020 et s'inscrit plus largement dans la numérisation croissante de nos sociétés à l'œuvre depuis le début du siècle. La révolution numérique peut-être une chance immense pour l'humanité.

Elle peut permettre un progrès humain, scientifique et démocratique inédit. pour autant que cette technologie soit utilisée à ses fins. Or, l'IA générative accentue à bien des égards les problèmes déjà soulevés par le numérique apparemment par des multinationales, manipulation algorithmique, fracturation sociale, addiction aux écran, violation de la vie privée, dépendance à des acteurs étrangers et impact environnemental non négligeable.

C'est sur ce dernier aspect trop souvent à visibiliser que porte ma communication d'aujourd'hui car la crise climatique n'en finit pas de s'accélérer. Selon l'Organisation météorologique mondiale, le climat de la Terre n'a jamais été aussi déséquilibré depuis le début de ces observations. Les concentrations de gaz à effet de serre entraînent un réchauffement continu de l'atmosphère et de l'océan ainsi que la fonte des glaces.

L'Europe est le premier continent qui se réchauffe le plus vite. Un tiers de la population vit déjà dans des zones touchées par la sécheresse. Aujourd'hui, 60 à 70 % des sols européens sont dégradés et notre biodiversité s'effonde.

Plus de 80 % des habitats naturels du continent sont dans un mauvais état de conservation. Cesements rapides et à grande échelle se sont produits en quelques décennies mais auront des répercussions néfastes pendant des centaines voire des milliers d'années. Il y a urgence à engager la bifurcation écologique à tous les niveaux et notamment en matière de numérique.

Dans le cadre de cette communication, j'ai auditionné différentes chercheuses et chercheurs ainsi que les agences de l'État compétentes, l'agence de la transition écologique ADEM et l'autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, LARCEP. Plusieurs enseignements ressortent de ces auditions. Avant de les exposer, je voudrais insister sur un point.

Les entreprises d'IA des États-Unis d'Amérique ont construit leur narrative marketing autour de l'idée que l'intelligence artificielle sera le grand remède miracle permettant d'éradiquer le cancer et de développer des technologies contre le changement climatique. Justement, ce récit fallacieux est destiné précisément à faire parler, à attirer consommateurs et consommatrices ainsi que des investissement afin de faire croire que les consommateurs, les investisseurs participent en achetant un abonnement, en les finançant à une grande révolution. Comme je l'ai indiqué plus tôt, il existe une dimension potentiellement révolutionnaire de certaines applications d'intelligence artificielle à certains domaines précis.

C'est ce qui illustre par exemple le prix Nobel de chimie 2024 attribué à une équipe de chercheurs en intelligence artificielle pour leurs travaux sur la synthèse des protéines. Mais ces progrès ne sont pas le fait des grands modèles de langage promis à grand renforts de communication. Ils sont le fait de modèles spécialisés précisément entraînés à des fins de recherche sur des données ciblées.

Il ne faut donc pas confondre les usages frivol et énergies fort des grands modèles de langage servant à synthétiser au choix une multitude d'images allant du souverain pontifodie de personnalité politique où des vidéos de chiens et chats se comportement se comportant comme des humains et les usages utiles bien plus fru silencieux de modèle d'intelligence artificielle appliqué à certaines recherches scientifiques de pointe cette précision faite je voudrais maintenant vous présenter les principales observations de ma communication sur les différents aspects du coût environnemental de l'IA et les difficultés de leur prise en compte dans le cadre réglementaire actuel avant d'esquisser quelques recommandations. Tout d'abord, le coût environnemental de l'IA est lié à trois facteurs principaux. La consommation d'électricité des centres d'eau donné et le type d'énergie utilisé pour produire cette électricité : charbon, hydroélectricité, nucléaire. la fabrication des équipements semi-conducteurs, cartes graphiques, serveurs, équipement réseau, mais aussi les bâtiments abritant les centres de données et la consommation d'eau de ces centres d'eau donné pour leur refroidissement.

S'agissant de l'électricité, les projections de consommation des centres de données sont toutes alignées sur un facteur 2 ou tr l'IA contribue à environ 10 % de la consommation des centres de données et cette proportion pourrait bien sûr augmenter compte tenu de la hausse rapide des usages de ces systèmes par le grand public. S'agissant des équipements, leur fabrication représente environ 25 % de l'empreinte carbone totale de la filière numérique à l'échelle mondial. Cette proportion monte à 50 % en France où le caractère faiblement carboné du mix électrique réduit mécaniquement le poids relatif de la consommation d'énergie à l'usage.

S'agissant de l'eau, l'étude Making AI first a mis en évidence que l'entraînement du seul modèle GPT3 avait nécessité la consommation de 5,4 millions de litres d'eau. Plus récemment, Google a reconnu que son ratio d'efficacité hydrique s'établissait à 1 lre d'eau par kilwh consommé. Et l'entraînement du modèle mistral documenté dans le cadre d'une analyse de cycle de vie piloté par LAADEM a quant à lui mobilisé 281000 m c d'eau.

Notons que la consommation d'eau revit une dimension territoriale particulièrement aigue. Les centres d'eau donné ont une durée de vie de l'ordre de 30 ans et leur implantation génère des tensions durables sur les ressources en eau local, notamment dans des régions semi-harides ou en situation de stress hydrique. À Marseille par exemple, l'implantation de centre de données dans le grand port maritime a retardé l'électrification à qu des navires et la recharge des bus électriques municipaux.

Ce coût environnemental est difficilement maîtrisable en l'État et n'est de fait pas abordé par le règlement sur l'IA adopté en 2024. Cela tient à trois principales difficultés. La première de ces difficultés évoquées par l'ensemble des personnes auditionnées est l'absence de données disponibles.

En effet, les données relatives à la pollution des grands modèles de langage massivement utilisés de nos jours comme chat GPT, Claude, Gemini, Grock ne sont pas disponibles et les pollutions imputables à l'intelligence artificielle sont souvent elles-mêmes incluses dans sans plus de précision dans les pollutions numériques. Pour prendre un exemple, il est difficile de savoir précisément la puissance de calcul allouée à des modèles d' DIIA au sein d'un centre de données pouvant servir à à d'autres usages numériques. Cette difficulté tient au fait que la plupart des centres commerciaux fonctionnent sur un modèle multitenant où plusieurs entreprises avec des usages différents peuvent cohabiter et utiliser la puissance de calcul pour leurs propres usages.

Ce problème est bien connu et nous a été rappelé par les personnes auditionnées. Cependant, à ce jour, le cadre réglementaire européen via LAAI Act adopté en 2024 reste centré sur la prosection des utilisateurs et utilisatrice et ommet la dimension environnementale. La deuxième difficulté est davantage méthodologique et recouvre la question de la métrique.

Autrement dit, comment mesurer le coût environnemental de l'IA ? La mesure par requête est l'unité de communication la plus fréquemment utilisée par les professionnels du secteur. Mais cette métrique pose de sérieux problèmes de robustesse.

En premier lieu, les impacts par requête par requête varient considérablement selon leur nature textuelle audio, vidéo, selon la taille du modèle sollicité et selon la qualité de la réponse attendue. En second lieu, une requête isolée n'a pas de signification environnementale pertinente. Ce qui compte, c'est l'usage annuel agrégé qui intègre l'ensemble des phases d'entraînement, de réentraînement et d'inférence.

Enfin, la métrique par roquette a pour effet pervers de reporter la responsabilité environnementale sur les utilisateurs et utilisatrices individuelles, occultant la part décisive que représente l'entraînement à la charge exclusive des développeurs de modèles. Une autre complexité tient à l'intégration croissante de l'IA dans des services numériques génériques. Les moteurs de recherche intègrent désormais désormais nativement des résumés générés par IA, AI overviews, chez Google, Copilot chez Microsoft, rendant de plus en plus fine la frontière entre recherche recherche classique et requête IA.

Une requête adressée à un moteur de recherche donné du doté d'une couche d'IA serait aujourd'hui de 5 à 10 fois plus consommatrice en énergie qu'une requête classique selon plusieurs estimations. Enfin 3è difficulté, la problématique du coût environnemental est elle-même intriquée aux dépendances que nous subissons en tant qu'Européens et européennes. Dépendance à la Chine pour le hardware, les équipements et dépendance aux États-Unis d'Amérique pour les software, les logiciels.

Le problème du coût environnemental de l'IA n'est pas isolé. Un chiffre établi par le cabinet Aster en 2024 mérite d'être rappelé. 80 % des dépenses logicielles et de services cloud des entreprises et administration de l'Union européenne sont dirigés vers des acteurs des États-Unis d'Amérique représentant 265 milliards d'euros annuels.

Ce chiffre met en lumière notre dépendance massive qui fait de l'Europe une colonie numérique des États-Unis d'Amérique. Mais ce n'est pas tout. vu sous l'angle de la sobriété et de l'empreinte environnementale, ce chiffre raisonne amèrement avec le célèbre adage populaire.

On n'est jamais mieux servi que par soi-même. De fait, la meilleure manière de construire des modèles des dias vertueux, respectueux de l'environnement est encore de disposer d'entreprises d'IA souveraines, françaises ou européennes. Soyons clair, le discours selon lequel moins de régulations renforce la compétitivité est à cet égard un contresens.

L'absence de régulation environnementale avantage avantage structurellement les acteurs des États-Unis d'Amérique et fragilise les Européens et européennes dont la différenciation ne peut reposer que sur la qualité, la fiabilité et la soutenabilité de leurs services. Chercher à à protéger les consommateurs et consommatrices en Europe est une bonne chose, mais cette ambition ne peut être la seule fin de l'action politique européenne. Il nous faut également obliger les grands modèles de langage à la transparence environnementale.

Cette exigence sera également de nature à mettre en avant nos entreprises d'A nationales et européennes dont les efforts ne sont pour lors pas récompensés à leur juste valeur. Dans le prolongement de ce propos, plusieurs recommandations peuvent être formulées. D'abord et avant tout, il nous faut obliger les entreprises d'IA à une transparence absolue sur le coût environnemental. tant dans la phase d'entraînement des modèles que dans leur phase d'inférence, c'est-à-dire d'utilisation par les consommateurs et consommatrices.

Aucune action politique publique ne pourra être entreprise en la matière tant que nous n'aurons pas d'indicateur fiable et harmonisés. MWh consommé, litre d'eau consommé, tonne d'équivalent CO2 émises. Ces données sont nécessaires à l'action publique autant qu'à la recherche pour améliorer la sobriété des modèles.

J'ajoute en écho à ce que j'évoquais à l'instant que la publication de ces données permettrait sans doute d'objectiver et de valoriser le caractère plus vertueux des solutions françaises et européennes. Ainsi, l'entreprise DIIA française mistrale s'est prêtée en 2024 à une analyse de cycle de vie en lien avec LAADM que j'ai évoqué plus tôt qui a permis de déterminer précisément le coût environnemental de son modèle. Cette démarche singulière dans l'écosystème est à saluer et devrait être un passage obligé sur l'ensemble des modèles souhaitant accéder au marché français et européens.

Ensuite, et cela rejoint le point précédent, l'État doit être exemplaire. Nous disposons pour cela d'un outil, je dirais même d'une arme d'orientation massive du marché en faveur des solutions nationales et européennes. Je veux parler de la commande publique.

Il n'appartient qu'à nous de doter les agents publics en France et en Europe et les administrations critiques de solutions nationales et européennes pour donner l'exemple. Enfin, il me semble essentiel de poursuivre les recherches dans le domaine de l'IA pour assurer des solutions plus sobres et mieux adaptées aux usages pertinent. Mais ces recherches doivent se faire tout en encadrant les usages compulsifs qui sont énergivores et abrutissants.

Je pense à la génération d'images et de vidéos plus tout plus inutiles les que les autres et parfois dangereuses pour l'information de qualité. Ces images mobilisent et ces vidéos mobilisent des capacités de calcul et déversent allègrement sur les réseaux qui n'ont plus de sociaux que le nom. Il nous faut en avoir conscience pour les encadrer en conséquence.

C'est l'objet de l'avis politique que je soumets à votre sagacité. Je tiens à remercier l'aide apporté par notre administrateur, monsieur Jaccomo, dans ce dans ce travail. remercier l'ensemble des acteurs et actrices du du secteur qui ont bien voulu répondre à nositions et je vous remercie de votre attention.

Merci madame le rapporteur, chers collègues, je vais donc donner maintenant la parole aux orateurs de groupe à commencer pour le groupe ensemble pour la République à madame Liliana Tangi. Madame Tangi, chers collègues, merci monsieur le président. Madame la la députée la rapporteur euh l'intelligence artificielle prend aujourd'hui une place croissante dans notre économie comme dans nos administrations comme vous venez de nous l'expliquer.

Elle constitue un levier important d'innovation, de compétitivité et dans certains cas d'amélioration de l'action publique. Mais son développement a également un coût environnemental qu'il ne faut ni ignorer ni sous-estimer. Les systèmes d'intelligence artificielle repose sur des capacités de calcul très importantes qui impliquent des centres de données fortement consommateurs d'électricité et d'eau.

À mesure que ces usages se développent, leur impact environnemental progresse. Ce constat doit être posé avec écluidité. Pour autant, la réponse ne peut pas être de freiner par principe le développement de l'intelligence artificielle. elle doit être de mieux l'encadrer et c'est d'ailleurs le sens des travaux déjà engagés en France comme au niveau européen.

Sous l'impulsion du ministère de la transition écologique, un référentiel pour une intelligence artificielle dite frugale a été élaboré afin de définir des indicateurs de bonnes pratiques pour réduire concrètement son empreinte environnementale. Au niveau européen, le règlement sur l'intelligence artificielle entré en vigueur en août 2024 est en cours de mise en œuvre. Il nous faut donc poursuivre les efforts sans céder aux simplifications.

Si cet avis comporte certaines intentions que nous pouvons entendre, nous ne pourrons pas voter en sa faveur. D'abord parce qu'il se fragilise lui-même par des considérants qu'on qualifierait d'outrancier lorsqu'ils affirment par exemple que la numérisation croissante de nos sociétés conduirait à une déconnexion du vivant, à une désagrégation du lien social. un tel raccourci euh un peu dogmatique n'apporte rien à l'analyse du coût environnemental de l'intelligence artificielle.

Au contraire, il brûle et parant par contre il brouille le débat. Ensuite, parce que cet avis révèle sa véritable arrière-pensée politique, lorsqu'il propose de faire passer sous contrôle public les infrastructures du numérique et des télécommunications, nous ne sommes plus là dans l'encadrement écologique de l'intelligence artificielle, ni dans la recherche d'une plus grande sobriété numérique. Nous sommes dans une logique de quasi nationalisation profondément antilibérale qui dépasse très largement l'objet du texte et qui à nos yeux n'apporte pas de réponse crédibles au défis enremental soulevés.

Pour toutes ces raisons, le groupe PR votera contre cet avis politique. Merci. Merci madame Bonau.

Oui. Alors euh merci madame la députée pour votre pour votre propos. Je relève des points de de constat convergent, mais également euh des caricatures un peu pour le coup simpliste puisque il me semble avoir indiqué dans la présentation de cette communication et c'est indiqué aussi euh euh dans l' vie qu'il s'agit euh non pas de stopper ou de freiner euh le développement de ces technologies numériques, mais de les encadrer, de les réguler pour qu'il pour qu'elles servent précisément des buts et des objectifs politiques.

C'est bien notre rôle et notre responsabilité de se de s'assurer que des secteurs de développement économique et industriel puissent servir l'intérêt général. Euh or euh à ce à ce à ce jour, le développement et le modèle de développement euh inspiré notamment des États-Unis d'Amérique ne correspond pas euh à ce que on pourrait attendre et on devrait attendre à cet effet, que ce soit de manière générale et encore plus en matière environnementale. Et donc les propositions qui sont qui sont portées sont y compris le fruit d'une discussion avec les acteurs du secteur qui pointent eux-mêmes et parfois qui vont beaucoup plus loin que ce que j'ai pu présenter puisque vous avez dû avoir connaissance de cette tribune qui a été signée par plusieurs personnalités 800 personnes personnalité qui exige l'arrêt du développement de l'IA et parmi ses personnalités des somités en la matière des spécialistes du domaine de grands de grands chercheurs qui demandent un moratoire sur ce développement ce que nous ne portons pas comme proposition mais qui montre que peut-être que il y a une alerte à avoir sur justement la manière dont dont dont se développe ce ce secteur et donc nous nous ne sommes pas loin de là les seuls et absolument abent pas plus déraisonnable que l'ensemble de ces personnalités pour alerter sur l'impasse dans laquelle nous pourrions nous retrouver si nous ne prenons pas nos responsabilités de régulateur et c'est le sens de ma proposition d'avis.

Merci. La parole maintenant pour le groupe La France assoumise à madame Sopia Chikirou. Merci monsieur le vice-président.

Merci madame la rapporteur pour pour ce rapport. Moi évidemment, je partage non seulement l'analyse dont vous nous rendez compte, mais je partage aussi les recommandations que vous faites qui sont courageuses, audacieuses et qui comme vous venez de le rappeler correspondent à sont pas ce sont pas les vôtres en quelque sorte. Ce sont des recommandations qui émanent de vos auditions, de LAAD, de l'Arcep, de Shift Project, de l'Institut de recherche en sciences et technologie du numérique.

Enfin, tous les experts du domaine disent "Il est temps de prendre conscience que si on n'agit pas sur euh alors la régulation, mais aussi poser des limites et des des et en réalité trouver les responsables de la pollution, le le principe qu'on essaie de poser à travers cet avis que vous essayez de poser, c'est celui du pollueur payeur qui pollue ? Qui produit le maximum de pollution dans le développement de l'IA ? Et comment on le responsabilise ? parce que sinon il y a plus de limite et l'impact que vous décrivez que ce soit sur les territoires, sur la la sur l'eau, sur les usages, sur l'aménagement du territoire, tout ce que vous dites là, c'est notre responsabilité politique.

Alors nous en tant que représentation nationale et en réalité le gouvernement. Je tiens aussi à rappeler que la France insoumise n'est pas dans le technolutionnisme. Et vous citez dans votre rapport monsieur Sam Altman qui dit je trouvais ça vraiment très intéressant. dit à propos de la pollution et de l'impact environnemental de l'IA, l'IA aura réponse au problème qu'elle pose y compris environnementaux.

Nous n'y croyons pas. Nous pensons que le monde étant fini, la les les la denrée étant limitée, nous risquons d'atteindre ces limites avant même d'avoir trouvé la solution à son propre renouvellement. C'est-à-dire ce que nous nous avions appelé la la règle verte.

Et la France insoumise n'est pas non plus dans le technoscepticisme. C'est une erreur que de nous interpréter et de nous caricaturer de la sorte. Et je vais vous le dire, en 2016-207, le premier homme politique français qui plante dans la campagne présidentielle le sujet du numérique et de l'intelligence artificielle à une époque où ici personne ne savait même ce que voulait dire intelligence artificielle, c'est Jean-Luc Mélenchon et on le fait avec un meeting le 5 février 2017 où on parle des frontières de l'humanité et on pose la question du numérique.

Il est le tout premier à parler d'IA générative qui s'est développé à partir de 2022 et s'est démocratisé. Donc ne tombons pas dans les caricatures. Vous avez choisi, je parle au groupe PR de vous opposer à cet avis par pour une seule et unique raison, c'est qu'il pose des limites au capitalisme financier et vos races qui est en train non seulement de détruire notre souveraineté nationale, la souveraineté populaire.

Nous n'avons pas la maîtrise de nos centres de données ici en France, mais en plus, il nous impose un modèle qui n'a pas d'intérêt public, mais il profite de nos ressources, il profite de nos lois, il profite de notre argent puisque de l'argent public dans l'installation de centre de données, de l'argent public dans le développement, la recherche et cetera, il y en a beaucoup puisque vous le savez aussi bien que moi, c'est une des niches fiscales les plus importantes dans notre pays. Voilà. Donc moi, je soutiens tout à fait.

Je voudrais juste poser une question, monsieur le président, parce que je l'ai évoqué tout à l'heure, la question du pollueur payeur. Est-ce qu'aujourd'hui, que ce soit au sein de l'Union européenne mais aussi au sein de l'ONU, parce que vous avez une recommandation qui est très intéressante, j'étais moi-même allée à l'ONU et c'est vrai que c'est un énorme sujet de savoir comment on rend aujourd'hui responsables les générateurs de pollution qui sont mais complètement vraiment déresponsabilisés par rapport à ce qu'ils produisent aujourd'hui et à la à l'impact que cela a sur notre pays mais sur le monde en général. Merci madame député, madame Aonoto.

Une réponse. Je déduirai pas votre temps de parole de la réponse de madame Chikirou parce que je suis généreux. Merci monsieur le président.

Merci euh merci madame la députée de rappeler euh justement que euh je pense que nous avons une approche fort pragmatique euh en vérité du sujet et et y compris nous nous croyons euh que nous pouvons mettre au service de de de l'humanité et du progrès humain les technologiques. Mais pour cela, il faut en prendre le contrôle politique et déterminer ensemble à quelle fin nous voulons les utiliser. Ce qui n'est pas le cas, ce qui est absolument pas le cas aujourd'hui.

Et par rapport à la question que que pose madame Chikirou, la députée Chikirou, c'est précisément un des un des enjeux et ce que je pointe, ce dont on a besoin au niveau européen et ce dont profite en fait aujourd'hui euh les les les grandes plateformes du secteur, c'est le fait que il est très difficile de déterminer le niveau de pollution et donc le niveau de responsabilité. Et donc il y a un brouillage permanent justement ce que j'ai j'expliquais entre toute la phase préusage individuel qui incombe du coup au au aux plateformes et aux entreprises de de l'intelligence artificielle. Et ce qui est beaucoup publicisé c'est les requêtes individuelles et leur impact.

Et donc on retombe sur une responsabilité des consommateurs et consommatrices usagers et usagères, ce qui nous semble être un problème parce que une bonne partie de de de cette responsabilité donc est invisibilisée. Et même quand on parle de de de l'usage, en fait, le modèle économique de ces industries est de favoriser la consommation, j'allais dire de divertissement et que c'est là-dessus en fait que elles fondent leur euh leur leur valeur économique et et financière. Et donc, elles ont aussi une responsabilité dans le marketing, dans la publicité et dans le fait de pousser à cette consommation. et cette surconsommation individuelle.

Et donc c'est précisément pour ça qu'on a besoin de préciser dans la la législation euh européenne dans le cadre de ce qui est mise en place euh des mesures et des métriques et d'obliger justement à la transparence et c'est la première le premier niveau de responsabilité sur lequel nous portons notre attention et nous avons besoin d'avancer. Merci. La parole maintenant pour le groupe socialiste est apparenté à madame Marietta Caramli.

Merci monsieur le président, madame la rapporteur, mesdames et messieurs chers collègues. D'abord je veux saluer l'intérêt du travail présenté et ce rapport à un grand mérite au moins de poser un débat que nous n'avons pas le le droit d'éviter, c'est-à-dire l'intelligence artificielle, c'est une infrastructure matérielle argivore et consommatrice de ressources. Sur ce point, le diagnostic est utile et dans la plupart de ces constats convaincants.

Cependant, le rapport laisse subsister quelques zones grise. D'abord, la première est la quasi absence d'évaluation économique des mesures proposées. Nous disposons des recommandations, parfois des très ambitieuses même, mais sans chiffrage des coûts de mise en œuvre, sans estimation des investissements publics ou et privés nécessaires et sans analyse budgétaire des conséquences pour les collectivités, les opérateurs et l'État.

On aurait aimé voir un peu plus donc aller plus loin que ce que nous nous disons dans ce rapport. La deuxième zone grise est de nature méthodologique, c'est-à-dire que le rapport décrit l'empreinte environnementale de l'IA, mais ne propose pas réellement de comparaison entre plusieurs trajectoires possibles entre d'une part une sobriété forte, une version intermédiaire, le statut qu ou encore le scénario de l'accélération technologique. Or donc sans scénario comparé, il est difficile de savoir où se situe donc le bon point d'équilibre.

Et la fin, le troisème point sur lequel je voulais insister, c'est le rapport évoque la souveraineté, mais il n'organise pas véritablement l'arbitrage entre dépendance et coût. Et il soulligne donc cette dépendance européenne aux acteurs américains, aux chaînes de de valeur extraeuropéenn que je partage, mais est-ce qu'il faut dire il faut dire est-ce qu'il faut limiter euh une technologie et laisser nos nos concitoyens nationaux européens utiliser des solutions extérieures imposant ses valeurs et ses normes et sa course ? à une plateforme purement technique.

Est-ce que il faut accepter un coût environnemental réguler et réduire nos dépendances ? Voilà, c'est ces termes-là. Donc le rapport idenID devrait être d'identifier encore mieux le problème mais ne dit pas assez quel choix politique pourrait être fait.

Enfin si la communication insiste sur la transparence, la planification et la frégalité ne dit pas assez me semble-t-il ce qu'il faut accepter ou ne pas faire. Je prends un exemple. L'exemple de l'IA peut dans des domaines de la médecine ou de la santé sans se substituer à l'humain apporter une plusvalue utile.

Donc je pense que la médecine par exemple personnalisée avec le génomique qui suppose énormément de données, suppose l'exploitation des bases de données, ça c'est très important avec justement un apport sans doute de bénéfice exceptionnel. Alors voilà, ça ça aurait pu être un élément qu'on pourrait voir dans le rapport. Et pour terminer donc sur la vie, effectivement la vie est plus générale euh politique effectivement.

Donc on peut apporter un vote pour pour notre groupe. Cependant, il y a ces réserves exprimées que j'aurais aimé finalement pour terminer monsieur le président les voir peut-être dans la la forme définitive du rapport qui sera publié un peu plus tard. Merci.

Merci chers collègues. Madame Aonau. Oui, pardon.

Euh merci madame la députée. Euh j'entends votre intervention comme une sollicitation pour poursuivre en fait les travaux puisque vous savez donc c'est un format un peu particulier de faire une communication euh qui n'est pas un rapport en tant que tel et qui invite et c'est pour ça que j'ai souhaité faire un avis qui donne des bases pour poursuivre le le travail. Un des enjeux principaux et c'est lié du coup à ce qui se fait au niveau européen puisque c'est dans ce cadre-là qu'on travaille, la première des choses dont on a besoin, ce sont les données et c'est la transparence.

Et ça, j'allais dire, ça ne coûte rien de l'obtenir. Encore faut-il en faire la demande et mettre en place les outils pour que les professionnels s'en saisissent et pour obliger parce que on en est à à ce niveau-là de de de contrainte minimale pour que ces données soient soient soient fournies en vérité. Et donc euh à mon sens, c'est ça l'objectif principal et c'est à ça qu'il faut qu'il faut euh qu'il faut travailler.

Ensuite à un des éléments que je n'ai pas évoqué mais qui était quand même assez frappant au niveau au niveau des auditions, c'est que il est il est difficile de de proposer justement une forme de troisème voix française et européenne à partir du moment où en fait il y a peu de réflexion sur sur la la stratégie et quel est quel quels sont les objectifs. C'est pour ça que j'évoquais le fait que la protection des consommateurs et consommatrices qui est la principale volonté affirmée de de l'Union européne ne peut servir de ligne directrice à des politiques de développement de l'IA et encore moins sans tenir compte de la de la donnée environnementale et de ce coût environnemental. Et en fait, c'est une invitation et c'est ce que je porte dans la vie.

C'est une invitation à avoir cette cette réflexion. On a quelques exemples en fait et ce qui a qui était assez aussi frappant dans les auditions, c'est que on a peu d'exemples et de de dialogues de ce qui se passe dans d'autres pays. il a été évoqué par des personnes auditionnées de de l'exemple de de l'Espagne avec une une tentative de stratégie aussi un peu différente de ce qui se fait au niveau au niveau au niveau mondial et sur le la décision d'une certaine manière implicite de suivre le modèle euh des États-Unis d'Amérique, c'est-à-dire de développer massivement des infrastructures en laissant le marché et en dérégulant au possible.

Euh mais précisément, c'est ce que c'est ce que j'indique dans dans la vie. Euh pour pouvoir développer cette stratégie, euh régulons et protégeons euh ce qui se fait et ce qui commence à être fait dans des dans des modèles français et européens. Euh et euh pour cela, il faut mettre tout le monde au même niveau.

Et euh c'est pour ça que la question de la transparence est euh et l'élément clé euh de des outils dont nous disposons au niveau au niveau européen. Mais euh je suis tout à fait d'accord sur la nécessité de poursuivre euh ce ce travail et est tout à fait ouverte à le faire de manière transpartisane dans le cadre de cette commission. Merci madame la rapporteur.

Aucun amendement. Donc il n'y a plus de prise de parole et aucun amendement. Ah si.

Ah ben alors on me donne pas toutes les informations. C'est un coup de lia. Vous avez la parole chers collègues.

C'est moi. Excusez-moi. Merci.

Donc pour le groupe écologiste, monsieur le vice-président président, madame la rapporteur, chers collègues, donc tout d'abord, je voudrais commencer par remercier Daniel Bonau pour le travail accompli et les questions soulevées dans ce rapport qui sont éminemment importantes. À l'heure actuelle, tout le monde parle d'IA mais sans forcément se poser les bonnes questions justement de ce qu'il y a derrière. Les pouvoirs publics, notamment même la ministre s'appuie sur les questions de souveraineté pour justifier le fait qu'il faudrait mettre de l'IA en permanence à toutes les sauces.

Je l'ai même entendu dire en audition que si nos entreprises ne passaient pas toutes à l'IA, ben il y en a une bonne partie qui finirait par s'effondrer. Je pense quand même que à ce niveau-là de manque de vision critique, il y a besoin de se poser davantage de questions. Euh LIA repose d'abord et avant tout sur le numérique.

Le numérique, on l'a souvent qualifié de dématérialiser. Or, en fait, le numérique repose propose profondément sur du matériel, du matériel informatique, du matériel électronique. Et même si aujourd'hui on ne voit pas quand on se sert d'un téléphone ou d'un ordinateur tout ce qu'il y a derrière, que ce soit les serveurs, les data centers ou tout ce qu'il a fallu faire pour réussir à les construire, à les produire, il a néanmoins beaucoup d'externité négatives et il faut qu'on les prenne en compte et qu'on les regarde, qu'on assume qu'on ait la lucidité, le courage de la lucidité de les regarder en face.

Parce qu'effectivement, quand on fait du matériel, ça veut dire d'abord extraire de nombreuses matières premières. C'est très énergivore, c'est souvent très polluant. Souvent c'est dans des pays où on exploite les gens.

Ensuite, il faut aussi beaucoup d'énergie pour raffiner ces matériaux, beaucoup d'énergie pour produire le matériel électronique au final. Et ensuite, une fois qu'on a constitué le matériel électronique, ça demande encore une fois beaucoup d'énergie à l'usage. Et quand on parle de data center qui sont de plus en plus, on en construit de plus en plus parce que l'IA est très gourmande en capacité de calcul et de façon générale aussi en capac en capacité de stockage, et ben ça nécessite aussi de l'eau pour les refroidir.

Donc toutes ces ressources, c'est important qu'on visibilise toutes ces externités négatives et c'est ce qu' c'est ce que s'attache à faire ce rapport. et a proposé beaucoup de pistes justement d'action derrière. Alors, j'entendais dire que il ne résolvait pas tout mais ça c'est pas un problème.

C'est pas le but du rapport. Le but du rapport c'est justement je pense de nous éclairer sur les problématiques liées à ces questions-là. H c'est aussi ce que j'avais eu l'occasion de faire à l'occasion d'un colloque récemment avec différentes associations de la socié civile qui travaillent aussi sur ces sujets et euh bon on arrive de toute façon tout toutes et tous aux mêmes conclusions, c'est qu'on a besoin de régulation et c'est bien notre rôle ici à cette assemblée et à l'assemblée aussi au niveau de lieu, en tout cas le Parlement européen de jouer ce rôle de régulateur.

Donc moi, je appelle toutes et tous à nous emparer de ce rapport pour en tirer la régulation, les régulations nécessaires pour éviter les dérives qui sont très bien expliquées dans ce rapport. Merci beaucoup. Merci chers collègues.

Madame Bonau, voulez-vous rajouter quelque chose pour appuyer le propos ? Merci monsieur le député sur la question de la souveraineté puisque c'est une notion qui est beaucoup utilisée agité mais pour le coup en matière d'IA s'il y a bien un domaine où nous n'en avons absolument aucune au niveau français et au niveau européen, c'est précisément celui-là puisque comme je l'ai dit nous dépendons entièrement pour tout ce qui est des logiciels et des services des États-Unis d'Amérique et pour ce qui est des infrastructures de la Chine et Donc en la matière, nous n'avons absolument pas avancé et c'est pour ça que je rappelais l'intérêt des des des exemples français qui sont notables, y compris en matière de de sobriété que nous pouvons utiliser pour valoriser. Et cela s'inscrit effectivement aussi dans une volonté de considérer que la question de la bifurcation écologique doit être euh planifiée et que l'État, pas simplement au niveau national, mais aussi au niveau des collectivités quand euh il est question par exemple des des conflits d'usage euh de l'eau pour choisir est-ce qu'on est-ce qu'on met un un data center dans un dans un territoire quand il y a des problématiques d'accès à l'eau et de distribution d'eau. aussi une question du coup locale et des collectivités et de pouvoir avoir ce débat de manière démocratique.

Et donc il faut organiser tout cela et c'est pour ça que cette dimension de de régulation et de élaboration d'une stratégie de l'IA en lien avec la soutenabilité écologique est une question qui nous concerne éminemment et sur lequel nous avons pris du retard et il nous faut désormais le rattraper si on veut parvenir à réduire nos dépendances parce qu'on n'est pas encore à la souveraineté, on est on est à l'enjeu de réduire nos nos dépendances pour atteindre progressivement un objectif de de souver de souveraineté numérique et écologique. Merci madame la rapporteur. Cette fois-ci, il y a-t-il d'autres demandes de parole ?

Non, je n'en vois pas. Par conséquent, il n'y avait pas eu non plus de dépôt d'amendement. Je vais donc mettre directement au voix le projet d'avis politique.

Qui est contre ? Je change un peu. Bien dit contre.

Merci. Qui s'abstient ? Qui est pour ?

Merci. Le projet d'avis politique est donc adopté. Madame Bobonot, est-ce que vous voulez rajouter quelque chose ?

Non pas pour votre défense, mais peut-être le plaisir. Mais je je remercie les collègues qui ont appuyé cet avis et j'invite la Commission des affaires européennes de de poursuivre sur cette voie et je serai tout à fait disponible pour travailler avec l'ensemble d'entre vous sur sur ce sujet. Merci beaucoup.

Nous allons suspendre quelques instants le temps de permuter les rapporteurs. Merci. F.

Bien, l'ordre du jour appelle l'examen de la proposition de résolution européenne relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Romes, des C des gitans, des manouches, des Yéniches et voyageurs dont nous venons de nommer la rapporteur il y a quelques instants en la personne de notre collègue Sandra Regol que nous sommes heureux de voir revenir donc dans une commission dont elle a été longtemps membre. Madame Regol, la parole est à vous. Merci beaucoup monsieur le président.

Monsieur le président, chers collègues, c'est avec joie que je reviens dans cette commission aujourd'hui et avec émotion aussi puisque cette proposition de résolution européenne que nous étudions aujourd'hui, elle part de loin puisque dès 2015, le Parlement européen demandé par une résolution transpartisane, très largement transpartisane puisque ça allait de la droite de la droite à la gauche de la gauche, tout partie confondu que tous les pays de l'Europe reconnaissent le génocide et les persécutions subies par les populations que je vais appeler pour être rapide voyageur pour résumer les Romes, les cintilles, les gitans, les manouches, Yeah.