Paquet aérien : "Les drones ne sont pas un petit sujet"

alors le rapport est très dense 1 et comme ce matin nous sommes en entend un peu limité je vais essayer de faire ressortir les points qui me semble le plus important à faire intégrer dans votre rapport le premier élément de satisfaction pour moi en tant qu'écologiste c'est le lien qui est explicitement mis en avant et qui est relève le fait qu'aujourd'hui le règlement da proposait un lien direct entre sécurité et environnement et donc l'environnement c'est le plus grand défi qui attend le secteur aérien les prévisions de trafic sont de l'ordre de plus de 50% entre 2012 et 2035 le secteur devra donc s'adapter et être compatible un enjeu majeur qu'on a tous signé avec un grand sourire et qui était historique cela comme 21 donc pour les avions la prise en compte de l'environnement elle pourra se faire au moins de deux façons je pense tout d'abord en instaurant des objectifs de réduction carbone et des mécanismes de régulation comme ça va être discutée aldi ceo en même temps que ces négociations mais on voit bien qu'on va pas être encore satisfait par sa réellement pointé des objectifs notamment de la coque d'un va t elle donc je pense qu'il faudra aller plus loin d'autre part en faisant d'immenses progrès notamment pour alléger les matériaux des avions pour développer des carburants alternatifs etc mais tous ces changements doivent doivent pas se faire au détriment ça a été dit par mes collègues mais je le redis notamment au détriment de la sécurité et je pense que les asa est là avec ses procédés de certification pour s'assurer que dans un secteur où les technologies évoluent à toute vitesse il n'y aura pas de tensions entre environnement et sécurité au contraire je pense que c'est un point qui est très important qui sur lequel il va falloir insister dans le rapport le deuxième lien qui est important messieurs le rapporteur je pense qu'il faut après les sécurité l'environnement je pense qu'il faut vraiment formulées dans ce rapport le lien qui existe entre sécurité et la question sociale on a auditionné dans cette commission récemment monsieur patrick kayes pour tirer justement tous les enseignements du crash souvenez vous mes chers collègues du crash du vol m h 17 en ukraine on aurait pu faire la même chose notamment sur le crash de la jam anne rice et je voudrais ici et je prends juste une minute mais pour vous expliquer pourquoi le lien est important je pense qu'il faut pas négliger le facteur humain surtout dans par exemple quand on regarde l'impact sur la question des contrats montrent à zéro heure du pay to fly du statut des faux indépendants sur le moral des pilotes sur notamment la place des personnels de cabine il y a tout des conditionnements de ses métiers pour lesquels les conditions socio-économiques et la précarité peuvent avoir des effets désastreux et pour les pilotes en tout cas c'est le cas donc moi j'aimerais me rapprocher de notre rapporteur pour faire des propositions concrètes sur ce sujet ensuite je vais revenir une fois qu'on a dit ça pour moyens il ya aussi il ya plein d'autres sujets mais je voudrais revenir sur une autre audition de ce matin je vous ai vraiment bien entendu et j'ai fait très attention à ce que vous avez dit je pense que là qu'est la question des drones est une question plus que urgente et importante je crois que c'est pas de la science fiction je crois qu'on va devoir approfondir notamment la question ici et maintenant pourquoi est-ce qu'on révise le règlement de léaz à tous les sept à dix ans et je mets la main ma main à couper un que dans dix ans dans dix ans c'est à dire en 2016 mais les drones feront partie courante de nos vies y feront se feront partie du décor si je peux dire y aura des drones de livraison il y aura des drones au dessus des champs au dessus des autoroutes bon je vais pas faire toute la sélection des drones ou que vous allez voir je ne pas vous faire peur mais en tout cas je trouve qu'il faut pas le prendre d'une manière apocalyptique il faut le prendre comme justement un événement assez je vais dire fascinant excitant puisque on a tout à faire et donc d'ici 2026 moi je veux pas qu'il y ait un vide juridique et législatif parce qu'on aura pas anticipé la situation donc je plaide pour qu'on donne dans ce texte un cadre au moins minimale pour régler notamment les drones sur leur usage leurs caractéristiques donc je vais donner quelques pistes de réflexion maintenant il faudrait et j'ai été contente d'entendre le jeu oublié votre non excusez-moi mais le monsieur de la dg à ses représentants la france parce que vous avez déjà anticipé notamment sur une taxe fort ce que je veux dire c'est quand même un vrai travail avec des pistes de travail etc moi j'aimerais bien je vais essayer de voir naître important mais si on avait une taxe hors sap au niveau européen justement en lien avec les différents états ce serait très bien alors le principe général pour moi c'est un drône c'est un avion piloté si on parle de ça ça veut dire que ce droit de moi je veux qu'il soit vu par les contrôleurs de la navigation grâce notamment des équipements à bord de cns communication navigation et surveillance pour qu'il y ait un pilote qui puisse entrer en contact à tout moment mettre le contrôleur est que le pilote ait déposé auprès lave son plan de contrôle à deux vols à au contrôle et que bien entendu ils soient titulaires d'une licence vous avez rappelé plusieurs fois moi je pense que ça ça doit être la règle générale la deuxième chose et ensuite j'ai conscience qu'un drone n'est pas tout à fait un avion non plus mais qu on doit tenir compte des spécificités et donc s'ils occupent un espace aérien partager avec des avions pilotés les ans à des faible altitude donc ça pose aussi un double un double risque celui de la séparation horizontale au delà de 150 m avec les à lyon et la séparation verticale avec le sol à très faible altitude donc toutes les règles de sécurité dans cette couche entre 0 et 150 mètres sont à inventer puisqu'elle n'existe pas donc par exemple on peut se poser des questions faut-il obligé le pilote à avoir un visuel vous l'avez un petit peu dit monsieur de léana faut-il prévoir des technologies d'évitement n'ont pas embarqué faut-il prévoir un plan de retour à la base automatique en cas de problème donc c'est un peu c'est un peu compliqué tout ça mais je pense que c'est vraiment le champs explorés et on est différentes questions sur lequel il faut qu'on trouve des réponses assez rapidement à la dernière chose je pense que si la règle générale c'est de considérer les drones comme des avions il faut aussi définir le ou les catégories de drones qui représenta moindre danger pour les avions comme comme comme au sol et donc qu'ils pourront bénéficier un petit peu d'un régime d'exception et là je suis désolé mais je pense qu une typologie à faire c'est à dire il faudrait d'abord et selon la taille selon le système de propulsion la capacité en vol du drone ses équipements à bord lusage professionnelle ou de loisirs etc ensuite je pense que la proposition de règlement ne prescrit aucune règle ni aucune typologie et donc il va falloir l'inventer et je pense que moi je suis pour qu'on en fasse pas un petit sujet c'est pas un détail les drones c'est véritablement un des vrais sujets notamment de ce futur qui va être fascinant donc il n'est pas savant techniques non plus donc ça nous de la faire et dont sept dans cette commission parlementaire moi je porte une encore une fois une volonté de bien faire et donc j'espère que monsieur le rapporteur monsieur n'est ce coup on fera de très bonnes propositions pour pouvoir avancer en tout cas j'espère qu'on aura peut-être l'occasion d'essayer d'avancer aussi en termes de législation merci merci dita