PAC, aides, engrais : Annie Genevard répond aux demandes des Jeunes Agriculteurs
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« Pas un centime ne manquera à la PAC française. »
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« Cette année, nous avons déployé 22 Bachelor Acro, ce nouveau diplôme qui a vu le jour l'an dernier à titre expérimental et qui va être généralisé dans toutes les régions et à partir de 2027. »
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« Les sessions de droit peuvent désormais s'échelonner sur 6 ans. Les plafonds des biens transmis ouvrant droit exonération ont eux aussi été relevés. »
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« Je veillerai à ce que les moyens consacrés à Laa soit garantis en 2027. Donc, j'en prends l'engagement devant vous. »
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« Il nous faut un budget autonome. Il nous faut un budget à la hauteur des enjeux. Il nous faut un budget qui ne soit pas moins 10 ans de ce qu'il est aujourd'hui. »
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« Ce milliard 3, c'est de l'argent frais, c'est du vrai argent. C'est de l'argent qui arrivera sur vos comptes dans quelques jours et qui n'y était pas hier. »
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« Ce milliard 3, c'est de l'argent frais, c'est du vrai argent. C'est de l'argent qui arrivera sur vos comptes dans quelques jours et qui n'y était pas hier. »
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« 235 millions d'euros à la main des préfets. Non pas pour une répartition par hectare, ça n'aurait aucun sens. C'est pour éviter que des fermes ne disparaissent. »
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Pas un centime ne manquera à la Pâque française. La jeunesse, je crois que dans toutes les politiques que j'ai pu déployer depuis que je suis à la tête du ministère, j'ai toujours considéré qu'il fallait distinguer précisément la jeunesse agricole tout simplement pour une évidence, c'est qu'il faut que nous renouvelions les générations. Et vous savez, le renouvellement des générations, c'est un enjeu qui n'est pas seulement français, c'est un enjeu européen. Christophe le rappelle souvent et je leur remercie. Je voudrais dire que dans le renouvellement des générations, il y a un acteur majeur qui est l'enseignement agricole.
Et dans la loi d'orientation agricole, ce qu'on appelle la Losarga, on a mis en place bien sûr les grands outils de cette politique. Et je voudrais dire que chaque fois que je visite les stadissements d'enseignement agricoles, d'abord je constate qu'ils sont pleins. Contrairement aux établissements de l'éducation nationale malheureusement qui ont tendance à perdre des effectifs, nous dans l'enseignement agricole, nous en gagnons. Et ça c'est un un point très encourageant.
Savez-vous que cette année, nous avons déployé 22 Bachelor Acro, ce nouveau diplôme qui a vu le jour l'an dernier à titre expérimental et qui va être généralisé dans toutes les régions et à partir de 2027 qui pourra être choisi par les jeunes tout de suite après le baccalauréat. Et puis nous avons déployé toutes sortes de dispositifs. Ce sont les experts associés au côté des enseignants. C'est le mentorat, ce sont les stages d'immersion, ce sont les stages de découverte et toutes ces toutes ces mesures participent d'un ensemble qui consiste à enseigner, à produire autrement. que vous interrogiez, monsieur le président cher Ja, la capacité que nous avons à penser l'avenir.
Enseigner à produire autrement, c'est aussi une forme d'adaptation au changement et au dérèglement climatique. J'ai lancé cette semaine le programme national d'orientation et découverte des métiers en votre présent d'ailleurs où vous avez présenté vos actions. Cette année, on aura plus de 500 jeunes qui bénéficieront de l'accompagnement d'un mentor. On aura 10000 stages qui se déploiront un peu partout sur le territoire national et on va déployer un demi million d'euros pour encourager les initiatives locales qui visent à donner envie aux jeunes de rejoindre vos rangs. J'ai aussi souhaité agir sur la transmission.
Dans une transmission, il y a un jeune qui reprend mais il y a un céd qui est encouragé à céder à un jeune. Et ce couple là, il est très important. Et il y a un certain nombre de dispositions fiscales qui visent par exemple à exonérer la plusvalue en cas de session un jeune qui a été relevé de 100000 €. Les sessions de droit peuvent désormais s'échelonner sur 6 ans. Les plafonds des biens transmis ouvrant droit exonération ont eux aussi été relevés. Ce sont des notions techniques, mais je voudrais vous faire toucher du doigt le fait que quand un quand un sédent choisit un jeune, il faut qu'il y soit encouragé parce que l'installation d'un jeune, c'est le ferment d'une réussite.
Permettez-moi d'évoquer aussi France Service Agriculture. dans la loi d'orientation agricole, vous les jeunes, vous avez organisé partout en France des tables rondes avec vos parlementaires. Je pense que tous les parlementaires qui sont nombreux présents devant moi se rappellent ces moments où ils ont discuté avec les les jeunes agriculteurs pour mettre dans la loi ce que les jeunes attendaient. et France Service Agriculture, c'est un gueret unique dans chaque département qui va accueillir un candidat à la reprise d'une exploitation. Et j'ai demandé aux chambres d'agriculture d'accueillir les repreneurs, les candidats. Autrefois, c'était simple.
Les parents étaient agriculteurs, ils transmettaient aux enfants et les choses allaient ainsi. Aujourd'hui, vous le savez, ça n'est plus le cas. Aujourd'hui, il y a des candidats à la reprise qui ne sont pas issus du monde agricole, qui ne sont même pas issus du monde rural. Donc nous devons absolument accueillir tout type de repreneurs en s'assurant naturellement qu'on ne les emmène pas dans des voies d'impasse. Il faut les former, il faut les accompagner, il faut les accueillir. Et puisque vous êtes très sensible, monsieur le président cher Joselin, à la sensibilisation au jeunes publics, au métier de l'agriculture et de l'agroalimentaire, il y en a 200.
Et bien, je peux vous confirmer aujourd'hui devant vos pères que je veillerai à ce que les moyens consacrés à Laa soit garantis en 2027. Donc, j'en prends l'engagement devant vous. Quelques mots sur la Pâque. Nous nous concentrons nos efforts à l'heure actuelle sur le budget. Il nous faut un budget autonome. Il nous faut un budget à la hauteur des enjeux. Il nous faut un budget qui ne soit pas moins 10 ans de ce qu'il est aujourd'hui. S'il pouvait l'être davantage, ce serait bien compte tenu de l'inflation. Et je voudrais dire que de ce point de vue là, l'engagement du président de la République, l'engagement du premier ministre est le même. Pas un centime ne manquera à la PAC française.
Et donc ça a été dit officiellement, il faut que ce soit redit. J'ai bien entendu les demandes de votre vice-président, mais je ne doute pas de l'engagement euh de du président de la République et du premier ministre. Le souhait de la France est clair. On veut une PAC qui aide notamment les jeunes agriculteurs. Nous voulons une Pâque qui participe à l'adaptation du au changement climatique tout en affirmant la nécessité de continuer à produire une PAC qui reste communautaire. la Pâque, la politique agricole commune, c'est comme ça que l'Union européenne s'est construite. C'est un trésor, on n' pas le droit de le dilapider.
Et donc c'est pas une politique agricole à géométrie variable selon les États. Elle doit conserver un socle commun et bien chaque pays de l'Union européenne sera en compétition avec son voisin et ça c'est une trahison de l'esprit européen. [raclement de gorge] J'ai dit une au service des jeunes agriculteurs. Je sais que vous êtes très attentif à ce qu'il y ait un engagement d'un pourcentage déterminé pour le soutien aux jeunes agriculteurs. Je suis d'accord d'inscrire dans le dur ce pourcentage. Alors la commission dit 6, les JA veulent 10.
Nous aurons l'occasion de discuter de tout cela dans les mois qui viennent puisque l'année 2027 sera consacrée à la détermination de la déclinaison européenne et nationale de cette politique. Vous avez évoqué les contrats d'avenir. Il y a en début d'année, les J viennent voir le premier ministre [raclement de gorge] et il leur parle des contrats d'avenir. C'est un produit J.
Et le premier ministre a dit "Moi, j'achète cette idée, elle est formidable et il m'a demandé de la mettre en musique avec les G." et nous avons travaillé ensemble pour donner du contenu à ces contrats d'avenir qui ont pour perspective d'encourager des projets agricoles ou agroalimentaires qui seront contractualisés entre les porteurs de projet privés et puis la puissance publique et bien sûr l'outil l'outil bancaire. Alors, le premier ministre qui m'a demandé de m'occuper de ce dossier et je m'en suis occupé vaillamment pendant tous ces mois, France. On a fait un Tour de France de la souveraineté alimentaire pour voir ce qu'il y avait dans les régions.
Et dans les régions de France, mesdames et messieurs, les jeunes agriculteurs, nous avons dénombré 850 projets pour plus de 7 milliards d'investissements privés. Et ça veut dire quoi ? Ça veut dire que cet élan vital de l'agriculture et de l'agroalimentaire, il est là, il est présent. Tous ces projets ne sont peut-être pas labellisés projet d'avenir agricole, mais en tout cas, il témoigne que il y a un véritable élan vital qui demeure présent dans notre alors vous exprimez le souhait que des projets soient lancés avant la fin de l'année. Il le seront.
Je vais lancer l'appel à projet dans quelques jours et je suis bien convaincu que nous aurons avant la fin de l'année labellisé nombre de de projet. C'est une victoire concrète, tangible qu'on vous doit qu'on doit au J et donc c'est aussi une façon de de construire de la Je voudrais évoquer aussi un sujet sur lequel vous avez dit vous avez dit vrai. Vous avez dit nous le plan d'urgence, on veut voir son arrivée sur les comptes des bancaires des des agriculteurs et dans les cours de ferme pour reprendre une expression habituelle.
Et vous avez donné comme contrexemple le GNR, le l'aide au gazoile non routier qui estant des agriculteurs qu'on a mis en place dès le mois d'avril avec le premier ministre, c'est près plus de 50 millions d'euros par mois. D'abord, je voudrais vous confirmer que nous le prolongeons jusqu'à fin octobre et on verra ce qu'il en est fin octobre. et vous avez déploré le fait que ça tard à arriver et je suis d'accord avec vous et je me désole de voir que ce guichet que nous avons porté que le premier ministre a validé n'est pas encore complètement payé et ça n'est pas normal. Ça veut dire très clairement que la DG fibre, les services fiscaux ne délivrent pas la vitesse à laquelle il devrait venir.
Donc je prends le point et pour ne rien vous cacher, j'ai dit à David Amien, ministre des comptes publics, juste avant que nous entrions en conseill, je lui dis David ça ne va pas et je lui ai m'envoyer par texto le récap que je demande toutes les semaines pour voir le rythme de de déploiement de de cette terre. sur le guichet engrais. Vous savez que le la crise dans le détroit d'Ormous a renchéri engrais et vous nous avez demandé de mettre en place [raclement de gorge] une aide aux engrais et l'Union européenne que j'ai sollicité, je voudrais remercier très sincèrement le commissaire Hansen, accepté de mettre 107 millions au pot. C'est la France qui a touché le plus.
Bon, il y a une forme de logique mon cher Christophe parce que on est un grand pays, c'est réalisé. Bon, mais cela dit, l'effort est très conséquent. Nous y avons ajouté 38 millions et Joselin il y a 2 jours m'avait dit madame la ministre un plafond un plancher à 750 € ça va laisser de côté trop de monde. Je vous ai entendu et j'ai fait valider hier soir avec le ministère des comptes publics et Matignon nous allons aba ce plancher à 350 € de façon à ce qu'il ait beaucoup plus d'agriculteurs qui puissent être éligibles à cette aide. euh aux anglais.
Alors, je vais maintenant en venir rapidement au plan d'urgence, au plan de soutien quasi évidemment à la suite de la canicule, de la sécheresse des incendies qui sont encore pires pour un jeune installé qui a pour lui l'obligation de rembourser les prêts, qui vient de démarrer dans le métier et qu'il faut veiller à soutenir dans cette épreuve immense que vous avez vécu. J'aurais dire et commissaire européen l'a dit aussi la dimension humaine et sans doute ce qu'il a de plus préoccupant dans les effets que cette épreuve a eu sur vos organismes et votre mental à vous les jeunes mais à l'ensemble du monde agricole.
Et c'est la raison pour laquelle j'ai dit au préfet la première chose messieurs, mesdames les préfets, auquel vous devez être absolument vigilant et je le dis devant le président de la MSA également que je remercie pour sa présence, soyez attentif aux risques psychosociaux que cette épreuve terrible leur a fait en durer. Jeis dire aussi que il y a pas d'entourloupe dans ce plan. C'est pas de l'argent recyclé. Ce milliard presque ce milliard 3, je suis allé le chercher. Le premier ministre me l'a accordé, vous l'a accordé parce qu'il a fait du soutien à l'agriculture une priorité. Et ne vous méprenez pas, nous sommes pas allés le chercher dans la dette.
Nous sommes allés le chercher dans les autres budgets des autres ministères. Chaque ministère a contribué en annulant des crédits à financer à financer ce plan. Ce milliard 3, c'est de l'argent frais, c'est du vrai argent. C'est de l'argent qui arrivera sur vos comptes dans quelques jours et qui n'y était pas hier. Et permettez-moi de vous dire que sans être sans vouloir faire offense à mes collègues de l'Union européenne, mais quand on regarde les engagements budgétaires des autres pays de l'Union européenne, c'est sans commune mesure. Sans commune. Alors, c'est le réarmement agricole. 235 millions d'euros à la main des préfets.
Non pas pour une répartition par hectare, ça n'aurait aucun sens. C'est pour éviter que des fermes ne disparaissent. C'est pour permettre d'acheter des engrais pardon des semences, des plans du fourage en complément de l'assurance et de l'ISN de façon à ce qu'on puisse relancer la production. C'est évidemment une priorité pour les jeunes. Je l'ai dit au préfet. J'ai dit vous mettez les projets des jeunes, les dossiers des jeunes en haut de la pile parce que c'est eux qui ont toute notre attention. Ce sont les 355 millions de dégrèvement de taxes. Alors on dit "Oui, mais c'était une politique qui existait avant." Bah oui, mais elle existait avant mais chaque fois faut la réalimenter.
355 millions. Et je serais très vigilante à ce que les propriétaires qui ne sont pas exploitants puissent répercuter puisque c'est eux qui vont toucher enfin qui vont être exonérés de dégèvement. Je veux que ce soit les exploitants qui en profitent. C'est la justice qui le veut, c'est la loi qui l'exige. Donc je serais très attentif sur ce point. C'est la prolongation du guichet GNR par 53 millions par mois. C'est 106 millions de plus pour les mois de septembre et d'octobre. La prise en charge de cotisation en vitesse de croiseur, c'est 30 millions d'euros par an. Nous en mettrons cette année en 2026 le double.
On en a déjà délivré 45 millions, on remet 20 millions de plus pour les prises en charge de cotisation. Et puis bien sûr, c'est l'abondement de l'indemnité de solidarité nationale supplémentaire. Pour atteindre 520 millions d'euros, il faut remettre 400 millions au pot. C'est la solidarité de la nation qui s'exprime.
Alors bien sûr, ce sont des mesures d'urgence qui n'épuissent pas ce que nous mettrons pour la relance, pour le rebond, pour l'avenir, pour les contrats d'avenir, pour le plan méditerrané, pour le fond hydraulique, pour le renouvellement des vergers, pour vous épauler pour le plan protéine, pour les crédits d'impôts bio et HVE et puis aussi pour vous épauler par d'autres méthodes agronomiques. D'ailleurs, on n pas de leçons à vous donner, vous le savez, mais il faudra améliorer les pratiques agronomiques pour ceux qui l'ent dans le sol.
Quand vous avez voulu la loi d'urgence, vous l'avez voulu en janvier, elle a été votée en juillet, elle a été promulguée en août de mémoire de parlementaires et là je parle devant tous les parlementaires et anciens parlementaires, vous le savez, c'est un délai extrêmement court. Et je voudrais remercier les parlementaires qui sont devant moi, ceux qui ont soutenu ce texte de ceux qui l'ont voté quelquefois en hésitant parce que telle ou telle mesure ne leur convenait pas. Mais malgré leur parfois leurs hésitations, le soutien aux agriculteurs a été le plus fort.
Il y a 60 mesures dans ce texte de loi et je peux vous dire que pour le faire arriver ce texte, ça a été un travail acharné, un travail de dentelle, un travail de diplomatie, un travail de résutage, un travail de conviction, un travail de conciliation qui a été vraiment important. Et si on a réussi, c'est parce que il y a eu tout ce travail discret que vous n'avez pas vu et qui était fondamental. Je voudrais dire un petit mot tout de même d'une des mesures parmi les plus importantes, c'est celles qui touche l'eau parce que je suis convaincu que le stockage de l'eau n'est pas la seule solution. Ça peut être fait très intelligemment que quand il y a de l'eau, il y a de la biodirection.
Donc les petites surfaces, les petits plans d'eau dans les zones humides, les petites retenues collinaires, la fin des sur surpensation quand la zone humine ne l'est plus, l'orientation stratégique sur le stockage de l'eau au sein deâge, les études socio-économiques obligatoires, tout ça, ce sont des mesures concrètes qui devront aider les agriculteurs. On a besoin du stockage et je voudrais dire qui aujourd'hui peut aller sur les plateaux pour oser dire le stockage de l'eau c'est mal, le stockage de l'eau c'est non. Euh vous en voyez de moins de moins en moins quand même. Il y en a encore, je vous l'accorde.
Mais là franchement c'est indécent aujourd'hui de dire que le stockage de l'eau est inutile et tous les décroissants des plateaux, on les entend un petit peu moins aujourd'hui et ils devraient présenter leurs excuses à ceux qu'ils ont ératé en disant vous volez l'eau des des Français. Au-delà du stockage de l'eau, c'est aussi la simplification sur les bâtiments d'élevage, c'est la protection contre le vol dans les exploitations. On va continuer à améliorer la régulation du loot dans le respect naturellement des lois européennes. Enfin, je voudrais dire un mot pour terminer sur le livre blanc des J.
Je l'ai lu attentivement notre livre blanc, monsieur le président, et je voudrais vous remercier pour ce travail. Je vais pas commenter chacune des mesures, mais je voudrais vous dire que j'espère que elles feront consensus. Je pense au livret des pains de souveraineté agricole. Je pense au renforcement de l'INAF. Je pense à la coordination entre agriculture et agriculteur et force de secours. Ensuite, je voudrais vous dire que bon nombre de mesures sont déjà en route. C'est par exemple la cellule d'échange local. Ce sont les cellules de sécheresse que nous venons de mettre en œuvre.
C'est par exemple l'allégement des contrôles, c'est aussi le suivi renforcé de l'écarissage, le dégravement de la TFNB, le renforcement d'INF pour le nouveau prê, ça marche très bien les prêts INF, la limitation des recours et des délais d'instruction, les diagnostics pour chaque exploitation, les prêts pour la ventilation dans les élevages. Additionné à franc service agriculture, au projet d'avenir agricole, c'est l'avenir que l'on construit ainsi. L'avenir évidemment est au premier rang de nos préoccupations après la gestion d'urgence. Pourquoi ? Parce que l'agriculture française a un avenir bien sûr et cet avenir, elle a un avenir parce qu'elle a une jeunesse.
Je sais que tout ne sera pas sable et vous êtes les premiers à le savoir. Mais en vous regardant aujourd'hui, en vous écoutant, chers Joselin, chers jeunes, je j'ai confiance dans l'avenir de l'agriculture française parce que j'ai confiance en vous. J'ai confiance en vous. Vivent les jeunes agriculteurs et vient l'agriculture française. Merci
[applaudissements]