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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

15 877 scrutins — page 230

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0220/2023 - César Luena - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 1, § 1, point b - Am 11412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Restauration de la nature - A9-0220/2023 - César Luena - Rejet12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 5912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 1 - Am 2112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 18712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — § 1 - amendement 412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0220/2023 - César Luena - Article 4, § 2 - Am 5812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Proposition de la Commission12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 15 - amendement 1812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations avec l’Autorité palestinienne — Evin Incir - § 1, après le point m - amendement 1012 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 14 - amendement 2912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation de l’accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba à la lumière de la récente visite du Haut Représentant dans l’île — § 812 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - Après le § 49 - amendement 512 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 222/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Article 2, alinéa 1, point 28, sous-point b - Am 24912 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Règlement sur l’écoconception - A9-0218/2023 - Alessandra Moretti - Amendements de la commission compétente - vote par division et vote séparé - Am 34/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 15 - amendement 2012 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — § 13 - amendement 13/112 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 13 - amendement 2512 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — Après le § 13 - amendement 2712 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — § 13 - amendement 13/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la création de l’organisme européen chargé des questions d’éthique — § 14 - amendement 1412 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - § 8/212 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2022 de la Commission concernant la Bosnie-Herzégovine — Paulo Rangel - Proposition de résolution (ensemble du texte)12 juil. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné