Transparence nouvelle lecture

la parole est à l année pièces pour le groupe écologie monsieur le président oui c'est vrai la présidente vous dire bonjour excusez moi monsieur le ministre bien monsieur le rapporteur est néanmoins président de la commission des lois mes chers collègues vous en conviendrez avec moi que les rebondissements multiples de ces textes autour de la transparence lors des trois dernières semaines avait quelque chose de désolant il est vrai que les textes que nous examinons sont d'une grande complexité et se suivent et s'enchaînent à grande vitesse nous avons tous en mémoire les textes marathon qui ont été celui sur les métropoles et avant lui celui de la réforme des modes de scrutin et ce dans des délais qui confine souvent à l'absurde comment voulez-vous par exemple effectuer un travail sérieux lorsque les délais entre le pastillage un texte et le dépôt des amendements est inférieur à 3 heures quand le pastillage est effectuée à la hâte sur un texte encore déposé officiellement sur le bureau du sénat puisqu'il n'a pas encore été adoptée officiellement à l'assemblée nationale lorsque le pastillage change entre le matin en commission pastillage de l'assemblée nationale faute de temps et le déposent des amendements extérieur l'après-midi pastillage de la science évidemment différent de celui de l'assemblée nationale même pour un texte identique puisqu'il a été rejeté en commission le matin même ouf tout cela participe probablement de l'objectif de faciliter le travail de tout le monde ou alors de nous décourager mais nous avons tout de même fait le travail et je remercie et félicite avant tout les services de la commission des lois nos petites mains gauches pour leur travail je remercie et félicite aussi nos propres assistant parlementaire nos petites mains droites que serions nous sans ses mains certes monsieur le président de la commission des lois est un chef d'orchestre attentif et bonhomme qui s'est dirigé avec diplomatie les multiples registres qui permettent à leurs quatre parlementaires de ne pas viré à la cacophonie malgré malgré j'espère malgré une partie sur gouvernementales quelque peu défaillante que le soient cuits vos cordes collard à tours ou baryton léger nous avons tous pu faire entendre notre voix qu'il en soit remercié lui aussi mais on peut toutefois légitimement se demander pourquoi un tel tampon endiablée où l urgence les problèmes de société comme la déontologie parlementaire existe de tout temps comme je l'avais évoqué en première lecture vont-ils disparaître sous l'effet d'une loi votée en urgence dans la précipitation et l'énervement si la loi avait le pouvoir de rendre meilleur les hommes depuis à nous habiller ou moïse cela se saurait la partition gouvernementale est chaotique les yeux dans les yeux vous nous disiez monsieur le ministre des relations avec le parlement que vous étiez prêts à nous accompagner ce mois d'août dans le travail de réécriture de la loi tentez vous temps l'urgence qui justifiait la procédure accélérée et est établie à vos yeux mais sans doute prêtant l'oreille aux couacs légistatives que je ne citerai pas ici vous avez tout à coup considérer que l'urgence pour les députés pouvaient attendre le mois de septembre sans quoi je suis d'ailleurs d'accord je me réjouis d'ailleurs que les députés aient un mois et demi de plus pour réfléchir à la conduite et de leurs textes concernant la pénalisation de la publication des patrimoines alors même qu'ils pourront être publiés depuis l'étranger la consultation des patrimoines dès qu'elle définit aujourd'hui est un faux semblants qui entraînera deux effets pervers ou moins d'une part la rupture d'égalité entre les citoyens résidant sur les territoires et ceux résidant en dehors des territoires et je vous proposerai d'ailleurs un amendement pour y remédier le deuxième effet négatif c'est l'interdiction de travailler pour les journalistes français qui seront contraints de regarder leurs collègues à l'étranger publ et nos patrimoines et en faire l'analyse alors qu'eux-mêmes seront empêché d'écrire une seule ligne sur le sujet je sens que nous allons encore chuté dans le classement de la liberté de la presse au niveau mondial réalisé chaque année par reporters sans frontières nous sommes aujourd'hui au 37e rang entre l'espagne et salvador après être tombé au 44 à la 44e place en 2010 derrière le surinam avouer que pour la patrie des doigts de des droits de l'homme et de la liberté d'expression c'est un peu triste il reste que dans l'urgence il y as dernier amendement que je n'ai pu déposer et pourtant il me tenait il me tient toujours à coeur en cette fin de section de cession exceptionnelle non extraordinaire à plus d'un titre d'ailleurs j'ai eu l'idée un peu tard mais je ne résiste pas à l'envié de vous le présenter même s'il n'est pas dans votre liasses je ne fais pas ci le droit parlementaire vous permettra de le voter mais je tente quand même je pense qu'il serait de bon aloi que l'on rende obligatoire un contrôle antidopage à chaque fin de session extraordinaire afin de sanctionner les sénateurs d'une suspension d'une loi ou d'une cession en cas de récidive s'ils ont eu recours à des substances stimulant ou illicite afin de tenir le rythme inhumain sous une chaleur afin de tenir le rythme inhumain sous une chaleur caniculaire et du sang dans une atmosphère parfois orageuses je vous en remercier mais si mal à mener piette