Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 520 scrutins — page 1943

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 26/1 01/03/2018 12:09:02.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 26/2 01/03/2018 12:09:16.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 27/1 01/03/2018 12:09:30.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 28/1 01/03/2018 12:10:01.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 28/2 01/03/2018 12:10:13.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission / haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’assèchement des sources de revenus des djihadistes – cibler le financement du terrorisme — Javier Nart - § 1 point ah 01/03/2018 12:39:57.0001 mars 2018SécuritéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation à la suite d’une demande présentée par l’Espagne –EGF/2017/006 ES/Galicia apparel — Esteban González Pons - amendement 2 01/03/2018 12:19:30.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la décision de la Commission de recourir à l’article 7, paragraphe 1, du traité UE en ce qui concerne la situation en Pologne — amendement 4 01/03/2018 12:21:04.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - amendement 11 01/03/2018 12:35:46.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - § 47 01/03/2018 12:38:13.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission / haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’assèchement des sources de revenus des djihadistes – cibler le financement du terrorisme — Javier Nart - amendement 1 01/03/2018 12:40:36.0001 mars 2018SécuritéDossier liéNon renseigné
Rapport sur les perspectives et défis pour le secteur apicole de l’Union européenne — Norbert Erdős - amendement 2 01/03/2018 12:33:12.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 32 01/03/2018 12:22:45.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 3 01/03/2018 12:23:47.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 6=9 01/03/2018 12:29:15.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 47 01/03/2018 12:31:03.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - Considérant D/4 01/03/2018 12:38:56.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur les perspectives et défis pour le secteur apicole de l’Union européenne — Norbert Erdős - Résolution 01/03/2018 12:33:26.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - § 39/3 01/03/2018 12:37:02.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - amendement 2 01/03/2018 12:36:23.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 48 01/03/2018 12:31:15.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - amendement 4 01/03/2018 12:38:02.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - amendement 7 01/03/2018 12:34:05.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’union bancaire – rapport annuel 2017 — Sander Loones - amendement 10 01/03/2018 12:35:33.0001 mars 2018Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016 — Frank Engel - amendement 7=10 01/03/2018 12:29:29.0001 mars 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné