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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 374

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0220/2023 - César Luena - Article 8 - Am 88-9212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 323 - amendement 3712 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Résolution sur l’adhésion à l’espace Schengen — Proposition de résolution12 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - Considérant A12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 5, § 3 - Am 3012 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations avec l’Autorité palestinienne — Evin Incir - Considérant AD - amendement 412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 16812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - § 51612 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 5912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Proposition de la Commission12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 14 - amendement 2912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - § 29212 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1727 du Parlement européen et du Conseil et la décision 2005/671/JAI du Conseil en ce qui concerne l’échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme — Patryk Jaki - Accord provisoire - amendement 4712 juil. 2023SécuritéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 501 - amendement 9412 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — § 1 - amendement 412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 2 - Am 5812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Après l'article 22 - Am 13112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Proposition de résolution (ensemble du texte)12 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 10, partie introductive - Am 2612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 3, § 1, après le point 7 - Am 11712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 13 - amendement 2612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 13112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Article 2, alinéa 1, point 28, sous-point b - Am 24912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 222/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné