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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 370

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 5 - amendement 1812 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 14 - amendement 2912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations avec l’Autorité palestinienne — Evin Incir - § 1, après le point m - amendement 1012 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 555 - amendement 96/212 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 5912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 170/112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation de l’accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba à la lumière de la récente visite du Haut Représentant dans l’île — § 812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Article 2, alinéa 1, point 28, sous-point b - Am 254S12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 342 - amendement 9012 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Après l'article 22 - Am 13112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 10, partie introductive - Am 2612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 3, § 1, après le point 7 - Am 11712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations avec l’Autorité palestinienne — Evin Incir - Considérant AD - amendement 412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation de l’accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba à la lumière de la récente visite du Haut Représentant dans l’île — § 612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 323 - amendement 3712 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 16812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’adhésion à l’espace Schengen — Proposition de résolution12 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 2 - amendement 612 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations avec l’Autorité palestinienne — Evin Incir - Proposition de résolution (ensemble du texte)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 5, § 3 - Am 3012 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 615 - amendement 9712 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 614 - amendement 7012 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir — Dolors Montserrat - Après le § 99 - amendement 2312 juil. 2023Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - § 8/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné