Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026

Très bien mesdames et messieurs, chers collègues, je vous propose de démarrer cette séance. Merci au public venu nombreux pour l'installation du conseil municipal. Il reste pour celles et ceux qui auraient besoin de s'asseoir quelques places de l'autre côté dans le hall de la mairie mais également ici qui sont disponibles. N'hésitez pas. Il m'appartient en tant que maire sortant de procéder à l'installation du conseil municipal. Je tenais à vous rappeler le résultat des élections qui se sont déroulées dimanche dernier sur la commune de Saint-Lu sur Loire.

Euh je vous rappelle le nombre d'électeurs inscrits 11691, le nombre de votants 7529, le nombre de suffrages exprimés 7414 pour la liste Saint-Lus 2026 3263 voix soit 44,01 %. Et pour la liste ensemble pour Saint-Lus 4151 voix, soit 55,99 %. La liste ensemble pour Saint-Lus s'est vu attribuer 26 sièges et la liste Saint-Lus 2026 se voit attribuer 7 sièges. Je vous propose dès maintenant de faire l'appel nominal à l'issue desquel donc à l'issue de cet appel vous êtes les uns et les autres déclarés installés dans votre fonction de conseiller municipal. Pour la liste ensemble pour Saint-Lus Roman Angert Ferré. Gérard Aon présent Marianne Besmoulin présente. Nathan Bourot présente.

Véronique Cadieux Robin Carof Lore Charpentier Catherine Corbe présente. Magalie cousin pr Didier David Anthony Desclosier présent Arnaud Deniel Marie Grenapin présente. Vincent Groussine.

Marine Guillodo, Jeun Viève Alopé, pouvoir à Magali Cousin Jean Legovic, présent, Clémence Mortier Pierre Fam Gautier Pompugnac pr Christophe Rel prent Delphine Rossard présente Lionel Salver pr Élise Souflet Leclerc pr Frankck Steinmetz présent Emmanuel Valet pour la liste Saintelus 2026 Philippe Philippe Bourgolet Catherine Breté Laurent Daniel Manuel Froger Martine Marchand Stéphanie Prévaud Vous avez donc là la composition complète du conseil municipal je vous informe par ailleurs qu'on été désignés au suffrage universel direct par fléchage en qualité de conseiller métropolitain les candidats suivant moi-même Anthony Desclosier comme titulaire, Véronique Cadieu comme titulaire et Gautier Pompocléant.

Il est proposé ainsi au conseil municipal de choisir pour secrétaire de séance la plus jeune de ses membres. J'appelle donc madame Roman Angibert Ferré et à être désigné pour assurer le secrétariat de la séance. afin de procéder à l'élection du maire et conformément à l'article L 21 22 alinéa 8 du code général des collectivités territoriales, la séance est présidée par la doyenne d'âge de l'Assemblée. Je cède donc la présidence de séance à madame Catherine Corbe. Merci monsieur le maire. Élection du maire. Je vous rappelle que cette séance en particulier pour objet le l'élection du maire mais également la liste des adjoints et de fixer le nombre des adjoints. Et oui, je vaisendre.

Conformément à l'appel nominal qui a été effectué par monsieur le maire, nous avons 31 membres présents. Je constate qu'il manque une conseillère municipale, donc empêché d'assister à ce premier conseil, ayant donné son pouvoir à une à une collègue. Le pouvoir a été donné à tu l'as dit tout à l'heure non pas Anthony, à Magalie cousin. Le quorum étant atteint, il va pouvoir être procédé à l'élection du maire. Doyenne d'âge de l'assemblée et en ma qualité de présidente de séance, il m'appartient d'organiser et de veiller au bon déroulement de l'élection du maire.

Aussi, je vous informe que l'élection du maire est régie par les articles L21242 et L21227 du code général des collectivités territoriales. Je vais vous faire lecture des articles mentionnés. L'article L 2122 4. Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres. Au scrutin secret. Nul ne peut êtreumire s'il n'est pas âgé de 18 ans révolu. Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une fonction élective suivante : président d'un conseil régional, président d'un conseil départemental.

Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membres de la Commission européenne, membres du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France. Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par le 2e et le 3e alinéa cesse de ce fait même d'exercer ces fonctions de maire. En cas de contestation, l'incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive. Lecture maintenant de l'article L227. Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisème tour de scritin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Il convient donc de constituer un bureau chargé d'assurer le bon déroulement des opérations de dépouillement dont je vais assurer la présidence. Il a été convenu en amont de ce conseil de proposer au conseil que soit désigné comme secrétaire la Benjamine madame Romane Angéberferré et deux assesseurs dont un proposé par l'opposition sont donc nommés ascesseurs monsieur Nathan Bourigot et madame Martine Marchand.

La candidature de monsieur Anthony Desclos en tête de la liste ensemble pour Saint-Lus a été enregistrée. Il n'y a pas eu d'autres candidatur d'enregistrer à ce jour, mais peut-être parmi vous quelqu'un souhaite se porter candidat ou candidate. Non. Donc je constate qu'il n'y a pas d'autres candidats. Donc j'enregistre la candidature suivante à la fonction de maire, monsieur Anthony Desclosier. Chacun d'entre vous a une enveloppe à côté de lui. Il se pose d'une enveloppe avec les bulletins de vote. Donc le déroulement du scrutin va se faire de cette manière. Je vais appeler chaque conseiller municipal qui va se se déplacer pour aller voter. Philippe, vas-y.

Oui, j'avais précisé Anthony Desclosier que notre groupe ne participera pas au vote. Merci de cette précision. Donc chaque conseiller ou conseillère va donc être appelé àir voter et il sera bien sûr mentionner que les l'équipe les élus de l'opposition ne prendront pas part au vote. Donc les sep se sep se personnes ne prendront pas part au vote. Donc, j'appelle la secrétaire et les asesseurs à se mettre à côté de l'urne et si vous voulez bien la remettre sur la table. Merci. J'ai besoin du micro. Oh, pardon. Merci. Vous me dites quand vous êtes prêts, hein. C'est bon. Très bien. Madame Angieberferré Roman. Monsieur Aon Gérard.

Madame Besmou Marianne monsieur Bourigo Nathan Onique, monsieur Carof Robin. Madame Charpentier Lor, Madame Cous Magali, Monsieur Déclosier Anthony. Monsieur David Didier, monsieur Daniel Arnaud. Madame Grenapin Marie Monsieur Groussin Vincent Madame Guillodo Marine Madame Alopé Jeuneviève donner procuration à madame cousin Magali monsieur Logovic Jean Madame Mortier Clémence Monsieur Famierre, Monsieur Pompoac Gautier Monsieur Réal Christophe Madame Rossard Delphine, Monsieur Salv Lionel Madame Soufflet Leclercise. Monsieur Steinmets, Madame Valé Emmanuel et moi-même qui n'est pas voté. Voilà. J'adore. Oui, je vais maintenant vous laisser faire le dépouillement. Pardon s'il vous plaît.

Oui, vous n'avez pas compté les enveloppes, semble-t-il. Oui, vous devez avoir 26 enveloppes. Merci Anthony Desclos.

des Anthony Anthony CL Anthony descony d' Anthony d'exploser Anthony desclos Anthony desplos Anthony des Anthony desclos Antonie des Anthony Anthony descony desc Anthony descé Anthony DC Anthony déposé Anthony DP Anthony Anthony des Anthony desc Anthony desc Anthony Anthony Anthony desc le dépouillement de ce don le résultat suivant nombre de conseillers présents et n'ayant pas pris part au vote 7 de votant 26 nombre de suffrages déclarés nuls le nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 suffrages exprimés 26 la majorité absolue est donc atteinte le candidat Anthony Desclosier a obtenu 26 voix.

Donc monsieur Anthony Desclosier ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés est proclamé maire de Saint-Lus et immédiatement installé. Avant de lui passer la parole, je vais lui remettre l'écharpe de mère. Si tu veux bien, me suivre. Ch Anthony, je te félicite pour cette élection et je tenais à te dire que je suis très honorée de remettre cette écharpe de mère et je suis aussi en tant ancien adjoin pendant 6 ans à tes côtés. Je suis sûre que tu seras à l'écoute de l'ensemble des lucen et des lucens. Bravo ! Merci monsieur le député, madame la vice-présidente du conseil département départemental pardon madame Liliane Jean.

Mesdames et messieurs les conseillers municipaux, mesdames et messieurs les agentes et agents de la commune, chers lucéen et chers lucéens, mesdames et messieurs, ce soir est évidemment un moment particulier, un moment de gratitude et d'émotion. C'est pour moi un immense honneur que d'être élu pour la deuxième fois maire de la commune de Saint-Lus sur Loire. J'aurais grand plaisir à administrer à nouveau notre commune pour les 6 années à venir. Ce second mandat, je l'envisage comme une nouvelle étape pour continuer à construire une ville à taille humaine, solidaire et dynamique. Une ville où il fait bon vivre, où chacun trouve sa place et où nous préservons ce qui fait notre identité.

Je voudrais commencer par remercier les 7529 lucéennes et lucéens qui ont voté dimanche dernier. Fidèle à leur réputation, les Lucéens se sont déplacés pour choisir leur équipe municipale puisque la participation s'élève à 64,40 % ce qui est un bon taux de participation sur la métropole de Nantes. Je les remercie. Je vous remercie pour votre civisme qui continue de placer notre commune au rang de celle qui vote le plus. Je voudrais ensuite remercier les 4151 des électeurs qui ont porté leur voix sur la liste ensemble pour Saint-Lus que j'ai conduite au cours de cette élection. Je prends ce ce résultat pour ce qu'il est.

La reconnaissance du travail accompli et la volonté que mon équipe poursuive ce qu'elle a engagé. Ce résultat nous oblige bien sûr, il nous oblige à poursuivre, à amplifier notre action et à le faire avec toujours cette même boussole. Celle de placer les habitants au cœur de nos priorités, celle de gérer la commune avec réalisme et pragmatisme, celle de mener notre action pour toutes et tous et partout, pour tous les lucéens, pour tous les quartiers. Je voudrais ainsi dire aux 3263 électeurs qui ont porté leur suffrage sur la liste Saint-Lus 2026 que je serai attentif à ce que leurs paroles soient prises en considération tant sur les enjeux d'urbanisme que de tranquillité publique notamment.

Mesdames et messieurs, j'ai appris de mon mandat qu'être maire est un engagement de chaque instant dans les bons comme dans les mauvais moments. J'ai aussi appris que le maire est un manager qui anime un collectif d'élus et d'agents au service d'une commune et de ses habitants. Ces élus qui donnent temps, des heures et des heures sur le terrain ou en réunion pour construire les projets répondant aux besoins de nos habitants. Ma gratitude est immense et je veux ici saluer votre engagement d'élu. Je veux aussi remercier les anciens élus de la majorité comme de l'opposition.

J'ai aussi un remerciement particulier pour plusieurs d'entre eux qui se sont engagés durant plusieurs mandats il y a déjà longtemps. Marc David, Patrick Coterel, je pense aussi à Philippe Brasselet ou encore à Véronique Adieu qui est toujours élu et qui fêtera bientôt ses 20 ans de mandat à Saint-Lus sur Loire. Je suis également fier d'accueillir ici nos deux plus jeunes conseillers municipaux vraiment très fiers que la ville n'est jamais connu. Je salue et félicite Roman Angbert Ferré 18 ans et Nathan Bourot 20 ans. J'adresse aussi un remerciement particulier à Catherine Corbe qui fut ma première adjointe pendant 6 ans, qui a été d'un grand soutien durant toutes ces années.

Catherine, je te suis très reconnaissant. Petit moment d'émotion. pour ton pour ton engagement important depuis de nombreuses années mais à plus forte raison durant ces dernières années. Petite pause. Je voudrais aussi saluer mon concurrent durant l'élection, cher Philippe Bourgeolet. J'ai apprécié l'esprit de cette campagne. Comme je l'ai dit, dimanche soir, les Lucienn et les Lucéens ont la chance d'avoir des élus responsables. Vous pouvez compter sur moi pour être le garant du respect du travail de l'opposition. Je sais combien c'est un travail difficile que d'être dans l'opposition, mais c'est éminemment nécessaire pour faire vivre la démocratie.

Et dans le même temps, je compte aussi sur vous pour être force de proposition pour nous aider à améliorer nos projets pour la commune et dans l'intérêt général. Je poursuivrai en ayant une pensée pour l'ensemble des services municipaux. Ces 220 agentes et agents municipaux engagés en faveur d'un service public de qualité auquel nous tenons tous. En tant qu'employeur, je continuerai à être à votre écoute et à organiser l'administration dans le respect de la qualité de vie au travail.

Mesdames et messieurs, vous le voyez, votre nouvelle équipe municipale est déterminée et prête à assumer ses responsabilités dans la continuité, mais aussi en amplifiant nos actions au service du plus grand nombre. Dans les prochaines semaines, démarrerons plusieurs chantiers avec la rénovation de la salle EON, celle des salles Tabarli et le Bogonc. La la construction des passerelles reliant le bois brillant au parc Avigne et au bois du Seil devrait se faire en fin d'année. Les démarches pour rénover la place du marché vont démarrer prochainement. Nous allons poursuivre et évaluer nos actions pour les adapter si nécessaire. C'est par exemple le cas de notre dispositif de vidéo protection.

L'enjeu de la tranquillité publique sera confié à Catherine Corp qui me fera des propositions d'ici cette fin d'année pour conforter nos résultats. Enfin, nous irons plus loin pour répondre aux besoins des lucéens et aux défis de notre époque. Nos actions en faveur des seniors vont s'amplifier et je souhaite que dès cette année, nous adoptions un plan d'action sur la santé mentale, sujet majeur pour l'avenir. Vous pouvez et je charge Véronica Dieu de ce sujet. Vous pouvez par ailleurs compter sur moi pour être exigeant et participatif à l'égard de la métropole de Nant, un partenaire de chaque instant sans lequel notre ville aurait du mal à être ce qu'elle est.

Les projets à venir sont nombreux avec la réhabilitation de la place du marché et de la promenade de Bellevue pour ne citer que ces quelques exemples. Enfin, je sais que le sujet de l'urbanisme et du logement est un sujet de préoccupation pour nos habitants. La révision du plan local de l'urbanisme et du plan local de l'habitat durant le mandat seront l'occasion d'engager une démarche de dialogue citoyen ouverte avec les habitants sur le sujet de l'avenir de l'urbanisation de la ville. Je charge ainsi mes deux futurs adjoints en charge de ces thématiques d'y travailler et de me proposer une méthode dans le courant de l'année.

Comme sur le mandat précédent, l'équipe municipale agira avec pragmatisme dans la manière de conduire l'action municipale, notamment dans la gestion des finances de la commune malgré toutes les incertitudes qui pèsent sur nous. Surtout, nous nous continuerons à agir avec réalisme et simplicité en proximité avec les habitants pour les accompagner et les soutenir tout au long de leur vie. Votre vote m'engage à continuer à être un maire à l'écoute qui recherche des solutions et agit avec comme seul boussole la solidarité, l'attention portée à tous les Luciens partout dans la ville. Mesdames et messieurs, je vous remercie de votre attention et je n'ai qu'un mot pour conclure au travail. Merci.

Merci chers collègues. Je passe la parole à Philippe Bourgelet. Merci monsieur le maire. Alors, monsieur le maire, monsieur le député que j'ai pas salué tout à l'heure en arrivant, je suis désolé. Mesdames et messieurs les conseillers municipaux, chers collègues, au nom de la liste Saint-Lus 2026, je voudrais tout d'abord commencer par remercier les 3263 Luc et LUCen qui nous ont fait confiance lors de ces élections municipales. Bien évidemment, nous sommes profondément déçus du résultat. Déus celles et ceux qui ont voté pour nous et déçu de ne pas avoir réussi à leur apporter la victoire qu'ils attendaient.

Donc nous prenons acte du résultat de cette élection et je vous renouvell toutes mes félicitations monsieur le maire de la même manière que je l'avais fait dimanche soir dès la proclamation des résultats. Comme je vous l'avais dit à l'occasion, nous ne sommes pas toujours d'accord sur tout. Ça c'est une évidence mais par contre il convient néanmoins d'être honnête et de d'avoir l'honnêteté de de reconnaître la victoire de son adversaire. Ainsi, nous allons siéger au conseil municipal dans la minorité. Nous aurons un devoir et un engagement à assumer au sein de cette instance.

J'en profite pour remercier mes six coéquipiers présents ce soir à mes côtés qui vont m'accompagner dans cette mission. coéquipiers qui ont connu comme moi un début de semaine difficile, très difficile car extrêmement touché par cette défaite dimanche dernier, ce qui témoigne de leur engagement sincère et véritable au service de l'intérêt général.

Alors, comme on se l' dit tous les deux, monsieur le maire, mercredi midi lors d'un entretien qu'elle m'avait convié dans une conversation qui nous appartient d'ailleurs, je confirme que nous serons des élus responsables et nous inscrirons dans une volonté de travail constructif comme vous venez de l'évoquer, tourner vers le seul intérêt général, ce qui doit être la boussole, la seule boussole d'un élu local quel qu'il soit. tout état de cause. Ce sera notre état d'esprit au conseil municipal mais ainsi que dans les différentes instances sur laquelle nous serons invités. Alors les commissions, les groupes de travail, enfin voilà pour ne citer que voilà.

Avant de conclure, je voudrais aussi m'adresser aux 26 autres coéquipiers de la liste Saint-Lus 2026. Quelques-uns d'ailleurs ont pu libérer ce soir pour nous accompagner. Je les en remercie. Jeis tout simplement leur dire publiquement merci. Merci pour tout ce que vous avez fait pendant notre campagne et ne soyez pas triste du résultat. Au contraire, soyez fier de ce que vous avez réalisé. Vous avez été digne dans la défaite. C'est tout à votre honneur et vous vous en sortez grandi. Bien évidemment, je n'oublie pas non plus l'ensemble de nos sympathisants, nos soutiens fort qui se sont investis sans compter à nos côtés pendant un an. J'auraiis un dernier merci.

J'ai reçu alors pas moi seulement d'ailleurs un certain nombre à recevoir un nombre incalculable de messages très sympathiques depuis dimanche soir. C'est d'ailleurs assez incroyable. Euh je ne pensais pas que notre campagne avait eu un tel impact, mais donc c'est c'était vraiment très très sympa. Donc un grand merci pour vos témoignage à notre égard et ce qui va nous aider aussi à rebondir au plus vite. Alors j'en profite pour dire que personnellement j'ai pas eu le temps de répondre encore à tous les messages mais je le ferai et j'essaierai de finir ce weekend en tout état de cause. Voilà.

En conclusion, monsieur le maire, de par votre victoire dimanche dernier, les Lucéennes et les lucéens vous ont confié les clés de la ville. Enfin plutôt, une majorité vous a confié les clés de la ville, ville à laquelle nous sommes très attachés, tous très attachés et moi en premier parce que c'est une ville qui est devenue au fil des années ma ville de cœur. Alors, je vous le dis, monsieur le maire, avec votre équipe, faites-en un bon usage. Je vous remercie. Merci Philippe. Je me joins à vos propos pour saluer l'engagement de l'ensemble des colissiers des différentes listes.

Je crois qu'on peut redire à nouveau que les Lucien et Luciéens ont la chance d'avoir des des gens qui sont en capacité de s'engager et surtout de porter des visions et des et des programmes. Et puis ensuite, c'est évidemment la démocratie qui qui fait son œuvre. Je vais poursuivre le déroulé de ce conseil d'installation par la 2e délibération puisque en application des articles L 2122 alinéa 1 à L 2122 alinéa 2 1 du code général des collectivités territoriales, la commune peut disposer de 9 adjoints au maire maximum. Elle doit disposer de un adjoint au minimum.

Au vu de ces éléments et pour garantir la bonne conduite des affaires municipales, je vous propose de fixer le nombre d'adjoints à 9 et je vous propose si vous en êtes d'accord de procéder à un vote à main levée. Est-ce que vous êtes d'accord sur le principe du vote à main levée ? Et bien, puisque vous êtes d'accord, je vous propose donc de mettre d'adopter et de fixer le nombre d'adjoints à 9. Est-ce qu'il y a d'abord des demandes d'intervention ? Il n'y en a pas. Je procède donc au vote. Est-ce qu'il a des votes contre ? Est-ce qu'il y a des abstentions ? Donc j'enregistre cette abstention et les votes pour. C'est donc adopté. Je vais ensuite passer à la délibération numéro 3.

Il s'agit donc de l'élection des adjoints au maire. Ces adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisème tour du scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont alors élus selon les règles du code général des collectivités territoriales.

Je propose que la secrétaire de séance et les assesseurs soient les mêmes que pour l'élection du maire. J'ai ainsi enregistré le dépôt de la liste de madame Marianne Besmoulin. Je voudrais savoir si vous souhaitez qu'un délai de 5 minutes vous soit accordé pour me remettre une ou plusieurs listes de candidats. A priori, il n'y a pas de demande de délai. Je note donc qu'une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire a été déposé déposée et comporte les noms suivant. Donc il s'agit donc de la liste de madame Marianne Besmoulin. 1 madame Besmoulin Marianne 2, monsieur Steinmetz Franck 3. Madame cousin Magali 4.

Monsieur Carof Robin 5, madame Grenapin Marie 6, monsieur Lovic Jean 7, madame Rossard Delphine 8 monsieur Salvert Lionel et 9 monsieur Réel Christophe. Chaque élu dispose comme tout à l'heure d'une enveloppe avec les bulletins de vote. J'invite donc chaque conseiller à préparer son vote et à déposer à l'appel de son non son bulletin dans l'Une comme tout à l'heure et je crois et le voilà pardon juste un instant le nombre de conseillers qui n'auront pas souhaité prendre part à au vote à l'appel de leur nom sera donc enregistré. Je crois que vous avez une intervention Philippe. Ben j'ai une intervention c'est la même chose que tout à l'heure pour votre élection.

Notre groupe ne participera pas au au vote comme je vous l'avais expliqué mercredi. Très bien. Merci. C'est enregistré. J'appelle donc la secrétaire de séance et les assesseurs à bien vouloir prendre place derrière l'une et je vais procéder à l'appel nominal. L'urne est bien vide, elle est fermée. Vous me dites quand vous êtes prêts. Très bien. Et bien nous commençons par Roman Angbert Fer Rard Obron, Marianne Besmoulin Nathan Bourot Véronique Cadieux Robin Carof Lore Charpentier Catherine Corbe Magalie cousin Didier David, Arnaud Daniel Mariein, Vincent Grossin, No.

Marine Jean Legovic, Clémence Mortier Pierre femme Pugnac elle Delphine Lionelise soufflait leclerc franksteinmz Emmanuel Valet et Ouais. Je pense que tous ceux qui doivent voter je vous remercie de bien vouloir ouvrir l'urne et compter le nombre d'enveloppe différent 26 enveloppes. Je vous invite à démarrer le dépouillement en donnant le nom de la liste uniquement. Donc Marianne Bmoula Marian Marianne Barianne Bes Marianne Besm Marian Marian Marian Vesmari Besmou Marianne, Marianne Marianne Marianne Marianne Marianne Marianne Bascou Marianne Basket Marianne, baisse-toi. Marianne Bassou Marianne Besarian Besarian Besarian Marian Marian Marianne Marian Merci à vous.

Je vous invite à rejoindre votre place. Nombre de conseillers, je vais donner donc lecture du du résultat. Nombre de conseillers présent à l'appel n'ayant pas pris part au vote 7, nombre de votants 26 nombre de suffrages déclarés nul par le bureau euh 0 suffrage exprimé 26. La majorité absolue est atteinte. J'ai il y a donc nombre de voix pardon pour la liste Marianne Besmoulin. 26 sont donc proclamé adjoint et immédiatement installé les candidats figurant sur la liste conduite par madame Marianne Besmoulin. Félicitations à vous, vous êtes maire adjoint.

J'informe le conseil municipal que dès lundi, je prendrai des arrêtés de délégation à l'égard de ces neuf maires adjointes et maires adjoints. Je vous donne ces délégations sera donc première adjointe madame Marianne Besmoulin déléguée aux ressources humaines et financières. Deuxè adjoint, monsieur Frank Steinmetz, délégué à la culture, aux relations internationales et au patrimoine. 3è adjointe, madame Magalie Cousin, déléguée au sport et à la vie sportive. 4e adjoint, monsieur Robin Carof, délégué au dialogue citoyen et à la proximité. 5e adjointe, madame Marie Grenapin, déléguée à la vie associative, aux relations aux usagers et à la vie citoyenne.

6e adjoint, monsieur Jean Legovic, délégué aux solidarités et à la cohésion sociale. 7e adjointe, madame Delphine Rossard, déléguée à l'éducation enfance jeunesse. 8e adjoint, monsieur Lionel Salver, délégué à la transition écologique, à l'environnement, à la biodiversité. 9e adjoint, monsieur Christophe Rel, délégué à l'aménagement de la ville et à l'urbanisme. Je vous souhaite du bon travail chers collègues. Il me reste à procéder à la lecture de la charte de l'éluc.

Ceci ne faisant pas l'objet d'un vote, l'article L 2121 linéa 7 du code général des collectivités territoriales prévoit que lors de la première réunion du conseil municipal, le maire donne lecture de la charte de l'éluc mentionnée à l'article L111 alinéa 12. Le maire donc remettant au conseillers municipal aux conseillers municipaux pardon une copie de la charte de l'al chapitre 3 du présent article.

De même ce même article précise que les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi ainsi que les élus des arrondissements de la ville de Paris et des communes de Lyon et Marseille. Tout mandat tout mandat local se distingue d'une activité professionnelle et s'exerce dans les conditions qui lui sont propres. Il se traduit par des droits et des devoirs prévu aux articles L11 alinéa 13 et L11 alinéa 14. Ces dispositions constituent la charte de l'éluc que je dois vous lire. Euh article 1.

Dans l'exercice de son mandat, l'éluc s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité, de laïcité, ainsi que les lois et les symboles de la République. Article 2. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement ou de tout autre intérêt particulier. Article 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêt réprimé par la loi lorsque ces intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre.

L'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. Article 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat et de ses fonctions. Article 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel. Article 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné. Article 7.

Issue du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ces actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble de ses citoyens des citoyens de la collectivité territoriale à qui il rencontre des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions. Article 8. L'élu local déclare dans un registre tenu par la collectivité territoriale les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 € dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et déplacement effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif. Article 9.

Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leur fonction élective et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre. dans les conditions prévues par la loi. Article 10. Les élus locaux sont affiliés pour l'exercice de leur mandat au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L382 alinéa 31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le code général des collectivités territoriales. Article 11.

Les élus locaux bénéficient à l'occasion de leur fonction d'une protection organisée par la collectivité territoriale conformément aux règles fixées par le code pénal, les loi spécial et le code général des collectivités territoriales. Article 12. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Article 13. Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie dans des conditions prévues par la loi de garantie accordée dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.

Et article 14, tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utiles mentionnés à l'article L 1111 alinéa 13 du code général des collectivités territoriales. Un décret en Conseil d'État détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues. La lecture de cette charte de l'OCAL de l'éluc est terminée. Je vous donne l'ordre du jour est donc épuisé. Je vous donne la date du prochain conseil municipal fixé au mercredi 1er avril à 18h30 ici même. Mesdames et messieurs, je vous remercie toutes et tous pour votre présence.

Je vous souhaite une belle soirée et je vous dis à tous à très très vite pour un beau travail que nous allons mener avec vous tous ensemble pendant 6 années et je vous convie à un vin d'honneur dans le hall de la mairie. Merci à tous.