Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

3 617 scrutins — page 139

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — § 62/66 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — amendement 56 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — amendement 26 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — § 66/26 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — Résolution6 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — § 62/56 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — § 62/36 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution on the implementation of the Paris Agreement and the 2016 UN Climate Change Conference in Marrakesh, Morocco (COP22) — § 62/46 oct. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 836 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 856 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 73pc6 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 816 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 846 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 86/26 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 86/16 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - Proposition modifiée6 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 826 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 66/16 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 66/26 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 966 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE — Dario Tamburrano - amendement 996 juil. 2016Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 452 de la commission du développement durable à l'article 51 quaterdecies du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).22 juin 2016Environnement & énergieAdopté
l'amendement n° 9 rectifié de M. Sermier et les amendements identiques suivants à l'article 32 bis AA du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).22 juin 2016Environnement & énergieRejeté
l'amendement n° 441 de M. Plisson à l'article 9 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).22 juin 2016Environnement & énergieRejeté
l'amendement n° 19 de M. Cinieri et les amendements identiques n° 103 de M. Jacob, n° 133 de M. Verchère, n° 164 de M. Terrasse, n° 178 de M. Huet et n° 401 de M. Heinrich à l'article 2 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).21 juin 2016Environnement & énergieRejeté
← PrécédentSuivant →