Intercommunalité : audition de maires
Transcription youtube_captions. À recouper avec la source d'origine.
Analyse automatique
Générée par IA — peut contenir des erreurs. Méthodologie
Chapitres
Répartition du ton (temps de parole politique)
Propositif 30 %Attaque 43 %Défensif 27 %
Questions et réponses
Taux de réponse directe : 89 % (directe = 1, partielle = 0,5, éludée = 0)
- 3:00OuverteRéponse directe
Est-ce que la carte intercommunale est adaptée à votre territoire ?
- 4:00OuverteRéponse directe
Comment fonctionne le sous-ensemble du Val de Ser ?
- 7:00OuverteRéponse partielle
Comment vous faire entendre dans une grande intercommunalité ?
- 9:00OuverteRéponse directe
Quelles compétences essentielles la communauté exerce pour vous ?
- 11:00OuverteRéponse directe
Pourquoi vouloir quitter cette intercommunalité ?
- 13:00OuverteRéponse directe
Quelles compétences vous restent en tant que maire ?
Affirmations vérifiables (citations exactes)
- 9:00Maire de GenFait
« Toutes les compétences d'assainissement ont été transférées. »
- 3:00Maire (Cotentin)Fait
« Nous sommes dans une commune touristique et le Cotentin est un département très touristique. Donc là, il y a une SPL tourisme qui a été créé par le Cotentin et j'avoue que cet outil là comme bien autre ont permis de dépasser des querelles de clocher entre villages. »
Modèle mistral-small-latest · prompt v1· les citations sont vérifiées mot pour mot dans le transcript ; le taux de réponse directe est calculé à partir des verdicts question par question. Aucun label idéologique n'est produit.
micro dans un premier temps, s'il vous plaît afin qu'on n'y ait pas de d'interférence d'interférence. [Musique] Ça marche bizarrement. C'est bon là ?
Je pense que c'est ou c'est bon ? Ouais, c'est bon. C'est bon.
On y va. Vas-y, tu peux aller. Bien, je vous propose de démarrer sans plus attendre.
Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux consacrés à la réalisation d'un bilan du fonctionnement de l'intercommunalité depuis l'entrée en vigueur des lois dites MAPTAM et nôtre avec une table ronde consacrée à l'audition des maires issus d'intercommunalités différentes les unes des autres. J'ai l'honneur d'accueillir en votre hon à tous mes chers collègues, mesdames et messieurs Yann Scott, maire d'Ardricour, Monsieur Vincent Boulois, maire de Châtelard, Madame Christian Tincelin, maire de Barfleur. Monsieur Wner Kervarek, maire de Gen.
Isabelle Madame Isabelle Surau, maire de Blané. Monsieur Xavier Odo, maire de Grinny sur Rô, Monsieur Laurent Fourcade, maire de Barbazan dessus et monsieur Paul Roland Vincent maire de Bourneu. Voilà, je les ai tous cité.
Est-ce que toutes ces personnes, tous ces maires sont présents ? D'accord. Mesdames et messieurs, merci de vous être rendu disponible aujourd'hui pour nous faire partager le fruit de votre expérience de terrain.
Depuis le début de nos travaux, beaucoup de voix se sont élevées pour regretter le caractère hégémonique de certaines intercommunalités nées de la mise en œuvre de la loi nôtre. Même si un grand nombre de personnes entendues reconnaissent également l'apport des intercommunalités en terme de conduite de projet. structurant la gouvernance des intercommunalités, leur mode de fonctionnement et les voies la voix des petites communes sont trois sujets essentiels sur lesquels votre analyse est très attendue et permettra de nourrir la réflexion de notre mission d'information.
Celle-ci n'a pas pour objectif, je le rappelle une nouvelle fois, de remettre en cause le principe de la terrecommunalité, ni même l'ensemble de l'architecture mise en place il y a maintenant 10 ans, mais d'identifier les freins et blocages de toute nature qui entrave le bon fonctionnement de certaines structures intercommunales. Il est important que vous puissiez nous indiquer quelle est votre vision globale du fait intercommunal, mais aussi de nous expliquer quels sont les points qui vous semblent poser problème ou susceptibles d'évoluer. Avant de céder la parole à madame à notre rapporteur Marise Carer, je précise que cette audition fait l'objet d'une diffusion en visionférence et qu'elle sera disponible sur le site internet du Sénat.
Madame la rapporteur, je vous cède la parole. Merci monsieur le président. Bonjour à tous et merci de nous consacrer ce temps de discussion sur le le fait intercommunal.
Donc moi, je vais rapidement vous poser quelques questions et peut-être en préambule laisser la parole à chacun pour quelques quelques minutes pour nous dire de manière générale quelle appréciation vous portez aujourd'hui sur les intercommunalités, sur leur fonctionnement bien sûr, celle à laquelle vous appartenez et quelles sont les principales difficultés que vous rencontrez dans dans celle-ci. Donc je ne sais pas qui commence peut-être dans alors dans l'ordre on va faire monsieur monsieur Scott peut-être maire d'ardric. Oui mesdames et messieurs merci tout d'abord de nous convoiez à à échanger sur cette cette question de du fait interpominable.
Je suis Jan Scott, maire d'Ardicon, une petite commune située au port du parc naturel régional de l'extin français, une commune de 2600 habitants nord des civiles euh que l'on peut qualifier de eur urbaine ou de périurine comme on l'entend. Euh donc dans une vallée de scène euh en phase post-industrielle et en trois différents soucis de de réorganisation, l'interpulgarité a été présentée en tout cas à l'époque comme peut-être une solution d'ensemble mais j'imagine qu'on aura ensuite de dévoquer les atouts et les limites de de ce qui devait être au départ un outil et en fait à très certainement supplanté l'échelle communale s'insérer entre un département et si vous voulez que je poursuive sur ces questions on continue. Oui, monsieur Bouois peut-être maire de Châtelard est-ce que nous l'avons en ligne ?
Oui oui, vous m'entendez ? Oui. Bonjour.
Bonjour. Merci de nous accueillir. Donc Vincent Loan, le maire du Chatelard, donc en Savoie.
Pour nous l'intercommunalité, donc on est sur l'intercommunalité de Grand Chambéri, une intercommunalité qui est à 3 qu4 d'heurefin la ville porte enfin la ville centre est à 3/ quart d'heure de notre de notre massif, ce qui fait qu'on est quand même géographiquement détaché. Nous la problématique, elle est pas du fait d'avoir d'être unêtre mis dans une grosse intercour. Au contraire, ça nous apportait sur un mastif qui fait 5400 habitants, des petites composées de 14 communes de 6 à 700 habitants, voir on a des communes à 100.
Le problème c'était qu'aujourd'hui nous ancien chef de canton le Chatelard et porté enfin l'ancienne intercommunalité portait beaucoup de compétences que les communes n'avaient pas la capacité de d'avoir et l'actuelle l'actuel interco n'a pas toutes ses compétences et aujourd'hui on a dû créer un silu transform envum pour compenser et aujourd'hui nous la commune du Chatelard qui chef le canton on a une perte économique par contre on joue toujours la centralité habité c'està dire qu'on a 700 habitants, on a un collège alors qui qui est pour le territoire pour un collège, on a la gendarmerie, on a le centre de secours, l'antenne de cet ag parce que à 3/ qu4 d'heure, vous pensez bien qu'on il faut une on a aussi l'antenne du département pour tout ce qui est voirie, pour tout ce qui est social et aujourd'hui nous structurellement ça veut dire qu'on a on est le centre un peu du massif, il a pas de dotation pour ça parce que c'est tout pris par la GLO et en fait géographiquement on avait défendu le fait que il fallait qu'on s'associe sur certaines compétences c'était pas en cause le fait d'être associé à une grosse intercommunalité parce que aujourd'hui on ça nous donne des moyens sur le transport, sur les déchets, sur l'eau et même sur les compétences que la Glo nous apporte. Le souci c'est que on a quand même cette différence géographique qui fait enfin cette cet éloignement géographique par rapport à notre inter notre intercommunauté qui fait que aujourd'hui on se retrouve isolé un peu et bah c'est la mairie du Chatelard qui doit jouer son qui joue en fait toujours le rôle de chef de canton sans les moyens. C'est un peu là-dessus et on a un autre problème par rapport à nos prédécesseurs, c'est que nous, on n'est pas en zone périurbaine mais on a une zone très peuplée euh autour cer qui fait 450000 habitants et on est le terrain de jeu et on a une forte comment forte population qui vient utiliser du loisir de pleine nature.
C'est-à-dire qu'aujourd'hui on est 5400 habitants résidentiels. Quand on fait quand on fait les études avec les les portables, on monte à 15000 des jours on monte à 15000 personnes dans le massif. Voilà, je dirais enfin si pour revenir sur d'autres points.
Merci. On continue avec maire monsieur le maire de Barfleur. Monsieur pardon madame Oui, Christiane.
Euh elle se connecte monsieur le maire de Gen. Monsieur Kervarek. Oui, bonjour à tous et merci de me faire participer à vos débats.
C'est un peu fort ? La commune de Ga est une toute petite commune de 230 habitants dans le Nord Vien [Musique] de département et de trois régions en fait puisque nous sommes commune de la Nouvelle mais tout près de nous on a Chinon qui est dans le centre et puis on a Saumur dans le Val de Loire. Donc nous sommes vraiment à une frontière euh et l'interc le pays loup duun nez euh et en limite de tout.
Euh je suis maire depuis 2020 seulement. J'étais précédemment dans l'industrie où j'ai dirigé des usines un peu partout en France, en Allemagne et en Suisse même. Donc, j'ai découvert l'organisation euh et ça a été une découverte assez intéressante dansous pour une petite commune comme la mienne, pénalité est quelque chose d'important. maire d'une commune de 230 habitants ne peut pas grand-chose sans les appuis qu'il reçoit aujourd'hui dans l'intercommunal.
Sachant que l'aide par ailleurs nous arrive surtout du département et que la région pour nous c'est une grande vinconnue. La région quelque part pour moi n'existe pas ou pratiquement pas dans différents domaines, même des domaines très importants qui me sont chers comme le développement économique, on en entend pratiquement pas parler. Voilà.
Donc premier petit euh infos par rapport à ce que j'ai vécu en arrivant sur ce territoire. Merci madame le maire de Blinzé si elle est Isabelle Surau. Oui oui bonjour.
Bonjour mesdames, messieurs, chers collègues. Merci de m'avoir invité à cette table ronde. Donc commune de Blanzet dans le sud de la Vienne.
Euh l'INF en département avec la Charante et les deux Sèvres. Euh commune de Blanzet de 830 habitants environ. Et donc la communauté de communes du civrésien emploie tout 35 communes et environ 28000 habitants.
Euh la fusion la dernière fusion des communes s'est faite un peu heure parce que ça a été une fusion forcée et on en ressent un peu les conséquences maintenant. C'est c'est assez compliqué de travailler tous ensemble. Voilà ce que je peux vous dire pour le moment.
Très bien, on y reviendra. Euh, monsieur Odo, maire de Grinny Suron, est-ce qu'il est là ? Bonjour.
Bonjour. Merci de nous accueillir. Griny Suron donc ville de 10000 habitants dans la métropole de Lyon.
Donc métropole de Lyon, objet atypique en terme de munalité. Je rappelle Métropole de Lion 58 communes, 1,4 million d'habitants, un budget global de à peu près 4 milliards d'euros mais dont les élections sont directes. C'est-à-dire que pour la ville de Greniron, le représentant c'est l'opposition qui aux élections municipales a fait 30 % et est représentant de la collectivité au sein de la métropole de Lyon.
Et donc toutes nos difficultés résident finalement là-dedans dans une intercommunalité qui n'en est plus une qui a finalement sa sa lecture d'un programme respectable, c'est pas le débat mais finalement avec une très grande verticalité qui s'applique sur nos communes et que finalement dans nos communes, nous sommes davantage peut-être des maires d'arrondissement aujourd'hui que nous ne sommes des maires euh de plein exercice sur bon nombre de dossiers. Euh nous n'avons plus de mots à dire, les choix sont faits de ailleurs et nous sommes là pour je dirais euh appliquer ou subir, ça dépend comment on voit les choses. Voilà.
Donc un élément particulier dans une métropole lyonnaise qui finalement n'est plus une communauté urbaine comme on l'était à une époque qui a pris ses compétences de département par ailleurs et qui a un certain nombre de compétences qui sont non plus en subsidiarité mais en gestion directe. Comment on fait pour vivre une harmonie dans tout ça ? C'est le débat que nous essayons de construire avec mes collègues.
Merci monsieur Laurent Fourcade de maire de Barbasandus pour les Hautes Pyrénées. Où est-il passé ? Oui.
Oui. Allez-y, monsieur Fourcade. Oui.
Donc euh ben Laurent Fourcade, maire d'une petite commune d'aléot Pyrénée entre Tar et Lourde, une commune de 176 habitants. Alors nous nous étions en 2017 une petite communauté de communes de 27 communes, 6000 habitants où malgré tout ça fonctionner assez bien dans un domaine particulier où on arrivait à maîtriser la fiscalité et les services rendus. et en 2017 nous a imposé de fusionner avec une autre communauté de commune d'une même taille où on se retrouve maintenant avec une communauté de commune 53 communes et 12000 habitants mais où du coup les masses les budgets ont explosé dont les taux de fiscalité explosé pas mal de conflits par rapport à cette fusion quoi.
Merci. Et on termine par euh euh après on on verra du côté de madame Titincelin, mais monsieur Paul Roland Vincent maire de Bourneu. Bonjour à vous toutes et tous.
Alors moi j'appartiens à une commune qui s'appelle Bourneuf 1500 habitants dans l'agglomération de La Rochelle. euh la communauté de génération fait 180000 habitants. Donc je dit 1500 habitants, c'est pas grand-chose.
On a été rattaché à la CDA de la Rochelle en 2014 suite à à la à la fin de la communauté de commune Atlantique. Euh on a le sentiment que bah on est un peu les nouveaux venus même si ça fait 11 ans qu'on a été rattaché et c'est vrai que c'est pas toujours évident de se faire entendre. Il y a 82 conseillers communautaires et bahon ne contre un conseiller communautaire ce qui ne fait pas un poids énorme dans les décisions qui sont prises.
Voilà je pense que pour la présentation j'en ai terminé. Merci. Pardon.
Euh, nous allons Ah oui, pardon. Madame Tincelin, est-ce qu'elle nous a rejoint ? Oui, madame, madame, veillez m'excuser de mon retard, j'ai j'ai laissé passer le temps abusivement.
Euh donc, ben merci de de me laisser prendre la parole donc et de m'avoir invité. Donc, personnellement, je suis maire de la commune de Parfleur depuis peu de temps, depuis avril. de euh la commune de Barfleur est une toute petite commune de 550 habitants qui a la particularité de se situer à la pointe extrême nordestin.
Donc on a 90° de terre pour 270° de mer autour de nous. Et donc c'est une commune qui a la qualité de d'avoir beaucoup de charmes. Bon de un héritage historique important.
Donc c'est très valorisant de s'occuper de ces communes qui fait d'ailleurs partie des plus beaux villages de France. Sur le plan de l'organisation euh administrative, la commune de Barfleur faisait partie d'une d'une intercommunalité de d'une de 15 villages. Euh donc jusqu'à ce que la communauté d'agglomération se mette en si ma mémoire est bonne en 2017 ou 2018, je sais pas exactement.
Euh donc cette communauté d'agglomération euh regroupe 129 communes maintenant avec les sous-ens ensemble tel que celui du Val de Ser dont je viens vous parler. Euh c'est une bon je dirais que moi je suis très très satisfaite de ce mode de fondement d'abord parce qu'on a eu la chance d'avoir des des équipes extrêmement pertinentes et dynamiques à place de l'agglomération et que cette agglomération est vraiment au service des communes. Donc on a beaucoup de prestations qui vous sont rendues euh et je pense que l'inter enfin l'agglomération vit he dans son mode de fonctionnement.
On a la chance aussi d'avoir un environnement économique assez positif, ce qui facilite toujours un peu les choses du côté des ressources et des redistribution. Voilà pour le cadre général. Donc le cotentin, c'est vraiment notre notre PCI de de proximité.
On a aussi des relations fortes étant un port un port départemental avec le département pour pas mal de questions portu et d'aménagement portu l'essentiel de ce que je peux vous dire. Oui, merci beaucoup. On va peut-être reprendre un peu, j'ai j'ai noté quelques points chez chez chacun d'entre vous.
Euh concernant la carte intercommunale, est-ce que vous pensez que elle est adaptée aujourd'hui au périmètre de votre intercommunalité ? Est-ce que vous seriez le cas échéant favorable à des ajustements limités ou au cas par cas à la demande des élus locaux ? Alors, c'est plutôt une question pour monsieur le maire de Châtelard peut-être puisque vous vous êtes une commune avec un territoire important puisque vous êtes à 45 minutes de du du de des d'autres de l'autre commune de votre intercommunalité.
Est-ce que vous seriez-vous favorable à des ajustements ou à une à une modification de la carte intercommunale ? Euh sur sur certains points, je pense qu'il faudrait parce que c'est vrai que enfin une particularité montagneuse qui fait qu'on est éloigné hein euh physiquement de notre de notre aglo central. C'est-à-dire que nous on fait la moitié les 14 communes pour 5400 habitants représentent en territoire la moitié du territoire de la l'agglomération de Grand Chamberry.
Donc oui, il y a quand même cet éloignement qui qui demande quand même qu'à un moment une spécificité et une reconnaissance pour que ce territoire continue à vivre et que on puisse garder des services. Voilà, c'est surtout ça et peut-être sur la carte intercompunale, je sais pas comment on pourrait la traduire mais au lieu d'aller sur de la certains ma certains collègues machi à faire une commune nouvelle mais on sent quand même encore des réticences. Est-ce qu'il y aurait pas un moyen ?
On est pas en cause mais le fait de dire tout en restant dans cette interco qui nous amène quand même financièrement des choses sur sur d'autres sur sur ces compétences et sur des compétences qu'il y en a pas. Et cet éloignement, le fait que ces communes, ces 14 communes qui sont des petites communes puissent à un moment trouver des outils pour investir en sans pouvoir avoir une vision globale du territoire mais de notre territoire au niveau du massif. Je sais pas si je vous a bien compris.
Oui, oui, si si c'est très clair. Justement euh c'est peut-être madame la madame la mère de Barrefleur. Euh vous avez parlé de sous-ensemble, que vous faisiez partie d'un sous-ensemble.
Est-ce que vous pouvez nous expliquer comment ça fonctionne ? Et bien disons que les anciennes communautés de communes sont restées des pôles puisqu'en fait le territoire est assez grand puisque il y a 129 communes. Donc si vous visualisez un peu le département de la Manche, ça représente tout le nordentin depuis la côte ouest jusqu'à la côte est puis bien sûr la côte nord.
Donc on est très cerné par la mer. Euh mais les distances sont grandes et les problématiques euh sont très différentes entre euh les communes de la Hague à l'Ouest et nos communes euh qui sont de plutôt des petits villages hein sur la côte est pour euh faire simple. Euh donc euh on a gardé, je trouve que c'est une très bonne idée, euh cette notion de pôle qui correspond à l'ancienne commune.
Donc nous sommes toujours 15. Étions 15 dans la communauté de commune, nous sommes 15 dans le pôle du Val de Serre. Donc nous travaillons ensemble dans un réseau de proximité et nous préparons ensemble les réunions du conseil communautaire et je pense que c'est une euh une bonne unité euh intermédiaire entre le village lui-même qui est souvent assez petit dans notre dans notre côtein et puis ben à la grande agglomération de 129 col qui qui est quand quand même un peu impressionnante en terme de dimension.
Est-ce qu'il y a des des par contre des services différenciés par rapport au reste de la communauté ou par le biais de service commun ou de compétences à la carte ou Oui. Alors, je suis pas une expert parce que j'ai pas participé à la réalisation du du départ de la communauté d'agglomération, mais il y a bien sûr les compétences obligatoires de l'agglomération et puis compétences qui peuvent être euh qui ont été maintenues par les communes. prend par euh qui ont été pardon reprises par l'agglomération et qui étaient auparavant au niveau du du pôle euh du pôle d'activité.
Nous, il y avait un cinéma qui se trouvait sur notre pôle et la communauté d'agglomération a repris le cinéma. Euh mais c'est une spécificité de notre commune. Euh je pense que pour la petite enfance toutes les tous les pôles ne fonctionnent pas de la même manière.
Mais j'avoue que là, je je n'ai pas beaucoup de de d'informations précises, mais je sais que euh il y a des compétences qui sont euh plus ou moins euh enfin qui sont prises en charge pour la communauté d'agglomération et pas pour d'autres pas pour d'autres produits. Merci monsieur monsieur le maire de Bourneu. Peut-être vous avez euh dit que vous étiez peut-être un peu noyé dans la grande intercommunalité.
Est-ce qu'aujourd'hui vous vous pouvez imaginer des solutions de comment vous faire entendre dans cette intercommunalité ? Est-ce que vous imaginez quelques quelques améliorations possibles ? Bah c'est difficile quand on est face à une ville qui fait 80000 habitants et que on fait 1500, c'est pas toujours évident de se faire entendre.
Euh je pense quand même que la conférence des présidents euh la conférence des maires pardon la conférence des maires devrait avoir un rôle plus euh plus réel dans le fonctionnement de la de la GLO. C'estàdire que aujourd'hui la conférence des ma on est on participe sur divers problématiqu mais on n' pas de pouvoir de décision et ça je pense que ce serait quand même pas mal que les 28 maires actuels puissent impulser un certain nombre de politique ce qui ce qui n'est pas le cas. Alors, on a le bureau communautaire, mais le bureau communautaire est plus vaste et avec euh une surreprésentation de la ville centre et donc les décisions euh nous échappent en partie et c'est pour ça que euh je je pense que il faudrait euh donner une place plus importante à la conférence des maires.
Elle se réunit euh elle se réunit votre conférence des maires Oui. Euh à peu près tous les mois. Tous les mois, ouais. toutes les 4 à 6 semaines, le bureau c'est la même chose et puis le conseil communautaire tous les mois aussi en fait quasiment tous les jeudis on pour évoquer des sujets qui sont différents du et c'est un espace de dialogue un espace de décision plutôt vous le voyez vous l'apercevez comment ?
Oui, c'est ça. C'est un espace de dialogue. Euh, on a l'impression d'être d'être écouté mais pas toujours entendu.
Hm. Très bien, monsieur le maire, je vais revenir sur monsieur le maire de Gen, vous avez vous avez dit que la la communauté de commune était essentielle pour votre commune. Est-ce que vous pouvez nous donner un exemple plusieurs ? pas entendu.
Vous avez entendu monsieur le maire de Gen Monsieur Kervarek ? Ah oui, excusez-moi, j'avais pas entendu le nom de Gen. Oui.
Pourriez-vous répéter votre question ? Oui. Oui.
Vous avez dit que la communauté, vous étiez nouvellement élue, enfin vous êtes de la génération des élus de 2020. Euh vous avez dit que la communauté de commune était essentielle pour votre commune. Est-ce que vous pouvez nous pouvez nous donner des exemples de bonnes pratiques et des exemple de de de compétences essentielles que la communauté de commune exerce pour vous ?
Oui, je dirais que c'est pratiquement toutes les compétences euh euh quand quand nous sommes arrivés, il n'y a il n'existait pas de projet de territoire sur le sur la communauté de commune. Donc en particulier, on a développé un projet de territoire qui a a essayer d'intégrer vraiment sur la communauté de commune les besoins de l'ensemble du terrain des communes. euh les et dans le cadre de du développement ensuite de ce projet de territoire, un certain nombre d'actions ont été mises en place comme le regroupement des bibliothèques, le regroupement de différents sujets, hein, euh qui qui font que les petites communes peuvent trouver au niveau de la communauté de commune des appuis que ce soit pour leur propre développement ou pour la vie de tous les jours des des des gens de la municipalité sur des compétences.
Est-ce que vous avez par exemple des compétences comme l'eau et l'assainissement qui ont été transféré ? Absolu. Oui.
Oui. Tous les toutes les compétences d'assainissement ont été transférées. tout ce qui est également éclairage public, on a sur la Vienne une société de régie qui l'équivalent départemental de DF et qui est très active et qui est très active également avec le département, les intercommunalités et donc à ce niveau-là également tout fonctionne pour le mieux. euh sur le plan du tourisme puisque nous sommes dans une région qui est toute cheval de Loire au Saumurois.
Euh nous avons euh beaucoup d'appui avec le la communauté de commune euh et euh donc euh le du tourisme dans le loup du nez par exemple fonctionne parfaitement bien pour faire fonctionner le tourisme dans des communes qui ont la chance d'avoir un côté attractif de ce côté-là. Donc vous pouvez dire que l'intercommunalité fonctionne bien chez vous. L'intercommunalité fonctionne bien.
Oui, je pense pouvoir dire ça. Très bien. Merci.
Avec l'aide du département toujours que de choses sur monsieur Je vais revenir monsieur Fourcade. Euh vous avez euh dit que vous étiez sur une intercommunalité. Bon que moi je connais bien pour ma part.
Euh vous êtes aujourd'hui, je crois en en train d'essayer de euh quitter cette intercommunalité pour aller dans une autre. Est-ce que vous pouvez nous parler un petit peu de la de votre démarche et et de de la procédure de changement d'intercommunalité ? Oui.
Donc ben oui, on veut essayer de de justement nous malgré qu'on soit devenu une toujours une petite intercommunalité, on est passé d'une intercommunalité de de 6000 habitants à une intercommunalité de 11000 habitants. Euh ce qui s'est passé, c'est que malgré que ce soit toujours une petite intercommunalité, on n pas trop de pouvoir se déléguer dans une et malgré tout cette intercommunaité, elle a voulu se développer comme une grande, c'est-à-dire qu'on a des gros frais de structure. Il y a eu tout un tas d' qui ont été créés, des DGS, des chargés de développement, des chargés de mission et tout ça.
Du coup, la base ça les les bases les masses salariales ont explosé et le taux de fiscalité a explosé. Pour vous donner un exemple, notre petite commune 176 habitants, on tous les ans par la le foncier euh 25000 € de commune et on arrive à justifier que 10000 € d'utiliser, c'est-à-dire on considère que on a 15000 € qu'on jette voilà qu'onutilise pas utilrive pas à retrouver ces 15000 €-ce qu'ils vont rapporter. Donc nous la décision qu'on prend c'est systématiquement on a très peu en plus de compétences dans cette communauté de commune.
Il y a vraiment il y a que le les le ramassage des ordures pour se dire et le 10 quoi le pompier. et on se dit que si jamais on doit augmenter de compétences, de nouveau les taux de fiscalité vont exploser. Donc dans cette communauté de commune, ma commune, elle n'a pas elle ne voit pas de n'a pas de vision, elle n'a pas de projet, elle ne voit pas de sens et elle préfère se éventuellement essayer de se diriger vers une comité de commune beaucoup plus grande. l'aglot de de Tarbelourde Pyréné ou peut-être elle là aussi elle n'aura pas sa représentativité mais au moins elle aura accès à plus de services et avec une une fiscalité plus sereine, plus raisonnée et plus maîtrisée.
Donc voilà notre ce qu'on essaie de faire. Donc euh là, on vient de délibérer pour demander euh le changement, donc de demander de quitter euh la commune là où on est actuellement. Alors, ce qu'il faut savoir, c'est que non seulement on justifie que chaque année, on perd 15000 € mais en plus on nous on nous dit que pour partir, il faut payer les pénalités.
Donc, ce qui veut dire que chaque année, depuis 7 ans, on perd 15000 €. Quitter cette commune, on va nous demander 25000 € de pénalité. Donc là, il faut quand même arriver à convaincre le conseil municipal que si on change, on doit pendant 1 an, on va pas faire l'investissement parce que ces 25000 € qui auraient pu faire de l'investissement vont permettre de de payer cette pénalité.
Ensuite, tu avais la difficulté aussi que les 2/33 des communes de cette communauté de commune nous laissent partir parce que tous les maires ils me disent nous tu as tous les arguments pour partir on est bien on veut que tu partes mais on va pas voter pour pour la simple raison que les 25000 € que tu nous amènes il va falloir les trouver ailleurs. Il y a toujours cette particularité aussi où on n'est pas sûr d'avoir les de tiers des communes qui vont donner l'autorisation de quitter cette communauté de communes pour pouvoir intégrer l'autre. Et le la suite de la procédure, ça sera quoi ?
Après, il y a le il y a le la décision du conseil. Oui. Là, on attend les les communes de la communauté de commune qu'on veut quitter en 3 mois pour délibérer ou non l'autorisation de quitter la cette commité de commun.
Voilà. Donc là, ils ont 3 mois jusqu'à fin septembre pour pouvoir délibérer. Sachant que les communes qui ne délibèrent pas, c'est considéré comme négatif.
Donc il faut vraiment que les deux tiers de communes expriment le soient d'accord pour qu'on quitte cette commune et ensuite bien sûr il faut que l'autre comité de commune nous accepte aussi. Voilà. Hm.
Mais après euh tous les arguments ont été, on a dû faire une étude d'impact. Bien sûr, il faut faire quand même tout un tas de il faut faire pas mal de réunions avec les services des impôts, les services des États puisque dans le cadre légal pour demander à quitter une communauté de commune, il faut euh développer une étude d'impact. Très bien.
Merci. Euh moi, j'en aurais fini après cette question avec monsieur le maire de de Grini sur Ron. Vous avez dit que vous considériez comme un maire d'arrondissement.
Pouvez-nous nous expliquer pour quelle raison vous avez quelle quelle compétence vous exercez aujourd'hui en tant que maire ? Qu'est-ce qu'il vous reste et pourquoi vous vous dites que vous êtes un maire d'arrondissement ? Alors il nous reste les compétences classiques euh les les écoles maternelles, la petite enfance euh l'état civil et un certain nombre de de compétences de ce niveau-là.
Mais on a plus du tout de choix sur l'urbanisme. Euh le PUH est intercommunal, le Scott est défini par la métropole de Lyon et euh les choix sont pilotés euh par les le dialogue, il est inexistant, c'est les techniciens qui sont nos interlocuteurs. Et quand on veut travailler avec un EPF, on nous dit "Mais il y aura pas deepf sur le territoire.
Nous on avait on est membre d'EPORA qui a un EPF pour pouvoir travailler sur les projets. On nous dit bah non sur la partie euh SRU. Alors moi j'ai l'avantage d'avoir 35 % de logements sociaux donc je n'ai pas d'imposition qui me sont fait mais quand on demande à à restructurer mis 11 ans là pour arriver à lancer une restructuration d'un quartier politique de la ville.
C'est aussi des choix sur les voiries. Les voiries appartiennent à la métropole. Le choix est fait de ne pas entretenir les voiries, de ne pas couper des herbes dans les voiries avant le 15.
Donc c'est vous qui finalement les communes est obligé d'aller le faire parce que personne vient le faire et que les habitants trouvent que c'est juste inesthétique mais en plus euh euh aussi un certain nombre de développement de allez de difficultés de propreté qui vont avec sur le développement économique, on a demandé par exemple OK le développement économique et la compétence de la métropole de Lyon euh OK Mais nous, on a des friches industrielles qu'on voudrait redynamiser. Ah nous, elles sont pas prioritaires. Oui, mais alors dans ce cas, on peut le faire nous.
Non, parce que nous, on n' pas la compétence la commune, il faut que vous nous la déléguiez. Donc c'estàd que la métropole doit se saisir de dire qu'est-ce qui sera intercommunal, qu'est-ce qui est communal. Aujourd'hui, il y a aucun choix qui est fait et donc on aura fini un mandat total sans que on puisse faire un choix et que l'intercommunalité n'a pas fait le choix de dire est-ce que vous pouvez être compétent ou pas compétent sur ce domaine là.
Et voilà, on peut parler d'un certain nombre de choix après qui sont complexes. Moi, j'ai deux sujets qui sont au tribunal administratif avec la métropole de Lyon. l'un sur une intercommunale où on nous demande de payer le déficit de la ZAC intercommunale.
Je suis pas compétent, je vais pas payer un mieux en 6 sur quelque chose qui est incompétent qui a été fait en 2000 5 et que aujourd'hui on voudrait nous faire payer alors que les AC et le développement économique sont métropoles. Donc voilà, on est dans un choix qui est régulier, qui est fait dans l'instance, siège pas. Les conférences métropolitaines des mères sont faites en une heure et c'est de l'information et pas du dialogue.
Et s'il y a eu une remontée de sur 58 ma 45 maires à monter au créneau en disant c'est inacceptable, on ne peut pas continuer à travailler dans ces conditions-là. c'est que aujourd'hui les choix peuvent être considérés comme unique mais le débat n'est pas là. C'est à quel moment il reste des choix aux élus de terrain qui eux sont en contact avec la population parce que les 10000 habitants de la gris sur ils sont moquent que ça soit de la compétence de la métropole, que ça soit de la compétence d'un tel ou d'un tel.
Le problème c'est que à l'instant il y a un seul interlocuteur, c'est le maire. les vice-présidents ne viennent pas sur les territoires et donc tu quand il y a un dialogue avec les habitants où on narrive pas à faire descendre des vice-président, on nous envoie gentiment des techniciens mais c'est tout. Donc en cela on pense et quand je dis on c'est je le pense et nous sommes de de mère à penser que nous sommes maintenant des mères d'arrondissement.
Nous faisons les mariages, nous accueillons dans les écoles, nous gérons les canicules dans les écoles, mais en aucun cas, on peut faire des des choix stratégiques, ni sur les voiries, ni sur l'urbanisme, ni sur le développement économique. Merci. Euh, il nous restait madame la maire de Blanzé, je crois, qui n'a pas pris la parole.
Vous s'agissant de la gouvernance de votre intercommunalité, est-ce que vous avez vous le sentiment que votre appréciation est prise en compte ? Est-ce qu'on vous écoute ? Est-ce qu'on vous considère ?
Et euh si euh non, euh quel quel mécanisme vous pensez-vous qui serait utile pour remédier à cela ? Alors, c'est assez compliqué parce que comme je vous disais tout à l'heure, ça a été la fusion de trois communautés de communes qui ne souhaitait pas en fait fusionner. Ça a été contraint et forcé et chacun reste un peu sur son précarré et défend sa sa son petit coin et c'est assez compliqué.
Il y a pas d'esprit communautaire. Il y a il y a il y a il y a pas de dialogue. C'est enfin moi je me trouve je suis mal à l'aise dans cette communauté de commune.
Il y a 30 il y a 35 communes, 59 conseillers communautaires. Ma commune nous sommes deux deux conseillers et c'est compliqué. Par exemple, la compétence la compétence hordure ménagère donc et de et de confier à la communauté de commune qui a redonné à un syndicat le le SIMER là pour la Vienne.
Mais dans notre communauté de commune, il y a une un canton, un ancien canton qui a gardé la compétence horsure ménagère. Donc ça crée quand même des des différents parce que tout le monde au sein de la communauté de commune ne pai pas la même la même redevance. Donc c'est c'est assez compliqué.
Juste juste une question. Vous étiez élu avant dans les autres dans l'autre intercommunalité ? Oui.
Ouais. était élu en 2014 et il y a eu une première fusion donc en 2014 avec deux petites communautés de communes et là ça se passait très bien. Il y avait pas de c'était deux deux communautés de communes à la même échelle avec le même bassin de vie alors que là les la nouvelle communauté de commune, il y a trois bassins de vie, on va dire.
Donc c'est vraiment différent et c'est compliqué. Merci les des questions Jean-Claude Oranglar. Merci monsieur le président.
Alors moi j'avais une question à poser à tous ces maères. Euh donc les élections municipales approchent, n'est-ce pas, l'année prochaine. Donc première question, est-ce que vous allez vous représenter ? et surtout par rapport à notre sujet, est-ce que vous pensez que le l'intercommunalité pour vous et vos équipes municipales ont une influence dans le choix que vous allez faire et quelle est la perception des habitants de l'intercommunalité ?
Voilà donc le lien entre intercommunalité se représenter et ce qui arrive donc en 2026. Merci. Allez-y.
Euh madame le maire, j'invite ceux qui se sentent concernés par la question que vient de poser notre collègue à à bien vouloir répondre. Je je vous réponds. Allez-y.
Déjà pour 2026, non, je ne représente pas deux mandats et je trouve que 12 ans, c'est c'est pas mal et donc je vais essayer de de profiter un peu de la vie familiale. Euh la perception que mes anim euh à mon avis, elle est proche de pas grand-chose, hein. C'est c'est vrai que c'est le maire qui est qui est en première ligne et je ne pense pas que les habitants ai une vision très très précise de ce que fait la Glo.
Moi je reviens, je rejoins quand même beaucoup ce que ce qu'a dit monsieur Xavier Odo, c'estàd quand même un sentiment de de gérer le quotidien et d'avoir que les grandes décisions vous échappent. Donc ça c'est c'est vrai que c'est assez assez désagréable. Euh, par exemple pour le PLUI, c'est c'est la GLO qui qui s'occupe du PLUI.
Euh, on nous oppose le futur Scott, la loisane et en fait ça pose des problèmes énormes parce que euh on a une pression euh de demande de logement euh importante sur le littoral atlantique. Euh, on peut difficilement construire, ce qui veut dire en fait, c'est fait une différence entre l'offre et l'amende. le foncier augmente et nous les les primaux accédents ils vont à 40 km de de la Rochelle pour pour pouvoir s'installer pour avoir pour avoir les moyens de de s'installer.
Conclusion, ils prennent la voiture, il polluent, euh ils ont une vie qui une qualité de vie qui se détériore et nous nos écoles ont tendance à à se vider. Donc si vous voulez, il y a des vraiment c'est c'est vrai que c'est assez compliqué. Euh je voulais vous dire aussi que par exemple ce que pour reprendre aussi ce que disait monsieur Audo, les copiles et comité de pilotage euh ils sont nombreux.
On a plutôt l'impression que c'est des comités d'information que de de réel pilotage. Donc ça aussi c'est problématique. Et puis le temps qu'on passe à la glo.
Alors je sais pas si pour mes collègues Mir c'est la même chose mais le temps qu'on devrait passer ou que l'on passe à Glo est complètement gigantesque. C'est moi j'ai l'impression plutôt la moitié du temps qui qui est passé là-bas. Et euh quand on est seul représentant de sa commune euh c'est juste impossible. et les choses se se font euh se font en dehors de vous.
Euh donc bon, c'est c'est vrai que l'ago de la recherché en tout cas, c'est une belle machine mais euh où on se sent un peu euh un peu à côté. Euh on a affaire à des administratifs de catégorie 1 et nous euh nos administrations, enfin moi j'ai j'ai trois personnes à à Bourneuf. Donc difficile de de leur tête quand il vous présente un projet, c'est c'est quasiment quasiment impossible.
On vous envoie très vite dans les cordes parce que vous n'êtes pas sachant. Je m'arrête là. Merci.
Avant de poser de passer la parole à notre collègue David Marguerite, je voudrais que ceux qui se sont concernés par la question qui vient d'être posée réagissent si ça les concerne également. Je peux bien compléter. Je vous en prie.
Oui. Allez-y. Sure.
Euh en fait le débat c'est que si on n'est pas représenté à l'intermunité qui est le cas de la métropole de Lyon euh notre difficulté c'est on ne fait pas de choix et on ne pèse rien. Donc est-ce qu'on se représente ? J'aurais tendance à dire "Oui, j'aimerais bien y aller." Mais si c'est pour finalement que tous les choix soient fait ailleurs et que on soit là juste pour régler les inondations le la nuit du mois d'octobre pour régler les problèmes d'usage de dans les ordurs ménagères le dimanche parce qu' il y a personne qui va se déplacer ou nettoyer une voirie.
On est dans une ville de 10000 habitants. C'estd qu' on a quand même des sujets réguliers. Si c'est pour qu'on ait aucun interlocuteur et queon fasse tout sans avoir les moyens, c'est une question vraiment de fond de se représenter ou pas se représenter.
Et je prends l'exemple sur les inondations qu'on a eu au mois d'octobre sur la ville, donc des zones métropolitaines et des agents métropolitains qui sont inondés. Impossible d'avoir une personne de la métropole en responsabilité qui est capable de donner ni le président ni un vice-président qui est capable de dire oui, vous pouvez demander aux agents de quitter les lieux qui sont en train d'être inondés. Et ça c'est un vrai sujet.
C'estàd que s'il y a des gens qui ne sont pas capables d'être au service des territoires, même si ce sont des élus intercommunaux, comment peut-on aujourd'hui gérer des territoires en ayant une telle fracture entre le terrain et l'intercommunalité ? Aujourd'hui, c'est un vrai sujet et qui fait que on aura un vrai débat je pense sur la métropole de Lyon si on n'est pas présent en tant que maire et pas représenté à la métropole, je ne vois pas comment on peut peser sur les décisions. Je ce que mes collègues viennent de lire, si je me permettre.
Allez-y. Oui, je voudrais réagir par rapport à votre question. Donc d'abord par rapport à se représenter, oui, je me représenterai euh l'année prochaine.
Pour ce qui est de la perception de l'interco par les habitants euh des différentes petites communes, je pense que le premier lien avec l'interco, c'est le ramassage des poubelles. et pour beaucoup d'habitants et en particulier parce que le PLUI n'a pas été sur l'intercommunalité, [Musique] le correspondant qu'ils ont pour leur vie quotidienne, ça reste le maire de la commune. Donc l'intercommunalité, elle s'est réveillée en tout début de mandat quand un certain nombre de maires parmi lesquelles j'ai été ont fait en sorte de casser le PCUT qui avait été prévu par l'ancien mandat tout particulièrement sur l'axe des éoliennes.
Voilà. Donc beaucoup de communes se sont retrouvées avec et beaucoup d'habitants des différentes communes se sont retrouvés là avec un fer de lance de communication et se sont soudés autour de ce sujet. Ce qui a permis ensuite dans la confection du projet de territoire et bien de d'avoir une participation d'un certain nombre d'habitants de commerçants, de d'industriels, [Musique] de gens qui ont participé à notre construction de projets de territoire.
Euh voilà donc un peu comment se vit dans un petit territoire. euh euh cette perception des gens par rapport à l'intercommunalité, mais je reste persuadé que aujourd'hui euh ils seront très surpris de ce qui va leur arriver quand le PLUI sera décidé sur l'intercommunalité parce que ça va faire très mal à faire à suivre. Je allez-y monsieur Alors évidemment je jeis totalement à à ce que viennent de dire mes collègues et notamment monsieur Vincent et et Odo hein Arrichot est une petite commune comme je l'évoqué enambule de 2600 habitants situé en région parisienne au nord des desines et la sensation pour ne pas dire le le sentiment que j'éprouve et qui est largement partagé par mes administrés c'est que à vrai dire cette histoire d'intercommunalité est un levier un levier d'action politique, un levier d'accélération de la métropolisation du Grand Paris.
Il devient très très difficile aujourd'hui de de faire comprendre l'intérêt que peut avoir un administré Ard Courtois, une ch commune rurale comme il en est d'autres lorsqu'on intègre une communauté urbaine qui est aujourd'hui la plus grande de France. Euh donc 4083 communes très très différentes. Euh et d'autant plus difficile de les faire adhérer que cette cet intercour en fait à mon sens n'a pas d'âme.
Elle n'a pas d'âme au sens où elle n'a pas de centralité. Vous évoquez depuis tout à l'heure des des communes phares qui sont quelque part le centre géographique ou décisionnel de de vos structures. Ce n'est pas le cas pour nous.
C'està-dire suivi la scène entre Paris et la Normandie, on a fait une grande patatoïde et on dirait que six interco pr pouvait bien en fusionner en une pour donner une communauté urbaine centrique avec Poissie, les muraux, m la jolie mais personne à vrai dire ne s'y reconnaî. Lorsque nous sommes dans l'Ouest parisien immédiat, la seule centralité qui qui vaut c'est la tour Effel, c'est Paris. Euh et donc on a beau nous expliquer que qu'il faut travailler ensemble, qu'ensemble on est plus fort et cetera et cetera.
On a surtout euh le la sensation d'avoir été instrumentalisé pour construire qui le prolongement d'un RER qui qui part vers l'ouest ou d'autres sujets de structuration mais qui nous échappent beaucoup. court étant comme je l'évoqué une petite commune euh et puis tout ceci coûte très très cher. Ça a été évoqué par mes collègues mais mais GPSO hein Grand Paris Séoise c'est plus de 800 millions de de budgets.
C'est la création d'un impôt nouveau alors que les maires de petites communes s'étaient astreints à limiter le plus possible les augmentations d'impôts. Euh je ne suis pas en campagne parce que pour répondre à la question, moi non plus je ne me présenterai pas. parce que je je je trouve que le mandat de de ma a perdu grandement de son sens.
J'avais l'habitude de le présenter comme étant le mandat le plus beau, le plus proche des habitants, celui qui permettait d'influer favorablement sur sur leur vie du quotidien. Aujourd'hui, j'en doute parce que comme l'ont dit mes collègues tout à l'heure, bien des prérogatives nous échappent aujourd'hui et euh et je n'ai pas pression que vous messieurs, semble-t-il de d'innover les crises antennes ou de couper les les rubans de projets qu'uront décidé euh ailleurs. La la conférence des M a été dit également pour moi c'est une chambre d'enregistrement un atelier occupationnel très très descendant on y entend des décisions qui ont déjà manifestement été été prises en chambre et en tout cas ça nous a totalement et puis comment faire croire aux citoyens qu'une assemblée de 141 conseillers communautaires peut valable blement débattre et donc des voyez bien que ce sont des des jeux politiques, des groupes politiques se mettent en se mettent en place et partage les postes mais on peut pas dire que ça soit une source de de motivation.
Euh donc j'ai comme nombre d'entre vous certainement la toutes les peines du monde à trouver des des successeurs et en tout cas à faire comprendre le sens même de notre engagement euh et ce pourquoi c'est aujourd'hui encore important de de d'ader. Donc il y a vraiment la la question de la focale en fait hein. Quelle est quelle est la taille critique à à atteindre pour que ça ait du sens pour que les coopérations intercommunales prennent fasse sens au quotidien ?
Voilà, je ne pas avoir monopolisé la parole mais je tenais à intervenir parce que ça me paraît très très important et je je parlais d'art du cour à vous excuser. Voyez aujourd'h une question après je passe la ma parole à mon collègue David Marguerite. Monsieur le maire euh c'est c'est votre vous êtes vous êtes maire depuis quand ?
Alors, je suis maire depuis 2014. Je termine donc mon mon slogan mandat et j'ai été conseiller départemental euh et et avant 2014 le conseiller municipal. Donc, j'ai ben je pense pouvoir témoigner d'une vraie dégradation quand je parle de de l'implication publique de de l'engagement.
Merci. J'invite mon collègue David Marguerite. Merci beaucoup, monsieur le président.
Euh je trouve que c'est très intéressant. On a des échanges qui résument assez bien depuis enfin les les échanges qu'on peut avoir depuis le début de nos audition avec à la fois une perception parfois enthousiaste ou en tout cas très très favorable de l'inc l'intercommunalité et parfois une forme de résignation qu'on vient d'entendre d'une certaine manière où comme vous le disiez monsieur le maire le débat est compliqué et cetera. Moi, en vous écoutant et en écoutant notamment les échanges tout à l'heure sur les difficultés de sortir de l'intercommunalité, je me demandais dans quelle mesure quand même si on avait pas intérêt le moment venu à proposer un allègement de la sortie.
Parce que quand on voit le parcours du combattant que ça peut être euh on se dit que en effet, il y a un problème de rapport à la liberté même de d'engagement des élus sur un projet intercommunal. Et je me faisais la réflexion de dire que cet allègement pourrait aussi être bénéfique là où ça se passe bien parce que d'une certaine manière, on le dit les uns et les autres, le bon fonctionnement d'une intercommunalité est lié aussi aux personnalités des d'élus et pour être bon en tout cas pour avoir la pression euh et bien la possibilité de sortie parfois ça peut être un moyen dès lors qu'il devient pas une menace de blocage ou de chantage. Donc il y a peut-être là un curseur à trouver.
Peut-être d'ailleurs les uns et les autres, vous avez des idées sur la façon dont il faudrait gérer soit en CDCI, soit autrement euh des mécanismes de sortie allégé sans qu'il puisse devenir de l'autre côté une menace ou un chantage permanent. Mon collègue posait la question tout à l'heure de la perception de l'intercommunalité. Certains d'entre vous ont commencé à y répondre.
Euh je trouve dans l'intercommunaité, je présidais il y a quelques mois, on avait fait un sondage qui était bon qui révélait ce qu'on peut je pense imaginer dans la dans la plupart des intercommunaités. C'est-à-dire qu'on on pense d'abord au maire sur et c'est normal sur les compétences de proximité mais parfois au maire aussi sur les compétences qui relèvent purement de l'intercommunalité mais avec quand même une progression sur des compétences qui sont aujourd'hui très assimilé à l'intercommunalité. Je pense au déchets ménagers, à la gestion de l'eau en particulier chez moi, le tourisme ou des compétences stratégiques.
Je voulais savoir si les uns et les autres vous ressentez qu'il y a une progression quand même euh dans le kiff quoi auprès de nos concitoyens et comment pour ceux qui vont repartir aux élections municipales, vous appréhendez le temps de la campagne. Je m'explique, c'est quand même compliqué d'être en campagne municipale, me semble-t-il, de faire campagne sur des projets qui sont très concrets et qui relèvent pour une part essentielle d'entre eux de la décision de l'intercommunalité qui elle définira son projet après les élections. Elle sera bien en incapacité de le faire avant, notamment quand on est de nombreuses communes pour fonder un projet avant.
Donc c'est ça ça crée, me semble-t-il, un un sujet démocratique quand même. Comment vous l'appréhendez ? ce sujet pour ceux qui veulent répondre à la question et ceux qui seront candidats en particulier.
Puis enfin une remarque très rapidement pour en saluant ma collègue, mon ancienne collègue de l'agglomération du Cotentin, Christian Tincelin. Les les pôles de proximité, vous posiez la question madame rapporteur qui était une possibilité réservée dans la loi nôtre peut-être ne sont pas assez utilisés là où il pourrai l'être. Moi dans mon agglomération, ils sont dotés de services communs, des services communs qui sont à la carte. qui a 11 intercommunalités qui ont fusionné et les pôles de proximité en effet préparent comme l'a dit madame le maire les conseils communautaires et donc permettre de faciliter un débat à 192 en l'occurrence mais surtout il gère très concrètement des compétences qui ont été restituées comme la petite enfance la voirie, le scolaire alors et pas tous de la même manière en fonction de ce que les communes ont repris ou non.
Bref, ils ont du grain à moudre et ils exercent vraiment en proximité des des compétences qui me semblent pouvoir être une réponse parfois entre l'articulation complexe entre la centralité de l'échelon communautaire et l'échelon de proximité qui est la commune. Je vous remercie. Euh si vous voulez, je souhaiterais prendre la parole.
Donc euh c'était simplement pour dire que euh moi je suis un péché de 176 habitants dans les haute Pyrénées. Donc pour vous dire que moi je vais me représenter parce que un petit village je je je peux pas le comparer à des communes beaucoup plus grandes. C'est un petit village c'est une grande famille.
Donc on fait de l'humain, on fait du social, on fait tout. On connaît tout le monde, tout le monde nous connaît. Euh même, j'ai du mal pour euh trier les personnes.
Il y en a, ils ont du mal pour constituer des liste. Moi, j'ai trop de monde et je vexe des personnes que je prends pas dans les listes. Pour vous dire ce que j'en suis, c'est très compliqué.
Voilà. Donc, on en est là dans cette situation, mais c'est vraiment un petit village, c'est très particulier mais où il y a beaucoup d'associatifs et beaucoup de bénévolats aussi. Mais nous ce que on demande, c'est simplement voilà avoir de la liberté et avoir pouvoir pouvoir avoir de la vision.
C'est-à-dire, on a un petit budget, on a des petits revenus. Avoir la possibilité d'avec ces petits revenus avoir toujours des des moyens de d'investissement, de vouloir faire des petits travaux et tout ça. Et pour ça, il faut qu'on maîtrise notre fiscalité.
Il faut qu'on maîtrise la fiscalité de de nos administrés. Et ça rejoint ce que vous disiez précédemment que peut-être laisser un peu plus de liberté sur les choix de des petites communes vis-à-vis des intercommunalités avec tout tout tous les cloisonnements et toutes les pénalités qu'on peut se voir imposer injustement. Quo je vous remercie.
Est-ce que d'autres souhaitent réagir ? Juste compléter sur les sorties par extension aussi. Je parlerai aussi des sorties des syndicats intercommunaux.
Moi, je donne l'exemple, je suis dans un syndicat intercommunal pour l'informatique qui m'impose un certain nombre de choses et que me coûte presque 200000 € par an. euh des choses qui sont aujourd'hui obsolètes et on est impossible dans l'impossibilité de quitter parce que j'ai deux trois grosses villes métropolitaines qui sont dedans et à partir du moment où ils pèsent plus de la moitié, c'est fini. On est un certain nombre de nos mères à dire on n'en veut plus, on peut pas sortir et c'est un vrai sujet qui fait que on a des dépenses qui sont là encore les moins efficient possible.
Pour ce qui est du débat sur est-ce qu'on va quand même faire des projets d'algré, les difficultés de les imposer à la métropole ? Oui, parce que si on prépare pas notre territoire à demain, je dirais que il faut vite abandonner notre mission de mer. Si on décide que il faut un pôle d'échange multimodal qui ça a du sens et que les personnes en situation de handicap doivent accès doivent pouvoir avoir l'accès au bus sur un même lieu à côté d'un parking et peut-être même un parking vélo.
Ça a du sens après que la métropole de le financer ou pas le financer malheureusement ça a quand même le sens de l'histoire de dire que les personnes âgées les personnes en situation de handicap sont pas déposées par un bus à 300 m d'une guerre. et sont déposés en proximité de la guerre. Je pense que là-dessus, il faut continuer à tenir cap sûrement d'avenir.
Moi, c'est pas parce que ça fait 6 ans que j'ai une rue qui est en chantier à côté de la guerre que la métropole veut pas terminer le chantier parce que sur 10 ans, ils ont plus d'argent que il faut se dire que on abandonne les habitants de nos territoires. Ça va être terrible. Oui, il faut continuer à faire des projets d'avenir, je pense, même si parfois on a le sentiment d'être mis de côté, même si on a le parfois le sentiment.
Alors, je dis avec un peu de provocation de temps en temps, mais on a des grands lyonnais, des sous-grands lyonnais. Vous parlez de la taxe des ordurs ménagère et nous par exemple sur la métropole de Lyon, tout le monde paye le la même taxe d'enlèvement des ordurs ménagères. au centre de Lyon où on a six ramassages par semaine avec les poubelles ramassées dans l'immeuble à la petite ville comme chez moi où on ramasse qu'une seule fois par semaine, on paye la même somme.
On considère qu'on c'est unique et on considère qu'on finance pour des gens qui sont au centre-ville qui ont déjà des transports en commun qui ont déjà un certain nombre de choses que nous on n pas. à mon avis un vrai débat sur le volontaire sur comment on arrive à trouver un équilibre entre la première couronne la deuxième couronne et les villes centres de nos intercommunalités sinon on rapidement moi je vais bien ajouter un petit mot si vous le voulez bien. que euh concernant les élections, bien personnellement, j'aimerais ne pas me représenter euh pour des raisons, je dirais entre guillemets, de limite d'âge.
Euh mais euh je suis très inquiète parce que j'envie mon collègue des Pyrénées qui a l'air de d'avoir une influence de candidat. Donc c'est c'est vraiment une situation très inverse. Donc ça c'est un point d'inquiétude.
Euh sinon, je suis je suis un petit peu perplexe entendre effectivement euh mes collègues des autres communes, des autres agglomérations euh dans la mesure où je trouve que leur vision est est très sombre sur les les agglomérations. Et encore une fois, je je pense que nous avons la chance d'avoir un univers et je salue particulièrement l'ancien président qui est présent dans dans la salle dans la mesure où on travaille sur un PLUI actuellementquel on a trouvé beaucoup en réfléchissant avec les services avec avec le pôle de proximité, beaucoup de solutions auxquelles jamais on aurait pensé tout seul si on avait pas eu cette opportunité. Euh je pense au développement économique où on a des appuis en terme de conseil, en terme de financement bien évidemment tout ce qui est haut et assainissement, ordure ménagère.
Bon, même si l'ord les ordres ménagères ont été un sujet difficile, mais franchement on a on a vraiment euh une une qualité de service. Je vais pas vous dire que toutes les communes du Cotentin partagent ce point de vue à l'unisson et il y a toujours quelques réfractaires. On n pas le on n pas le déséquilibre d'une métropole telle que celle de Lyon par rapport à des petites communes puisque nous la plus grosse ville c'est quand même celle de Cherbourg.
Euh importante bien sûr mais pas de cette dimension. Et euh donc euh voilà pour ce qui est le constat. Donc je je réenforce je je renforce ce point de vue très très positif de mon de mon point de vue.
Euh quant aux habitants, je pense que les habitants, ils sont un peu perdus dans la complexité de nos organisations. Ils n'arrêtent pas de nous parler des 1000 feuilles. Euh même si personnellement, je trouve que finalement euh le milfil fonctionne assez bien entre agglomération, département et et région.
La région est assez nous l'apercevons comme assez distante mais quand le cotentin gère du développement de l'enseignement supérieur vient aussi de la région hein mais c'est vrai qu'on a moins de proximité bien sûr avec avec la Normandie. Voilà donc moi ce que je je peux dire donc une grosse inquiétude sur la transition mars 2026 mais mais sinon tout va bien à bord et si j'avais une dizaine d'années de moins je pense que je je remplierai volontiers. Merci.
Questions suivantes, madame la sénatrice Berté. Merci beaucoup monsieur le président. Mesdames et messieurs les maires concernant la compétence tourisme, comment est-ce que c'est organisé son transfert ?
Est-ce que cela a posé problème lorsqu'il y avait à la fois des communes touristiques qui gardaient leur propre office et pour les autres, est-ce que quelque chose a été organisé ? Je vous remercie. qui souhaite répondre.
Bah je peux poursuivre puisque j'étais j'avais la parole, je me permet de de la reprendre immédiatement. Bon, bien sûr, nous sommes dans une commune touristique et le Cotentin est un département très touristique. Donc là, il y a une SPL tourisme qui a été créé par le cotentin et j'avoue que cet outil là comme bien autre ont permis de dépasser des querelles de clocher entre villages.
Avant, nous avions Barfleur qui avait un office de tourisme qui était en guerre contre celui de Saint-Valou qui était à côté et cetera lui-même par rapport aux voisins. Euh là, on a vraiment une politique générale, ça nous soulage énormément. La mission est menée de façon très professionnelle avec des outils très performants et je pense que c'est une très très bonne chose que cette action tourisme soit reprise à ce niveau.
Est-ce que quelqu'un souhaite compléter pour répondre à la question ? Oui, dans le euh dans le loupé. Donc nous sommes une région là aussi assez touristique, hein.
On est encore une fois au sud du de la Loire, pas loin du Saumurois. Euh nous avons euh des grands sites touristiques comme le l'historial du poitou qui a été créé il y a 2 ans à Montsurgen euh et donc le l'office de tourisme est vraiment communautaire. Il fonctionne très bien avec un certain nombre d'offices du tourisme, que ce soit le toircé, le Saumerois ou même le chinon.
Et au niveau départemental, les liaisons sont là aussi excellentes. Euh il reste quelques guerres de clochers entre elles ont toujours existé en France. Elles existeront demain encore sur cette merci.
Je le maire du Chatel voulais réagir aussi là-dessus. Allez, allez-y. Oui.
Euh nous, B pareil, on est une région très touristique, à savoir euh on se fait souvent envahi hein, ce que je disais tout à l'heure, c'est qu'on est notre territoire 5400 habitants, 15000 jusqu'à 15000 euh comment personnes par jour des fois sur sur notre territoire. Euh ça a permis quand même la GL d'essayer d'avoir une une vision globale sur le tourisme, hein. On a donc un vice-président au tourisme et on a aussi créé enfin qui dépend de l'aglo, chamberie Alpourisme et qui permet un moment dans enfin sur les querelles de clocher, je rejoins mes collègues sur les querelles de clocher de de limite et on les a toujours on a toujours quelques communes qui qui étaient station qui veulent garder une certaine autonomie et là le fait d'avoir été englobé dans dans l'agglomération fait qu'on on met un peu tout le monde de sur le même piédestal et c'est pas plus mal parce qu'on a au moins on a une vision touristique globale et non euh et non axé sur certaines communes.
Là-dessus, je pense quand même que enfin voilà, je tout à l'heure j'ai pas réagi mais c'est vrai que sur certains grands points la là-dessus les aglos nous amènent quand même plutôt du bon sens même si sur même s'il y a des trous dans la requette. Question suivante de notre collègue Giseline Séné. Oui, merci monsieur le président.
Bonjour à toutes et à tous. Alors moi j'ai je je suis arrivé un petit peu en retard et je m'en excuse mais mais en tout cas dans les témoignages que j'ai entendu effectivement il y a une vraie disparité hein. Il y a ceux ou qui sont sur des territoires sur lequels on voit que ça ça fonctionne ça fonctionne bien et puis sur d'autres ça fonctionne moins bien.
Et on pourrait se dire est-ce que c'est une question de time ? et on voit que parfois euh c'est pas tant le sujet de la taille que finalement peut-être euh alors moi je pense parce que pour bien connaître la la communauté urbaine GPSO, un péché originel dès le départ sur le périmètre et puis voilà une volonté politique qui n'était pas for partagée par toutes et tous dans la construction par ailleurs parce que bon il y avait la question du périnet mais aussi la la la constitution comment juridique c'est-à-dire que à à partir du moment où on devenait une communauté urbaine dès le départ, ça ne pouvait définitivement on ne pouvait pas en sortir. Et donc ça a créé bien évidemment des tensions.
Mais outre ça, on a on a aujourd'hui de vraies interrogations sur la place des maires d'ailleurs qui soient conseillers communautaire ou pas, mais aussi la place des élus municipaux qui ne le sont pas et on voit un détachement enfin un éloignement réellement qui qui se crée. Moi, je voulais savoir si comment fonctionnait la la conférence des maires ? Est-ce que est-ce que vous voilà vous trouviez que il y a a y il y a des possibilités d'amélioration pour redonner la place des maires vis-à-vis de la population ? parce que c'est c'est aussi là l'enjeu. on arrive à de nouvelles élections municipales dans un contexte financier voire politique même difficile et que donc du coup est-ce que il y aurait vous voyez vous des leviers qui seraient qui seraient en capacité de pouvoir en tout cas redonner de l'importance et pas simplement parce que j'entends un mer d'arrondissement enfin moi c'est une des raisons pour lesquelles j'ai arrêté mon mandat en 2020 c'est-à-dire qu'effectivement à partir du moment où on transfert un maximum de compétences et que l'intérêt communautaire est poussé au maximum bon bah il y a plus grandchose à faire si ce n'est de prendre effectivement les administrés régulièrement, leur dire "Oui, oui, tout à fait, je vais transmettre, l'information passe pas, le le le problème n'est pas résolu et en fait, on ne fait que de prendre que de prendre les coûts alors même qu'avant ça fonctionnait et que donc c'est difficile de justifier l'interc." Donc, est-ce que vous voyez en tout cas dans des instances qui existent telles que la conférence des maires la capacité ou en tout cas des leviers où vous avez peut-être de bonnes expériences qui permettent de à ce que le le le maire puisse être valorisé ? et à qui on redonne en fait un rôle de proximité.
Et moi, je suis très intéressé sur la question des pôles de proximité parce que parce que c'est finalement voilà moi sur sur notre territoire ça ça ça n'existe pas. On a essayé de faire des pôles techniques mais mais la réalité c'est que c'est que on a besoin de redonner au maire de la proximité capacité de pouvoir agir directement vis-à-vis de ces administrés. Monsieur Scott peut-être pour une je sais pas si m' entendu monsieur Scott peut-être pour une réaction à la question de madame Séné.
Oui volentier nous avons la même expérience de la même communauté urbaine madame Séné et moi-même. Madame Sé qui fut longtemps maire de la commune voisine évon. Euh ben écoutez, oui, je je crois l'avoir exposé tout à l'heure.
Ce mastodonte de communauté urbaine polycentrique que que j'ai dénoncé euh n'a pas jugé bon de mettre en œuvre suffisamment de de relais de proximité. Alors, on les qualifie euh comme on veut, mais on voit que le modèle est un modèle très centralisé, jacobin. Euh et si vous n'êtes pas dans le dans le premier cercle, euh vous est difficile d'obtenir les informations en temps et un des cours, donc l'une des 73 communes a un poste pour tout et pour tout de conseillers communautaire.
Euh, j'ai souhaité ne pas siéger pour offrir ce poste à un autre adjoint. en premier à juin et ainsi s'offrir euh de biais d'information euh de regard. Mais c'est c'est trop peu, c'est c'est trop peu et c'est totalement dilué euh à l'échelle de la communauté urbaine Grand Parisée.
Euh donc quel quelle est la la bonne solution ? De quelle manière appréhendez cette question ? à mon avis, ça a été évoqué tout à l'heure en assouplissant les règles de sortie, ce qui est très très compliqué lorsqu'on est une petite commune égard au statut même de de communauté urbaine, hein.
Euh, c'est bien qu'on a regardé la question et euh et et voilà, c'est c'est très c'est très impliquant que de d'intégrer à notre échelle cette CU. Et donc c'est un modèle très très intégratif euh duquel il est compliqué de se se défaire. Créer des pôles de proximité.
Oui. Euh mais selon quelle logique ? Logique de strate populationnelle, une logique géographique.
Euh d'est en ouest, notre communauté urbaine doit faire une quarantaine de kilomètres. Euh 40 km en région parisienne, c'est 3 jours de marche, hein. Euh donc euh c'est là là aussi euh compliqué.
Je pense que le terme de péché originel est est le bon. Je le dis d'autant plus facilement que qu'à l'époque nous n'étions pas sur la la même position avec Gislen Sé euh et euh donc voilà, c'est moi qui ai eu tort à l'époque de croire que alors que nous venions d'intégrer une petite communauté d'agglomération et bien il fallait faire d'un coup grand saut comme on aurait coupé la queue du chien en une fois pour ne pas laisser traîner ces opérations d'organisation. qui date quand même pour nous de 2016.
Donc aujourd'hui le le système n'est pas encore mature mais il a déjà presque 10 ans. Euh voilà que que vous dire ? La collègue disait tout à l'heure qu'on pouvait avoir un regard sombre je crois que euh les lois nôres etaptam sont pas forcément mauvaises.
Ça dépend ce qu'on en fait et quel outil on met en place. Mais à cette échelle, on on vous l'aurez compris, il y a un effet d'empattement tel euh et puis un bier fiscal qui a été largement actionné. Voilà, c'est notre communauté urbaine, c'est la création exilo de 1100 postes de fonctionnaires.
Personne ne s'y retrouve he parce qu'en plus il y a un turnover très important. Euh voilà 900 millions de budget euh des projets qui pour bonne part auraient été gérés. Il l'était précédemment d'ailleurs.
J'ai j'ai plus grande peine à convaincre nos nos concitoyens vraiment. La conférence des ma pardon. Oui la conférence des pardon.
Oui pardon. Oui, je je pose la question peut-être plus globalement euh à tout le monde, ceux qui souhaiteront répondre après. Monsieur Scott peut-être euh le la conférence des maires, est-ce que vous avez aujourd'hui euh est-ce qu'elles fonctionnent bien dans vos intercommunalités ?
Est-ce qu'elles ont une un vrai impact ? Euh est-ce qu'elles sont utiles ou est-ce qu'elles sont inégalement exercées ? Ben et pour être prestige, une conférence métropolitaine des Mir euh si on n' pas de chiffre, ça sert pas à grand-chose.
Si vous nous il doit y avoir 5 parents ou six par ans, si vous en prenez une sur le budget et que vous présentez 10 slides pour 3 pour 3 milliards et demi de budget et que vous pensez que vous allez faire un débat avec ça, je pense que c'est se moquer du monde. Si vous donnez pas des chiffres sur les PPI et combien on va attribuer pour les projets par commune ou même par territoire et que vous donnez aucune aucune information disant on verra plus tard parce qu'on a pas les éléments, vous pouvez faire tous les débats que vous voulez, c'est du vent et c'est creux. Si vous faites des nous on a des conférences territoriales des maires sur des secteurs parce qu'on a des secteurs d'élection conférences territoriales des ma si vous prenez que des sujets qui sont des sujets anecdotiques.
Le dernier qu'on a fait réunion des maires pour nous parler du logiciel qui est mis en lien par la métropole entre les techniciens des villes, les élus des villes et les techniciens de la métropole. On immobilisait des mèes pendant 1 heure et pour ça. Comment voulez-vous que les gens ils viennent et ils se sentent intéressés ? c'est on se moque du monde.
Donc soit on prend à bras le cœur le fait que il y a une vraie subsidiarité, il y a un vrai et une vraie ambition, je dirais de porter des choses qui sont communes entre l'hyperproximité et finalement décision plus élevée qui est un territoire plus large sur des ambitions qui sont peut-être plus long terme. On n' pas cette ambition là et dans ce cas-là, on se fait des réunions entre amis et on a un coup à boire à la fin mais ça suffira pas pour faire une dynamique ni de territoire ni d'avenir. Et je crois que l'enjeu il est là.
Mettre 10 conférences métropolitaines des mèes si on le veut. Si on arrive en disant ça dure pas plus d'une heure, euh vous avez le droit de poser trois questions et puis euh d'abord après c'est fini et que on donne pas des éléments chiffrés, ça va être compliqué d'avoir des éléments pour intéresser les maires à aller vers l'intercommunalité et aller vers une dynamique qui soit de subsidiarité en hyperproximité et le territoire plus large. Hmm.
Je crois que ce que ce que l'on dit tous des degrés d'hivers, c'est qu'en fait c'est un problème de gouvernance et là euh le législateur n'y peut pas grand-chose. Euh il y a des gouvernances qui se passent bien et puis d'autres gouvernances qui sont très descendantes, où on impose et où effectivement nous on a l'impression d'être là pour juste pour entériner ailleurs. Donc moi je vois pas trop de solution si ce n'est après se poser la question savoir est-ce que le président de l'aglo est automatiquement le le maire de la vie centre euh est-ce que il faudrait pas un scrutin spécifique pour les EPCI ?
Enfin, c'est des questions qui se posent à ce à ce niveau-là qui se pas enfin auquel j'ai pas trop de réponse, mais euh le cumul des mandats, est-ce que oui, est-ce que le le le maire de la ville centre a vocation à présider la le PCI ? Hm hm. des exemples de conférences des mères qui se passent bien et qui apportent une vraie plus-value à la réflexion intercommunale.
Pas vraiment. J'ai pas grave succès. Non mais j'ai l'exemple à côté de chez de chez nous de la métropole de Lyon de la communauté de Vienne Condrieux agglomération euh où le président c'est le président de la BS, c'est vrai.
Mais quand il fait le choix de dire tous les maires auront une mission et une vice-présidence et auront un une capacité à agir sur les projets, je pense qu'il y a un choix qui est fait de dire on reconnaît tous les territoires. Alors peut-être qu'ils sont moins nombreux, peut-être j'en sais, mais il y a je pense à un moment une nécessité que de la plus petite commune à la plus grosse, on a le sentiment de l'appartenance et le sentiment d'exister. Madame Tincelin, je crois vouliz parler de la conférence des Oui oui oui merci.
Bon, j'ai j'ai peu de recul là pour avoir été simplement deux ou trois fois les conférences de ma. Bon, j'ai je ne connaissais pas vraiment le format, donc j'ai trouvé que c'était un mode assez informatif euh mais qu'il y avait au moins cet avantage de l'information. Euh bien évidemment, il peut y avoir des questions, des réponses, mais quand on a près de 200 personnes non dans les la conférence des mères, pardon, 129, euh c'est assez difficile aussi d'animer un débat.
Euh mais je pense que c'est un bon point dans l'ensemble du dispositif pour donner des orientations stratégiques et puis pouvoir pouvoir en en discuter. Euh et malgré tout, je dirais conférence des maires ou pas, je trouve que dans notre comité d'agglomération, on a une proximité avec le président ou la présidente, avec les vice-présidents, avec les services. Enfin, je trouve que les choses se se font de façon très fluide.
Donc, je je trouve que le mécanisme, bon, a sans doute été bien pensé et sans doute sur les les pôles de de proximité. Euh par rapport à ce que j'entends euh dans d'autres dans d'autres géographies, on a eu cette chance d'avoir nos pôles de proximité au départ et euh il y avait des petites unions locales et euh euh on a évité pour le moment, même si de temps en temps euh de temps en temps euh quelques luttes peuvent se mettre en place, mais on a évité le débat grande ville, petit village. Même si parfois il y a des petits villages qui ont toujours le sentiment que la grande ville a le théâtre, la piscine et cetera, ce qui est bien logique puisque c'est quand même elle qui a le plus de de population.
Donc il y a ces petits débats là mais sinon je trouve que les choses sont très fluides globalement. Merci. Quelqu'un souhaite-t-il rajouter quoi que ce soit qu'on aurait pas eu le plaisir d'entendre cet après-midi ?
Est-ce que je peux oui rajouter juste je vous en prie euh une réflexion euh concernant le le travail de de maire en fait le le job de maire et de conseiller communautaire c'est plus qu'un un travail à pleintemps. Alors, je sais bien que l'information intercommunité n'est pas ne vise pas cette question là, mais accessoirement quand même euh ça pose vraiment le problème du statut de l'Un qui que que l'on attend toujours et alors je veux dire un gros mot mais aussi celui des indemnités parce que en fait les les maires enfin euh aujourd'hui il faut être ou rentier ou euh ou retraité pour exercer la fonction de l'air, on peut pas faire un un travail à temps plein avec des indemnités telles qu'on les connaît aujourd'hui. Donc euh voilà, moi c'est c'est un peu une interrogation que j'ai sur sur la suite après 2026.
Très bien. Le Sénat a voté le statut de l'élu une réflexion. Oui, si vous me permettez, je vous en prie. une réflexion qui va aussi dans le sens de votre question.
J'ai l'impression et le débat qu'on a suivi ensemble l'a bien montré dans une intercommunalité de petites communes ou de petites villes, j'ai l'impression que ça fonctionne bien et que ça apporte des choses que ce soit au maire ou aux municipalités. Mais j'ai vraiment l'impression à entendre par en particulier le maire de Grennier ou le maire d'ardric euh que dans les grandes villes le l'intercommunalité ne fonctionne pas. Elle ne fonctionne pas parce que elle n'a pas été conçue pour fonctionner sous l'emprise d'une municipalité centre qui prend le pouvoir sur tout le reste.
Euh dans les intercommunalités rurales, il y a parfois des tentations, hein. Quand vous avez la ville centre qui fait 8000 habitants et puis la plus petite commune à côté qui en fait 12, il y a des tentation de prendre le pouvoir mais en général ça se passe bien parce que les gens se connaissent, sont proches. Dans les grandes métropoles, j'imagine que ça peut pas fonctionner comme ça. et d'avoir mélangé les gens entre fonctionnement de métropole urbaine et d'intercommunalité.
Je pense qu'il y a un problème. Je pense qu'il y a un problème. Et on peut pas résoudre des problèmes particuliers d'intercommunalité rural et ces énormes problèmes que rencontrent les intercommunalistes urbaines.
C'est pas la même chose. Et vous ne résoudrez rien si vous ne séparez pas les choses. C'est mon avis.
Très bien. juste sur sur la métropole de Lyon et son statut particulier qu'il faut chaque fois et requestionner dans son efficience peut-être et qui peut-être intéressant avec ce cumul communauté urbaine département mais qui parfois peut amener aussi une espèce de verticalité qui est complexe à gérer et cette nonre représentativité de l'ensemble des territoires au sein de la communauté de la métropole de Lyon, ça pose un vrai sujet de fond, voire même ce qui est mon cas, c'est l'opposition qui est présent euh et qui tire les ficelles de l'intercommunalité et qui bloque les projets que peut construire le le mais c'est le cas de plein d'autres mers sur la métropole de Lyon. Et finalement ce nom cumule des mandats qui fait que c'est pas une intercommunalité la métropole de Lyon mais c'est un une collectivité à part entière et qui fait que globalement si on est maire et à la métropole, on peut pas faire autre chose à côté.
Voilà, ça reste un débat euh de cet objet non identifié qui est la métropole de Lyon. Oui, c'est très particulier ce qui concerne la métropole de Lyon et tout. Écoutez, moi je peux vous dire à ce stade parce qu'on a fait quand même un certain nombre d'audition qu'il y a pas de règles.
Il y a des interc d'autres qui le sont moins. Certaines sont grandes, d'autres le sont moins. Et on peut pas à partir de ces simples informations considérer que ça marche bien ou moins bien.
C'est plus subtile que ça et c'est pour ça que c'est passionnant. Mais pour Lyon, je ne vois pas ce qu'on peut faire à notre niveau. Il faudra encore patienter.
En tout cas, je vous remercie toutes et tous de votre participation et je vous souhaite une agréable fin de journée. Bonne fin de journée. Au revoir.
Merci. Merci. Au revoir.
Merci à vous. Au revoir. Au revoir.
Au revoir.