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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 726 scrutins — page 2046

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur les accords internationaux en matière d’aviation — Résolution15 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les accords internationaux en matière d’aviation — amendement 415 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les accords internationaux en matière d’aviation — amendement 115 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les accords internationaux en matière d’aviation — amendement 615 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les charniers en Iraq — amendement 115 déc. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la proposition de directive d’exécution de la Commission modifiant les annexes I à V de la directive du Conseil 2000/29/CE concernant les mesures de protection contre l’introduction dans la Communauté d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l’intérieur de la Communauté — amendement 1/115 déc. 2016Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur les activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 — Ángela Vallina - amendement 1515 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur la proposition de directive d’exécution de la Commission modifiant les annexes I à V de la directive du Conseil 2000/29/CE concernant les mesures de protection contre l’introduction dans la Communauté d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l’intérieur de la Communauté — amendement 1/215 déc. 2016Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Résolution sur le soutien aux survivants de la thalidomide — amendement 115 déc. 2016Dossier liéNon renseigné
Rapport sur les activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 — Ángela Vallina - Résolution15 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par l’Espagne – EGF/2016/004 ES/Comunidad Valenciana – Automobile) — Esteban González Pons - amendement 414 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 12/114 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport concernant le rapport annuel sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde, et la politique de l’Union européenne pour 2015 — Josef Weidenholzer - § 3514 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles — Angélique Delahaye - Résolution14 déc. 2016Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 314 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 19/214 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 2514 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 714 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 2008/376/CE relative à l’adoption du programme de recherche du Fonds de recherche du charbon et de l’acier et aux lignes directrices techniques pluriannuelles pour ce programme — Jerzy Buzek - Résolution législative14 déc. 2016Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - amendement 18S14 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1370/2007 en ce qui concerne l’ouverture du marché des services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer — Wim van de Camp - amendement 1014 déc. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1370/2007 en ce qui concerne l’ouverture du marché des services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer — Wim van de Camp - amendement 914 déc. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1370/2007 en ce qui concerne l’ouverture du marché des services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer — Wim van de Camp - amendement 714 déc. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d’un protocole à l’accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République d’Ouzbékistan, d’autre part, modifiant ledit accord afin d’étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l’expiration de l’accord bilatéral sur les textiles — Maria Arena - Approbation14 déc. 2016Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — Elmar Brok - § 114 déc. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné