Roselyne Bachelot
—
0 %
0 positions exprimées sur 2 scrutins publics nominatifs
Ce taux concerne uniquement cet ancien mandat parlementaire, pas sa fonction actuelle.
À l’Assemblée, le taux principal porte sur tous les scrutins publics nominatifs. L'abstention exprimée compte comme une participation. Cet indicateur ne mesure pas l'ensemble du travail parlementaire. Voir le classement complet et la méthodologie. Source des scrutins .
Cohésion de groupe
N° 381 - Séance du 29 janvier 2002SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble de la proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000.
29 janv. 2002
N° 349 Séance du 19/06/2001 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle tendant à modifier l'article 68 de la Constitution.
19 juin 2001
N° 374 - Séance du : 11 décembre 2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (nouvelle lecture).
11 déc. 2001
N° 380 - Séance du 22 janvier 2002SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique.
22 janv. 2002
N° 370 Séance du 4 décembre 2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (nouvelle lecture).
4 déc. 2001
N° 357 - Séance du 23 octobre 2001 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2002.
23 oct. 2001
N° 363 Séance du 30 octobre 2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002.
30 oct. 2001
N° 371 - Séance du 4 décembre 2001 - SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (lecture définitive).
4 déc. 2001
N° 377-Séance du 19 décembre 2001 SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (lecture définitive).
19 déc. 2001
N° 379 - Séance du 22 janvier 2002 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble de la proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie.
22 janv. 2002
N° 348 - Séance du 13 juin 2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de modernisation sociale(deuxième lecture)
13 juin 2001
N° 376 - Séance du : 18 décembre 2001SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive).
18 déc. 2001
N° 345 - Séance du 12/06/2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.
12 juin 2001
N° 365 Séance du : 20 novembre 2001 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de finances pour 2002 (vote unique).
20 nov. 2001
N° 314 - Séance du 22/05/2001 SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi relatif à la Corse.
22 mai 2001
N° 215-Séance du : 23 novembre 1999SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de finances pour 2000.
23 nov. 1999
N° 216 - Séance du 30 novembre 1999SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000 (nouvelle lecture).
30 nov. 1999
N° 212 - Séance du 2 novembre 1999SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000.
2 nov. 1999
N° 291 - Séance du 24 avril 2001Scrutin public à la tribune sur l'ensemble de la proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale (lecture définitive).
24 avr. 2001
N° 267 - Séance du 21 novembre 2000Scrutin public sur : l'ensemble du projet de loi de finances pour 2001 (vote unique).
21 nov. 2000