Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

1 021 scrutins — page 37

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - § 111/215 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - amendement 3815 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - amendement 2115 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - § 37/215 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - amendement 1115 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - § 6615 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - amendement 1615 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - amendement 1515 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - Résolution15 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - § 12/215 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel — Arnaud Danjean - § 1015 janv. 2020DéfenseDossier liéNon renseigné
la proposition de résolution portant sur la condamnation de l'offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien (art. 34-1 de la Constitution).30 oct. 2019DéfenseAdopté
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — § 1824 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 824 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 1724 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 16/124 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 1424 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 1224 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 224 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 1024 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
Résolution sur les opérations militaires de la Turquie dans le nord-est de la Syrie et leurs répercussions — amendement 1324 oct. 2019DéfenseDossier liéNon renseigné
l'article premier de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (seconde délibération) (première lecture).10 avr. 2019DéfenseAdopté
l'ensemble de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (première lecture).10 avr. 2019DéfenseAdopté
l'article premier de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (première lecture).10 avr. 2019DéfenseAdopté
l'article unique du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (première lecture).29 mars 2019DéfenseAdopté