Jean-Baptiste Blanc : « Il y a 238 condamnations pour viols conjugaux en 2024, c’est énorme. »

On se retrouve dans quelques instants pour parler du texte sur le devoir conjugal. Texte dont vous êtes le rapporteur. Jean-Baptiste Blanc, vous êtes sénateur à l'air du Vaucluse.

On va évidemment longuement revenir sur ce texte. Mais d'abord, on regarde la une de la presse régionale. Trois unes qu'on a sélectionnées, la une de la dépêche, le cessez-le-feu en Iran.

Va-t-il tenir après 40 jours d'affrontements ? La trêve arrachée entre Washington et Téhéran suspend temporairement l'escalade sans en traiter les causes profondes. La deuxième une, celle des dernières nouvelles d'Alsace.

Victoire politique pour les partisans de la loi Alsace. L'Assemblée nationale qui a voté hier la loi visant à sortir l'Alsace du grand Mais le texte devra affronter de nombreux obstacles avant une éventuelle adoption définitive. Et puis la dernière une, salle de Nice ce matin.

Nos péages sont-ils trop chers ? La 8 que vous connaissez bien, monsieur le sénateur. L'autoroute provençale qui relie Aix-à Clamentons est l'une des plus chères de France.

Elle est pointée du doigt pour sa sur -rentabilité. Une action collective de contestation se met en place. De quelle une avez-vous envie de nous parler ? – Toutes. – Allez-y. – Non, mais il me semble que le cessez-le-feu, c'est quand même le sujet le plus important de la période que nous vivons, et notamment quant à ses conséquences sur notre économie.

De mon Baucluse, je peux vous dire que l'inquiétude est très très grande concernant le prix des carburants, tous ceux qui en dépendent, les agriculteurs, les aidants, tous ceux qui n'ont pas droit au transport commun ni au fait de venir à son on travaille en vélo, c'est-à-dire beaucoup de Français, pas que des Beauclussiens. Et ils sont très inquiets. C'est une bonne nouvelle que se cessez le feu, mais on sait tous, quand on lit par exemple l'interview du directeur de l'Agence internationale de l l'énergie l'autre jour dans le Figaro, selon laquelle c'est la plus grave crise économique depuis les années 70 et toute crise réunie d'ailleurs.

Il y a de quoi s'interroger parce qu'on sait que le plus dur est à venir. Il a fallu déstocker, il va falloir recréer les infrastructures démolies. Le prix du gaz va augmenter de 15 % prochainement.

Certes, le baril est en dessous de 100 dollars, mais est-ce que ça va se traduire tout de suite ? Donc il y a sur le terrain, de très très grande inquiétude et qui rappelle quand même une période qu'on a connue il y a peu de temps celle des gilets jaunes. Moi j'alerte le gouvernement là-dessus.

Vous craignez que la colère reprovoque un mouvement type gilet jaune – Bien sûr, bien sûr, je le sens très fortement. Alors après il y a une prise de conscience quand même sur l'état de nos finances publiques. Je crois que chacun comprend qu'on ne peut plus faire comme on faisait avant. – Quoi qu'il en coûte c'est plus possible chacun a bien compris ça mais il faut bien travailler ces aides ciblées.

Est-ce qu'on a vraiment ciblé précisément toutes les professions qui sont extrêmement inquiètes en ce moment ? C'est à travailler. Par ailleurs aussi, il Il faut qu'on soit très transparent sur le prétendu ou pas un surplus de recettes fiscales.

On part de 2 à 3 milliards issus de la hausse du carburant. Que faisons-nous de ces milliards ? – Il n'y a rien de transparence, c'est-à-dire que le gouvernement a dit l l'État ne s'enrichit pas, après il parle d'un éventuel surplus qui sera réaffecté à l'électrification.

Vous vous dites qu'il faut plus de transparence ? – Il faut qu'on sache, puisque OK pour faire des efforts, mais où va cet argent public ? Je préconise, alors certes ce serait bien de le rendre aux consommateurs, mais l'électrification c'est quand même le sujet. – Si, sur l'électrification. – C'est le plus gros sujet, il faut qu'on s'y mette de manière urgente, on a trop de dépendance vis-à-vis des énergies fossiles, donc il est temps de s'y mettre.

Et parmi les conséquences, j'aurais pu citer aussi d'ailleurs l'augmentation du coût des matériaux qui va compliquer encore plus les chantiers de construction de logements et les chantiers du BTP. Voilà, en cascade comme ça, c'est pas libre. Est-ce que vous dites le gouvernement il a quand même bien géré cette crise compte tenu des contraintes et notamment des contraintes financières ou est-ce qu'au contraire vous trouvez que Sébastien Lecornu était trop absent ?

Non, je trouve que c'est bien géré honnêtement puisqu'on a tous compris qu'il fallait gérer ça ensemble et faire ça de manière précise et ciblée, territorialisée même. J'ai vu que le Premier ministre voulait faire du cas par cas dans le département. C C'est très bien, mais on sent que c'est une fragilité extrême.

Donc je préconise maintenant de passer un plan d'ensemble. D'ailleurs, notre rapporteur général de budget Jean-François Lusson l'a dit hier au Sénat. Il a invoqué les mannes de mesmer, mais ce n'est pas par hasard.

Maintenant, il est temps de passer à un plan d'ensemble. Le plan d'ensemble, c'est nous mettre autour de la table et passer à l'électrification. Un mot juste sur le conflit.

On l'a vu, le Liban durement frappé hier, la vague de frappe la plus dure, près de 200 morts et un millier de blessés. Emmanuel Macron appelle à ce que le Liban ne soit pas exclu de se cesser le feu. Est-ce que la France peut agir ou est-ce qu'elle est trop absente faute de pouvoir peser ?

La France n'est pas absente. On voit bien le rôle que joue le président de la République et toute notre diplomatie. On a une diplomatie très efficace, on le voit encore, et le Liban, c'est notre pays ami.

Donc il faut qu'on fasse tout ce que nous pouvons, bien entendu. Et le retour de la diplomatie, on ne peut que s'en réjouir. Après quand même, il ne faut pas qu'on oublie la détresse du peuple iranien, des femmes le sujet du nucléaire, Trump ou pas Trump.

Tous ces sujets demeurent. Mais bien sûr que la France a un rôle à jouer. Et elle le joue ?

Elle le joue, c'est sûr. On va passer à l'actualité du Sénat qui vous concerne En actualité du jour, va-t-on mettre fin au devoir conjugal ? Clémentine, la proposition de loi pour abolir ce devoir conjugal est donc examinée aujourd'hui au Sénat.

Vous en êtes le rapporteur, Jean-Baptiste Blanc, examiné après avoir été adopté à l'unanimité à l'Assemblée national et on va revenir sur le chemin de ce texte historique. Oui, tout à fait. À l'origine de cette proposition de loi, une condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l'homme après qu'une femme de 69 ans ait été jugé fautif par la cour d'appel de Versailles pour avoir refusé des relations sexuelles à son mari.

Dans cet arrêt, les juges avaient estimé que ce refus constituait une violation grave et renouvelée des obligations et des devoirs du mariage. Pourtant, en France, rien ne stipule que le mariage oblige à avoir des relations sexuelles avec son époux ou son épouse. Mais une vieille jurisprudence entretient l l'idée d'un devoir conjugal.

Selon une enquête IFO publiée en septembre 2025, 57 % des femmes déclarent avoir déjà eu des rapports sexuels sans en avoir envie, 24 % contre leur gré. Ces proportions s'élèvent respectivement à 39 et 14 % chez les hommes. Pour en finir avec cette idée d'un devoir conjugal, cette proposition de loi entend écrire clairement que le mariage n'implique aucune relation sexuelle.

Mais le texte alors il suscite plus de controverses au Sénat qu'à l'Assemblée en commission des lois les sénateurs ont supprimé l'article 2. Oui un article qui visait à interdire qu'un divorce pour faute puisse s'être fondées sur l'absence de relations sexuelles. Les sénateurs ont estimé qu'on ne pouvait pas énumérer les causes du divorce, car cela pouvait laisser entendre que les autres causes seraient autorisées.

Et puis, autre point de friction, et bien les termes en eux-mêmes. Faut-il proscrire l'obligation de relations sexuelles entre les époux ou de relations intimes, sexuelles ou intimes ? Telle est la question.

Certains sénateurs LR optent plutôt pour le terme intime pour des raisons de pudeur. Par exemple, si la loi est adoptée, les mères pourraient ajouter à leur discours lors du mariage qu'une union ne crée aucune obligation pour les époux d'avoir des relations sexuelles. Or, le terme sexuel gênent certains sénateurs et certains maires.

C'est ce qui a provoqué la colère de la sénatrice écologiste Mélanie Vogel. Elle était au micro d'Emma Badorf-Rich il y a quelques jours. On l'écoute.

Je me pose des questions sur ce qui les gêne. Comment est-ce que ça peut gêner d'expliciter quelque chose qui n'est que le respect du consentement ? Et donc moi je trouve ça extrêmement inquiétant que des personnes déclarent et déclaré qu'elles avaient un problème avec le fait de garantir que l'obligation des rapports sexuels n'existait pas.

Je me demande vraiment ce qui tourne par rond. Jean-Baptiste Blanc, vous êtes rapporteur de ce texte et vous estimez, vous aussi, qu'il faut plutôt employer l'expression relation intime et pas tout à fait pour les mêmes raisons. Pourquoi vous incitez à utiliser ce terme ? – Alors écoutez, nous sommes à la commission des lois.

Et à la commission des lois, nous faisons des lois et nous essayons d'éviter, c'est la feuille de route donnée par notre présidente Muriel Jourdat, d'éviter les feuilles de route des lois bavardes, des lois inutiles, des lois incantatoires, des lois sous ce qu'on nous reproche en fait, de trop légiférer et mal légiférer. Ça, c'est la première chose. La deuxième chose, vous l'avez dit dans votre chronique, qui est parfaite, c'est qu'il n'y a pas de devoir consugal dans la loi.

Et une jurisprudence du juge européen, CEDH en l'espèce, vient clore définitivement le sujet, et j'ai pris toute la jurisprudence postérieure de la Cour des Cassations. Elle s'inscrive dans les pas du juge européen. Donc juridiquement, il n'y a pas de sujet.

Pour autant, c'est une demande qui est faite par la société, par les et je propose à la Commission des lois et au Sénat d'entendre cette voix de la société et d'aller vers, dans le sens de cette proposition de loi qui est peut-être historique. C'est-à-dire d'inscrire dans le code civil cette interdiction de rapports sexuels. Sauf que je ne propose pas de le formuler comme ça, là aussi pour rester dans l'esprit juridique du code civil.

Le code civil, qu'est-ce que c'est ? Ce sont des grands principes et c et donc il appelle une formulation généraliste, d'une part. D'autre part, j'ai pris les mots du juge.

Le juge renvoie tout le temps à cette notion de relations intimes. Et en plus, je pense que les relations intimes, c'est plus large que le rapport sexuel, que ça ouvrira plus de droits aux femmes donc je propose à l'article 215 d'inscrire la chose suivante c'est que les époux s'obligent mutuellement une communauté de vie sans que cela emporte des relations intimes, de consentir à des relations intimes. Donc le consentement et les relations intimes à la fois.

Je pense que c'est une meilleure rédaction, beaucoup plus juridique, beaucoup plus dans l'esprit du code civil et qui reprend les mots du juge. Et en plus, vous l'avez dit, ce sont des mots qui vont être prononcés par les maires le jour du mariage. Donc il y a de très nombreux sénateurs qui sont attachés à ce que ce jour-là reste un jour de joie, un jour positif et qu'on y lise des choses positives tout en faisant passer des messages.

Donc je propose au Sénat d'aller dans ce sens-là, d'entendre la voix de la société et d'avoir la meilleure rédaction possible du code civil pour un jour important qu'est celui du mariage. Juste que vous parlez des maires, il y a certains sénateurs de votre camp qui disent que certains maires refuseraient de lire ces passages lors des célébrations du mariage. Vous aussi, vous êtes de cet avis – Pas du tout, parce que je propose au Sénat d'aller dans le sens de la proposition de loi. – Donc ils exagèrent en disant ça ? – Oui, ils exagèrent et puis ils devront lire l'article.

C'est quand même la loi pour le coup aussi. Il faut lire les articles du Code civil, que ça plaise ou ou des plaies, ça s'appelle la loi, que nul n'est censé ignorer. Donc c'est quand même pas important que le Sénat s'apprête à faire, peut-être, c'est tout à l'heure en séance. – Qu'est-ce que vous répondez à Mélanie Vogel qui dit « je me demande ce qui tourne par rond » elle a raison.

Je vois tout à fait ce à quoi elle fait allusion. C'est un premier combat que celui d'interdire les rapports sexuels. Je propose d'aller plus loin, faire allusion au consentement et aux relations intimes.

Moi, si j'avais pu, j'aurais mis le fait qu'il fallait consentir en tous actes. Un consentement en tous actes pour aller beaucoup plus loin parce que les associations m'ont alerté sur toutes les violences faites aux femmes. Vous fait qu'il y avait 238 condamnations pour viols conjugaux en 2024.

C'est énorme aussi. Donc il y a quand même quelque chose qu'il faut entendre dans la société. Et à mon avis, quelque chose qu'il faut entendre qui va au-delà des rapports sexuels.

C'est-à dire qu'il fait allusion à toutes les violences faites aux femmes. Donc le Sénat, non seulement va faire ce pas, mais il va ouvrir la suite. La suite d'ailleurs, il faudra en parler parce que qu'est-ce qu'on fait du divorce pour faute ?

On va un jour s'interroger sur le sort à donner à cette procédure-là. Ce n'est pas ce texte-là qui va le régler, mais on fait un pas avec la suppression de l'article 2. Et je me permets de dire aussi, ça c'est l'article 215, il faudra un jour se pencher sur l'article 212, c'est-à-dire la définition du mariage, et dans la définition il y a le devoir de fidélité.

Quel est l'avenir de la fidélité dans le prolongement de ce texte ? Alors je ne me hasarderais pas à aller sur ce terrain-là ce matin, mais ce texte – Oui, ce texte-là va ouvrir d'autres débats dans la foulée qui vont nous amener à nous interroger sur le mariage aujourd'hui. – Et avant d'entendre une dernière question de Clémentine, vous parliez d'entendre ces femmes au vent entendre un témoignage c'est celui d'aurélie pignon elle a été victime de viols conjugales elle était alors en pleine séparation avec son mari on va l'écouter témoignages recueillis par gaspard buniel j'ai grandi dans un contexte de violences intrafamilial le viol conjugal n'a jamais été nommé tel quel avec le recul quand je repense à la façon dont ma mère parlait de sa sexualité avec mon père c'était toujours quelque chose de subi toujours et j'ai le souvenir de ma mère racontant que que que mon père lui mettait la pression la force et notamment lorsqu'elle revenait de la maternité après ses accouchements, cette idée qu'il faut s'y remettre.

Je n'ai jamais eu d'exemple de la sexualité comme étant quelque chose qu'on puisse vivre avec plaisir ou légèreté. Comment vous réagissez face à ce témoignage, M. Blanc ?

Bouleversant, bien entendu, et des témoignages comme ça, il y en a des milliers. La parole se libère et c'est heureux. Et je pense que la société est en train d'évoluer.

Vous savez, je ne mélange pas les sujets, mais je suis élu dans le département dans lequel il y a eu l'affaire de Mazan. Je suis vraiment imprégné de tout ça et de choses très très graves qui se passent et qui qui sont en train d'être enfin mises sur la place publique. Maintenant, nous législateurs, que devons-nous faire ?

Comment devons-nous faire évoluer la loi, je le disais au tout début, sans que ce soit sous le coup de la passion sous le coup de...

Voilà. Donc c'est un vieux débat. Le Sénat doit-il défendre un texte historique, celui du Code civil ou aller vers ce que veut la société ?

Il faut trouver un équilibre. C'est l'esprit du Sénat. Et alors, un dernier mot parce qu'à priori, on se dirige vers deux versions différentes, celle de l'Assemblée et celle du Sénat.

Est-ce que vous souhaitez que la commission mixte paritaire soit conclusive ou est-ce qu'il faut retravailler les choses quitte à retarder l'adoption du texte Non, je souhaite que ce soit conclusif. La société nous attend. Donc examiner le plus rapidement possible ?

Ça veut dire que vous êtes prêt à faire un pas sur la formulation en CMP ? Nous verrons, mais nous sommes ouverts. Allez, on va terminer avec l L'actualité dans votre région et on va retrouver Léo Purguet.

Bonjour Léo, merci beaucoup d'être avec nous, président et directeur éditorial du journal La Marseillaise. On va parler de l'actualité du Vaucluse et on va revenir sur l'élection hier d'Olivier Galzy à la tête de la métropole du Grand Avignon. Absolument, Olivier Galzy, après avoir emporté la mairie d'Avignon, s'est désormais installé dans le fauteuil du président du Grand-Avignon, cette métropole qui court sur deux départements.

Il a construit sa victoire en repoussant les partis politiques hors de sa liste et je voulais donc demander à Jean-Baptiste Blanc si cette méthode avait été validée par ses victoires et s'il pouvait compter sur le soutien d'Olivier d'égalgie pour les prochaines sénatoriales. Je vous en prie. Oui.

Alors je salue Léo et l'excellent journal qu'il dirige. Merci. – Effectivement, je voudrais saluer aussi la nouvelle victoire d'Olivier Galzy à la tête de l'agglomération d'Avignon.

Olivier Galzy, le symbole un peu de ces élections municipales. C'est-à-dire que qu'est-ce qu'on a constaté notamment dans mon département à l'occasion de ces élections qu'il y a eu une forme de dégagisme et qu'il y a eu l'émergence de nouveaux visages avec des projets de territoire. Donc des profils très très dépolitisés, entre guillemets, et très tournés vers leur territoire.

Donc il y a Olivier Galzy, mais il y a aussi le maire de Pertuis. Il y a tout un tas de communes comme ça. Donc Olivier, c'est C'est ça son symbole et ça fait du bien, ce qui prouve que quand il y a de nouveaux visages et quand ces nouveaux visages ont des choses à dire et localement, concrètement, les électeurs suivent.

C'est très encourageant. En plus, pour faire le lien avec notre précédent débat, Olivier Légalzi a d'énormes défis maintenant devant lui, notamment le défi des mobilités. Léo l'a dit, Avignon est un carrefour entre plusieurs départements et plusieurs régions.

On ne peut plus circuler. Les mobilités, c'est devenu le sujet. Et compte tenu du prix du carburant, des choses comme ça, la liaison est-ouest, les services métropolitains, les transports en commun et le fait de rendre cette ville plus vivable de ce Ce point de vue, cela va être un des sujets qu'Olivier Gazi va devoir régler en tant que président de l'agglomération.

Pour les sénatoriales, nous allons nous rencontrer prochainement. Mais le fait qu'Avignon soit repassé à droite, centre droit, ça laisse augurer quoi pour les sénatoriales, pour vous ? – Du centre droit et de la droite, voilà. – Non mais plus des sénateurs ! – Non mais en En fait, les médias, de manière générale et entre guillemets, ne parlent que des succès du Rassemblement national.

Mais vous me permettrez d'insister sur les succès de ces nouveaux visages territoriaux. – Est-ce que du coup il pourrait y avoir plus de ces médias du centre, bien sûr. Ce qui prouve que nous ne sommes pas morts.

Ça fait 20 ans qu'on attend notre mort et nous ne sommes toujours pas morts. Il y a des nouveaux visages qui émergent sans cesse dont les galisies est le symbole. On va parler de quelqu'un qui pourrait être un nouveau visage du Sénat.

C'est à la une de la Marseillaise ce matin. Léo, c'est Renaud Muselier, en route pour les sénatoriales. Absolument.

Renaud Muselier, le président de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, nous accorde un entretien en exclusivité régionale pour expliquer sa démarche. Il va être candidat à la Haute Assemblée et cela implique qu'il laissera son siège. Il dit souhaiter que celui-ci revienne à François de Canson, qui est un élu varrois, maire de la Londres-les-Morts, sur ces images que vous présentez aux téléspectateurs, et il dit vouloir peser de tout son poids dans le bloc central, celui de la droite et des macronistes pour aboutir à un un candidat unique lors de la présidentielle qui s'annonce.

C'est évidemment un pari risqué au regard des différentes candidatures et des égaux qui s'expriment dans la période. Jean-Baptiste Blanc, comment vous réagissez à cette annonce de Renaud Museli ? Il vous avait mis dans la confidence ?

Non mais on le sentait. On sentait qu'il allait se passait quelque chose mais vous comprenez qui quitte la région pour tenter le sénat en tant que provençal c'est quelque chose qui me rend triste que c'était notre président de très forte personnalité et moi ça me plaisait parce que ça nous avait permis d'éviter le rassemblement national et dans le sud, ça résonne ce sujet. Je suis triste en tant que provençal et en tant que sénateur, je me réjouis de son arrivée parce que ça va faire du bien au palais du du Luxembourg, ça va bouger.

Mais est-ce que vous l'interprétez comme le fait qu'en 2028, régional, il y a une vraie crainte du Rassemblement National dans votre région Provençal-Côte d'Azur et il n'aurait pas pu faire barrage ? C'est un sujet, évidemment. C'est une question qu'on peut se poser bien sûr mais on a des ressources on a par exemple nicolais snart qui vient d'être élu président de la métropole de marseille c'est un des nouveaux visages de la droite et du centre voilà donc on a on a des ressources candidats régional – On ne sait rien, il est déjà président de la métrocolle. – Vous êtes président de la régionale ? – Mais ce n'est pas de mon ressort, mais je dis qu'on a… – Est-ce que ça pourrait être à nouveau Christian Estrosi par exemple qui a perdu l'améridisme ou pas – Je ne pense pas, je pense qu'il y a une soif de nos visages maintenant.

Évidemment, j'ai beaucoup de respect pour Christian Estrosi, mais maintenant quand on voit les dernières élections, c'est ça qui qui ressort. Nicolas Isnard et des tas d'autres pourront tout à fait relever le défi, mais après Renaud Muselier, cela laisse quand même un grand vide. La région, c'est très important pour pour les collectivités locales.

Renaud Muselier, pendant le Covid, ça a été énorme. Renaud Muselier pour les JO aussi. Voilà, passer après Renaud, c'est quand même un sacré défi. – Un dernier mot parce qu'il parle de liste commune entre les LR et le camp macroniste auquel il appartient désormais.

Est-ce que c'est aussi votre souhait qu'il y ait des listes communes au sénatorial entre le bloc central ? Ou est-ce que ça ne brouille pas un peu le message que tentent d'envoyer Bruno Retailleau, à savoir les LR, ce n'est pas la Macronie ? Je crois vraiment qu'il y a la politique à Paris et la politique sur le terrain.

Et sur le terrain, on nous juge à une chose, sénateur en particulier, c'est notre capacité à être utile. Et nous le sommes pour la ruralité, pour les petites communes, utiles pour aider à trouver un financement, pour débrouiller un dossier juridiquement. Donc on parle de logique de territoire.

Ces logiques de territoire sont des logiques qui rassemblent. Donc ça ressemble au bloc central, quelque part. Mais ce n'est pas comme ça qu'il faut le présenter.

On nous attend sur des choses concrètes et non pas sur de la politique à Paris. Paris c'est autre chose. Merci beaucoup, merci Léo Purguet d'avoir été avec nous, président, directeur éditorial de La Marseillaise et on revoit votre une, Renaud Muselier, pourquoi je suis candidat au Sénat, interview exclusive régionale de Renaud Muselier.

Merci beaucoup Léo et merci Jean-Baptiste Blanc d'avoir été notre invité pendant cette première demi Alors Clémentine,