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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

3 617 scrutins — page 129

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 38 11/09/2018 12:53:22.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - Proposition de la Commission 11/09/2018 12:54:53.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 50 11/09/2018 12:53:54.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 48S 11/09/2018 12:52:46.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - Considérant 10 11/09/2018 12:54:10.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 49S 11/09/2018 12:53:01.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 5 11/09/2018 12:50:03.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 46S 11/09/2018 12:52:20.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» — Rebecca Harms - amendement 40 11/09/2018 12:50:32.00011 sept. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 68 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération (nouvelle lecture).5 juil. 2018Environnement & énergieRejeté
Rapport sur la diplomatie climatique — Arne Lietz et Jo Leinen - amendement 1 03/07/2018 12:54:33.0003 juil. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la diplomatie climatique — Arne Lietz et Jo Leinen - résolution 03/07/2018 12:55:13.0003 juil. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 8 31/05/2018 12:28:05.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 3/2 31/05/2018 12:29:32.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 3/1 31/05/2018 12:29:21.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 4S 31/05/2018 12:29:42.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - Résolution 31/05/2018 12:32:08.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 2S 31/05/2018 12:29:10.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 6 31/05/2018 12:31:46.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 7 31/05/2018 12:31:57.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE) — Frédérique Ries - amendement 5 31/05/2018 12:31:33.00031 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur l'interdiction totale de l’expérimentation animale pour les cosmétiques — résolution 03/05/2018 11:47:31.0003 mai 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages — Simona Bonafè - am 90 18/04/2018 12:05:17.00018 avr. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/31/CE du Conseil concernant la mise en décharge des déchets — Simona Bonafè - am 53 18/04/2018 12:06:20.00018 avr. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2016 — Bart Staes - résolution 18/04/2018 12:56:56.00018 avr. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné