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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 371

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - § 402 - amendement 77S12 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 275 - amendement 6512 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 14 - amendement 2912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 275 - amendement 6412 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 2 - Am 5812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 15 - amendement 1812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1727 du Parlement européen et du Conseil et la décision 2005/671/JAI du Conseil en ce qui concerne l’échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme — Patryk Jaki - Accord provisoire - amendement 4712 juil. 2023SécuritéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 342 - amendement 9012 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 23, après le § 1 - Am 13512 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 18612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 189 - amendement 3412 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 5912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Proposition de la Commission12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 1, § 1, point b - Am 11412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 3, § 1, après le point 7 - Am 11712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Après l'article 22 - Am 13112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 18712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Restauration de la nature - A9-0220/2023 - César Luena - Rejet12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 10, partie introductive - Am 2612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 1 - Am 2112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) nº 297/95 du Conseil et le règlement (UE) nº 658/2014 du Parlement européen et du Conseil — Cristian-Silviu Buşoi - Proposition de la Commission et amendements12 juil. 2023SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - § 8/112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Article 2, alinéa 1, point 28, sous-point b - Am 24912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 222/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné