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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 520 scrutins — page 1153

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 16 - amendement 27PC1= 36=15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 3115 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 20/115 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 115 - amendement 2115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 26 - amendement 1015 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 12/115 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 44 - amendement 31= 37=15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 14/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie européenne pour l’énergie marine renouvelable — Morten Petersen - § 115 févr. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 139 - amendement 14S15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Objection formulée conformément à l’article 111, paragraphe 3, du règlement intérieur: Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture: périodes et dates d’inadmissibilité des demandes de soutien - Objection pursuant to Rule 111(3): European Maritime, Fisheries and Aquaculture Fund: time periods for the inadmissibility of applications for support - Einwand gemäß Artikel 111 Absatz 3 GO: Europäischer Meeres-, Fischerei- und Aquakulturfonds – Dauer, Beginn und Ende des Zeitraums, in dem 15 févr. 2022Agriculture & alimentationNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Considérant AD/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 126/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la sixième directive TVA: que manque-t-il pour réduire l’écart de TVA dans l’Union? — Olivier Chastel - § 23 - amendement 215 févr. 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le considérant S - amendement 2215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la sixième directive TVA: que manque-t-il pour réduire l’écart de TVA dans l’Union? — Olivier Chastel - § 37 - amendement 415 févr. 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 50/215 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 29/115 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 25 - amendement 11S15 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 16/215 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 8 - amendement 115 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 11/215 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - Après le § 4 - amendement 515 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - Considérant B - amendement 615 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - § 29 - amendement 12S15 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné