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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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3 556 scrutins — page 89

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030: Ramener la nature dans nos vies — César Luena - § 75/18 juin 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030: Ramener la nature dans nos vies — César Luena - § 111/28 juin 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030: Ramener la nature dans nos vies — César Luena - § 99/28 juin 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030: Ramener la nature dans nos vies — César Luena - § 33/28 juin 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1367/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 concernant l’application aux institutions et organes de la Communauté européenne des dispositions de la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement — Christian Doleschal - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)20 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1367/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 concernant l’application aux institutions et organes de la Communauté européenne des dispositions de la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement — Christian Doleschal - Proposition de la Commission20 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1367/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 concernant l’application aux institutions et organes de la Communauté européenne des dispositions de la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement — Christian Doleschal - amendement 1-4, 6-9, 11-22, 25-26, 28-30, 32-3520 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la responsabilité des entreprises dans les dommages causés à l’environnement — Antonius Manders - Proposition de résolution20 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie européenne d’intégration des systèmes énergétiques — Christophe Grudler - Proposition de résolution19 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur les effets du changement climatique sur les droits de l’homme et le rôle des défenseurs de l’environnement en la matière — María Soraya Rodríguez Ramos - Proposition de résolution19 mai 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
l'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).4 mai 2021Environnement & énergieAdopté
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - Proposition de résolution29 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - Proposition de résolution29 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - amendement 128 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - amendement 1/128 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — Proposition de résolution28 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - amendement 1/228 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — § 28/227 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — Considérant AQ27 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — § 37/227 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — § 3527 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — § 28/127 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — amendement 227 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2019 — Ryszard Czarnecki - Propositions de décision27 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la protection des sols — § 3/127 avr. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
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