Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

67 520 scrutins — page 977

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur une stratégie industrielle de l’UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d’emplois de qualité — § 33 - amendement 6116 févr. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Résolution sur une stratégie industrielle de l’UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d’emplois de qualité — § 3416 févr. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Résolution sur le suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes — Après le § 5 - amendement 716 févr. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur une stratégie industrielle de l’UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d’emplois de qualité — § 17/216 févr. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Résolution sur le suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes — Après le § 17 - amendement 16/116 févr. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur une stratégie industrielle de l’UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d’emplois de qualité — § 20/216 févr. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Résolution sur le suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes — § 17 - amendement 416 févr. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur le suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes — Après le § 20 - amendement 1016 févr. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur le suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes — Après le § 13 - amendement 1516 févr. 2023Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur une stratégie industrielle de l’UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d’emplois de qualité — § 1 - amendement 5116 févr. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 3129 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture).15 févr. 2023Rejeté
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 13/115 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation de l’ancien président de la Géorgie, Mikheïl Saakachvili — Après le § 8 - amendement 115 févr. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport on the draft implementing provisions for the Statute of the European Ombudsman — Paulo Rangel - Projet de dispositions d'exécution15 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil autorisant la République de Pologne à ratifier, dans l’intérêt de l’Union européenne, la modification de la convention sur la conservation et la gestion des ressources en colin dans la partie centrale de la mer de Béring — Elżbieta Rafals15 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les priorités de l’Union européenne pour la 67e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — § 1, point i/215 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 4 - amendement 1/215 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les priorités de l’Union européenne pour la 67e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — § 1, point i/415 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les priorités de l’Union européenne pour la 67e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — § 1, point i/315 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 13/215 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - Après le § 1 - amendement 415 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - Proposition de résolution (ensemble du texte)15 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 34 - amendement 315 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 4 - amendement 1/415 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
INTÉRIMAIRE sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique — Łukasz Kohut, Arba Kokalari - § 11/215 févr. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
← PrécédentSuivant →