🔴 Budget des armées pour 2024 : audition de Sébastien Lecornu

aussi c'est un engagement que j'avais pris devant vous et donc monsieur le Président cassillou je vous ai signé une lettre cet après-midi avec les tableaux sur les objectifs en matière d'activité vous savez qui sont classifiés mais que j'avais proposé que les deux présidents des deux commissions des deux chambres puissent en avoir un accès donc après évidemment vous pourrez vous en faire le juge la deuxième volet sur lequel la réparation de la transformation continue enfin surtout la réparation à vrai dire c'est sur les soutiens donc là aussi vous êtes nombreux à interpeller sur le sujet bien raison d'ailleurs de le faire c'est pratiquement un budget total 2,8 milliards d'euros pour l'année prochaine une augmentation pas loin de 300 millions d'euros avec un effort sur les soutiens de proximité la modernisation de la chaîne logistique les équipements individuels du combattant et puis un certain nombre également de doublement de dépenses destinés aux familles des militaires ou civils de la défense si on fait quelques focus c'est particulièrement vrai sur le service de santé des armées on est sur une augmentation de plus 33% hors T2 c'est-à-dire + 70 millions d'euros pour ce service l'année prochaine avec des renforcements grande capacités hospitalières des antennes chirurgicales ou encore tout simplement la livraison d'une centaine d'ambulances c'est vrai également sur les infras autre thème que nous avons largement débattus pendant la discussion on a là aussi pratiquement plus de 270 millions d'euros sur le 2,3 milliards d'euros qui vont être dédiés aux infras l'année prochaine c'est particulièrement vrai sur la réparation de la nation d'infrastructures qui au fond mais je viendrai tout à l'heure dans les exemples que je vais vous donner dans les forces peuvent très bien correspondre à des infrastructures de chirurgie à l'hôpital de Percy jusque l'ensemble d'accueil d'un plots de rafale à Orange voilà pour faire très vite et donc là aussi c'est un point qui était attendu mais qui va prendre du temps et qui continuera évidemment de donner des crédits de paiement sur l'ensemble de la LPM et puis enfin la dissuasion nucléaire donc vous pouvez voir qu'il n'est pas forcément le premier poste d'obser de d'augmentation même si quelques légendes urbaines sont assez dures à contrecarrer à contredire sur le sujet mais vous le savez l'année 2024 est aussi l'année dans lequel on a des premiers rendez-vous importants sur la modernisation des composantes c'est vrai pour le SN et le 3G pour la Faust pour la CMPA pour les faces et puis évidemment l'ensemble des successeurs donc là c'est 750 millions d'euros en plus pour la dissuasion nucléaire l'année prochaine mais on est expliqué auprès de vous on a aussi sur un point de pivot entre plusieurs générations de matériel et donc c'est bien normal que les a eu les CP soit au rendez-vous pour ce faire et puis évidemment c'était un sujet de conversation important lors du PLF pour l'année 2023 on avait des parents pauvres des dernières décennies liées à RGPP liée aux diminutions de crédit que nous avions pu connaître et là enfin la nouvelle LPM nous permet de redémarrer sur un bon pied ça c'est vraiment le rétexte évidemment le retour d'expérience pardon de la guerre en Ukraine c'est vrai pour les munitions vous avez pratiquement plus de 200 millions d'euros en plus sur le seul poste munition c'est 15% en plus avec des livraisons de torpilles de Mistral de vel Mika d'Exocet de missile MMP de buts 155 mm enfin autant de sujets qui participent à la cohérence dont je vous parlais dans les contrats opérationnels et pour le coup on commande c'est le début aussi d'un grand rebond sur la défense sol r vous étiez un certain nombre à avoir rédigé des rapports où nous avoir saisi sur ces sujets donc là évidemment on est aussi sur un retour d'expérience de la guerre en Ukraine avec les tourelles de 40 mm enfin aussi les huit lanceurs santé de nouvelle génération qui doivent faire l'objet de commande donc l'année 2024 va nous permettre de le faire mais aussi des livraisons de VMI K et de l'eau de missile mistrale consécutivement aussi au don de crotale que nous avons pu faire en Ukraine mais tout ça est en prix sur des postes financiers différents un point évidemment autour de la fidélisation et des questions liées aux ressources humaines aussi occuper une bonne part de nous de nos travaux bon 2024 c'est une année qui est importante parce que elle est charnière dans la mise en oeuvre de la nprm qui va représenter quand même 351 millions d'euros en année pleine dont d'ailleurs 263 millions d'euros pour la troisième marche qui vient d'entrer en vigueur là au premier octobre donc le 10 pour le parlementaires qui suivent la question de la nouvelle politique de rémunération des fonctionnaires je regarde la miniario SEC que bien ce dossier c'est à la fin de ce mois que sur le bulletin de sol de nos militaires ça va se voir donc plus le temps qu'on en parle là pour le coup ça va tomber évidemment en ce moment et c'est d'ailleurs plutôt plutôt bien heureux 2024 c'est aussi l'année de mise en oeuvre des mesures indiciaires pour les sous-officiers conforme aux cadencement de LPM que vous avez voté et donc on a pratiquement 12 millions d'euros à partir d'octobre c'est à dire ensuite derrière 46 millions d'euros en année pleine tout ça quand même devrait représenter quelque chose comme 800 euros brut par an pour un pour un sous-officier en plus 2024 évidemment c'est plus classique mais c'est l'année de mise en oeuvre de l'ensemble des mesures interministérielles qui ont été pris dans le cas de la réservation des points de l'indice de la fonction publique plus les garanties individuelles de pouvoir d'achat plus les revalorisations du SMIC tout ça globalement c'est pratiquement plus de 300 millions d'euros autour de 300 millions d'euros enfin 2024 c'est aussi d'activation par nom de la clause de l'article 6 de LPM donc ça nous permet de vous l'annoncer c'est à dire on envisage déjà malheureusement une non atteinte d'un certain nombre de cibles en matière d'embauche on le savait tous puisque je vous l'avais dit n'oubliez pas de il y a pas de fausse suspense là dessus mais ça va nous permettre de financer des mesures ministères d'attractivité de fidélisation additionnelle et donc la globalement ça représente 76 millions d'euros donc 41 millions d'euros pour fidéliser dans les métiers en tension je les cite mais il y a une enveloppe de plus de 6 millions d'euros pour le numérique plus de 6 millions d'euros pour le SSA plus 13 millions d'euros pratiquement 14 pour les ingénieurs civils de la défense 1,5 millions d'euros pour les ouvriers d'État vous étiez un certain nombre de formations politiques en avoir parlé donc là aussi les engagements sont tenus à plusieurs 6,4 millions d'euros pour le renseignement je rentre pas dans tous les détails mais là aussi c'est un point de passage important le plan famille sur lequel évidemment un certain nombre aussi d'entre vous ce sont largement mobilisés je vous en remercie vous avez tous en tête que c'est 750 millions d'euros sur la durée de la LPM mais c'est 70 millions d'euros pour 2024 c'est à dire une première marche importante que c'est plus 25 millions d'euros pour le plan famille dès l'année prochaine voilà pour le coup un plan sur lequel j'ai souhaité que la chronique budgétaire enfin soit particulièrement brutale au sens bon du terme c'est-à-dire d'avoir du carburant budgétaire très très vite dans le début de la LPM pour nous permettre de l'accélérer et c'est particulièrement vrai pour la petite enfance pour l'aide aux familles pour la construction de crèches on a pratiquement de crèches de classe en crèche en tout cas de crèche et ou de places en crèche dans les crèches existantes pardon on est pratiquement plus de 200 places en crèche typiquement qui seront ciblés dans un certain nombre de de base aériennes ou de base navale le régiment sans compter les sujets liés à l’hébergement mais sur lequel aussi je pourrais répondre à vos questions deuxième peut-être temps de mon intervention en essayant d'être pas trop académique je vous le disais en introduction l'idée est prioriser la cohérence à la masse pour essayer de remplir les contrats opérationnels on l'a dit beaucoup pendant la discussion je vais essayer désormais d'en faire un tout petit peu le la pédagogie pour quand on commence à trancher la LPM par PLF à quoi ça ressemble concrètement et quels sont les parties pris des états majeurs validé par évidemment le ministre et l'ensemble de la DGA des services du ministère qui permet véritablement avoir une crise de croissance qui soit homogène homothétique qui produisent un effet militaire c'est ce que je vous avais dit faut se détacher de l'organique et des hangars et davantage s'intéresser à la finalité militaire en tant que tel bon 2024 on voit bien comme un tout on a une préparation opérationnelle des forces qui augmente je vous l'ai déjà dit plus 1,4 milliards d'euros on a évidemment la livraison d'équipements majeurs très rafales pour cette tranche en 2024 un sous-marin nucléaire d'attaque une frégate de défense et d'intervention 138 véhicules blindés griffons et 103 véhicules blindés Servages donc le renouvellement de la capacité des forces continue de se faire comme nous étions engagés une hausse nette des effectifs puisque même si on a déclenché les disponibles les dispositions de la LPM on a quand même une cible de plus 456 et TP avec un ciblage très précis qui correspond aussi à ce besoin de cohérence puisque c'est 456 et TP sont fléchés prioritairement sur les soutiens plus 140 TP le renseignement plus 63 le cyber plus 55 les capacités majeures d'armée donc essentiellement les infras y compris un outre-mer plus 55 ou encore le numérique plus 48 et TP la montée en puissance de la réserve toujours dans la cohérence parce que ça fait partie du modèle d'armée que nous avons proposé de valider dans le cadre de la LPM avec des 2024 une cible à plus 3800 effectifs en plus avec derrière en revanche des outils de de mobilisation individuelle et collective de fidélisation sans oublier évidemment la les réserves ici des filières d'expertise et puis une remontée en puissance des soutiens des infrastructures comme je l'ai évoqué au début de mon propos peut-être donner quelques cas pratiques monsieur le Président pour voir un peu ce que cela peut donner si on prend l'armée de terre on va prendre un exemple le 17e régiment du génie parachutiste à Montauban équipement c'est l'arrivée de 29 Serval pour ce régiment en 2024 en infrastructure c'est en parallèle les infras de stockage et de MCO des Serval puisque là aussi la nouvelle génération de ce matériel implique des constructions importantes sur le terrain des infras c'est pratiquement 30 millions d'euros d'infras que pour ce régiment ça donne aussi un peu les l'épaisseur quand même du trait en terme d'effort c'est pour ça que je j'en fais la pédagogie devant vous et qu'évidemment accueillir le serval et son infra sans mettre plus là ça répond une fois de plus aux engagements qui ont été donnés à l'activité des forces n'a pas de sens et donc c'est 90 heures par équipage c'est-à-dire pratiquement 20% de plus par rapport à l'entraînement fait sur les vagues en 2023 on met plus d'argent pour permettre évidemment à la troupe aux soldats de prendre possession et de s'entraîner évidemment sur ces sur ces différents équipements deuxième exemple peut-être dans la mêlée notre chambre armée de terre le cinquième régiment de dragon à Mailly-le-Camp là c'est trois premiers chars Leclerc rénovés à Mahi en infra c'est la livraison d'un bâtiment complètement dédié à l'instruction c'est pratiquement 11 millions d'euros là aussi et évidemment ça sert à rien d'avoir le char Leclerc rénové c'est en 2024 on pratiquement 10000 au but de char sur la tranche que vous avez votée de 90 000 obus dans la LPM qui seront qui seront livrés aérocomba troisième régiment d'hélicoptères de combat à étain j'ai pas voulu prendre l'exemple de Pau pour ne pas subir les je n'ai rien dit même la député en tout cas vous avez à éteindre la livraison de deux NH90 derrière vous avez la pose de la première paire des infrastructures opérationnelles ETH 90% MCO et le stockage pour le régiment et vous avez des crédits en plus pour l'entraînement qui de manière très concrète fera plus 5 heures de vol en plus à l'entraînement pour chaque équipage d'un H90 par rapport à 2023 si je prends maintenant l'Armée de l'Air pardon mais je trouve que c'est cas pratique sont intéressants et de vous permettront même vous dans votre vie de parlementaire dans les différents contrôles et visites que vous pouvez faire sur place sur pièce et sur place de s'assurer de cette cohérence et c'est pour ça que j'en fais aussi la pédagogie parfois il y aura peut-être des manquements mais en tout cas ça vous donne la philosophie de construction de comment les sommes ont été réparties Armée de l'Air et de l'Espace disais-je je vous parlais du cinquième escadron rafale d'orange il y a quelques instants très livraisons de de rafales plus 40% sur les munitions simples seront livrées une tonne 500 kg 250 kg des plus simple les missiles météores etc les infrastructures en face pour l'arrivée de sérafales c'est la piste de range qui va complètement être faite et livrée en 2024 c'est tous les co-système du Rafale qui va être refait sur les ateliers les bâtiments simulateurs les lots de fonctionnement pour cette escadron là on est très vite sur importante on parle de 84 millions d'euros uniquement pour les infras pour cette base aérienne la zone de la permanence opérationnelle de chasse a été déjà refaite enfin bref là on a des choses importantes et là aussi activité opérationnelles des forces fil conducteur c'est pour chaque pilote de Rafale 13h de vol supplémentaires en plus en 2024 c'est 10% d'augmentation en entraînement et cela va sans dire je vous donne des chiffres 24 puisque notre audition concerne le PLF mais rappelez-vous on a des courbes évidemment d'augmentation et c'est fait pour vous donner le temps dans le ciel et les efforts qui vont être faits sur la durée si on a fait de la chasse pour équilibrer il faut parler de transport allons à Orléans avec la livraison de deux à 400m sur la base là aussi construction d'une piste sommaire en clair c'est une piste d'entraînement qui reproduit un peu certains environnement que l'on peut connaître en OPEX là aussi l'argent en plus sur l'entraînement puisque chaque équipage de la 400m fera 21h de vol supplémentaires en 2024 là encore globalement on est sur 10% d'augmentation ça revient globalement aux engagement que j'avais pris devant vous et que vous êtes pris devant les uns les autres en CMP lorsque vous aviez conclu à l'accord sur la LPM marine guerre des mines première capacité de rogner ce qui me permet de commencer à implémenter aussi un peu de d'innovation à en 2024 à Brest monsieur le député là aussi livraison trois premiers modules de drone constitué chacune d'un drone de surface de robot sous-marins et sonar livraison du hangar et des bâtiments tertiaires avec le centralopération qui correspond à cette affaire et là aussi l'entraînement et la formation trois équipages entraînées de téléopérateurs de drones suite au retour d'expérience des prototypes qu'on a pu avoir lors des différents exercices de simulation et en incrément on a évidemment le programme majeur sur la guerre des mines que par ailleurs vous connaissez mais qui vient coiffer tout ça en tout cas ça vous donne là aussi cet exemple un petit tour par l'outre-mer parce que c'était un des fils conducteurs aussi de nos discussions et qui tenait à cœur beaucoup de de parlementaires et à votre serviteur de là où de là où je viens évidemment aussi en particulier un exemple très concret on va livrer un patrouilleur nouveau en Polynésie française ce patrouille en nouveau il s'accompagne de la construction du quai d'accueil pour les deux patrouilleurs c'est pratiquement 17 millions d'euros de construction sur cette infra et vous avez pratiquement 95 jours de mer prévu pour l'équipage ça aussi ça traduit évidemment une augmentation significative capacité sous-marine livraison d'un sous-marin nucléaire d'attaque à Toulon ça sera le Tourville là aussi livraison d'installation qui vont concourir à sa maintenance parce qu'on a un énorme pivot de la base navale de Toulon monsieur le député évidemment pour accueillir la nouvelle génération de SNA c'est aussi la livraison et des commandes de le torpide lourd d'Artémis et de manière incrémentale on tire déjà les premiers enseignements du Suffren sur sur des capacités un peu confidentielles dont je me mettant pas sur le sujet mais enfin dont on se dit que ce serait bien tout de suite de manière incrémentale de venir l'incorporer d'une part au suffrage mais aussi sur le Tour vite voilà pardon d'avoir fait ces exemples là mais je trouve que ils ont ils ont le mérite y compris pour ceux qui suivent nos travaux de donner un peu la méthode et il permet aussi de recoller au contrat hop puisque comme par hasard on vous est en parler de mêlés de la version de transport de la gestion de chasse de capacité marine bah vous voyez quand on reprend les contrats opérationnels de LPM on retrouve bien le durcissement nécessaire qui permet de s'assurer au fond que la vie du soldat n'est plus la même et que donc la capacité à atteindre les objectifs que le chef des armées peut donner aux forces armées devient beaucoup plus réaliste et ça évidemment c'est la méthode que je ressentis pour l'avoir défendu devant vous et qui compte dernier point je m'en terminerai par là tout ça n'a de sens que si on prépare l'avenir donc on revient une autre famille de sujets de conversation que nous avions eu pendant la LPM c'est évidemment tous les sujets liés à l'innovation en tant que tel parce que c'était le PM est une LPM de transformation importante même si certains ont pas voulu adhérer à ce mot pas moins que en 2024 lorsque vous visiterez certains régiments de l'armée de Terre vous ne pourrez pas la nier cette transformation parce que on le voit bien avec les décisions qui ont été prises proposées par le SEMAT et que j'ai validé vous avez évidemment là des choses importantes qui vont se faire sur le plan armée de terre de combat avec le la création du commandement du combat du futur qui va permettre de piloter aussi l'animation sanarmée de terre vous aurez l'occasion d'auditionner le DGA avec l'ensemble du plan impulsion de la DGA qui va permettre aussi de transformer un peu la délégation général pour l'armement pour la tournée évidemment vers les sujets d'innovation et donc ces ruptures technologiques déjà on va on va financer ce qui était promis un mot de spatial millions d'euros pour l'espace et là pour le coup on a aussi en 2024 une non seulement des livraisons CSO et Syracuse 4 enfin on va surtout avoir des commandes importantes pour préparer l'avenir avec un milliard un milliard 5 d'engagement prévu essentiellement autour du programme Arès tout ça déjà connu du Parlement 430 millions d'euros pour les drones et les robots je pense que c'est le slot d'augmentation le plus important puisqu'on est à plus 130 millions d'euros par rapport à 2023 c'est à dire à 43% de plus donc on est sur quelque chose de significatif avec la livraison de 8 drones sous-marin et de 4 drones SDT 330 millions d'euros pour le cyber c'est plus 32% d'augmentation notamment avec des sujets de d'achat de chiffre radio plus les ETP dont je vous ai parlé tout à l'heure un milliard d'euros en plus pour le renseignement donc dans la DGSE en grande partie le premier bénéficiaire mais c'est vrai aussi avec 425 millions d'euros mais quand même 51 millions d'euros pour la drsd 65 millions d'euros pour la DRM avec les autres conservations d'effectifs qui vont en plus et puis le programme du format de Vincennes qui continue de de vivre son cheminement juridique l'outre-mer j'en parlais tout à l'heure c'est 1,5 milliards d'euros et puis évidemment mais je pourrais répondre là aussi à vos questions mais j'aurais l'occasion d'y revenir dans des formes plus Haddock les gros sujets liés par exemple à l'intelligence artificielle sur lequel le ministère des armées va accélérer sur son investissement aujourd'hui beaucoup de choses étaient faites au sein de la BITD au sein de la DGA au sein de la DGSE au sein même parfois directement des forces armées et une nouvelle méthodologie va nous permettre d'accélérer avec pratiquement comme même 100 millions d'euros d'investissement pour l'année prochaine en matière d'il y a je suis pas plus long sachez que il y a tous les sujets évidemment qui tiennent au forces morales je crois monsieur le Président que vous aurez l'occasion de dictionner la secrétaire d'étape Patricia mirales pour le budget ancien combattant donc même si je suis le ministre de tutelle de cette de cette mission je laisserai si vous en êtes d'accord la skate à l'état de le faire mais tout ce qui concerne l'accompagnement des blessés est évidemment dans la copie de ce PLF plus 40 millions de 40 millions d'euros par mois plus 22 millions d'euros par rapport à 2023 la mission ancien combattant ne fait plus ce qui est alfora les maisons Atos elles sont occupent très bien donc elles vous en parlera la question de la réparation pour les harkis les sujets aussi lié à la jeunesse sur laquelle est à théveno pourra y répondre peut-être d'un mot dire quand même que 2024 c'est deux grands rendez-vous quand même pour les forces armées les Jeux Olympiques sur lequel à mon câblement nous serons sollicités notamment dans des missions très régaliennes de défense du ciel du temps hydrone etc et ça constitue un point de rendez-vous important et l'autre point de rendez-vous important nous étions avec quelques uns d'entre vous notamment pour les parlementaires du Var pour le débarquement de Provence au mois d'août dernier et c'est évidemment 80e anniversaire de la libération de notre pays et donc des débarquements de Normandie de Provence et de libération de la France et que bien sûr les forces armées seront là aussi largement sollicité c'est pas une affaire de PLF mais je pensais bien aussi de le signaler dans la présentation de ce qui nous attend pour 2024 voilà une présentation plus qui est génial peut-être que d'habitude mais qui permet sans les bleus et une fois plus j'en suis navré de nourrir au moins une première série de questions et de conversation et d'échanges mais comme les souvenirs de LPM sont frais dans la tête de tout à chacun j'imagine que ce sera possible merci monsieur le ministre pour cette série de bonnes nouvelles qui permettent de bien mesurer les retombées concrètes de l'alpm et qui permettent également de mesurer le besoin de cohérence mes chers collègues nous avons 90 minutes devant nous je propose de le répartir comme suit 45 minutes pour les questions des orateurs de groupe et votre et vos réponses monsieur le ministre comme il y en a 10 ça fait deux minutes de questions 2 minutes de réponse par question et 45 minutes pour la vingtaine de questions individuelles qui en suivra donc des questions qui dureront une minute et une vingtaine de minutes pour la réponse pour le groupe Renaissance la parole est donc à Jean-Michel Jacques merci monsieur le Président merci Monsieur ministre pour votre propos liminaire et j'ai bien vu que vous mettiez la rapidité dans votre propos pour laisser la place aux questions et je vais je vais essayer d'être aussi rapide pour laisser la place à tous et on retrouve l'un votre souci et votre envie de discuter avec le parlementaire que l'on a retrouvé lors de la loi de programmation militaire et qui a satisfait l'ensemble des banques et en a pu vous le dire à cette occasion et nous nous espérons et nous savons d'ailleurs que cette discussion autour de la loi de finances à venir va être du maintenant et donc au nom du groupe Renaissance en tout cas je tenais à vous remercier une loi de finance importante pour 2024 tu as représenté tout de même 413 milliards d'euros de besoins programmés c'est important une bonne partie 47,2 milliards d'euros va être sur la mission défense 1 milliard 1,8 milliards d'euros sur la mission en 5 combattants qui sera aussi madame mirales sera aussi auditionnelle d'ailleurs dans dans ce cadre-là moi ce qui l'objet de ma question va plutôt porter en tout cas parce que je parle déjà au futur parce que vous l'avez déjà beaucoup décrit portez sur l'augmentation de marge vous vous souvenez lors de la loi de programmation militaire avec nos amis sénateurs nous avons nous avions convenu que c'était l'objet d'ailleurs de d'un propos que j'avais dans mon rapport de rapporteur d'augmenter la préparation opérationnelle et nous avons donc ensemble convenu d'une augmentation de ces marches et ma question portée sur comment aller se dessiner cette augmentation de marche mais à travers différents régiments en passant par montaubanpo et orange et bien d'autres finalement vous avez répondu à ma question donc du coup je vais rebondir sur quelque chose d'autre que j'avais évoqué dans mon rapport de rapporteur c'était les normes les normes qui faisait aussi l'objet du propos du président de la République lors de son discours le 13 au soir que qu'allez-vous faire dès l'année prochaine pour simplifier les normes je vous remercie monsieur le ministre monsieur le ministre merci beaucoup je préparation opérationnelle effectivement j'ai essayé de le décrire parce que je savais que c'était le point sur lequel nous étions quittés à la CMP donc je voulais tout de suite que ça soit 3D par des choses qui sera très opérationnelles après une fois plus cette chose là faudra qu'on évolue dans le temps quel sujet aussi sur la préparation opérationnelle du MCO qui doit aussi tenir des coûts qui sont maîtrisés enfin pourra redévelopper tout ça sur les normes ça c'est un sujet qui est désormais mon un de mes chantiers importants pour 2024 c'est au fond dans un ministère qui fondamentalement s'est réorganisé et restructuré tellement de fois autour de la diminution de crédit et donc de la gestion de la décroissance de la gestion des coûts budgétaires pour être très clair comment ce ministère arrive à gérer la crise de croissance et c'est ce qui me frappe beaucoup en un an et demi c'est que une LPM qui augmente les crédits c'est une chose de LPM ça devient structurant et le doublement du budget du ministère entre 2017 et 2030 il interroge sur le fonctionnement même de notre de notre machine notre ministère avec déséquilibres historiques voulu d'ailleurs dans les années 60 là aussi entre le pouvoir du SGA le pouvoir du séma et des CM les compétences le sujet de la DGA la relation avec la BITD moi ce que je ressens c'est qu'on a besoin d'un énorme choc de déconcentration de ce biarité et de simplification c'est un ministère dans lequel au fond un jeune lieutenant peut emmener sa section au combat et peut l'emmener malheureusement à la mort d'ailleurs on n'a pas commencé par là l'audition mais la différence entre le moment où nous sommes quittés pour la CMP de la LPM et le moment où nous retrouvons c'est que nous avons entre temps enterré trois soldats français en Irak mais peut-être que j'aurai le calendrier de répondre à vos questions aussi sur ces sujets donc on fait confiance à ce lieutenant à ces sous-officier vous en avez été vous-même pour aller au combat et pour mener une opération il se trouve que le jeune lieutenant lorsqu'il vieillit et qu'il va se retrouver colonel chef de corps de son régiment quand commandant de sa base aérienne si veut organiser le moindre pot de départ pour un de ces sous-officiers il faut qu'il demande l'autorisation à 3 ou 4 personnes différentes pour acheter des cacahuètes et de quoi arroser le pot de départ c'est une réalité c'est à dire que la réfraction des moyens a créé une tension importante alors est-ce qu'il faut faire le grand soir moi je ne le crois pas en clair tous celles et ceux qui voudraient qu'on fasse sauter les bases de défense etc que on réorganise fondamentalement le positionnement des soutiens la d'hérésie jusqu'à du SSA etc je ne pense pas que ça soit le moment de faire le grand soir en revanche je pense qu'on a on a un énorme choc de déconcentration à faire y compris d'ailleurs dans la répartition des forces beaucoup de délégations militaires départementales mériteraient d'être étoffer beaucoup de missions de défense dans les ambassades mériteraient d'être étouffé j'avais déjà pris des engagements devant vous pour ce faire et donc je vais commencer à avoir un dialogue avec le CSFM j'ai commencé avec les grands chefs militaires avec les syndicats des civils de la défense on rappelle quand même que c'est un ministère si même la majorité sont des militaires c'est un ministère dans lequel il y a plus de civils de la défense commissaire de la justice au ministère de la transition écologique enfin faut faire vérifier les derniers chiffres vécu en tête mais enfin ça reste un grand ministère employeur civil bon donc j'ai passé deux heures hier soir avec avec les syndicats et donc je vais essayer justement de construire ça jour l'occasion de vous présenter des choses je pense au milieu de l'année 2024 je prends du temps parce que je pense que ça vaut le coup aussi de de regarder cette affaire avec aussi ce que veulent faire les forces en tant que tel sur le terrain en méthode commandes publiques en matière de gestion RH qu'est-ce que c'est que les fonctions RH de proximité qui aujourd'hui pourrait être améliorée c'est mon qu'on puisse dire voilà donc tout ça pour moi est un chantier qui nous amène à un constat ensemble c'est que tout n'est pas qu'une affaire d'argent et qu'on pourra toujours mettre des milliards et des milliards sur notre appareil de défense que derrière il y a aussi un enjeu de de fluidité donc c'était un peu le discours de Brienne du président c'était le discours de Brienne du président et maintenant il me revient avec le séma le SGA et d'autres le DGA etc de d'avoir aussi une réflexion un peu plus long thermiste sur dès lors que les crédits augmentent comment on organise cette affaire là pour le gros rassemblement national la parole est à Caroline Colombier merci monsieur le Président merci monsieur le ministre pour votre exposé mes chers collègues au cours de la dernière audition conjointe nous n'avions pas eu l'occasion de vous répondre sur les exportations d'armes et sur la faiblesse du marché français sur le terrain européen à l'évocation des maigres de milliards d'euros de la part de marché qu'occupent la France vous avez indiqué je cite que nous n'avions pas été assez bon et vous avez également ajouté que nous allions nous ré-employer à reconquérir le marché européen cela nous évitera de passer pour j'allais dire d'éternel d'un don de la foire de la farce de l'Europe de la défense qui n'existe que dans les têtes pour nous de ROBEA qui sont principalement français nous nous adressons donc aujourd'hui aux moins européens des membres du gouvernement comme vous l'avez dit et ce dont nous sommes très heureux nos anges imaginés ce qu'il serait advenu de notre défense si tel n'était pas le cas reconquérir reconquérir le marché européen certes mais quelle moyenne envisagez-vous pour une telle ambition envisagez-vous d'instaurer enfin dans la doctrine française des marchés de défense une clause de réciprocité à minima comment souhaitez-vous faire entendre la voix de la France pour que nos partenaires européens évitent de détourner de l'argent européen par le biais de la faible parce qu'à un moment donné il faudra justifier auprès du contribuable français et européen que son argent va servir à financer le réarmement et la modernisation des armées des pays de l'Europe de l'Est au profit de l'industrie d'armement américaine et coréenne comment allez-vous inciter ces États à chercher à acheter des équipements produits en Europe et non plus hors de Europe enfin Monsieur le Ministre revenons sur notre char du futur vous aviez indiqué que le fait d'interpréter l'appel d'offres la Commission européenne comme un renoncement de l'Allemagne au programme lgcs constituait une fake news très bien dont acte mais alors que penser du kf51 panthère et du léopard deux AX que les indus triels d'outrera développent avec l'intention semble-t-il explicite de mettre en place un potentiel concurrent du Chari sud du mgcs fake news direz-vous pourtant à en croire les PDG des entreprises concernées votre optimisme semble être démenti car le patron de rémetal par exemple a clairement présenté et j'ai presque fini le kf51 Panther comme le concurrent potentiel du futur char franco-allemand qui lui arrivera trop tard sur le marché contenu d'un modernisation accélérer les forces américaines armées européennes donc nous espérons que ça sera pas cette idée merci beaucoup j'ai proposé aux ministres de répondre à chaque question avec une durée de 2 minutes donc si vous êtes sûr d'avoir une réponse je pense qu'il faut se concentrer sur une ou deux questions s'il vous plaît merci alors c'est sûr je peux pas faire et la stratégie de conquête des marchés européens et le char en deux minutes bon pour faire vite bon déjà je sens que les élections européennes sont lancées parce que je ne suis pas complètement dupe un certain nombre de questions auxquelles j'ai déjà largement répondu dans le passé que sur la reconquête des parts de marche en Europe ouais je pense que enfin on est aussi un peu coupable collectivement je vous l'ai dit dans la commission export quand on parfois on a perdu des marchés je ne deviens pas de mon entreprise etc parce que on va pas tirer contre notre propre camp soyons patriotes enfin dans lequel on n'est pas capable de respecter les gammes de prix quand on n'est pas capable de respecter les délais de livraison bah c'est vrai qu'on se fait avoir et c'est vrai qu'un client européen est parfois très exigeant bon deuxième des sujets l'innovation il est clair que là où je vois où nous avons des prospects qui fonctionnent bien en Europe c'est lorsqu'on a une brique de technologie qui peut faire la différence c'est particulièrement vous avez ciblé vos amis polonais en parlant de rarement Corée du Sud ou États-Unis bon papa ne pas voir que la Pologne vient de nous racheter des satellites et elle l'a fait parce que précisément Airbus défense and space proposer des briques de techno à des prix et dans une soutenabilité qui était particulièrement intéressante trois ça posera aussi des questions de réflexion et stratégies sur le MCO puisque là aussi ce que l'Ukraine a révélé est réveillé c'est la soutenabilité des matériels achetés mais ça aussi de plus en plus le budget européen sont en tension et donc regarderont évidemment cette affaire là et puis après mais c'est une conversion que nous avons déjà eu sur lequel nous pouvons diverger mais c'est moi je ne suis pas pour la sortie de l'OTAN je suis pour une France forte et très autonome dans le temps mais il faut qu'on soit plus fort et donc ça veut dire aussi qu'il faut avoir une stratégie je m'y emploi désormais de d'influence au sein de l'OTAN donc dans les dans les organigrammes notamment dans les organes militaires dans les opérations communes parce que plus on fait des opérations plus communes plus on donne du goût aux armées des pays alliés l'envie évidemment de se doter de nos matériels ça fait deux minutes donc je m'arrête là mais je suis sûr que la France insoumise va revenir sur le char donc comme vous avez plus ou moins les mêmes questions sur ces sujets je reviendrai dans un instant merci Monsieur ministre pour le groupe la France insoumise la parole est à Bastien Lachaud merci monsieur le Président Monsieur le Ministre peut-être les mêmes questions et pas forcément les mêmes réponses je regrette tout comme vous que nous n'ayons pas les Bleus mais j'ai noté que vous étiez prêt à revenir je suis sûr que le président arrivera à trouver une date pour que nous puissions nous revoir avant le dépôt des amendements en commission et donc je réserve mes questions sur le budget à partir du moment où nous poserons plus traiter les chiffres et donc ceci étant dit et comme malgré nos demandes nous n'avons pas réussi à obtenir d'informations au Parlement sur l'actualité de cet été mes questions se concentreront donc sur ces sujets tout d'abord monsieur le ministre deux coups d'État sont advenus en Afrique cet été au Niger c'est l'ensemble du dispositif que vous avez redéployé suite au coup d'État au Mali et au Burkina Faso que vous allez devoir maintenant retirer d'ici descendre malgré les succès tactiques indéniables de nos armées vous ne pouvez nier qu'il s'agit ici d'un échec de la politique française au Sahel avez-vous tiré les conséquences de ce qu'il est passé avons-nous seulement une politique vis-à-vis des pays africains aujourd'hui ensuite concernant l'aide à l'Ukraine vous avez déclaré dans une interview récente au journal de parisien que la France devait je cite trouver des solutions durables car les sessions depuis les seuls stocks de nos armées ont nécessairement délimites j'ai envie de dire enfin je me réjouis de voir que vous venez sur les positions que nous défendions lors de la LPM c'est-à-dire planifier programmer nos sessions d'armement sans opérer les capacités de nos armées cependant pourquoi avoir pris autant de temps à admettre cette évidence et surtout pourquoi l'annoncer maintenant au moment où les États-Unis cessent leur financement à l'Ukraine au moment où la Pologne annonce la fin des livraisons d'armes au moment où les élections en Slovaquie envoient au pouvoir un parti hostile au soutien à Kiev quels vont être les conséquences concrètes pour les Ukrainiens de l'ensemble de ces annonces enfin concernant l'opération chamall en Irak à laquelle vous avez fait référence trois soldats français ayant trouvé la mort depuis août 2023 je tiens à le rendre hommage comment expliquez-vous monsieur le ministre cette recrudescence de décès que font aujourd'hui concrètement nos troupes en Irak quels sont les perspectives d'évolution de la situation sur ce théâtre je vous remercie monsieur le ministre sachant que nous sommes dans le cas d'une audition dans le cadre du pèvre donc monsieur le ministre à toute latitude sur le périmètre de sa réponse alors comme je veux pas perdre la bonne la bonne ambiance dans lequel on a travaillé sur LPM les deux minutes vous souhaitez des quatre questions que vous avez posées non mais sérieusement je suis très sincère laquelle vous souhaitez que je développe vraiment je veux bien parler de Chamal parce que je l'ai pas fait de publiquement et je pense que c'est important voilà mais après j'ai des choses à dire sur le sur tous les autres sujets donc après je sais pas comment on organisera ça vous fait confiance bon Chamal qui est le nom de l'opération que nous Français nous menons qui s'inscrit dans une opération en codition plus globale qu'on appelle inhérent resolve qui se construit évidemment avec les différents alliés à la demande de l'État irakien des autorités irakiennes je le précise parce que si Chamal a toujours concerné la scierie et l'Irak depuis le début de l'engagement de cette opération de lutte contre daesh il se trouve qu'évidemment n'avons plus la même situation dans les deux pays puisque l'Irak a retrouvé ses frontières et sa souveraineté avec difficulté importante en tout cas avec un interlocuteur étatique même si c'est un État fédéral qui fait qu'il faut aussi avoir des relations évidemment avec les différents États fédérés et le Kurdistan en Irak étant évidemment le plus le plus connu d'entre eux mais il est clair que nous avons une relation désormais défense qui se fait d'État à l'état que la condition continue d'intervenir en Irak elle fait globalement deux choses la première la formation mais plus encore de l'aide à la remontée en puissance de l'armée irakienne avec évidemment un accent tonique sur la lutte antiterror force spéciale pour faire très très vite ou de la deuxième chose c'est de l'appui au combat opérationnelle contre les différentes cellules terroristes donc globalement c'est de plus en plus les forces armées Irak iennes qui vont au contact des différents groupes terroristes avec un appui aérien ou plus s'il le faut l'audition est transmise donc je fais attention à ce que je dis parce qu'à ce genre de sujets dont je n'ai pas à parler en tout cas dans une audition transmise mais sur lequel nous faisons de la pub au combat les trois décès en Irak recouvrent des réalités dans les trois cas qui sont différentes sur lequel là aussi je m'appuierais pas sur lequel je m'apaise pas mais sur lequel il est clair que daech existe encore alors c'est plus du tout une empreinte territoriale en Irak comme on a pu le connaître dans le passé c'est désormais des cellules dormantes ou des cellules qui sont très militarisées et qui interagissent en l'espèce pour le troisième soldat du CPA 10 d'Orléans que nous avons élast perdu et enterré nous étions sur une opération non loin de Bagdad pas très très loin de Bagdad sont toutes à 150 km dans lequel daesh a Séville et sur lequel malheureusement notre soldat est mort au feu voilà je veux pas en dire plus mais ça permet de rappeler à la nation française par l'intermédiaire de la représentation nationale que nous sommes toujours engagés dans des luttes et dans des opérations antiterroristes qui pour le coup sont particulièrement importantes parce que participent à la sécurisation du Levant mais de par la même aussi à la lutte antiterroriste sur notre propre territoire national parce qu'on sait très très bien la plupart des attentats que nous avons connues malheureusement depuis 2015 des attentats qui n'étaient pas sans rien avec une punaise dite projetée ou au défaut d’être projeté en tout cas initié depuis le Levant et donc je ne pensais évidemment forte pour pour les trois soldats pour leur famille dans une opération qui est fondamentalement utile voilà pour l'Ukraine et le Niger l'occasion de dire venir tout à l'heure merci Monsieur ministre pour le groupe les républicain la parole est à Jean-Louis Thiriot merci monsieur le Président merci monsieur le ministre pour cette présentation à travers les effets de la LPM sur un certain nombre de régimes je ne vais pas vous demander les effets sur le régiment qui se trouve en Seine-et-Marne puisque depuis que nous avons perdu le deuxième USA à Sourdun en 2009 nous n'avons plus de régime en Seine-et-Marne et je le déplore ce n'est même pas un message subliminal pour l'avenir en CMP nous étions tombés sur un point d'accord qui intégrait une amélioration de la préparation opérationnelle et de la disponibilité du matériel c'était la préoccupation de cohérence qui était la vôtre qui était celle de notre groupe et que j'avais porté le choix était fait de ne pas communiquer d'éléments globaux sur ce sujet nous le comprenons très bien et je renvoie toujours au livre de l'amiral wood World qui dirigeait la tas de Force britannique lors de la reconquête d'Emmanuel et qui explique dans son livre que c'est grâce à sa connaissance du taux de disponibilité des matériels argentins qu'il avait pu organiser son plot de défense de la flotte donc partant de ce principe là je comprends très bien que tout ne soit pas dit au-delà de ça ma question sur est préparation opérationnelle est disponibilité des matériels qu'est-ce que vous pouvez nous dire est-ce que vous pouvez nous donner une tendance en pourcentage et une répartition par armée c'est à la fois indispensable pour la préparation opérationnelle et la disponibilité de nos armées ça l'est aussi pour la motivation de nos troupes et je finis sur une question annexe liée au à la motivation et au HCECM qui avait évoqué le sujet on a un problème de motivation autour de cela on a aussi un problème d'attractivité notamment sur le corps des officiers supérieurs par rapport aux administrateurs de l'État donc éventuellement est-ce que vous avez quelque chose à nous dire sur cette différence de statut où ça peut venir plus tard si l'occasion sont présentes merci Monsieur le Ministre oui merci beaucoup sur le rapport du hsem bon moi je le présent de la République l'a reçu évidemment moi-même j'ai prévu de les voir bientôt pour leur consacrer un long moment parce que j'ai souhaité d'ailleurs j'ai temporisé le rendez-vous avec eux puisque j'ai voulu verser leur rapport à l'expertise et au contradictoire parce qu'il y a des choses qui étaient intéressantes mais des choses aussi qui m'ont surprises pour être transparent avec vous donc je voulais m'en assurer donc le travail est en cours et il me permet et me permettra de d'avoir un échange avec eux je pense que des choses sont mérites d'être un peu mieux documentés mais en tout cas j'aurai l'occasion d'y revenir quand le travail aura été fait sur l'activité opérationnelle des forces pour le coup là on peut effectivement vous donner peut-être au-delà du bleu budgétaire mais ça apparaîtra dans le bleu vous donner effectivement les éléments tendanciel par armée y compris peut-être en mais là le président gassiyu aura aussi un certain nombre d'informations dans ce que je vais lui donner donc je sais pas quel usage il en fera avec vous mais je pense que évidemment c'est important de pouvoir regarder après globalement sur l'activité tout augmente tout à l'exception de l'activité qui peut concerner des matériels dans lequel évidemment il y aurait une un retrait pour cause de mise à jour incrémentale exemple Leclerc là vous avez du Leclerc rénové qui arrive évidemment vous allez avoir une activité qui va être plus soutenue là vous avez du Leclerc qui retiré parce qu'il part à la rénovation vous allez avoir une activité qui va chuter si je devais dire des choses j'ajouterai que là où on pouvait avoir des craintes par exemple sur l'entraînement nos artilleurs parce que don de canon César etc à l'Ukraine cette affaire aussi va être derrière nous puisque désormais grâce à l'économie de guerre mais ce qui me permet de répondre aussi un peu aux députés Lachaux en même temps la réalité c'est qu'entre avant et maintenant on a désormais une partie de notre industrie de défense qui s'est mise à l'économie de guerre et que quand un canon César fallait 30 mois pour arriver à le produit on est tombé à 16 ou 17 mois par définition ça nous permet d'avoir un flux tendu soit qui permet de brancher directement une partie de de cette industrie à l'Ukraine je reviendrai sur les modalités parce que notre soutien à l'Ukraine ne s'arrête pas contre moi ce qu'on a pu entendre ici ou là parce qu'on commence à bâtir le long terme que on n'a pas évidemment une stratégie qui soit solidaire il y a pas de doute là-dessus bon et d'autre part cette économie de guerre nous permet aussi d'avoir un rond complètement de nos matériels dans nos propres forces et typiquement des canons Césars qui vont sortir d'une externe en fin d'année les premières arriveront à quand joueur ce qui va permettre évidemment de renouer avec une activité opérationnelle pardon j'étais un peu long merci Monsieur le mini je rappelle que le hsecm on avait l'audition qui était prévu de la semaine dernière et qu'on va reporter dans les prochaines semaines et pour ceux qui ne savent pas le hsem c'est le Haut Comité à l'évaluation de la condition militaire qui doit éclairer le président de la République et le Parlement sur les sujets de conditions militaires et donc moi-même j'étais destinataire du rapport avant l'été et bien entendu on verra ce que le l'audition soit fixé prochainement pour le groupe démocrate la parole est à Geneviève Darius sec à qui on souhaite à nouveau la bienvenue dans la commission merci pour ce mot de bienvenue bon monsieur le ministre belle belle LPM alors je n'ai pas participé au débat mais j'ai suivi ça avec attention parce que toujours très attentive au sujet de défense beau budget 2024 avec deux beaux objectifs réparations continuer la réparation et aller vers la transformation donc bien entendu je vais pas reprendre tout ça mais on est totalement en phase avec avec cette ces objectifs qui sont importants je voulais parler quand même de sujets capacitaires qui me pose question lundi à Mont-de-Marsan il y avait la remise du premier Rafale au croate à qui nous avons vendu entre guillemets 12 je crois rafale d'occasion et il a été aussi fait la même opération avec la graisse je crois ce qui fait qu'elle a à peu près 24 24 rafales qui vont être sortis de nos de nos capacités je souhaitais simplement savoir quels sont les les objectifs de de que l'on s'est donné pour ne pas qui est justement de problèmes capacitaires pour nos forces sachant que vous avez parlé par exemple pour Orange d'augmentation d'heures de vol mais que là on risque quand même de se retrouver peut-être je ne sais pas dans des diminutions de préparation et d'heures de vol dans cette configuration donc est-ce qu'il y a une plan est-ce que cette année quelque chose dans le budget on rattrape un petit peu cette ce cette possibilité de diminution de nos capacités opérationnelles voilà c'était la question que je voulais vous poser complémentaire de et bien sûr en approuvant totalement ce budget merci c'est également l'ancienne maire de Mont-de-Marsan qui parlait on l'avait compris monsieur le ministre mais toujours la députée de Mont-de-Marsan néanmoins même le ministre de vous retrouver ici sur bon déjà sur le prélèvement dans les forces c'est un sujet vous étiez auprès de la ministre Paris à ce moment-là d'ailleurs pour Croatie et Grèce c'était des cas particuliers parce que soit on était dans un schéma ou des gens n'étaient au début de l'export du Rafale et qu'on était sur les premiers et ça vient un peu aussi répondre à ce qui était dit ici ou là sur l'attractivité française en Europe et on voit bien quand même que les marchés Croates et grecs nous ont aidés à démarrer l'aventure rafale y compris en Méditerranée et qu'il y avait des exigences de délais de livraison qui était rapide et qu'il y avait également une volonté de passer aussi par des marchés d'État et comme on était au début de cette aventure là à l'époque ce qui avait été décidé effectivement c'était de faire un prélèvement sur les forces deuxième commentaire je l'ai dit l'autre jour en commission export il n'y a pas de nouveaux prélèvement sur les forces qui est envisagé au moment où je vous parle c'est-à-dire je l'avais dit plusieurs fois devant vous ça doit rester l'exception et non pas le principe troisième des choses une fois qu'on a dit ça il y a quand même parfois des intérêts à le faire parce qu'en fait le problème c'est pas tant de privé sur les forces c'est qu'il y a un tuilage trop long entre le entre le moment on a prélevé sur les forces et le moment on redonne une capacité nouvelle c'est ça le sujet c'est pas le temps de prévu sur les forces par principe quatrième sujet parfois ça vaut le coup de prélever sur les forces parce que le Rafale ou même le bien d'occasion permet de se voir substituer un appareil de nouvelles génération pour nos armées on va pas se raconter d'histoires parfois on peut même avoir un intérêt à le faire c'est du c'est du séduction mesure pour le coup dans la programmation militaire pour le sujet Croatie et Grèce l'affaire a été documentée puisqu'on a une quarantaine je crois de commandes de Rafale 42 rafales sont commandés d'ici à fin d'année c'était bien ça et donc on a bien le schéma de recompl complètement pour se faire qui correspond au contrat opérationnel contrat opérationnel dissuasion contrat opérationnel posture de sécurité sur terre rien du territoire et l'ensemble des autres contrats opérationnels et à la version de chasse voilà quelques mots pour répondre à votre question mais cette affaire a été retraduite dans la LPM et donc la réponse s'y trouve donc soyez rassuré voilà exactement tout va bien pour Mont-de-Marsan en amour merci monsieur le ministre pour le groupe socialiste la parole est à Mélanie Thomas merci monsieur le Président merci monsieur le ministre pour vos propos chers collègues une pensée également pour Bercy qui dans la procédure de dialogue budgétaire entre le gouvernement et le Parlement ne nous aide pas vraiment ce soir et au nom de mon groupe je le regrette comme vous l'avez indiqué tout à l'heure monsieur le ministre il nous semble indispensable que vous soyez à nouveau auditionné à la fin du cycle d'audition afin de laisser au députés le temps suffisant pour examiner l'ensemble des documents budgétaires comme l'implique notre mission donc en somme nous demandons une audition de réparation pour cette première année de mise en oeuvre de la nouvelle loi de programmation militaire l'enjeu est fort parce que nous sommes sur les premières marches décisives et avec mes collègues parlementaires socialistes nous avons spécifiquement bataillé sur la trajectoire budgétaire de la LPM 2024 2030 pour que l'effort financier soit répartis sur l'ensemble de l'exercice la deuxième lecture du texte nous a donné raison et je salue en ce sens le travail des collègues sénateurs en cohérence nous serons vigilants à la bonne articulation financière de cette programmation militaire à travers l'examen du PLF 2024 dans la brochure transmise ce matin plusieurs objectifs sont annoncés tout d'abord monsieur le Président de la République présente l'idée d'une France puissance d'équilibre est-ce là l'enjeu de cette première année de LPM le projet de loi de finances présentées est-il à la hauteur de cette prétention vous monsieur le ministre vous êtes plus prudent en nous indiquant la nécessité d'être prêt face aux menaces de demain vous évoquez aussi ce soir votre volonté d'un choc de déconcentration nous aimerions d'ailleurs entendre cette volonté dans tant d'autres ministères ma première question porte sur les ressources humaines nous nous interrogeons sur les moyens donnés à ses ambitions notamment en termes de ressources humaines la LPM 2024 2030 et moins 10 ans par rapport à la LPM 2019-2025 prévoyant pour l'année 2024 une augmentation des effectifs de 700 équivalentes en plein contre 1500 nous sommes surpris que ce premier PLF 2024 ne respecte pas cet engagement car vous nous indiquez désormais une création d'effectif de l'ordre de 456 nouveaux postes et TP pouvez-vous nous indiquer les raisons de ce décalage s'agit-il là d'un renoncement chaque collègue je vous prie de conclure s'il vous plaît ce différentiel risque de créer un problème de cohérence entre l'accroissement des capacités de nos armées et les besoins de recrutement et c'est aussi en lien avec la nécessité de fidéliser nos personnels je vous remercie merci monsieur minestrin merci beaucoup bon on va pas refaire le match de LPM sur les la répartition des crédits sur la période etc on peut plus si dans le passé les crédits n'avaient pas diminué il n'y aurait pas besoin de les augmenter désormais je pense que ça nous ramène quand même à beaucoup de d'humidité comme tout à chacun sur les ressources humaines non enfin déjà vous pouvez pas dire que la LPM actuelle désormais la nouvelle est moins 10 ans que la précédente on va pas refaire des maths comme on l'a déjà fait pendant toutes les LPM puisque ça s'additionne déjà aux efforts précédents vous avez une base sans et que vous en rajoutez par dessus c'est que vous en avez plus que 100 c'est un peu voilà donc c'est c'est comme pour les crédits c'est pareil tout ça ça s'additionne 2 oui les services du ministère analysent que la façon de recrutement ne seront pas forcément fait dans certains services est-ce que c'est si grave on revient au contrat opérationnel et donc j'ai préféré j'ai fait un choix que j'assume devant vous qu'elle veut dire je prends 456 de TP à créer vous l'année prochaine on les met je lui ai répondu en introduction dans les endroits sur lequel on a absolument besoin au titre de la cohérence je pense que le cyber le SSA etc j'y reviens pas sont de bons exemples et le reste en vente fait quand même l'objet de crédit peut-être que les crédits qui étaient prévus pour ces ETP sont quand même versés dans la copie que je vous propose mais pour les mesures de fidélisation et les mesures de pouvoir d'achat pour les personnels du ministère ça me semble être un bon deal et c'est ce que vous avez voté par ailleurs dans la LPM dans la mesure qui permet justement parfois d'échanger les choses alors il y a eu des débats aussi un peu plus politiques sur ce sujet pendant la discussion enfin maintenant on voit qu'on est en conduite et parlons mais je vous le redis je connais plus d'un ministre enfin plus d'un collègue qui aimerait bien avoir ce genre de disposition avec Bercy pour arriver justement à sauvegarder sous plafond un certain nombre de capacités a et qui vont quand même très directement intéressés les services du ministère en tout cas sur la composante ressources humaines merci monsieur le ministre pour le groupe horizon la parole est à Jean-Charles larseneur merci monsieur le Président merci Monsieur le Ministre satisfaction évidemment sur cette marche de 3 milliards 3 tenue satisfaction nombreuse sur les soutiens que vous avez évoqués en parlant régulièrement du SSA sur les infrastructures un sujet qui m'est cher sur les crèches aussi et le plan familles évidemment je ne reviens pas sur l'agrégat innovation de 1 milliard 200 millions d'euros pas plus que sur l'agrégat de 500 millions d'euros pour le renseignement je le ferai dans le cadre de mon rapport pour avis cette année non je voudrais vous parler d'un sujet qui m'est cher un sujet de souveraineté un sujet de jeunesse un sujet de réindustrialisation du pays parce que je crois foncièrement monsieur le ministre une nation d'ingénieurs et je veux en venir vous suivez mon regard au crédit relatif aux écoles qui sont sous la tutelle ministère des armées et singulièrement sur le projet de fusion entre lensta Paris à Palaiseau et l'insta Bretagne à Brest un projet de fusion qui est dans les tubes si je puis dire depuis quelques temps les deux directeurs établissements madame crépon et monsieur gruzel avait présenté en mars 2022 enfin un projet de fusion tout à fait ambitieux je l'avais d'ailleurs soutenu dans mon dernier avis budgétaire c'est je pense un enjeu de visibilité c'est un enjeu aussi d'attractivité pour ces établissements et cette des filières qu'il faut préserver encourager je voudrais avoir un point d'attention singulier particulier pour les élèves militaires de ces écoles je pense aux iota aux ingénieurs des études et techniques d'armement qui doivent je pense être valorisés au meilleur niveau dans les parcours de formation afin que ces parcours restent attractifs lorsque les diplômes seront revus dans le cadre de la fusion je laisse de côté évidemment ce serpent de mer qui est la question des grands corps ce pas la question aujourd'hui en revanche oui je crois qu'il faut valoriser au meilleur niveau nos élèves militaires je vous remercie toutes les précisions vous pourrez nous apporter sur cette importance sujet pour l'avenir de nos ingénieurs d'armement merci beaucoup c'est un sujet clé merci beaucoup parce que l'argent on peut pas dire que sur le Cantique sur l'IA l'intelligence artificielle sur le cyber sur le spatial au-delà des crédits évidemment qu'il faut mettre sur le volet équipement etc on a un sujet évidemment de préparer les générations qui seront les sachants et qui seront en mesure de défendre de souveraineté et c'est évidemment ce que vous avez commencé par dire et je vous en remercie c'est ce qui avait d'ailleurs préfiguré à la direction des applications militaires du cea-ge à 10 et c'est ce qui fait que l'école politique est une école militaire et d'ailleurs avant de parler d'insta de dire que j'aurai l'occasion de prendre la parole prochainement sur ma volonté de ne pas de remilitariser l'école politique mais en tout cas de réaffirmer sa militarité puisque je vois bien pour un stand de déboucher sur la BITD sur pour la DGA pour la dame pour la DGSE pour une cité que cela on a besoin de d'élèves officiers ingénieurs et qui viennent participer justement à ce cœur de souveraineté et d'ailleurs j'aurais l'occasion de vous associer à ces réflexions parce que je pense que c'est un moment important pour l'école et qui donc nous amène à l'Institut politique et à l'ensemble des écoles sous Tutelles du ministre des armées de manière globale les crédits pour 2024 on est sur + 3 % d'augmentation pour l'ensemble des budgets des écoles donc évidemment ça va dans le bon sens avec des ou là aussi des rendez-vous d'infrastructures en grande partie pour un certain nombre d'entre elles bon sur les écoles and Stark vous connaissez bien de site un Brest chez vous l'autre a pas les os ce qui est original c'est que urgien de sens bon c'est que depuis maintenant 2 à 3 ans il y a des projets qui qui ont germer de ces deux écoles j'ai envie de dire un projet du terrain c'est pas spécialement la tutelle qui leur a demandé de réfléchir à un projet commun et les deux écoles les deux communautés pédagogiques deux conseils d'administration ont décidé de réfléchir à un rapprochement non pas pour faire une fusion pour une fusion mais au contraire pour avoir une une fusion de spécialisation notamment sur un certain nombre de compétences pyrotechniques enfin bref je vais pas tous les citer j'ai pas le temps déjà deux minutes en tout cas ce pour dire que puisqu'il le temps était coulé ce qui vient du terrain par définition mais toujours d'être regardée et tout ce que je vois arriver du rapprochement de ces deux écoles me semblait donc bon sens et moi j'ai demandé au service du ministère à la tutelle donc de la compagnie et d'accompagner ce rapprochement là et tant entendu que ça ne met pas en danger les deux sites bien au contraire ça va mettre se projeter sur le long terme voilà en quelques mois merci monsieur le ministre pour le groupe écologiste la parole est à Julien Bayou merci monsieur le Président Monsieur le Ministre merci pour la présentation des grandes orientations je comprends pour les sagissants des Bleus on aura l'occasion d'y revenir ultérieurement moi je voulais pour ma part prendre les devants sur les aspects de changement climatique et de sécurité nationale ça va pas vous étonner et puis revenir sur une question que j'ai posé la semaine dernière et à laquelle j'ai pas eu de réponse je crois qu'il faut que je change de micro [Musique] donc le changement climatique c'est une menace c'est une question de sécurité nationale c'est reconnu comme un multiplicateur de menaces et le greenwashing permet en général de se payer de mots de gagner du temps et nous en faire perdre c'est déjà un problème quand on parle de de glyphosate c'est encore plus problématique quand il s'agit de la sécurité nationale je vous fais absolument pas le reproche de greenwashi comme le fait le ministre de l'écologie monsieur Béchu mais néanmoins si on pouvait avoir quelques éléments probants je serai preneur dans la LPM il était question de 68% des opérations d'armement qui seraient éco-conçus on met des fois le thermoco un peu toutes les sauces donc pour vous quelles sont les critères et les objectifs pour qualifier une opération de éco-conçue voilà qu'est-ce que c'est ces opérations d'écouarmement et puis plus globalement comment notre stratégie de défense intellect-elle ces paramètres de climates sécurité nationale toujours au-delà des déclarations d'intention et puis rapidement renouveler ma question sur les exportations de bien à double usage à l'égard de la Russie j'ai pas eu de réponse la semaine dernière depuis blast a confirmé les [Musique] insertions de l'Observatoire des armements les exportations ont bien continué les fournitures de bien d'où les agents bien continué STM électronique qui est pourtant lourdement financé par la France 2,9 milliards d'euros rien contre janvier avril 2023 ce serait 150 cargaisons de matériel STMicroelectronics réceptionné par l'entreprise russe itelma pareil pour l'inraed qui est pourtant détenu par safran et Thalès ça pose un vrai sujet et je m'étonne de pas avoir de réponse ces entreprises devraient savoir ce qu'elles font et à défaut les services français devraient le savoir donc s'ils ont pas vu c'est inquiétant et s'ils ont vu les SFR c'est encore plus inquiétant sur ordre de qui on se demande bref qu'en est-il de ces exportations de bien d'où l'usage vers la Russie qui transitent souvent par des pays tiers monsieur le ministre merci beaucoup monsieur le député Bayou alors sur le volet transition écologique je pense qu'il y a plusieurs il y a plusieurs actions que le ministère va conduire pour pour 2024 sans greenwashing parce que par définition on a déjà essayé de conversation aussi l'objet premier du ministère des armées est plutôt de protéger la nation française mais enfin comme c'est un grand propriétaire foncier que c'est un grand acteur de la commande publique etc il doit évidemment d'adopter les bons et bons usages les bons comportements dans la manière de faire de trois idées de ce qui peut se passer dans les dans les temps qui vont venir bon déjà c'est un énorme ministère foncier disait et d'un foncier qui n'est pas toujours en bon état et donc tout ce que je vous ai dit sur les infrastructures va aussi être important notamment sur la sobriété énergétique la résurrection des passoires thermiques et donc aussi la diminution de la facture énergétique du ministère des armées ça c'est un point lourd globalement on a 44 millions d'euros pour le PLF 2024 pour dire des choses un peu précis sur les contrats de performance énergétique 16 millions d'euros dédiés au remplacement de chaufferies centralisés 42 millions d'euros sur le plan o il y a tout le volet évidemment biodive et globalement les objectifs que nous sommes fixés pour les deux ans qui viennent monsieur le député c'est d'arriver à faire moins 10% de consommation d'énergie en deux ans sur l'ensemble du ministère déjà des choses qui avaient été mises en œuvre d'ailleurs par Geneviève Dario sec avec Florence Parly là évidemment c'est comme les régimes les premiers kilos sont les plus faciles à perdre là on va rentrer dans le dur et donc c'est évidemment important sur les programmes d'armement c'est un sujet clé je pense qu'il y a plusieurs il y a deux sous familles de sujets qui n'est pas que pour le coup un logo de greenwashing le premier sujet c'est malgré tout quand même le démantèlement on va pas dire recyclage mais le démantèlement des armes donc dès lors qu'on arrive à concevoir une arme de nouvelle génération on doit déjà se poser la question de comment on va traiter son retrait dans 5 dans 10 dans 20 dans 30 dans 40 ans peu importe ce qui n'a pas été imaginé justement vous êtes imaginé ça pour le coup les industries de défense ont reçu des consignes très claires de la part de la DGA pour déjà se poser la question de devenir de cela et puis il y a tout le sujet qui avait été évoqué par d'autres députés ici mais vous-même aussi en séance sur le carburant toute la stratégie aussi de sobriété soit sur la quantité soit surtout sur les éco-carburants sur aussi l'hydrogène demain évidemment on continue d'avancer sur ce sur ce sujet bien d'où l'usage c'est Bercy comme vous le savez à la responsabilité de fait j'avais noté qu'on vous avait pas répondu la semaine dernière donc on fait passer le message aux collègues de Bercy qu'il faut qu'il vous réponde en même temps que la livraison des Bleus le cas échéant merci Monsieur le Ministre une chaleur vraisemblable dans cette commission ce qui témoigne du fait que nous faisons tous un effort pour la planète qui n'est pas de climatisation monsieur le Président exactement on vient de m'informer que ce n'est pas une patte mais un choix politique effectivement dans une logique économique et écologique qui est pris à l'échelle de l'Assemblée nationale je remercie le groupe grosse démocrate et républicaine qui nous permettent de gagner un peu de temps par une absence de questions et nous prenons la dernière intervention de groupe avec Christophe neigeden pour le groupe liotte merci monsieur le Président très très rapidement pour faire gagner du temps monsieur le ministre notre groupe par sa composition un attachement particulier pour nos territoires ultramarins vous savez que les citoyens d'outre-mer attendent beaucoup de votre ministère ces territoires sont une chance nous devons nous assurer qu'ils aient une sécurité aussi efficace que sur le territoire métropolitain pourriez-vous nous indiquer quelles sont les premières mesures votées en LPM qui se concrétiseront dès 2024 en faveur des territoires d'outre-mer il était question d'un renforcement des effectifs pour durcir la présence des armées sur place combien de recrutement sont déjà inscrits et la deuxième question la réserve opérationnelle c'est un des volets clés de notre politique de défense permettant de renforcer le lien arménation nous avons inscrit une cible d'augmentation nette de plus 3800 dès 2024 qui s'inscrit dans l'objectif plus large de doubler notre réserve d'ici 2030 je sais qu'il est encore un peu tôt pour observer le résultat des assouplissements dont nous que nous avons voté mais est-ce que vos services sont déjà recensés à un regard d'intérêt pour la réserve depuis le vote sur la LPM et enfin les administrations de l'État ce sont également engagés à communiquer annuellement et à promouvoir la réserve à l'image de ce qui est déjà prévu pour les grandes entreprises je crois qu'en la matière l'État se doit d'être exemplaire le message a-t-il bien été passé au niveau des ottes membres du gouvernement merci Monsieur le Ministre ouais merci beaucoup voilà en deux minutes c'est compliqué de traiter l'ensemble des points qui sont qui soulever sur l'outre-mer globalement je vous disais on est sur un milliard 5 pour pour l'outre-mer pour 2024 globalement c'est 11% d'augmentation par rapport à 2023 on va véritablement délivrer les patrouilles outre-mer qui étaient prévus dans la je vous cherchez dans la LPM précédente je suis président pardon dans la LPM présente comptait confirmé dans LPM que vous avez du nouveau voté et 70 millions d'euros dans les infrastructures on a aussi un effort en matière de ressources humaines qui va être fait soit dans la création de nouveaux postes soit dans le re-dépoiement de postes au sein de l'Hexagone vers l'Outre-mer c'est pratiquement plus 233 postes qui vont être issus de cette évolution là qui va te permettre notamment de d'assurer un meilleur soutien parce que la question enfin la tyrannie des distances fait qu'évidemment parfois le soutien est plus difficile en outre-mer que dans l'Hexagone et ça c'est un sujet que j'avais évidemment largement identifié lorsque j'étais mise des outre-mer et donc j'essaie de le corriger petit à petit qui doit aussi nous amener des points de vigilance important sur le MCO le matériel qui sont outre-mer des équipements qui sont souvent d'ailleurs parfois des matériels et les équipements les plus les plus anciens et les plus vétustes le Casa évidemment les hélicos qui restent un sujet très très difficile à traiter mais qu'on va traiter en conduite évidemment pendant la LPM il y a aussi évidemment des enjeux plus milits plus Ops sur le sur votre mère on a évidemment un sujet de conduite sur sur harpie avec une section de génie qui va arriver en Guyane une section d'éclairage régimentaire aussi c'est de l'infanterie en Martinique on a besoin d'améliorer aussi parfois les capacités d'accueil de la 400 m la zone de territoire notamment la Réunion comme vous le savez dans la LPM il y a évidemment un enjeu sur l'aviation de transport et donc entre les phases oeils et l'Hexagone il faut qu'on arrive à faire monter en puissance la base aérienne qui se retrouve à la Réunion donc bref il y a un ensemble de paquets de décisions qui vont évidemment trouver leur sens dès l'année 2024 sur les réserves voilà j'ai déjà passé les deux minutes c'est pas moi qui décide de ça vous savez pour les réserves les choses les choses avancent bien après il y a un objectif chiffré que je vous ai donné en introduction il est clair aussi que pour moi l'urgence en 2024 c'est aussi une approche très qualitative par service voilà on peut pas avoir une augmentation du nombre de résistances global si on n'a pas une augmentation du nombre de réservis au service de santé des armées pour reprendre un exemple très concret on peut pas parler des efforts en matière d'infras et ne pas voir que le SID a besoin de se renforcer aussi avec des réservices pareil pour le scan donc on peut pas dire ici pareil on peut pas dire que on continue de réparer les soutiens en 2024 et ne pas se dire que en priorité là où les réservistes doivent arriver c'est son service de soutien donc à l'approche quantitative de voir aussi y avoir une approche qualitative et puis ensuite c'est ce que vous avez dit mais qui est un combat à plusieurs sur la mobilisation du secteur privé des employeurs publics etc pour permettre à nos concitoyens de s'engager pardon merci monsieur le ministre il nous reste donc 45 minutes comme prévu et une vingtaine de questions que je vous propose de traiter en deux séries de 10 ce qui permettra d'avoir deux fois 10 minutes pour les réponses et je rappelle à mes collègues qu'il disposent de la faculté de poser des questions à huis clos en fin de d'audition s'il le souhaite la parole est donc à Mounir benamity pour une durée de une minute merci monsieur le Président Monsieur le Ministre la guerre des étoiles a lieu au-dessus de nos têtes en ce moment même ce désormais plus une plus qu'une fiction nous vivons en effet dans un contexte particulier avec des ruptures technologiques fortes une course nouvelle capacité souvent dual de nombreux états des contestations et une compétition accélérée par un droit international trop jeune en matière spatiale pour répondre à ce contexte la loi de programmation militaire 24 30 que nous avons voté une large très large majorité il consacre 6 milliards d'euros pouvez-vous monsieur le ministre nous présenter les avancées du budget 2024 en matière de capacité d'action dans et vers l'espace je vous remercie merci la parole est à Franck Giletti donc la possibilité de questions avec de droit donc je m'engage à garder un temps nécessaire pour ceux qui ont une question avec l'eau pour qu'il soit pas lésés si les autres sont trop bavards la parole est à Valérie Bazin malgrat merci monsieur le Président Monsieur le Ministre merci tout d'abord pour vos propres liminaires et notamment pour la dotation des trois Charles Leclerc rénovés à Mailly Caen dans mon département ma question concerne nos réservistes et le financement de leur montée en charge dans le PLF 2024 pour atteindre les objectifs de la LPM soit 105.000 réservistes à l'horizon 2035 et aussi les 3800 effectifs supplémentaires pour 2024 notre pays a besoin de moyens supplémentaires pour atteindre ce but ambitieux indispensable pour conforter notre armée professionnelle aussi je souhaite attirer votre attention sur plusieurs points de tension qui cristallisent la réticence et la perte de motivation chez nos réservistes en effet l'absence de considération lorsqu'ils sont salariés dans des entreprises et problématiques ils doivent prendre des congés ou suspendre leur contrat de travail pour servir l'armée le versement des soldes et le remboursement des frais intervient de moins en moyenne après la mission et l'indice de sol des souvent le plus bas il n'y a pas de promotion ou de l'avancement vous le comprendrez monsieur le ministre les réserves souffrent d'un manque de reconnaissance ils appellent de leur vœu un titre de reconnaissance de la Nation pour leur engagement la reconnaissance de nos réserves doit être un enjeu dans le prélève 2024 et passe obligatoirement par une reconnaissance financière de leur engagement j'aimerais donc savoir Monsieur le Ministre quels sont les mesures que vous allez mettre en place pour les réservistes dans le PLF de migram4 merci merci merci monsieur le Président Monsieur le Ministre bon vous connaissez ma vigilance quant à la disponibilité de nos avions c'est un sujet majeur pour l'Armée de l'Air et de l'Espace et sa capacité à remplir son contrat opérationnel les autorités ont bien conscience de cette problématique puisque des efforts financiers conséquents sont réalisés en faveur du MCO puisque 5,7 milliards lui seront consacrés en 2024 soit une augmentation de 750 millions d'euros autre illustration de l'importance budgétaire de ce poste pour le seul budget de l'AE au programme 178 le MCO représente près de 75% de l'ensemble des crédits de paiement en tant que parlementaire qui doit contrôler l'action du gouvernement en tant que rapporteur qui doit émettre un avis éclairé sur le budget de lae et donc fondamental d'être en capacité d'évaluer si ces efforts financiers sont suivis des faits autrement dit la disponibilité des aéronefs augmente-t-elle or non seulement lors des derniers exercices budgétaires la disponibilité technique des équipements n'étaient plus transmises de rapporteur mais surtout nous avons appris par voie de presse que les indicateurs de disponibilité seraient désormais classifiées comme en atteste un article paru dans l'opinion le 27 septembre dernier si ceci est confirmé comment voulez-vous que l'on exerce correctement notre mission de rapporteur budgétaire comment voulez-vous que on puisse évaluer l'efficacité de pour ce qui me concerne de 75% des dépenses du budget dont j'ai à charge cette décision revient à nous priver des moyens d'accomplir notre fonction j'ai entendu que ça ne posait pas forcément de problème au camerasio mais nous passer par le président de la commission aussi sympathique soit-il la négation de notre capacité d'analyse de notre autonomie d'analyse je vous demande donc monsieur le ministre comment vous pourriez clarifier cette question merci alors je l'ai pas dit tout à l'heure mais en tant que président effectivement le ministre m'a fait part qu'il me communiquerait ses indicateurs et on pourrait évoquer au bureau le fait que ces informations pour être mis à disposition des rapporteurs budgétaires voilà donc ce qui pourrait correspondre à votre à votre demande monsieur le ministre désolé monsieur le ministre la parole est à Aurélien Santoul merci monsieur le Président pour j'interviens essentiellement pour la mémoire de nos débats effectivement j'avais promis une question sur la mgcs ce que je vois en tout cas c'est que ce que nous avions annoncé dans le débat sur la LPM est en train de se produire nous avons bien deux cycles industriels qui ne sont pas synchrones et qui ne se synchroniseront pas parce qu'il n'est pas dans l'intérêt des États-Unis que nous options de la capacité d'avoir un produit fini disponible et qui concurrence serait finalement l'industriellement c'est le premier point le deuxième point porte sur les forges de Tarbes j'ai interrogé le Ministre l'escure la semaine dernière la réponse qu'il m'a faite à pour le moins chiffonné les salariés des forges de Tarbes nous continuerons à travailler sur ce sujet avec votre cabinet mais je tiens à les saluer et à faire entendre notre voix nous avons conscience des difficultés qu'il rencontre la troisième question porte sur Atos et je vous laisse la possibilité éventuellement de nous répondre à huis clos sur le fait que cette entreprise est probablement menacée aujourd'hui et que nous avons besoin de ressenti sur sa sécurité merci la parole est à Jean-Pierre cubertaffond merci monsieur le Président Monsieur le Ministre chers collègues monsieur le ministre le 19 septembre dernier la dernière manière a lancé une offensive éclair contre les séparatistes du yoga qui ont annoncé la signature d'un accord sur une cessation complète des hostilités avec la médiation des forces de paix russes madame Colonna ministre de l'Europe et des Affaires étrangères affirmées à l'Assemblée nationale il y a quelques jours que la France renforcera sa coopération dans le domaine de la défense avec notamment la présence de natashé militaire à Erevan et l'ouverture d'un consulat dans la région de cyanuc monsieur le ministre ces mesures d'urgence demande un effort budgétaire conséquent est-il pris en compte dans le projet de loi de finances et enfin comment le budget de la mission de la défense arménienne sera-t-il attribué les crédits proviendront-ils du budget de la mission défense de tibile ici dans l'Arménie dépendait originellement merci la parole est à Isabelle merci monsieur le Président Monsieur le Ministre ma question portera sur la formation le retour du conflit de haute intensité en Europe depuis 18 mois et le soutien de l'OTAN au troupes ukrainienne permet aujourd'hui de tirer des enseignements stratégiques et tactiques sur les conditions des nouveaux espaces de conflictualité il apparaît que face à l'urgence de la situation les soldats ukrainiens ont reçu cette part théorique des formations délivrée par les pays de l'OTAN on fait part et je fais je citerai pas là la presse mais dans un article de presse d'une forme de déception entre la formation et la réalité faite par l'OTAN et donc différents pays de l'Alliance et puis le champ de bataille donc au-delà d'une amélioration de la formation et de l'aide pouvant être fournie à l'Ukraine je voudrais savoir quelles leçons on peut tirer un rétexte de la différence entre le modèle ambitieux d'une armée de haute technologie et la réalité des combats en Ukraine et si dans la prévision budgétaire on tient compte de ces éléments au sens PLF 2024 à savoir si les questions de formation plus adaptées pour les troupes françaises ont été regardées pour accompagner aussi les soldats Ukrainiens merci la parole est à Yannick Favennec merci monsieur le Président Monsieur le Ministre à mon tour de saluer l'importance et la constance des efforts consentis en faveur de nos armées nous permettant ainsi de répondre à de nombreux défis d'anticiper l'évolution des menaces mais au-delà du renforcement des armées la nécessaire résilient de la nation passe par la mobilisation de la société tout entière le lien armé nation et les forces morales sont devenues des piliers essentiels de notre politique de défense les Français ont une image positive de l'institution militaire mais nos armées ainsi que leur rôle doivent être mieux connus l'application de la jeunesse est à ce titre primordial l'enseignement est un vecteur de renforcement du lien armé nation sensibiliser et éduquer dès l'école aux enjeux de défense apparurent aujourd'hui nécessaire de même si une augmentation des effectifs de la réserve est prévue les actions permettant de la valoriser auprès des jeunes pourraient s'avérer utile ce ministre ma question est simple pourriez-vous m'indiquer comment votre budget intègre la dimension du renforcement du lien armé nation je vous remercie merci pour le respect des temps de parole la parole est à Jean-Philippe Hardouin merci monsieur le président monsieur le ministre depuis 2017 sous l'impulsion du Président de la République nous n'avons cessé de faire progresser le budget de nos armées pour atteindre plus de 47 milliards d'euros pour 2024 ce premier budget de la loi de programmation militaire 2024 2030 est à la fois historique et cohérent nous partageons l'ambition que vous portez pour nos armées cette volonté de permettre à la France de retrouver sa place dans le concert des puissances mondiales et d'assurer la sécurité de nos concitoyens nous savons que cela passera notamment par le lien armée nation et par nos réservistes opérationnels l'objectif étant d'atteindre 80000 engagés en 2030 et 105 000 en 2035 aussi quelle stratégie de recrutement allez-vous impulser pour atteindre ses objectifs je vous remercie merci également la parole est à Pierrick Berthelot et le ministre pourra répondre à cette première série de questions merci monsieur le Président Monsieur le Ministre la première année d'application de LPM sera marquée par la livraison de matériel ce sont des armes que nos armées attendaient deux longues dates certes mais aura-t-on encore des militaires pour s'en servir monsieur le ministre il nous aura pas échappé qu'avec le retrait de nos troupes stationnés sur le continent africain nos militaires vont se retrouver sans OPEX en caserner le reste de leurs années de service ce qui ne soyons pas naïf va accélérer sans aucun doute les départs de l'institution car nous connaissons une crise de recrutement sans précédent nous manquons d'hommes partout cela atteint désormais le corps des officiers le rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire et sans appel nous constatons désormais une érosion lente mais constante des vocations chez les officiers depuis une dizaine d'années beaucoup d'ailleurs préfèrent partir dans le privé ce qui nous oblige à regarder les problèmes en face la solde l'écart entre les métiers exercés dans le privé et dans l'armée établissale d'autant plus dans les métiers informatiques dont nous avons cruellement besoin 100 missions extérieures avec une solde dérisoire ne serviront plus à recruter dès lors je vous pose la question monsieur ministre qu'est-ce que le ministère des armées compte mettre en place afin de stopper cette crise des engagements et des fidélisations sans pour autant baisser nos standards de recrutement merci Monsieur ministre vous avez la parole si vous le souhaitez pour une durée de 10 minutes merci beaucoup je vais commencer par la dernière question je suis député Berthelot je refais pas alors si vous avez d'accord c'est vrai pour vous mais pour l'instant des parlementaires on a eu des au moins une centaine d'heures de débats sur la LPM donc je je peux pas en seulement diminuer refaire la synthèse de tout ce que je vous ai déjà dit donc ne m'en voulez pas si je renvoie parfois nos débats mais c'est la même commission la même assemblée avec le même ministre pour la même armée dans le même pays donc il y a des choses qui ont été dites en avril en mai en juin qui sont toujours d'actualité et donc je vais essayer plutôt d'apporter les éléments plus nouveaux sur les différents aspects de votre question bon je vous fais pas tout le débat donc sur l'attractivité j'irai pas aussi vite besoin en disant qu'il y a un écart rabbit sale entre la sole et les métiers du privé pardon ça dépend de quel métier parce que dans beaucoup de cas on gagne mieux sa vie dans les armées que dans le privé ça dépend des fonctions ça dépend des grades ça dépend des spécialités et ça dépend des zones géographiques c'est bien d'ailleurs le problème pas par regarder le ministère comme une masse uniforme précisément de 280 000 personnes sans compter aussi l'attractivité pour les personnes civiles ils sont 60 000 donc vous avez raison sur le cyber vous avez raison sur un centre de carrière et pour d'autres profils ce n'est pas vrai donc c'est un peu le sujet bon votre question moi mais les pieds dans le plat sur quelque chose qui transpire dans la presse mais qui n'est jamais assumé complètement que j'ai dit au fond il y a des OPEX en Afrique parce que c'est ce que veut l'armée de terre et que c'est bon pour la fidélisation et pour la vie sociale du ministère non mais je mets les pieds dans le plat moi aussi puisque je l'entends aux quatre coins de Paris et d'ailleurs en disant au fond cyberkane a duré très longtemps c'est parce que les armées voulaient que ça dure très longtemps que qu'est-ce qu'on va faire de nos militaires si ils peuvent plus faire de la pluie au combat au Niger ou ailleurs non mais je dans une audition retransmise je prends mon risque mais au moins vous avez posé la question et la question c'est bien de la poser parce que comme tout le monde sous cape plus ou moins dans mon dos ou ailleurs la pose au moins je pense que ça vaut le coup de commencer à porter un stand de réponses je pense qu'en 2023 personne ne peut penser qu'on fait des epex pour des raisons d'attractivité de la troupe ou pour des raisons sociales ou financières que de considérer que les théâtres ne manquent pas pour l'armée française est une réalité aussi je rappelle que si on parle du Niger on est toujours engagé en Côte d'Ivoire au Sénégal au Gabon sur des métiers des missions qui ne sont pas certes de la pub au combat mais de la formation qu'on est à Djibouti que nous le sommes sur la base H5 en Jordanie aux Émirats arabes unis que nous avons je viens de répondre à la question de Monsieur nejlen sur le renforcement dans nos propres outre-mer qui certes sont pas des OPEX mais sont des missions quand même qui permet d'avoir une attractivité sur la solde qui ne sont pas intéressants donc jamais les décisions opérationnelles devront être prises en fonction de ces considérations voilà et votre question me permet de d'y répondre et que je ne considère pas que sur une cible de 200 000 militaires le fait que 1500 soldats soient retirés du Niger est un impact massif l'attractivité de l'armée de terre ou de l'armée de l'air en tout cas notre histoire est plus profonde que ça et je l'ai dit récemment dans un quotidien quand on le nombre de fois nous avons quitté l'Afrique et le nombre de fois nous sommes retournés depuis les années 50 je pense que ça doit nous inviter tous à une forme de patience et je suis assez choqué d'ailleurs de voir je parle pour le coup pas de vous mais je suis député mais des commentaires ici ou là faisons le procès de l'armée française sur barkhane sur le député la chaux la ferme tout petit peu en disant mais c'est un échec de la politique française en Afrique c'est surtout un échec pour les Africains eux-mêmes je suis désolé de le dire vous avez encore une attaque à la frontière entre le Niger et le Manis ce matin qui a fait pratiquement 40 morts la pression terroriste remonte de nouveau de manière spectaculaire c'est un drame donc c'est un drame avant tout pour le Niger par un drame pour la France c'est pas les ce sont pas les Français qui qui sont morts dans cette attentat ce matin je pense quand même qu'il faut aussi redire les choses avec beaucoup de clarté donc on aura l'occasion je crois que le président gassiou a souhaité un cycle d'édition spécifique sur l'Afrique donc plutôt que d'y répondre au débotté au détour d'une phrase j'aurais eu l'occasion d'y revenir plus longuement mais là aussi je pense qu'il est bon de revenir dans notre histoire ce qui nous permettra d'éviter un certain nombre de raccourcis en tout cas merci pour la question monsieur le député qui me permettait de répondre et de tordre le bras de cette idée qu'on entend partout monsieur le député bellamity sur le spatial c'est un point clé 2024 maintenant que la LPM est voté ça permet d'enclencher effectivement de manière très opérationnelle les choses action depuis l'espace dans l'espace c'est la question du patrouilleur getter dit le programme du Yoda pour le coup il va être prêt en 2025 en tout cas j'ai pu lancer officiellement le programme les contrats avec les industriels ont d'être bientôt passés quand le projet de loi de finance sera voté et globalement la copie que je vous propose en a eux puisqu'il s'agit de commande ça va sans dire et 1,5 milliards d'euros d'autorisation d'engagement donc là on a vraiment quelque chose qui est important il y a un vol innovation qui sera très puissant lancement réactif connectivité laser les questions aussi d'avions spatiale bref on aura l'occasion d'y revenir devant la commission mais il est clair que c'était le PM sera comprendra un volet spatial au-delà du patch 5 6 milliards d'euros etc qui va correspondre aussi à des innovations la idée l'agence innovation de défense suit de ce qu'après le new space bref il y a des enjeux importants et qui sont bien intégrés évidemment dans ce qui vous est proposé monsieur le député génétique donc vous aurez bien les indicateurs de fait on reclassifie un certain nombre de choses pour des raisons que vous allez comprendre aisément en fait post guerre froide et dissolution du pack de Varsovie un certain nombre d'informations avaient moins d'intérêt puisqu'on était dans une lutte contre le terrorisme les notions de compétition entre grande puissance était parfois moins affirmée il va sans dire que dans le durcissement que nous constatons tous un certain nombre de données qui tient à l'activité de nos forces mérite désormais d'être un peu plus protégé en tout cas nous serions coupables de ne pas faire attention à ça pour autant les instructions que j'ai données c'est que les parlementaires alors singulièrement les rapporteurs comme vous vous devez avoir accès aux données vous aurez donc accès aux données je pars du principe que les parlementaires respecteront le secret donc le il est clair que je pense qu'il faut qu'on se protège j'ai fait une petite étude pour regarder ce que les autres pays européens ou de l'OTAN mettez avoir en terme de transparence de chiffres je me suis aperçu que nous ayons partie des pays qui était le plus transparent donc j'en ai tiré une conclusion quand même en me disant si on est les plus transparents c'est peut-être aussi qu'on ne prend pas suffisamment garde à certains types de données en tout cas les parlementaires iront toujours accès et ça me semble être le bon point d'équilibre parce que pour le coup il est normal que des parlementaires et accès de donner qui ne soient pas grand public en tout cas je suis très favorable à cette affaire là pourvu que le secret soit préservé [Musique] [Musique] en fait déjà il va falloir collectivement vous comme nous on mesure les effets de ce que vous venez de décider et de ce que le Parlement vient de voter ça c'est le premier point le deuxième point c'est évidemment sur les questions budgétaires on a globalement 20 millions d'euros de hausse du budget pour les réserves non pas tant pour augmenter la solde des réservices parce que globalement la cible est plutôt bonne des retours terrain que nous pouvons en avoir mais c'est souvent la disponibilité au nombre de journées vous avez rarement un réserver ce qui vous dit je gagne pas assez bien ma vie mais il vous dit souvent j'étais convoqué huit jours alors que j'étais disponible 20 jours et on m'a dit que je n'ai pas été convoqué parce qu'il n'est pas assez d'argent oui souvent sur l'affaire de l'argent c'est plutôt ça qu'on entend sur le terrain et donc les 20 millions d'euros avec la pente là aussi va nous permettre de ne pas capter ne pas de couper les ailes d'un certain nombre de réservistes qui s'engagent après faut que ça correspond aussi et pas de droit de tirage c'est aussi au chef de corps l'activité opérationnelle de de donner aussi de bons gabarits des journées de réserve qui doivent être convoqués en tout cas ça un point évidemment assez assez important on aura l'occasion d'y revenir dans le détail je sais qu'un centre de parlementaire souhaitait que le groupe de travail sur les réserves continuent le députés Blanchet entre autres mais devait continuer à vivre donc là aussi moi je suis disponible pour le faire parce que c'est une matière humaine le recrutement des réserves donc par définition il faut le il faut le faire monsieur le député ça tous les partis c'est dommage parce qu'on avait des choses à dire sur le mgcs même si j'ai bien compris que c'était un thème de campagne pour les européennes donc je propose à la majorité présidentielle ici présente d'en faire aussi un thème de campagne puisque après nous avoir affublé de tous les mots comme quoi nous nous saurions les fossoyeurs de la souveraineté française que nous n'aurions pas à cœur de défendre les intérêts de l'industrie de défense française et compris terrestre on pourra démontrer le reste et puis ça nous permettra de faire un tout petit peu d'histoire et de rappeler aussi un certain nombre de propos dans le passé de celles et ceux qui s'opposent au programme Ariane en disant mais comment ça il y a pas question de faire à Ariane et pour on voit ce qui est devenu quand même la voiture là moi j'ai lu le programme ou des déclarations même Le Pen récemment qui disait qu'elle était pour répondre à Monsieur c'est un tool qui est parti qui disait qu'elle était favorable à des projets concrets menés entre état de gré à gré et bien c'est un projet concret qui n'est pas traité par la Commission européenne par les infrastructures communautaires donc en voulant taper l'Europe là vous tombez un peu à côté mais qui est bien entre de Grecs gré entre plusieurs nations européennes le sujet ce sont donc les conditions et je vous l'ai dit à de nombreuses reprises par notre programmation militaire soit aussi oppose par principe et auquel cas faut assumer que c'est par principe et qu'il faut tout faire tout seul mais moi dans le débat des européennes je serai heureux parce que là je serai plus ministre je reviendrai un politique donc je pourrais débattre je dirais je mais comment vous faites alors quand on fait tout seul parce que moi ça m'intéresse de savoir comment comment on fait non une mal n'est pas partout mais souvent dans les campagnes électorales des raccourcis quand même internet en quoi Ariane a été un problème pour notre souveraineté alors qu'on sait très très bien que pour le coup mais c'est pour ça ce qui pose problème ce qui n'est pas un problème désormais pour Ariane serait un problème pour le mgcs ou le cerf ou alors ou alors c'est à dire que c'est parce que c'est avec les Allemands que ça pose problème bon et auquel cas c'est bien aussi que les que les masques tombent et qu'on arrive à comprendre exactement de quoi il s'agit moi je vous l'ai dit je ne ferai jamais rien qui serait contradictoire ou contraire aux intérêts de la souveraineté du pays après je l'ai dit avec mes mots j'ai vu des phrases qui sont sorties dans la presse aujourd'hui pas de ce que j'ai dit mais les comparaisons Peugeot etc je trouve que tout ça est très très maladroit après vous soyez de mauvais parlementaire parlons de le dire avec respect je serai très très mauvais ministre si on ne constatait pas que le char Leclerc n'a pas eu quand même le succès escompté à l'export et donc peut-être qu'il faut le faire hors micro un jour tous ensemble enfin je pourrais aussi renvoyer la représentation nationale et vous tous alors vous direz quelle conclusion de cette affaire là qu'est-ce qu'on fait et puis tu pourrais aussi vous retourner une autre question alors nous sommes une puissance de t on a une cible à 200 chars vous estimez qu'il faut qu'on en ait combien aussi pour que le programme soit rentable mille char par contre une puissance dotée pour envahir quel pays bon donc je voyais je trouve que ce débat soit on le prend j'en fais exprès c'est sur vous que ça tombe alors que c'est le député saint tout le qui a ouvert le bal mais je sais que vous n'êtes pas loin sur cette affaire c'est mon campus dire je sois on en parle sur le terrain politique et c'est pour les européennes et quelqu'un on s'amuse tous parce que c'est la campagne auquel cas on s'en parle très sérieusement parce qu'on regarde les crédits qui vont être allouer cette affaire pour l'année prochaine et auquel cas il y a donc des conditions des prérequis techniques industriels à l'export parce que je me suis exprimé dans la Commission et je le referai il est pas question d'avoir des freins à l'export vous me direz ça tombe bien c'est plutôt les Allemands qui exportent le léopard et nous on exporte aucun Charles Leclerc donc en la matière sur l'export du produit terrestre on a on peut faire que mieux bon mais ça ce qu'on le reconnaît tous ensemble et on essaie de défendre un intérêt général français dans cette récupération là où est-ce que par principe on tue on tue le projet parce qu'il va pas bien voilà moi je repose la question avec solennité et ça pour le coup je crois que ça compte j'ai explosé mes 10 minutes mais à tous j'aurais pu répondre mais monsieur le député saint tous les parties Arménie merci pour la question monsieur député que va-t-on oui c'est dans les crédits pour l'année 2024 c'est une décision que j'ai pris suite à la visite du ministre de la Défense d'Arménie à Paris j'entretiens des relations le plus fréquemment possible avec lui la mission de défense est désormais permanente depuis ce mois d'août et donc ils seront pris sur les crédits de la DGS tout simplement puisque c'est la DGS qui arme des différents postes et donc ça va être évidemment important ça va permettre d'avoir un contact permanent avec les forces armées arméniennes de bien comprendre aussi leurs besoins d'avoir des échanges opérationnels en tout cas considérer cette affaire comme une de mon point de vue comme un premier pas en avant concret et je pense que c'était le moment de le faire et je pense que la personne qui a été nommée par ailleurs est une personne de grande qualité sur la formation madame la vice -présidente Santiago félicitations pour votre élection je veux comprendre qu'elle s'était et vous m'avez soutenu nombreuses reprises que vous n'étiez pas nups je vais finir par vous croire en tout cas sur sur la formation je crois qu'il y a pas de déception de la part du partenaire ukrainien à l'égard de nos formations en tout cas ne m'ont jamais été remonté mais que ça je me suis rendu sur le théâtre en Pologne le théâtre des formations pardon en Pologne objectivement ce qui fonctionne sur le terrain c'est parce que nous sommes une armée d'emploi et quand vous avez un formateur qui rentre du Sahel ou qui a fait l'Afghanistan qui est en situation de former au combat de rue un sous-officier ukrainien moi ce que j'ai vu c'est un vrai un vrai échange Ops opérationnel qui est pas théorique après on est au micro retransmis oui et certaines armées alliés qui ont moins de culture opérationnelle et qui ont des formations qui sont plus théoriques que les nôtres voilà pour faire très vite deuxième cas de figure pour nous et je le redis ce que c'est une fierté collective on fait la formation sur les matériels on met des vagues les Ukrainiens se forment sur les vapes et partent avec ses vagues enfin on a on a développé la députée GNT et quelques autres étaient Rio était avec moi en Ukraine la semaine dernière on a développé quelques pratiques qui nous protègent de Monsieur député royaume perrosi qui nous protège évidemment de cette affaire là de critique comme quoi nos formations seraient trop théoriques donc ça évidemment ça ça rentre en milieu de compte je me suis député favnik sur le lien armée nation il est un peu partout parce qu'en fait vous avez les actions spécifiques la ministre mirale s'y reviendra parce qu'évidemment il y a des sujets qui la concernent et la ministre théveno il y a des sujets qui tient aux formations spécifiques c'est pas pris sur le budget de ministère des armées mais évidemment le SMA en outre-mer le service militaire volontaire les réserves l'ouverture des bases et des régiments au public et puis c'est vrai que 80ème anniversaire la libération de notre pays l'année prochaine les JO sont autant d'occasions de cultiver ce lien donc là c'est compliqué de vous donner une somme parce qu'en fait on peut le retrouver de différentes manières en revanche vous avez raison de rappeler que ça fait partie du modèle et que notre modèle français est irrigué par cette affaire là et ça ça n'a pas de prix on peut pas y mettre un chiffre dans le PLF et donc par définition il faut le il faut le défendre sur la stratégie enfin Monsieur député Ardoin sur la stratégie de recrutement pour les ETP fr j'avais déjà l'occasion d'y répondre pendant la programmation militaire je pense qu'il y a un enjeu d'aller vers qui est très important il y a un enjeu de perspective à donner aux personnes qui s'engagent mais genre l'occasion de dire parce que là j'ai exposé de 6 minutes au moins pour une parole je suis désolé merci Monsieur mini si nous reste 9 questions que j'espère direct la parole est à Muriel Levraud merci monsieur le président monsieur le ministre depuis février 2022 l'Ukraine a reçu une militaire d'environ 100 milliards d'euros de la part de certains pays européens et d'Amérique du Nord cette aide qui peut prendre la forme de cession d'armes de formation pour les militaires Ukrainiens a permis à ces derniers de faire face à l'agression le 28 septembre dernier vous avez confirmé le changement doctrine de la France concernant la nature de cette tête désormais nous passons d'une logique de cession à une logique de partenariats industriels c'est ce que nous préconisions d'ailleurs lors de la LPM monsieur le ministre qu'est-ce qui a conduit à opérer ce pivot dans la stratégie de soutien l'Ukraine est-ce une décision simplement guidée par la volonté de ne pas puiser indéfiniment dans nos stocks et je vais reprendre les termes très précis de mon collègue Lachaud puisque vous n'avez pas eu le temps d'y répondre pourquoi l'annoncer maintenant au moment où les États-Unis cessent leur financement à l'Ukraine au moment où la Pologne annonce la fin des livraisons d'armes au moment où les élections en Slovaquie envoient au pouvoir un parti hostile au soutien Kiev quels vont être les conséquences concrètes pour les Ukrainiens merci merci la parole est à Frédéric bocaletti merci monsieur le Président Monsieur le Ministre le 21 février dernier je vous ai saisi d'une question écrite au sujet de l'indemnisation du président d'anxiété des marins et en service sur les bâtiments argentés de la Marine nationale elle portait précisément sur le refus de votre ministère de tenir compte de la vision du Conseil d'État du 28 mars 2022 en effet il était demandé un dossier complexe alors que seul le gel l'étagère râles des services pouvait suffire en date du 11 juillet 2023 vous avez répondu à ma question et je tiens à vous remercier pour votre prise de position en effet plusieurs marins ayant uniquement transmis le rejets se sont vu proposer quelques jours plus tard une indemnisation cette dernière allant de 200 à 300 euros par année passé dans les bâtiments de la Marine nationale trouvez-vous monsieur nier ce montant acceptable pour nos marins qui sont dans l'angoisse après avoir vu certains de leurs anciens collègues dont les malades voire mourir tout cela parce que votre prédécesseur excusez moi ont mis la poussière d'aminion de sous le tapis pendant des années parallèlement le Conseil d'État a considéré qu'il n'était pas absurde qu'une moyenne de 1000 euros par année d'embarquement soit octroyer é dans la limite de 20000 euros au-delà de 20 ans monsieur le ministre le budget un budget suffisant est-il prévu il y a combien s'élèvent-ils puisqu'il est estimé à 240 000 marins qui sont concernés je vous remercie merci la parole est à martinetienne monsieur le ministre les Bleus budgétaires ne sont pas les seuls documents qui nous manquent en effet lors des débats sur la loi de programmation militaire notre groupe avait déposé défendues de nombreux amendements sur l'impact du changement climatique sur les armées et la défense notamment en ce qui concerne ces bases stratégies l'utilisation du carburant le contrôle des pollutions la bifurcation écologique ou encore l'importance de la prospective et de la planification vous nous aviez alors promis qu'en prévision de potentiel demande de rapport dans le cadre de l'examen du PLF vous nous présenteriez un travail de la Direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère sur l'impact des changements climatiques sur nos armées sur la défense monsieur le ministre ce travail est-il terminé et dans quelle mesure sera-t-il restitué merci la parole est à José Gonzalez merci monsieur le Président Monsieur le Ministre en 2017 la France et les Allemands décident de lancer ensemble le développement du programme SCAF sans alerter une nouvelle fois sur les risques d'une coopération chaotique il nous faut aujourd'hui répondre à la concurrence du Global combatte air programme anglais italien et japonais en effet si le cap semble aujourd'hui bénéficier d'une meilleure dynamique c'est grâce à la complémentarité de savoir-faire de ses partenaires qui partagent une même vision alors que les GCAP ambition de ce spécialiser vers la supériorité aérienne le Scaff semble lui opter pour la polyvalence pouvez-vous monsieur le ministre nous livrez votre réflexion sur ce sujet et alors que le GCAP dans le lancement est prévu cinq ans avant celle du Scaff réfléchit à s'ouvrir aux Émirats arabes unis alors que les Allemands ont pour pratique de s'équiper avec du matériel disponible et non sur des projets d'avenir complexes comment comptons-nous maintenir notre compétitivité éviter que les industriels se voient délaissés au profit d'un avion compétitif moins cher et à l'arrivée anticipée merci la parole est à Christophe Bex le micro est pas été coupé moi la question portait sur l'Irak a une réponse a été apportée par le ministre tout à l'heure donc voilà très bien merci la parole est à Michel Martinez merci monsieur le Président Monsieur le Ministre le conflit Russo ukrainien semble s'inscrire dans la durée ne présente pas une fin proche la France jusqu'ici a toujours participé au soutien de l'Ukraine et fournit des armes dites défensives et vous avez par ailleurs annoncé sur le réseau social x le 6 septembre dernier que plus de 150 drones d'observation de la société toulousaine de l'air ont été sélectionnés par l'Ukraine et financé par la France comme nous apprêtons à débattre du budget pour 2024 j'aimerais savoir le nombre exact de drones qui ont été commandés ainsi que le coût total du financement je vous remercie merci la parole est à Anne John te merci beaucoup monsieur le ministre ma question portera sur le fond spécial de soutien à l'Ukraine c'est un fond que le Président de la République avait annoncé en octobre il y a presque un homme il y a un an maintenant pour que les Ukrainiens puissent acheter ce procurer des équipements directement auprès de notre nos industries de l'armement notre majorité a porté ce fond montant total de 200 millions d'euros et c'était en loi de finances rectificative l'an dernier nous étions ensemble en Ukraine la semaine dernière j'ai été quelques jours auparavant pour l'Assemblée parlementaire de l'OTAN les Ukrainiens ont pu me confirmer combien nous ont remerciez pour ce fond spécial de soutien ils nous ont dit combien il leur avait été utile et je crois j'attends le rapport complet de notre collègue Lionel royer-péro qui nous dira je crois que le fond était pratiquement entièrement consommé dans les contextes actuels vous avez expliqué qu'on allait changer un petit peu le mode de financement du soutien militaire à l'Ukraine j'aimerais savoir si comment vous envisagez que ce fond puisse être reconduit dans en s'en cadrant en s'insérant pardon dans le nouveau modèle de financement du soutien et l'Ukraine que vous avez évoqué lors de votre séjour à Kia la semaine dernière encore une fois ce fond nous semble extrêmement nous parlementaires importants dans le cadre du soutien militaire à l'Ukraine en les accompagnant vers la création et le développement de leur propre force de l'Industrielle de l'armement merci la parole est à Christelle d'Internet merci monsieur le Président Monsieur le Ministre dans le cas du projet de loi de finances le budget du ministère des armées va croître en 2024 de 3,3 milliards d'euros souhaite une augmentation de 7,5% pour atteindre 47,2 milliards de reconformément à la loi de programmation militaire d'apparence ambitieux ce budget consacré n'échappa à habituel en prise de la main austère et inflexible de Bercy depuis des décennies la MPM pourtant voter ne sont pas toujours respectés et nous espérons monsieur le ministre que ce nouveau chapitre du financement de nos armées échappe à cette règle trop souvent nous n'avons pas le budget dont nous avons besoin mais seulement celui que nous finances publiques daignes nous offrir nous pouvons faire défaut à nos ambitions de puissance faisant le lit de frustration de nos militaires et industries de l'armement la France ancienne maîtresse d'Arès dépouillée de grandeur et d'ambition s'alignent dorénavant sur les humeurs de comptable et financiers nos industries de l'armement forment l'une des dernières fiertés industrielles dont la France peut se Tarier aujourd'hui ces dernières attentes des commandes fermes et non des promesses auxquelles elles n'ont que trop été habituées ce besoin de réarmement le marketing politique doit être remplacé par une réalité industrielle les militaires le savent depuis longtemps et ce ne sont pas les discours qui comptent mais bien les chiffres l'effort financiers est encore loin d'atteindre des 2% du PIB et si le financement du soutien à l'Ukraine n'est pas inscrit dans le projet de loi de finance le conflit a toutefois des conséquences sur le budget avec près de 1,5 milliards d'euros consacrés à reconstituer le stock de munitions dont une partie a été cédée aux forces ukrainiennes ainsi Monsieur le Ministre face aux craintes d'un énième financement non respectées pour nos armées et aux défis qui s'imposent à nous quelles certitudes pouvez-vous nous garantir et par ailleurs quelles conséquence le retrait des troupes françaises du Niger aura sur le montant des provisions destinées à financer les opérations extérieures une diminution est à craindre dès 2024 et risque d'entraver les objectifs de financement établis par la loi de programmation militaire je vous remercie pour une dernière question merci monsieur le président monsieur le ministre vous avez alors c'est moi une question qu'une réflexion et je profite du nombre de commissaires qui sont présents à l'occasion de votre venue pour poser cette réflexion vous avez à juste titre abordé la question de daesh dans le dans la zone irakienne j'aimerais rappeler quand même qu'on n'oublie pas nos alliés Kurdes dans le nord de la Syrie qui ont combattu et qui ont payé un lourd tribu à la guerre contre daesh ce sont les premiers à avoir infligé à kobaner à travers le sacrifice de milliers de jeunes vie des femmes et des hommes la première défaite à daesh et aujourd'hui ils sont dans une situation extrêmement difficile ils ont en détention environ 58 000 personnes dans des camps ils ont également des tensions environ 12000 prisonniers qu'ils appellent l'armée de daesh donc ce sont les personnes les plus radicalisées c'est un nombre absolument énorme et à chaque fois que la Turquie les bombardent notamment par des attaques de drone ça affaiblit leur capacité à garder la sécurité sur cette région donc voilà je voulais poser cette réflexion là je pense que c'est intéressant et important que la République française pas nos élites Kurdes dans le Nord syrien merci monsieur le ministre vous avez la parole merci beaucoup alors c'était pas une question mais aussi le député me le permet j'enchaîne sur la réflexion je voulais dire nombreuses reprises pendant les débats de la LPM il y a des situations géographiques qui appellent à mon avis une vraie réflexion pour notre appareil de défense et on ne peut pas se désintéresser ce qui se passe au prochain au Moyen-Orient et en fait on a on a quand même fait né le PM collectivement dans lequel on a à peine prononcé le mot FIN nul on a à peine prononcé collectivement le mot Liban le mot levant a été très peu prononcé que la situation en Syrie n'est pas la même qu'en Irak même si à bien des égards et aussi la même enfin bref je commence pas sur ce que j'ai dit donc voilà moi je après sur certains sujets politiques au proche au Moyen-Orient il peut y avoir des divergences en tout cas sur les impacts en matière de sécurité pour nous et au-delà aussi de l'approche humaniste de la présentation des vies de nos de nos comment dire des personnes d'être humain qui se retrouvent dans cette région on ne peut pas faire comme si ça n'existait pas et c'est aussi le défi de sécurité que pose l'Iran enfin bref tout tout ça évidemment et à tout et on ne peut pas ne pas le voir et moi je suis sensible à ça et quand on voit encore des reportages ou des mais pardon c'est un peu sans faire la transition je vais remontais derrière le sens inverse l'intervention madame d'un Torny il voyait pas à mal ou esprit de polémique mais on peut pas faire comme si ça ne comptait pas enfin parce que précisément ça a tellement diminué vous savez d'où je viens j'étais membre des républicains bon et je trouve que on a quand même bien abîmé le budget des armes et il me semble dans le passé c'est incontestable donc on peut pas avoir le moment où quand ça augmente on fait comme si ça diminué parce que parce qu'avant précisément ça diminuait vraiment donc je pense qu'il faut le regarder droit dans les yeux et il y a plus de tours de passe-passe de Bercy et on peut toujours taper sur n'importe quel 413 milliards d'euros c'est un effort absolument invraisemblable le vrai sujet d'ailleurs pour 2030 2035 c'est la soutenabilité de notre modèle jusqu'à quel point faudrait-il augmenter d'ailleurs c'est plutôt ça qu'il faut se poser comme question c'est à quel moment ça renvoie à quel contrat opérationnel quel modèle l'armée mais te dire que les industriels ont besoin de de commande ferme mais ils en ont comme jamais on n'a jamais eu il y a jamais eu autant de visibilité jamais donc le problème maintenant il est plus là c'était un peu la question de votre rapporteur de la LPM Jean-Michel Jacques sur la conduite du changement d'un du ministère comment on achète différemment comment l'in petite défense finance aussi sur ses fonds propres parce qu'elle en a de l'innovation comment puisque même le député posé les questions après comment comment la petite PME de l'air arrive à proposer des drones aussi performants aussi peu cher là où parfois d'autres grandes entreprises de habiter n'ont pas fait donc on a la commission de la défense donc soit on reste sur les postures un peu classique soit on rentre dans le détail si on rentre dans le détail c'est pas parce que c'est le budget que je le propose et que je le présente devant vous mais le compteiller le sujet c'est parce qu'il y a de l'argent il y a de l'argent le sujet maintenant c'est ce qu'on utilise cet argent pour de bons effets finaux rechercher pour la sécurité la nation française et après comment on fait le char du futur comment on fait le SCAP avec qui on le fait à quoi ressemble l'avion tout ça sont des bons sujets de conversation mais de continuer c'est pour ça que madame Thomas parfois madame pique aussi pendant la discussion de la LPM j'enrageais mais de ne pas voir l'effort je dis pas pour qu'on dise bravo le président de la République c'est pas le sujet de façon l'argent est là donc le sujet maintenant le vrai débat qui nous attendent dans l'histoire c'est l'util de cet argent bon mais on est à l'euro près le traitement de l'inflation je constate qu'on progresse quand même au bout d'un an personne n'a prononcé le mot inflation je le présent gacillou ça veut bien dire que j'ai réussi à convaincre que le traitement de l'inflation dans LPM était là donc on va y arriver non mais oui on peut faire de la politique sinon après mais c'est un débat moi je n'ose jamais en faire mais je je si on regarde le fond des choses les crédits sont là donc moi je veux quand même le redire parce que de là en plus nous sommes ce qui se joue derrière mesdames messieurs les députés c'est l'acceptabilité sociétale de la dépense publique militaire s'il y a 413 milliards d'euros on fait comme si ça n'augmente pas un jour vous aurez des gens qui diront mais en fait cet argent ne sert à rien il vaut le mieux le mettre autre part et c'est pas des bas médiocre d'ailleurs mais de là où je suis je pense qu'il faut qu'on fasse bloc autour des choix qui sont faits et les crédits augmente on peut pas faire croire que précisément il augmenterait pas sur les Opex pareil le déménagement du Niger là ça croire que les objectifs de la LPM en matière de peps et pas d'objectif en matière de peps il y a des provisions parce que par définition l'activité opérationnelle elle est elle est guidée par les choix que le Président de la République chef des armées peut faire en fonction des circonstances du monde mais c'est à nous après dans de mettre les moyens à disposition et que pour l'activité des forces en opération extérieure c'est pour cela que les parlementaires jadis sont voulu créer la mission OPEX donc la mission OPEX soit une activité importante et auquel cas l'approvision augmentera avec un financement terminal c'est ce que vous avez voté dans la programmation militaire soit tout simplement en étant en dessous de la cible parce qu'il y a moins d'activité en OPEX et l'approvision par définition est due et ça tout ça est connu donc je pense selon plutôt fier notre modèle il fonctionne et pardon mais alors là je vais pas donner du grain à moudre à d'autres mais d'autres pays européens n'ont pas la chance d'avoir un modèle aussi fort que le nôtre je pense qu'il faut qu'on défense que il faut qu'on arrive à le défendre collectivement en tout cas je le dis sans esprit polémique mais je pense que c'est important on peut pas refaire les mêmes débats comme il y a 5 ans quand Florence parlait disait on va augmenter le crédit des armées que vous disiez oui on demande à voir est-ce que tout ça c'est pas de la poudre aux yeux et compagnie on pouvait comprendre à la rigueur c'était le début enfin 10 ans plus tard d'augmentation et de LPM consécutives je pense que maintenant ou alors c'est parce qu'on a envie de tourner en rond mais ça après je peux pas grand chose sur le l'Ukraine bon merci pour les questions qui m'ont été posées par un certain nombre d'entre vous qui permet de repréciser les choses on va continuer à aider l'Ukraine et les soutenir aussi par des sessions j'ai pas dit qu'on mettait fin aux sessions comme je l'entends dire on est sur une logique où sur certains types d'équipements les sessions ont leurs limites et par définition il faut désormais être capable de connecter l'industrie de défense française à l'armée ukrainienne parce que le conflit va durer mais je vous l'annonce on continue de faire des sessions de buts 155 mm par exemple tous les mois et c'est une bonne chose parce que pour le coup on est sur des on est sur une utilisation qui est très importante dans le cadre de la contre-offensive on a du matériel qu'on a pu sortir des forces plutôt que c'est l'exemple des vabes c'est l'exemple des crottaque pour me donner que ces exemples là une fois que vous avez donné tous vos crottes que nous remplaçons pour nos propres forces par le Velika parce que là aussi je veux aussi contredire des rumeurs ou des procès d'intention qui seraient fait jamais on a abîmé notre standard de défense on est dans l'Ukraine même si beaucoup de proxyus sur les réseaux sociaux le raconte mais ça c'est faux c'est un mensonge jamais on l'a fait c'est une évidence ça a été même été une ligne rouge qui nous a permis à chaque fois de de regarder ce que l'on pouvait donner de ce qu'on ne pouvait pas donner mais il est évident qu'au moment où l'économie de guerre commence à produire ses effets pourquoi prélever des Césars directement du format de l'armée française pour le donner à l'Ukraine si Nexter peut directement les vendre soit les vendre sur crédit ukrainien parce que vous l'avez vu et vous ne le dites pas dans vos questions la nouveauté aussi c'est que l'Ukraine est en train d'utiliser les fonds russes les avoir russes confisqués pour les réinjecter dans leur effort de guerre et donc ça leur fait une forme de fond souverain qui leur permet d'acheter du matériel et donc on va pas leur interdire d'acheter du matériel directement un externe nous serions fous en l'espèce des Césars et puis ça me permet de répondre directement à la question de la député GT on va continuer d'aider aussi sur de l'aide à l'acquisition en clair permettent au ministère de la Défense ukrainienne d'acheter du matériel à l'abbéité des françaises avec un fond d'amorçage au soutien ça permet de répondre à votre question même la député c'est pas sur des crédits 2024 les drones de l'air typiquement ont été pris sur le fond de soutien de 200 millions d'euros celui qui avait été proposé par un centre de parlementaires l'année dernière c'est comme ça d'ailleurs que les PME sont intéressés à ce fond moi je vous invite aussi à tenir ça comme une leçon pour notre avenir pour notre propre armée française comment des PME ont dit ça c'est pour nous c'est une superbe nouvelle parlons de vous le dire c'est dans la dans la catégorie des bonnes nouvelles sur la résilience du pays il y a ça c'est des entreprises qui parfois de leur n'étaient pas spécialement dans l'industrie de défense et si on dit on va relever le défi et en plus on va le faire et les drones de l'air c'est 10 millions d'euros pour 100 drone je vais mieux vous dire que une zone maîtrise des coûts qui m'intéresse pour l'avenir je vous le cache pas et donc on va aussi faire émerger toute une catégorie de PME française qui qui précisément vont aussi aller chercher quelque chose en Ukraine ce qu'on appelle le combat de proven c'est que l'armée ukrainienne est une armée d'emploi seulement qu'on puisse dire et que donc cette armée elle va mettre à l'épreuve un certain nombre de technologie française dont on va en plus bénéficier du retour d'expérience je fais pas de mystère que Nexter profitent aussi beaucoup du retour de ce que les Ukrainiens nous disent sur le César et sur d'autres équipements donc on va continuer d'aider soit par des sessions c'est pas la fin ça va de plus en plus sur les gros objets devenir l'exception ou si c'est pas les exceptions vous en savez quelque chose que c'est le rythme de retrait par exemple des vabes de l'armée française au profit de nos griffons qui vont arriver c'est ce que vous avez voté ça ça nous permettra de nous redonner du champ pour aider l'Ukraine et puis il y a bien sûr le fond de soutien alors le fond de soutien je pense qu'il faut qu'on le fasse mûrir et grandir dans l'esprit de ce que vous avez ressenti sur le terrain à Kief la semaine dernière pas de somme pour l'instant identifié parce que on va poste visite à Kiev avec la DGA et les industriels et l'armée ukrainienne regardez quels sont leurs besoins qu'est-ce qu'ils sont capables de financer par eux-mêmes et qu'est-ce que nous sommes capables de compléter en financement et ce qui va nous permettre d'avoir un fond qui va aussi davantage un fond effet de levier qu'un pur fond d'acquisition en clair c'est plus un simple chèque c'est un chèque qui permet de créer un modèle de financement ou un plan de financement plus complet autour d'un certain nombre de capacités et j'ajoute un élément temporalité comme la guerre s'installe on va être aussi sur des éléments de cadencement comme un peu nos programmations sur lequel on va essayer de regarder comment l'industrie de défense française peut dans la durée apporter une aide parce qu'il y a aussi une réalité c'est que si la guerre en Ukraine devait s'arrêter demain les besoins de l'armée ukrainienne pour sa reconstruction et ça présenter en puissance reste entier donc quoi qu'il arrive les industries françaises ont un rendez-vous à avoir avec l'Ukraine et je n'oppose pas comme je peux le voir sur les réseaux sociaux l'aide d'un côté et ce qui serait le fait de pousser l'industrie de défense de l'autre je pense que les deux sont compatibles dans le moment dans lequel nous nous trouvons sur l'Irak monsieur effectivement je vous ai répondu et je vous en remercie de me donner Act bon monsieur vous allez sur le Scaff c'est sûr si c'est pas le MGS c'est le Scaff ça tombe bien ce sont les élections européennes pour les deux projets alors si vous avez des informations sur le GCAP comme quoi il serait mieux mieux particules SCAF ça nous intéresse puisque nous nous n'avons pas ces informations là alors après on peut aussi dénigrer ce que nous faisons pour mieux dire du bien de ce que font les Britanniques les Japonais et autres moi j'ai pas le sentiment que le scape soit si mal parti que ça en tout cas c'est pas ce que me dit d'assaut il faut quand même qu'on fasse attention à ce qu'on dit sur le Scaff parce que c'est la France qui est chef de fil et c'est Dassault que chef de fil donc si le Scaff est mal parti ça voudrait dire que la France est de la soupe ont mal son travail vous êtes parlementaire vous avez bien le droit de le dire mais de là où je suis je ne considère pas que la fin zimbée se passe mal bien au contraire et je vous le rappelle parce qu'on finit par reblier ça que ces coopération aussi a un objectif c'est qu'elle nous permet de réduire la facture quoi qu'il arrive la phase abbé du Scaff faut la faire quoi qu'il arrive nous fait économiser un milliard d'euros c'est un milliard d'euros qu'on met sur autre chose donc je pense que au bout d'un moment faut aussi finir nos phrases si on fait pas le Scaff qu'est-ce que vous feriez enfin il y a l'avion tout seul donc vous mettrez plus d'argent pour le faire tout seul donc on ferait moins de choses ailleurs donc faut nous dire ce que vous ne feriez pas ailleurs et sur le Skaf en plus pardon mais il y a pas de schéma dans lequel l'avion ne ressemblera pas à ce que notre Armée de l'Air souhaite j'ai déjà dit plusieurs fois devant vous parce que armée l'air et Marine d'ailleurs pardon parce qu'il doit se poser sur un porte-avion cet avion parce qu'il doit emmener la bombe nucléaire française parce qu'il doit correspondre à un certain nombre d'éléments de notre contrat opérationnel donc soit on fait pas confiance à la DGA soit on fait pas confiance à d'assaut soit on fait pas confiance à l'armée de l'air à la marine dans la capacité à vous ne fassiez pas confiance à moi ça je ne le comprends pas à titre personnel mais politiquement je peux l'intérioriser mais que sur l'ensemble de notre système de défense qui a toujours su préserver notre souveraineté depuis les années 60 qu'on ne fasse pas confiance aujourd'hui je ne comprends pas puisque si vous aimez bien Ariane il n'y a pas de raison de détester à ce point le Scaff ou le mgcs voilà mon aura lui occasion d'y revenir dans le cadre de la campagne européenne puisque j'ai bien compris que c'était un enjeu important pour vous tous sur le changement climatique madame la député Étienne 2024 mais vous aurez l'occasion d'auditionner la déggeris donc elle pourra répondre à votre question et tout ce qui a été engager il faut laisser le temps en équipe de le faire bien sûr enfin je veux dire ce sont des humains qui peuvent pas des machines qui vont produire du rapport comme ça ou alors ça va être bâclé et c'est parce qu'on souhaite donc il vaut mieux prendre du temps pour le faire et donc vous aurez la réponse en 2024 monsieur le député sur l'ami entre c'est un sujet majeur j'ai pas la somme on va vous la trouver sur ce qui est prévu en tout cas pour moi il y a pas de il y a pas de je vais vous lire autrement ce qui compte c'est que les marins qui sont engagés dans la reconnaissance de leurs droits dans le suivi de leur maladie professionnelle ne manque de rien ce qui compte deuxième objectif c'est que les marins qui ont un doute sur leur état de santé et qui n'ont pas fait la démarche puisse le faire pour rentrer dans le parcours tel qu'il a été imaginé par le service de santé des armées et derrière il y a pas de schéma pour moi dans lequel les moyens budgétaires devraient manquer voilà en tout cas je ferai les choix qu'il faut mais il y aura je ne veux pas on va le trouver le montant mais j'ai envie de vous dire mais on va pas capter l'ouverture de droit pour des raisons budgétaires c'est la meilleure des réponses que je puisse vous faire on va pas commencer à dire bah Vous vous allez attendre parce qu'il y a pas assez enfin je veux dire sur cette affaire là on est pas question le vrai sujet c'est de permettre à tout le monde de monter dans le dans tous celles et ceux qui ont des doutes en tout cas sur leur santé de rentrer dans les différents parcours tel qu'ils ont été imaginés par la Marine nationale des services de santé en tout cas c'est un sujet très important auquel je souscris complètement sur l'Ukraine j'ai répondu voilà Monsieur président merci beaucoup monsieur le ministre pour ces réponses fournies et puis pour cette audition qui est quand même un exercice physique important avec une salve de d'une trentaine de questions mes chers collègues prochaines audition demain à 9h avec le chef d'état-major des armées d'ici là je vous propose de rejoindre nos invités au rez-de-chaussée