🔴 Présentation des conclusions du rapport sur les enjeux de la guerre électronique

Tessant. Mais avant toute chose, je voudrais exprimer au nom de notre commission la profonde tristesse qui est la nôtre après le décès accidentel de l'engagé volontaire sous-officier Titanouan l'anglais survenu lors d'un entraînement pendant sa formation à l'école nationale des sous-officiers d'active. De même, en votre nom à tous, je rends hommage au sergent chef Thbau, mort accidentellement en opération dans l'accomplissement de sa mission, nous assurons leur famille, leurs proches et leurs frères d'armes de notre solidarité.

Je reviens à présent à notre ordre du jour. Messieurs les rapporteurs, je tiens à vous remercier et à vous féliciter pour la qualité de votre travail sur cette mission d'information. À quelques semaines de l'actualisation de la loi de programmation militaire, vos conclusions sont attendues pour contribuer à un état des lieux de nos capacités de guerre électronique et leur développement.

Lors de son discours à l'hôtel de Brienn le 13 juillet 2025, le président de la République, chef des armées, a évoqué nos moyens de guerre électronique en les incluant dans notre zone de fragilité à comblé et en insistant sur la nécessité de les renforcer. avec nos collègues Chenvar et Saint-Pasteur. Nous l'avions également évoqué lors de notre rapport d'évaluation de la loi de programmation militaire que j'ai présidé.

La guerre électronique est un sujet technique, souvent méconnu mais fondamental pour l'ensemble de nos armées. Comme pour le génie la semaine dernière, son usage massif est revenu au premier plan suite à l'actualité de la guerre en Ukraine et d'ailleurs aussi suite à la guerre entre l'Iran et Israël qui a eu lieu l'an dernier où on a bien vu l'aviation israélienne pénétrer en profondeur dans le territoire iranien pour pouvoir porter des des frappes précises. vous dire l'importance de votre travail et nous vous en remercions.

Vous formulerez ainsi plusieurs recommandations dans votre rapport pour assurer le band dimensionnement de nos capacités de la guerre électronique dans ces différents volets. Qu'il s'agisse du renseignement, de l'attaque ou de la défense électromagnétique. Enfin, afin de conduire votre mission, vous avez effectué plusieurs déplacements pour aller rencontrer nos unités spécialisées dans la guerre électronique.

Vous avez également visité plusieurs de ces petites entreprises de notre BITD qui ont une expertise vraiment précise et je crois que vous nous l'évoquerez dans vos travaux et ça c'est aussi très important de nous le signifier. Vous nous avez un tas de choses à nous apporter. En tout cas, vos éclairages nous sont précieux.

Alors, sans plus tarder, mes chers collègues, je vous cède la parole. Très bien. Merci monsieur le président.

Euh mes chers collègues, alors avant de commencer, je tiens à remercier bien sûr madame Duran qui a été notre administratrice qui nous a accompagné. Je dois le dire d'ailleurs avec beaucoup de patience me concernant puisque quand on est prof, évidemment, on regarde les virgues et cetera. Je remercie aussi Jean-Louis Tiot qui a eu l'extrême amabilité et gentillesse de bousculer son agenda pour nous permettre d'être ici aujourd'hui avec Didier que je remercie par la même occasion.

Nous avons travaillé de concerts et c'est très agréable comme ça de travailler en complémentarité et dans la l'amitié et l'envie de de faire avancer ce sujet. Je viens dire d'ailleurs d'emblé que nous avons mené ces travaux d'abord avec deux idées fondamentales. La première, c'est de faire un peu de vulgarisation.

C'est-à-dire que ce sujet est compliqué, il faut le comprendre et nous-même sa mes vieux maître disaient on apprend ce qu'on enseigne, on apprend ce qu'on étudie par définition et c'est vraiment ce qui nous est arrivé vraiment de comprendre comment ça fonctionne et jusqu'où ça va la guerre électronique. Et le deuxième élément, je tiens à le rappeler ici, c'est évidemment d'apporter à nos forces armées le plus d'aides possible par ce travail continu que je crois profond. Nous avons travaillé plusieurs mois, nous avons vu beaucoup de gens pour que nos forces armées tirent avantage de cet écrit puisque c'est un écrit.

Alors ce sujet est très technique, il est méconnu, il est sensible et donc ça méritait pour cette raison toute notre attention. Voilà fort longtemps que un rapport parlementaire s'était intéressé à ce sujet. Je crois que la dernière fois c'était 2013, j'ai trouvé même un rapport de 1980.

Alors même que aujourd'hui, on le verra, ce sujet est essentiel pour la guerre de haute intensité. Alors, je dirais deux mots sur l'invention des ondes. D'abord, c'est Maxwell en 1864 qui a inventé de manière théorique un phénomène qu'il a pas réussi à prouver concrètement, mais qui démontrait qu'on pouvait probablement envoyer des ondes dans l'espace à la vitesse de la lumière, ce qui était quand même extraordinaire.

Il est revenu 20 ans plus tard à à Einrich Herz de découvrir par une expérimentation précise qu'on pouvait effectivement avec un émetteur récepteur envoyer une onde à travers l'espace. C'est un prodige absolu qui évidemment intéressait très vite le civil mais bien évidemment les militaires et les militaires ont été d'ailleurs je pense comme souvent un moteur d'innovation tout à fait important en ce qui concerne la maîtrise du spectre électromagnétique. Alors on va tout de suite dans la doctrine interarme que nous avons aujourd'hui et nous allons reprendre la définition.

La guerre dans le champ électromagnétique est définie comme l'action militaire qui exploite l'énergie électromagnétique pour fournir une appréciation de situation opérationnel et délivrer des effets offensifs et défensifs. L'usage militaire effectivement est très tôt, dès le début lorsque on a commencé à utiliser ce qu'on appelait la TSF pendant la Grande Guerre, très vite en fait on a posé les trois volets, les trois usages distincts de la guerre électronique qu'on doit toujours avoir en tête puisque ça existe encore aujourd'hui. Le premier c'est ça découle des communications de l'adversaire, c'est le renseignement, c'est ce qu'on appelait l'écoute.

Et donc ça permet de la lo de connaître la localisation des émetteurs ennemis mais en même temps de collecter les informations qui passent évidemment par le spectre de toute nature tactique stratégique tout ce qui passe de ce chemin là en quelque sorte par l'ennemi. Le deuxième volet très important c'est celui sûr de l'offensive qui vise à dégrader, neutraliser ou détruire les capacités ennemies. Ça consiste dans le leur, ça c'est quelque chose de connu, c'est faire croire ce qui n'est pas.

Et donc nous sommes, je pense, nous l'avons été et nous le sommes encore tout à fait bon dans cette approche. Mais c'est surtout le brouillage, c'est-à-dire émettre de manière plus forte que l'ennemi pour l'empêcher en fait de communiquer. Alors, il y a un aspect un peu plus subtil quand on repère plutôt une onde et qu'on essaie de la brouiller, pas les nôtres.

Et donc ça c'est un travail parfois compliqué mais beaucoup plus payant. Le 3è aspect, c'est évidemment la défense, c'est-à-dire la protection du spectre électromagnétique par divers moyens isolés et cumulé. Le chiffrement, ça c'est connu depuis le début, le changement de fréquence, ça existe encore aujourd'hui, c'est très aidé aujourd'hui par le numérique.

La perception du leurage, ça c'est parfait quand vous savez que l'autre essaie de vous mentir mais vous savez qu'il vous ment. C'est un avantage extraordinaire. Et bien évidemment la destruction cinétique des moyens de l'ennemi.

Vous avez repéré un poste de commandement, vous envoyez un OB dessus et vous avez réglé le problème. Alors au fur et à mesure du 20e siècle, les usages militaires du spectre ont n cesse de s'étendre au fur et à mesure que progressait bien évidemment les technologies de communication. La grande période, c'est l'entre de guerre où vraiment on a inventé énormément de choses, notamment bien sûr le radar qui a joué un rôle très important durant la seconde guerre mondiale, c'est-à-dire un système qui utilise les ondes pour détecter la présence, la position, la vitesse par exemple d'avion, de bateau ou même d'ailleurs de phénomènes météo. très vite.

Alors, il y a un élément qu'on a mis d'ailleurs dans le rapport, c'est celui de la Seconde Guerre mondiale et de l'opération Overlord où là, les alliés ont utilisé absolument tous les moyens de guerre électronique combiné. Et quand on regarde aujourd'hui, on est quand même assez admiratif de la manière dont ça a été mené sans sans sans ordinateur, sans toutes sortes de choses. Et les alliés ont réussi à faire tout ça, de leurer, de brouiller.

Ils ont utilisé tous les moyens et on pense aujourd'hui lorsqu'on fait un retour d'expérience comme on le dit aujourd'hui que ça a été efficace pour les alliés puisque pendant longtemps les nazis ont cru qu'on allait aller dans le pas de calet alors qu'évidemment on était en Normandie. La période de guerre froide a été une période intense de guerre électronique pour une raison simple hein stratégique. C'est comme les deux blocs possédaient la bombe atomique.

Il fallait trouver en fait des moyens directs de domination et la guerre électronique a joue un rôle très important. On connaît tous l'histoire de renseignement d'espionnage et cetera. Ça faisait partie du jeu.

Alors à la fin de la guerre froide là on arrive plus à ce que nous allons nous regarder très près dans le rapport. C'est la prévalence des conflits asymétriques de type gestion de crise qui ont rendu la guerre électronique moins prioritaire. Et ces conflits en fait ça ça s'intéressait plutôt aux communication donc la guerre électronique radio tandis que la guerre électronique qu'on peut appeler radar ou les segments offensifs étaient peu à peu délaissés au même titre que les capacités de soutien et d'autres appuis artillerie génie on a eu des rapports sur ces sujets récemment les les investissements investissements pardon dans le champ de la guerre électronique ont constitué une variable d'ajustement dans la variable d'ajustement et ça abouti de facto à un déficit capacitaire Or, ce qu'on sait aujourd'hui c'est que la guerre électronique redevient un facteur structurant des conflits modernes.

Si elle ne suffit pas, elle seule à gagner un conflit en aide privé revient offrir à l'adversaire une supériorité opérationnelle décisive. Là, bien évidemment, les conflits actuels récents augmentent cette perception. Alors, moi, je en terme théorique, je me poserai aussi une question sur le fait que on est vraiment dans une innovation technologique aujourd'hui très importante et je pense que les deux s'appuyent l'un sur l'autre.

Mais en tout cas, ce qui se passe actuellement sur le champ de bataille en Ukraine, évidemment un comment dire, c'est une sorte de révélateur de l'importance de la guerre électronique dans les conflits modernes. Aujourd'hui, quand vous regardez le champ de bataille en Ukraine, c'est un environnement électromagnétique extrêmement dégradé, marqué par un brouillage massif, permanent, organisé, résultant d'un dispositif multicouches déployés par les forces russes et ukrainiennes qui sont de fait elles-mêmes les descendantes de du système soviétique. Et ce dispositif est souvent qualifié de mur de brouillage tant il sature l'ensemble du spectre sur le champ de bataille.

Cet environnement saturé ne constitue pas seulement un cadre général des opérations, mais produit des effets directs mesurables sur les capacités militaires engagé, notamment la dégradation concrète des systèmes clés, en particulier, se reposant sur les services spatiaux et les technologies de navigation et de guidage. Très important, nous le verrons aujourd'hui, au cœur des doctrines occidentales du combat de précision. La guerre électronique s'impose également comme une composante centrale de la lutte anti-drone en intervenant à toutes les étapes de la chaîne opérationnel, aussi bien pour la détection, l'identification des vecteurs aériens que pour leur neutralisation par brouillage, leurage ou prise de contrôle.

D'après le dronisme Serber que nous avons visité dans leur locaux à Montrouge, 80 % des pertes matérielles et humaines aujourd'hui relèvent en Ukraine de ces technologies là. Donc la guerre, les deux belligérants en Ukraine adoptent en permanence leurs méthodes, leur gell, leurs équipements afin de prendre l'ascendant électromagnétique sur l'adversaire. C'est le glève et le bouclier mais puissance 1000 et dans des séquences d'une rapidité extrême.

Cette logique d'adaptation et de contre-adaptation est très rapide. Selon les éléments portés à notre connaissance, les évolutions logicielles interviendraient tous les 1 à 2 mois tandis que les évolutions matérielles, ça serait passé à 6 mois. les échos que nous avons eu dans nos entretiens, c'est encore en train de se réduire ces durées de d'adaptation.

Et donc toute émission électromagnétique non maîtrisée expose immédiatement le système à une localisation précise puis à une neutralisation rapide en l'absence de manœuvre au dispositif de protection adaptée. Au-delà de la seule guerre en Ukraine, on a plusieurs exemples. La guerre des 12 jours entre l'Iran et Israël où là la guerre électronique a été absolument massive a donné une supériorité évidente aux forces israéliennes.

On peut aussi parler de l'opération au Venezuela en janvier 2026 très récent où là il est certain que la guerre électronique menée par les Américains notamment les fameux avions Groller qui ont absolument écrasé toutes les les communications du compétiteur a permis aux forces spéciales américaines d'intervenir sans aucune perte et on sait que ça a joué un rôle très important. Toutefois et là je vais bientôt passer la parole à Didier. En décalage manifeste avec son rôle essentiel dans les conflits récents, la guerre électronique occupe une place faiblement lisible dans l'actuelle loi de programmation militaire.

On a fait une recherche, le terme électromagnétique n'intervient qu'à trois reprises sur l'ensemble du texte. Et donc dans ce rapport, nous appelons par conséquent une remontée en puissance capacité rapide des armées françaises dans le champ de la guerre électronique. Et je passe la parole à Didier.

Merci beaucoup cher Thierry, chers collègues. Bien mais tout d'abord, permettez-moi de me joindre au remerciement formulé par Thierry Tesson tout à l'heure, monsieur le président euh pour votre soutien mais également pour cette mission à l'ensemble du service administratif et plus particulièrement à Claire Duran qui nous a accompagnement accompagné pardon avec beaucoup de professionnalisme et de patience. C'est vrai.

Et un grand merci à Thierry Tesson. J'ai pris beaucoup de plaisir à travailler avec toi sur ce sujet. Alors mes chers collègues, en tant que député, moi élu en Alsace, je suis particulièrement honoré de cette mission dont on est venu vous parler ce matin parce que l'Alsa, c'est la terre d'implantation historique euh des deux régiments spécialisés dans la guerre électronique que sont le 54e et le 44e régiment de transmission.

Alors pour revenir à la suite de ce que nous disait Thierry Tesson pour aller plus précisément sur les éléments de nos forces armées, bien traditionnellement la guerre électronique marine air est ainsi davantage spécialisée dans le domaine radar tandis que la guerre électronique terrestre relève davantage du domaine radio. Nous avons pu en entendre quelques mots. La remontée en puissance capacitaire des armées dans ce domaine devra donc être adaptée à chaque armée.

Vous en doutez bien dans notre rapport. Nous formulons un ensemble d'axes d'efforts et de recommandations afin d'adapter la densification du segment guerre électronique aux besoins de chaque armée. Nous étions déplacés notamment, tu faisais référence Chertierry à des déplacements.

Nous avons été à Brest au bord de la frégate Renard notamment. Et bien, il apparaît nécessaire que la marine nationale continue de consolider son socle en matière de maîtrise du spectre électromagnétique. Avant d'attaquer et afin de se défendre, il faut être en mesure de comprendre l'environnement.

Ce sont des sujets que nous avons pu évoquer tout au long de la mission. En matière de défense électromagnétique, l'objectif est d'équiper les grandes unités de brouillère antimissil ainsi que de brouillères antidrones. Toutes les frégades de premier rang devront être équipées tandis que l'autoprotection des frégades de second rang devront être renforcées.

Si la marine conserve une compétence reconnue dans la protection antimissile et antinavire, cette capacité s'est développée dans un contexte marqué par un sous-investissement dans la guerre électronique. J'imagine que nous aurons l'occasion d'y revenir. Si les bâtiments sont ainsi dotés d'équipement performants, il apparaissent ils apparaissent pardon en noms insuffisant conséquence de choix capacitaires contraint.

Cette situation aboutit à un constat préoccupant. L'ensemble des navires n'est pas aujourd'hui équipé de manière homogène et complète en moyen de guerre électronique, ce qui fragilise la cohérence globale des dispositifs de protection. Euh concernant l'armée de l'air cette fois-ci et de l'espace, l'AE souhaite assurer une continuité de la surveillance dans les domaines radio et radar via la complémentarité de moyens d'écoute sol et aéroporté.

Dans le domaine défensif, un effort substantiel doit être mené pour l'autoprotection électromagnétique des flottes d'avion, de transport et d'hélicoptères. Là, eux dispose d'aéronef équipé de système d'autoprotection aux performances hétérogène, ce qui induit des différences d'employabilité importante en fonction du théâtre. Ainsi, face à certains types de menaces et bien les équipements offrent des niveaux de protection assez disparates sur l'ensemble de la flotte.

Pour ne pas seulement subir la guerre électronique adverse, la E doit se doter à nouveau d'une capacité offensive de suppression des défenses aériennes ennemies. L'objectif est de neutraliser les systèmes de défense, notamment les radars, pour permettre aux aéronefs de pénétrer un espace aérien contesté. La capacité à rentrer en premier dans le casre d'une opération conventionnelle impose de se doter de moyens de brouillage offensif aéroporté et de missile antiradar afin de destruction des radars de système solaire longue portée.

L'acquisition d'une capacité de brouillage électromagnétique sol permettra en particulier la défense des bases aériennes de lae et de points sensible notamment contre tous les types de menaces mini drone drone qu'ils soit de moyenne altitude ou de longue endurance bref des munitions téléopérées ou guidées par GPS aéronef habité devront également être développé des capacités de brouillage et de leurage depuis la THA et l'espace la guerre électronique se jouant également dans ces nouveaux milieux opérationnels. Ces milieux constituent en quelque sorte la nouvelle frontière du champ électromagnétique. Certains de nos compétiteurs, vous le savez, stratégique investissant toujours plus sur ces segments.

Concernant l'armée de terre, cette fois-ci, ces unités spécialisées sont confrontées à un besoin marqué de réinvestissement du champ offensif. Les capacités de brouillage à forte puissance en particulier ont été largement délaissées au cours des dernières décennies en raison de l'engagement prioritaire dans des conflits asymétriques dans lesquels la supériorité électromagnétique adverse et bien était limitée. Par ailleurs, si l'armée de terre a acquis au fil des années une expertise solide dans le domaine de la guerre électronique radio.

Elle doit désormais renforcer de manière significative ses compétences en guerre électronique radar, en particulier dans sa fonction de renseignement. Cette montée en compéten essentielle pour appuyer le ciblage dans le cadre de la boucle de reconnaissance frappe qui prend une importance croissante dans le développement des tirs dans la profondeur. Des investissements budgétaires significatifs, nous l'avons évoqué, nous l'évoquerons encore, afin de permettre à l'armée de terre de mettre en œuvre ses objectifs de guerre électronique.

Il sera notamment indispensable de densifier le segment spécialisé en le dotant de capacité sousblindage de détection et de localisation des radars et d'attaque de communication et des réseaux adverses pour en être en pour pardon pour être en mesure de conquérir la supériorité dans le champ électromagnétique le plus globalement sur le champ de bataille. Très concrètement et ça fait référence aux deux régiments dont je vous parlais dans mes propos introductifs, la capacité détenue par le 54e régiment de transmission pourrait être dédoublé en créant un second régiment tactique de guerre électronique pour répondre à l'objectif de l'armée de terre de constituer un corps d'armée pleinement opérationnel à l'échéance 2030. En outre, nous insistons dans le rapport notamment sur le nécessaire renforcement de la lutte anti-drone aux abords de nos bases militaires nationales.

Un sujet que nous avons évoqué déjà quelquefois cherry. La France a été confrontée, vous le savez, depuis l'automne 2025 à plusieurs survols non autorisés des sites comme la base de l'île longue, pilier de la dissuasion océanique, mais aussi Mourmelon, Cray ou encore l'entreprise Eurenko à Bergegaard. Seule une combinaison de surveillance permanente du spectre et de capacité électromagnétique robuste permettra de sécuriser durablement les emprises stratégique française.

Par ailleurs, toujours concernant les armées françaises, nous rappelons nous appelons pardon à renforcer l'attractivité des métiers d'opérateurs spécialisés en guerre électronique qui souffrent de difficultés de recrutement et de fédéralisation des personnels. Ce qui m'amène à avoir une pensée particulière pour ces hommes et ces femmes engagés, quel que soit leur âge, mais en en l'occurrence les plus jeunes cher thierry puisque ils sont non seulement passionnés, mais un travail de fond devrait être encore fait ou en tous les cas accompagné de nos armées pour attirer dans ces métiers. Enfin, notre rapport formule de nombreuses recommandations qui concernent la production de matériel de guerre électronique par la BITD française.

La guerre en Ukraine nous enseigne qu'il importe de ne pas se focaliser à l'excès sur les types d'équipement utilisés par les bigérants compte tenu de la rapidité de caducité. À contrario, il s'agit en priorité de savoir produire rapidement et en flux continu les capacités innovantes pour garder une longueur d'avance sur l'adversaire. Sachant que les fonds, que ça soit en Ukraine ou au Moyen-Orient, nous démontrent combien ben cette réactivité est nécessaire.

Aussi la priorité en matière de guerre électronique est aujourd'hui de bâtir ou de mettre en place des conditions de bâtir l'écosystème industriel qui saura produire en masse et au moment où nous pourrions être engagés dans un conflit de haute intensité. La guerre électronique nécessite une adaptation quasi permanente des réponses en fonction de la menace. réaction qui est souvent en décalage avec euh les grands programmes d'armement type programme à effet majeur, PEM.

Euh les PEM conçus de manière conventionnelle, vous le savez, s'avèrent ainsi peu pertinent dans un champ hyper technologique où les besoins des trois armées sont uniformes. Il importe donc d'adapter les PEM au rythme de la guerre électronique en faisant prévaloir une logique de flux plutôt qu'une logique de stock. Ainsi, l'acquisition en une fois d'une masse de capacité fait courir le risque à disposer de moyens rapidement obsolète.

À contrario, la choix l'achat pardon de volume limité de système selon euh un cycle de rafraîchissement technologique régulier et constant sans plus indiqué. Cette nouvelle organisation en plus euh supposerait pardon d'étendre les prérogatives et les crédits des forces en matière d'innovation de mettre en œuvre des mécanismes de financement extrêmement réactifs. C'est ainsi que des mécanismes de certification allégé.

C'est là aussi un point de vigilance que nous devons avoir à travers ce rapport. En outre, euh autant que de possible, les équipements de guerre électronique des armées françaises devront bénéficier d'architecture modulaire ouvertes et collaboratif capable d'adaptation, j'insiste sur le mode d'adaptation précoce sur le terrain logique d'une BITD de l'avant dans le cadre de cycle d'innovation accéléré. En outre, une coopération plus étroite entre industriel, services de renseignement et forces forces armées pardon semblent impératif et nécessaire.

Les trois services des armées, j'ai bientôt fini, monsieur le président, pour respecter le temps imparti. Euh les trois services des armées responsables d'innovation capacitaire ont exprimé le souhait de voir les industriels la guerre électronique davantage associée aux grands exercices des armées afin ensuite de faciliter en terme de délais d'éventuell contractualisation avec la DGA. En nous, je vous le disais, autant que de possible, il semble nécessaire de renforcer la souveraineté et la résilience des chaînes de valeur avec la majorité des équipements de guerre électronique utilisé par les armées françaises qui proviennent d'entreprise nationale.

La souveraineté de la chaîne de valeur est indispensable en raison de la manipulation de données permettant de caractériser les capacités de guerre électronique de l'armée française. Néanmoins les rares matériels étrangers composant les équipements de guerre électronique français imposent des restrictions d'emploi spécifiques en cas d'équipement et et de panne d'équipement en panne pardon. Euh il existe également une problématique en terme de matière première critique.

Les systèmes de guerre électronique et plus généralement des systèmes utilisés par la défense font appel à la l'utilisation de métaux et terrar rares compte tenu des tensions géopolitiques que nous connaissons. Et bien les risques liés à leur approvisionnement existent. Une des réponses destinées à atténuer ces risques passera par la mise en place de filières de recyclage souveraines national ou de l'Union européenne au bénéfice de toute la BETD.

Monsieur le président, mes chers collègues, voici très brièvement résumé notre rapport en quelques minutes pour quelques mois de travail et nos conclusion sur la guerre électronique. Vous l'aurez compris, la prochaine actualisation de la loi de programmation militaire, la fameuse LPM dont notre commission sera saisie, devra renforcer de manière importante l'enveloppe budgétaire consacrée à la guerre électronique dans une optique de rattrapage et de remonter en puissance. avec mon excellent cor rapporteurry Tesson.

Nous sommes à présent disponibles pour échanger et répondre à vos éventuelles question. Je vous remercie. Merci beaucoup mes chers collègues pour ce ces propos liminaires déjà très denses.

Euh nous allons passer donc au la parole aux différents groupes et nous commençons par Catherine Rert pour le rassemblement national. Merci monsieur le président. Merci messieurs les rapporteurs pour vos travaux.

Vous l'avez souligné, la guerre électronique est aujourd'hui une dimension essentielle des conflits modernes car le spectre électromagnétique est devenu un véritable champ de confrontation. Drones, capteur, système de liaison de données et brouillage s'y affrontent sans relâche. Vous l'avez bien rappelé, celui qui parvient à dominer ce spectre électronique dispose d'un avantage décisif sur l'adversaire.

Si la guerre électronique ne suffit pas à elle seule à remporter un conflit, perdre le contrôle du champ électromagnétique expose directement à la défaite. Les récents événements l'illustrent sans ambiguïé. Dans certaines opérations récentes, les forces américaines ont utilisé des avions spécialisés dotés de capacité de brouillage pour neutraliser rapidement radars et liaisons adverses, désorganisant ainsi les défenses avant toute action cinétique.

Parallèlement, les forces ukra ukrainiennes pardon ont fait de la domination du spectre une réalité quotidienne avec des systèmes de brouillage continu qui perturbe drones, communication et guidag sur le front. Ce contexte stratégique a conduit la France à renforcer ses capacités dans ce domaine. Si nous n'avons jamais complètement abandonner ces savoir-faires, notamment en soutien aux opérations contre les IED, une part des moyens utilisés par le passé s'est érodé avec le recentrage sur des théâtres de basse intensité.

Dès lors se posent deux questions. Depuis la fin de la guerre froide, dans quel domaine avons-nous le plus perdu de substances capacitaires ? Et aujourd'hui, quelles sont les priorités absolues pour recouvrir et assurer une véritable supériorité dans le domaine électromagnétique ?

Je vous remercie. Merci chers collègues, la parole est à vous. Merci monsieur le président.

Alors chers collègues, chère Catherine, alors ça a été dit hein dans notre proposiminaire mais l'impression qu'on a en fait c'est que il y a des parties en fait de nos forces armées qui sont encore à la hauteur. Je pense que tout ce qui tourne autour de la dissuasion reste tout à fait performant. En revanche, évidemment, on a vu ici ou là un certain nombre de de domaines où on a probablement un peu abandonné mais pour toutes sortes de raisons qui ont été tout à fait expliqué par Didier, c'est-à-dire dès que vous êtes dans des conflits asymétriques et ben vous faites face à un conflit asymétrique et vous abandonnez peut-être c'est pas la peine d'écraser une mouche avec un énorme marteau.

Et donc là chaque armée fait face à des contraintes propres mais trois besoins se retrouvent partout. On peut le dire comme ça, une remontée en puissance offensive obligatoire, la surveillance du ROM, hein, du renseignement d'origine électromagnétique et une modernisation et une diffusion de nouveaux outils. Alors, sur l'armée de terre, je pense qu'il faut réinvestir l'offensif et peut-être aller au plus près des forces de mêlé qui sont peut-être là.

Quand on voit ce qui se passe en Ukraine, on voit que vraiment les les soldats sont équipés de de matériel de guerre électronique. La guerre électronique aussi radar. Je pense que là, il faut faire un travail en ce qui concerne l'armée de terre, la modernisation de certains moyens qui sont vraiment vieillissants et puis vraiment peut-être aussi pour l'armée terre développer.

Ça rejoint juste que ce que je viens de dire juste avant, c'est-à-dire la la guerre électronique du combattant, c'est-à-dire une culture, l'acquisition d'équipement et cetera. euh qui sont d'ailleurs aujourd'hui favorisés par les évolutions techniques. C'est de plus en plus simple, c'est de plus en plus facile et en même temps avec un cycle d'innovation de plus en plus rapide.

Dans la marine, il y a un vrai sujet sur les frégates. Je pense qu'on en reparlera peut-être un peu plus loin, mais sur la manière dont les brouilleurs antimissiles peuvent être installé sur les bâtiments. pour l'armée de l'air bien sûr comme l'a montré l'opération américaine au Venezuela, il faudrait évidemment qu'on ait une sorte de de définir en fait des bulles ce qu'on appelle l'antiax l'aera dnial, c'est-à-dire empêcher en fait les attaques de drone comme on va sûrement reparler tout à l'heure mais de l'opération ukrainienne qu'on appelait Spider Web.

Et puis évidemment tout ce qui existe pour l'armée de l'air, c'est-à-dire du sol jusque au plus haut dans l'espace. C'est-à-dire que là, il y a un certain nombre de couches qu'il faut pouvoir maîtriser. C'est peut-être pas encore tout à fait le cas évidemment.

Et le spatial, ça c'est un aspect, j'allais dire nouveau, mais qui est de plus en plus important, peut-être en privilégiant plutôt le brouillage que pourquoi ? Parce que c'est pas cinétique en fait. Et donc euh on est peut-être là dans un objet beaucoup plus adapté à ce milieu très particulier de conflit et d'affrontement tel qu'on peut le voir aujourd'hui.

Voilà. Je vous en prie. Merci.

Non non Thierry a été très complet. Non non je t'en prie. Tu as été très complet. simplement euh on a pu mesurer en complément de ce qui a été dit euh et qui est très juste en fait les les les besoins de nos armées que ça soit la la marine, l'armée terre, l'espace euh les uns et les autres en fait sur les spécificités et c'est vrai qu'il nous appartiendra le moment peut-être la loi d'orientation pour le budget notamment programmation militaire pardon et bien de cibler peut-être plus clairement plus explicitement les besoins des différentes forces armées qui sont pas au même niveau en fonction de ce que vient de nous dire Thierry Tesson.

Merci. Et nous commençons à rentrer dans nos réflexions sur l'actualisation de la loi programmation militaire, ce qui est vraiment très bien. Et bien mes chers collègues, je vais passer à présent parole à Arnaud Saint-Martin pour la France insoumise nouveau fran populaire.

Merci monsieur le président. Chers collègues, la guerre électronique est devenue un pilier structurant des conflits d'aujourd'hui. Si le rapport que vous présentez n'inclut pas de recommandation explicites et mises en série selon une doctrine consolidé, il est à priori utile de disposer d'un état des lieux à l'usage des parlementaires.

Dans la large gamme de capacités de besoins pris dans le continumichamp multimilieux de la guerre électronique, je me je me concentrerai sans surprise sur le milieu exoatmosphérique en tant qu'il est le théâtre d'une nouvelle frontière de la conflictualité comme vous l'avez justement suggéré. Le rapport fait le constat d'une augmentation du brouillage NSS en Ukraine, un mur de brouillage et de même le constat de l'avance qu'on surnout la Russie, la Chine et on ajoutera les États-Unis surtout via le système Starshield vraisemblablement. En matière de brouillage, de laser leur ou de capacité cinétique.

Nous sommes, il faut bien le dire, à la remorque et sous-dimensionnée. C'est pourquoi le développement soutenu de satellite et de capacité au sol dédié à la guerre électronique est de plus en plus critique en même temps que la mise au point des moyens de les neutraliser qu'il faut posséder également. La surenchère capacitaire, cela dit, paraît inexorable et c'est en soi problématique.

Quelques questions dans cette perspective. Faites-vous le constat que nous sommes à un stade de spatialisation de la guerre électronique et le cas échéant, la France y metelle suffisamment de moyens ? Si ce n'était à fixer dans le cadre de la de l'actualisation prochaine de la LPM dont vous avez convenu qu'elle référait peu à la guerre électronique ?

Par ailleurs, si nous nous projetons dans un conflit de haute intensité où le guidage satellitaire est systématiquement brouillé comme en Ukraine, quelles conséquences opérationnelles et doctrines la France devrait-elle en tirer ? De quelles capacités dispose-t-on pour neutraliser les satellites adverses en dehors des solutions aussi potentiellement ravageuses pour le trafic orbital que les missiles antisatellites ? Et qu'en est-il les satellites de renseignement électromagnétique d'origine électromagnétique ?

Le système CRS et son potentiel successeur céleste amené à à le remplacer à Horizon 2030. Sont-ils suffisants pour répondre aux besoins de en renseignement d'origine électromagnétique qui pourrai évoluer d'ici à 2030 et au-delà ? Les possibles consolidisations parmi les industriels impliqués via le projet Bromo rebattent-elles les cartes ?

Comment également combiner la défense de nos capacités en orbite et la stratégie encore à approfondir de la très haute altitude. Je termine. Question de curiosité, de prospective stratégique.

Avez-vous évoqué lors de vos auditions les enje à la dissuasion spatiale dont la guerre électronique orbitale fait partie et sur lesquels la Russie, la Chine, les États-Unis sont bien plus avancés que la France ? Recommanderiez-vous d'investir sur le créneau de la défense spatiale hyperactive pour se prémunir d'attaqu d'adverses d'adversaires fort malintententionnés qui visent à à désorganiser les communications et les infrastructures de pays entiers depuis l'espace ? Bon ça me passionne donc j'ai [rires] quelques questions.

Voilà. Merci chers collègues. Messieurs les rapporteurs, je vous en prie.

Oui. Alors on parlera évidemment à deux voix. Alors, c'est vrai qu'on fait le constat et nous l'avons fait et on le fait de plus en plus hein sur le fait que l'espace n'est plus un sanctuaire clairement hein.

Et il est vrai que tout ce qui commande l'espace alors je crois que c'est 67 ou 69, je dis peut-être une une bêtise mais le traité effectivement peut-être aujourd'hui un 67 he c'est ça et donc effectivement on peut imaginer alors ça dépasse le cadre de notre rapport on n'est pas des diplomates et nous sommes pas les responsables mais je pense qu'il faudra bien évidemment un jour s'intéresser à ce sujet on voit bien d'ailleurs que cette espèce d'angle mort fait permet vous l'avez très bien dit des puissances étrangères de dire et et on l'a entendu, on l'a vu lors de nos auditions, on peut avoir affaire à des gens qui vous disent "Mais attendez, il y a pas de règle, on fait ce qu'on veut hein." Donc ça c'est un un sujet et totalement décomplexé. Il y a pas de règle, on fait ce qu'on veut.

Donc bien sûr, vous avez parfaitement raison, il y a des menaces tout à fait identifiées hein, des tirant et satellites russes. On voit qu'il peut y avoir un problème sur les débris et cetera. Débrouillages et des lasers chinois, ça on en est absolument persuadé. des manœuvres d'espionnage et donc effectivement le flou du traité actuel pose probablement question et ce brouillage il est évidemment extrêmement important le voit en Ukraine puisque tout ce qui est salitaire à l'endroit où vous êtes, le GPS fonctionne pas et on peut pas savoir où on est et d'ailleurs, il paraît que quand on est au centre de de Kief, on a l'impression qu'on est je sais pas où, à 200 km.

Donc c'est un vrai problème. On a le même d'ailleurs en en Israël où quand vous êtes sur place, le GPS marche très mal. Alors, je suis euh je pense qu'on peut faire tous le même constat que euh c'est un sujet fondamental.

Euh dans les auditions que nous avons eu, les forces armées sont tout à fait conscientes de ce sujet, hein, et je pense que c'est quand même suivi de très très près. Vous avez raison de parler du prochain euh Céleste qui va remplacer le CS. Alors, il y a un délai bien sûr de mise en œuvre, mais là, je crois que toutes nos décideurs au plus haut niveau stratégique sont tout à fait conscients de de l'obligation d'aller vite et de répondre à ces dangers. et sur la dissuasion spatiale, bah c'est la même chose.

Je pense que vraiment toutes les auditions que nous avons mené, c'est pas du tout un sujet qui est évité bien sûr, mais ça réclame, je pense encore un peu des comment dire de réflexion, de discussion peut-être d'affirmer un peu un peu plus la doctrine. Je dirais ça en réponse ou hein. Oui, exactement.

Je me je me joins au propos de de Thierry Tesson. En fait, nous l'avons entendu et et et c'est un sujet qui est pris à bras le corps en tous les cas, mais qui demande encore peut-être un travail plus approfondi, mais la priorité en fait et la reconquête de la capacité SIA en fait la suppression des défenses aériennes ennemies qui moi je m'étais repris des notes durant notre mission qui était abandonné je crois dans les années 90 et en fait qui nous permett de garantir le radar Martel. Exactement.

Merci Jeanio pour cette précision. Euh et donc et qui nous permet de garantir l'entrée en premier et la crédibilité de la dissuasion. Et puis euh la la l'espace et la très haute altitude TCHA deviennent de nouveaux champs de confrontation comme on vient d'en parler sur le champ électromagnétique.

C'est une réalité. Merci beaucoup. La parole est à Guillaume Garot pour le groupe socialiste et apparenté.

Merci beaucoup monsieur le président et merci à nos deux corpporteurs pour la qualité, pour l'exhaustivité du rapport. Juste peut-être une une demande qui s'adresse non pas à vous deux mais à l'ensemble de notre commission. Est-ce que pour les prochains rapports d'émission d'information en particulier, il serait possible de disposer d'une synthèse et en particulier d'une présentation des propositions ?

Voilà parce que le document est extrêmement dense et c'est vrai que pour rentrer dedans et pour s'y retrouver, c'est moins simple lorsque on ne dispose pas de ces éléments-l. Euh alors ça c'était un premier point à évoquer. La deuxième les deuxièmes choses que je voudrais dire ce matin de façon plus davantage sur le fond, vous vous listez euh les nombreuses initiatives euh en cours dans nos armées et plus largement au sein de la base industrielle et technologique de défense pour monter en gamme, pour monter en masse euh nos capacités de guerre.

électronique. Et alors ma question, elle est toute simple, hein. Est-ce que vous pensez que à l'horizon euh 2030 euh on sera prêt à mener ce volet de guerre électronique dans euh le cadre d'un conflit euh à haute intensité ?

Ça c'est le premier point. La deuxième chose, ça concerne le euh la question de la santé, de nos moyens de d'accueil dans le cadre d'un conflit euh toujours de haute intensité où euh l'ennemi viserait nos capacités de soutien. Alors, ça va être la deuxème partie de la commission ce matin, mais est-ce que vous faites un lien et et quel lien est et jusqu'où aller entre nos capacités à accueillir des blessés et la l'exigence de se prémunir d'attaque électronique ?

Et on sait très bien et on le voit en Ukraine aujourd'hui hein combien c'est sensible parce que les blessés ne peuvent plus être pris en charge de façon optimale. Je vous remercie. Merci chers collègues, messieurs les rapporteurs.

Alors sur le dernier sujet, c'est une réalité. On est d'ailleurs on a euh dans les entretiens que nous avons menés euh entendu parler par exemple de systèmes euh de robots en quelque sorte de drone hein sur roue qui allaient chercher les blessés pour que ceux qui les si on le dit comme ça, les infirmiers qui cherchaient les blessés sur le champ de bataille pourraient se faire tuer. Donc il y a effectivement cet aspect là, on l'a pas vraiment vu de manière aussi précise. sûrement pas mais ça fait lorsqu'on est vraiment ce qu'on comprend du champ de bataille en Ukraine c'est que c'est tellement surveillé c'est la guerre électronique est partout que dès que vous sortez que vous n'êtes pas protégé vous prenez un risque.

Et donc bien sûr les blesser pour pouvoir les retirer du champ de bataille les remettre au plus loin pour pouvoir les soigner c'est probablement d'ailleurs un aspect extrêmement critique de ce type de combat. Ça alors là, on en est persué euh mais on l'a pas vu de manière aussi précise et sur l'aptitude de nos armé en 2030 à gérer la totalité du spectre. Bah, si j'étais si je manquais de modestie, j'espère que notre rapport va peut-être aider à ce qu'on puisse avancer sur euh bah, on va dire sur l'aspect budgétaire pour augmenter euh euh nos capacités dans ce domaine.

On voit bien et alors je retiens et je finis sur ce que vous avez dit fort justement sur les recommandations. Alors, c'est vrai qu'on a eu du temps, ça a été très difficile comme on le fait toujours en fin de rapport. On est un peu dans le dans l'urgence et c'est vrai que si on avait pu disposer de recommandations, je pense que ça aurait été mieux.

Je retiens la critique, je la crois tout à fait vrai. Oui. Oui.

Mais vous avez raison. Oui, juste un mot très rapide. Euh sur le fait de se prémunir.

Je je rejoins Thierry Tesson. On espère que ce rapport va pouvoir nous aider en tous les cas à avancer sur ces différents sujets et sur la capacité à accueillir notamment des blessés. C'est vrai que nous avons pas eu le temps un parti d'aller dans le détail de ces sujets.

Je me permets le mot détail mais c'est un sujet au combien important. Néanmoins, je crois pouvoir dire en notre nom, cher Thierry, que cette prise de conscience en tous les cas sur des conflits auxquels nous pouvons faire face euh nous devons l'avoir en tête évidemment et que nous puissions nos forces armées, en tous les cas euh on on se l'a en tête et cherche à être préparé de manière permanente et d'être le plus professionnel possible en tous les cas. Mais je crois aussi d'un point de vue pour nous les parlementaires que nous ayons conscience aussi des des enjeux qui se jouent et et et peut-être le pire ne serait de pas être prêt le cas échéant en espérant que ça n'arrive pas bien évidemment mais cette prise de conscience doit être collective pardon.

Merci messieurs. La parole est à Jean-Louis Thiot pour la droite républicaine. Merci monsieur le président.

Merci mes chers collègues pour cet exposé très pédagogique euh sur une matière qu'il n'est pas nécessairement aisé de maîtriser. Euh première question, vous avez euh soulevé une analyse que je crois très juste qui est la nécessité de raisonner en logique de flux et non pas en logique de stock. vous évoquiez le cycle 1 à 2 mois pour le software, 4 6 mois pour le hardware, ça n'aurait aucun sens d'avoir des stock de matériel qui serait immédiatement périmé dans le cas d'un d'un conflit de haute intensité.

Quelle adaptation de notre stratégie industrielle vous verriez puisque l'enjeu essentiel c'est la remontée en puissance. Évidemment, on ne peut pas stocker les matériels nécessaires, mais en revanche, on peut avoir la nécessité d'avoir en stock un certain nombre de composants, de matériaux critiques qui sont absolument nécessaires. Donc, quelle stratégie piloter comment pour être capable d'avoir cette cette remontée en puissance ?

Deuxièmement, vous évoquiez l'actualisation de la LPM que nous allons avoir à travailler. À combien évaluez-vous le surinvestissement que nous devrions faire pour être à la hauteur ? Et je veux notamment venir sur le sujet Séad, c'est-à-dire ces missiles martels qui ne font qui n'existent plus.

Vous savez que MBDA prévoit un status CAD. Est-ce que vous pensez qu'il faudrait accélérer théoriquement c'est 2035 ? puisque pour garder des capacités d'enter en premier, il ne faut pas aller plus vite.

Enfin, dernière question en terme d'organisation. Vous parlez de la nécessité probable de dédoubler les régiments ou au moins d'en dédoubler un. Euh pensez-vous que les capacités guerre électroniques doivent rester niveau régimentaire rattachées à une division, à un corps d'armée ou à une brigade ou est-ce qu'il faut avoir des euh compagnies dédiées venant des régiments euh de transmission dans les différentes unités engagées au contact ?

Je vous remercie. Merci chers collègues. Une question qu'on avait en coulisse tout à l'heure d'ailleurs. [rires] Tout à fait.

Bon, je reconnais bien là Jean-Louis Tiot précis dans ces questionnements. Alors, c'est vrai que c'est une gageur qu'on a mais qui est je crois valable pour beaucoup de domaines de guerre. C'estàd dès l'instant vous achetez et que vous mettez énormément de choses dans vos dans vos hangar et que 6 mois après c'est dépasser, il y a vraiment un problème là, un réglage, on a l'impression un peu d'une sorte d'équilibre qu'il faut sans cesse avoir et qui est probablement très très difficile à percevoir.

Alors, je pense qu'on peut faire dans les équipements différentes comment dire, il y a différentes échelles. C'est sûr que si vous êtes sur des drones en carton, puisqu'on a entendu parler aujourd'hui de drone en carton d'un coût extrêmement limité, donc le le l'achat en quelque sorte serait peut-être pas élevé mais en même temps si c'est ensuite dépassé par l'énomi qui a trouvé des des matériels plus efficaces, ça paraît extrêmement difficile. Alors nous avons vu hein dans nos auditions la DGA, tout de nombreuses entreprises des PME.

Moi, je suis frappé par la multiplicité de PME sur ce sujet. C'est très très intéressant. Je pense qu'on est tout à fait en France apte à avoir un certain nombre de d'industriels qui sont capables de de définir comme ça des des innovations extraordinaires.

On a vu enfin bref toutes sortes, on en a vu MC2 technologie par exemple à B9 Dasque, c'est dans mon pays puisque c'est dans le nord et effectivement très très intéressant. Après ce qui me paraissait peut-être à regarder de près, c'est comment la DGA et les très gros mastondons de notre BITD genre Talè, sa franc d'assaut et cetera, font le lien entre les deux. Moi, je me posais la question du partage de la valeur, mais bon, ça c'est peut-être un autre sujet.

Alors, les investissements, je pense que le plus sera le mieux. Euh évidemment, j'ai pas de chiffres précis. Peut-être que honorable, mais vous savez, si vous sortez des milliards comme ça, ça paraît difficile.

L'intérêt quand même, c'est dans euh la LPM, il faut vraiment qu'il y ait une place dédiée, spécifique, peut-être consolidée sur ce que doit être la guerre électronique, sur comment on pourrait le financer et après sur les compagnies des D. Alors, c'est un vrai débat. Je veux pas dire que nous sommes amusés parce que c'est un sujet extrêmement sérieux, mais vous savez que les les l'armée russe a un système, c'est une arme spécifique, la guerre électronique.

Et nous avons posé la question à tous nos chefs d'étatmajor sur le la possibilité après tout pourquoi nous en France on n'inventerait pas une arme spécifique sur la guerre électronique ? Ils étaient très réservés sur cette possibilité, ce que je peux comprendre, hein. Euh moi, je suis un prof d'histoire géo.

Si on me propose de créer un autre truc plus gros, je seraiis pas d'accord. Donc il y a un peu ça, mais on a une culture en France de combat qui est différente bien évidemment des forces russes, mais néanmoins qu'elle s'assoit quand même mieux identifiée, consolidée. Ça renvoie à toutes les questions que vous avez posé posé Jean-Louis Thriot sur effectivement que ça soit repérable dans la BITD, que ça soit repérable dans l'investissement sur la LPM et que ça soit repérable bien sûr dans l'organisation du combat.

Peut-être Didier, tu peux compléter sur le les forces qu'on pourrait Oui. Pour faire conclément avec cette question par rapport au 54e et au 44e en fait sur l'armée de terre puisque le programme je crois symétrie mais je parle sous contrôle la livraison de Serval en guerre électronique c'était là fin 2025 début 2026 et bien s'est structuré autour du 54e RT qui lui est plus sur la version tactique et le 44e RT qui est plus sur la version stratégique et qui est basée à Mig. Alors, on avait vu à travers la visite de ces deux régiments la force en fait à travers l'expertise tactique de ces deux de ces deux régiments, mais aussi sur la transformation puisque la guerre électronique du combattant va jusqu'à équiper chaque soldat qui sont qui sont au front. la densification du segment spécialisé euh d'où la proposition de d'aller vers un second régiment tactique euh afin de de pouvoir palier à ce que je pourrais dire peut-être je sais pas si on peut parler de faiblesse mais en tous les cas sur les pertes de capacité de brouillage et de forte puissance porte post guerre guerre froide.

Merci beaucoup. Si vous me permettez, une une petite une petite réflexion, observation, c'est sur nos histoires de book technologiques rapides. Il faut qu'on fasse attention effectivement, il faut pas qu'on achète trop parce que les flux sont rapides et ça serait de la perte.

Mais il faut pas que ça soit une excuse aussi pour ne pas acheter du tout parce que on l'a peut je crois qu'on peut se permettre entre on a tous travaillé sur le sujet hein. Parfois aussi c'est un peu l'excuse on achète pas parce que ça change trop vite. Non, il y a quand même un minimum pour nos armées qui doit être présent et on le veillera lors de l'actualisation la loi de programmation militaire.

On veillera à ce queon puisse avoir le minimum dans chaque régiment du consommable. Voilà, c'est et et parfois aussi ces mêmes objets même s'ils sont dépassés technologiquement. Enfin, je pense par exemple au drone hein, ils peuvent être customisés parce que euh il y a beaucoup de labes maintenant dans les différents régiments qui peuvent améliorer les choses.

Donc, c'est jamais perdu et euh il faut qu'on soit vigilant sur cela parce que euh il faut que nos nos il y ait vraiment des équipements réels qui arrivent dans dans nos régiments, quoi. Merci messieurs et je passe à présent la parole à Josie Pueta pour le groupe les démocrates. Merci président.

Merci au nom des démocrates pour cet excellent travail qui nous permet d'avoir une vision claire des enjeux liés à la guerre électronique. Une notion qui se révèle particulièrement complexe tant elle doit s'adapter comme vous l'exposez aux besoins des différents corps d'armée ou encore aux évolutions technologiques dont la croissance on le voit bien est exponentielle. Vous nous présentez la combinaison des éléments susceptibles de caractériser en vérité une forme de supériorité informationnelle.

Il s'agit de mieux appréhender l'environnement des adversaires, mais aussi, j'ai envie de dire, une meilleure reconnaissance de soi-même en ce qui concerne l'environnement de ses propres forces et et celui de ses alliés. C'est aussi la capacité à comprendre, à communiquer, à agir à un moment où les univers électroniques et électromagnétiques rejoignent le cyber et par conséquent à un moment où l'activité militaire et l'activité civile semblent parfois se chevaucher. C'est bien cette dimension où se bouscule activité civiles et militaire qui m'interroge encore.

D'une part, au niveau de l'espace qui est devenu avec ses satellites un milieu stratégique sans frontières mais où s'expriment de nouvelles menaces. En la matière, vous notez que le cadre juridique est insuffisant puisqu'il repose sur un traité international de 1967. À l'évidence, il est urgent de l'adapter.

Pouvez-vous nous dire où en est ce chantier ? D'autre part, alors que l'analogique laisse toute sa place ou presque au numérique, je me demande comment nos entreprises et nos services publics fonctionneraiit en cas d'attaque de panne général des systèmes. Quelles sont les alternatives ?

Va-t-on regretter le démantellement en cours du réseau cuivre par exemple, plus strictement sur le plan de la défense nationale, le dernier colombier militaire de France et ses 200 pigeons voyageurs reste-t-il d'actualité ? Je vous remercie. Merci chers collègues, messieurs les rapporteurs.

Oui, j'aime bien la remarque que vous faites à la fin. Vous avez parfaitement raison parce que s'il y a un enjeu, imaginons que nous rentrions Oui, vous savez très connu. En 1940, on a dit on n pas assez utilisé les les pigeons voyageurs, on aurait été plus efficace.

Ce fait est que il y a absolument une nécessité dans notre doctrine dans le cas où n'aurait plus rien. Ça peut arriver un brouillage massif qui fait que toutous nos nos matériels deviennent il faut se durcir et il faut trouver les la possibilité de de mettre en place des moyens alternatifs hein. Alors, on le voit sur l'Ukraine, c'est un peu différent maisah drones filair, c'est un moyen par exemple de de faire face à un environnement extrêmement dégradé sur le plan du brouillage où on peut pas avoir un drone qui fonctionnerait sur le spectre.

En revanche, le fil peut l'aider. Mais vous avez raison sur le le fil de cuivre et cetera. Je pense que ça peut tout à fait fonctionner.

Je l'ai pas dit au tout début de de de du propos liminaire, mais en l'occurrence autrefois, vous savez, les soldats fonctionnent avec le son du canon, avec des estafettes, avec des des pigeons voyageurs, avec des moyens qui permettaient de comprendre à peu près ce qui se passait puisque faut savoir ce que fait l'autre, mais ce qu'on fait évidemment nos forces. Ça c'est vous avez parfaitement raison. Après sur le traité, j'en ai déjà un peu parlé quand notre collègue l'a abordé.

C'est une question c'est une question absolument majeure. Je pense qu'il faut avancer mais ça dépasse très largement nos possibilités. Didiez peut-être un complément ?

Ouais, tout a été dit cher Thierry mais effectivement sur l'évolution et et et nos armées ont en tête malgré l'évolution très rapide. Je crois que ça a été dit au préalable et c'est également dans le rapport sur l'évolution des matériaux notamment et sur les techniques puisque les pays en guerre avancent de manière significative et très vite en matière de guerre électronique. Et bien une prise de conscience des armées quelle qu'elle soit sur le fait de pouvoir répondre en cas pour reprendre le terme de panne ou en tous les cas d'avoir des prérogatives j'allais dire plus basiques.

ça a été dit par à travers les drones filair alors qu'au départ on était parti sur des choses qui allaient plus loin mais en tous les cas garder en tête les fondamentaux pour faire référence au au différents sujets que vous avez parlé. Merci messieurs. La parole est à Mathieu Bloc pour le groupe UDR.

Merci monsieur le président, messieurs les rapporteurs, merci pour la qualité de votre rapport sur ce sujet absolument essentiel euh dans ces guerres modernes qui qui sont autour de nous aujourd'hui et notamment sur le rétexte du conflit de la guerre en Ukraine qui est absolument important d'assimiler. Alors, comme toujours, vu qu'on passe un peu en dernier, euh vous avez déjà répondu aux questions qu'on avait prévu de vous poser. Néanmoins, j'ai une question sur notre BITD et sur la la souveraineté.

Euh on sait que 80 % des des composants électroniques qui qui sont sur nos systèmes de brouillage ou nos systèmes de protection euh sont des des systèmes qui viennent de Chine 80 % des des microprocesseurs. Euh je voudrais savoir si vous avez pu regarder au niveau de notre BITD quelle est sa capacité d'absorption d'éventu d'un d'un conflit de haute intensité et de remplacement des matériels de brouillage pour nos armées ? Oui.

Alors, c'est un sujet qui a été abordé, par exemple, la question des fonderies, c'est-à-dire est-ce qu'on peut en France mettre en place effectivement enfin fabriquer des puces ? C'est vrai que c'est un objet qui reste valable mais qui engage des investissements absolument monstrueux. C'est-à-dire si vous voulez avoir un fondeur en France capable de répondre aux besoins de la Bitd, c'est très très coûteux et on l'a compris très compliqué.

Il est vrai que les la dépendance au système étranger, c'est une réalité hein que nous avons évidemment la réalité. Alors, on a déjà très souvent parlé dans cette commission de défense des normitards qui empêche d'utiliser, j'allais dire librement certains matériels, mais on le voit, on a des composants américains, on a des brouilleurs qui sont fabriqués par des Italiens. Alors, il y a quand même des accords qui sont passés avec les industriels qui quand même nous préservent.

Mais c'est une réalité qu'on ne doit pas euh comment dire euh passer sous silence. Il y a aussi une dépendance sur les matières critiques. On l'a aperçu et ça a été rappelé par de nombreuses personnalités que nous avons auditionné et puis aussi euh la capacité que notre BITD doit avoir entre le premier niveau de fabrication et le dernier niveau de fabrication.

Il y a toute une chaîne là dont on voit qu'elle est pas toujours aussi maîtrisée que cela. Oui. Oui, c'est effectivement un sujet très important de pouvoir avoir cette souveraineté de ce qu'on appelle nous la chaîne des valeurs.

Ça a été vrai pour les composants. On parlait de composants chinois mais Thierry Tesson nous parlait de composants américain. Et il faut absolument qu'on puisse garantir une filière 100 % française notamment pour un sujet qu'on n pas encore pas abordé, c'est sur les bibliothèques de la guerre électronique sur le fait d'avoir ses références et qui doivent impérativement rester à la main de de notre de notre pays pour être le plus souverain.

Merci messieurs les les rapporteurs. Mes chers collègues, nous avons quatre questions supplémentaires individuelles. Donc j'en va les prendre deux par deux et nous commençons par Antoine Valentin.

Merci monsieur le président, messieurs les rapporteurs, ma question porte sur la protection des bases militaires face à la menace drone. L'opération ukrainienne Spider Web a démontré que les drones pouvaient désormais frapper des emprises stratégiques à plusieurs milliers de kilomètres du front. Je rappelle qu'en France, nous avons connu plusieurs survols de sites sensibles notamment liés à notre dissuasion.

La protection de notre base est cruciale. Notre modèle d'armée repose sur un nombre limité d'équipements à très haute valeur ajoutée. La neutralisation d'une dizaine de rafales ou d'un ravitailleur aurait des conséquences disproportionnées.

Or, la lutte anti-drone ne peut reposer uniquement sur des moyens cinétiques. Elle suppose une défense multicouche intégrant pleinement la guerre électronique. Ma question est donc la suivante : Estimez-vous que le niveau actuel de protection électromagnétique de nos bases soit la hauteur ? et quelles sont les mesures à prendre pour éviter un scénario comparable à celui ukrainien ?

Merci. La parole est à Florence Goulet. Merci monsieur le président.

Messieurs les rapporteurs, vous l'avez rappelé, la guerre électronique est désormais un pilier des conflits de haute intensité et impose une remontée en puissance rapide de nos capacités. Pourtant, à la lecture de vos travaux, il apparaît clairement que la ressource humaine constitue aujourd'hui l'un des principaux points de fragilité. Les unités spécialisées ne perviennent pas à atteindre leurs effectifs théoriques alors même que les besoins augmentent.

Cette tension est d'autant plus préoccupante que la formation est longue et exigeante. Il faut par exemple près de 6 années pour former un programmeur de bibliothèque de guerre électronique sur Rafale. À cette contrainte s'ajoute un enjeu majeur de fidélisation.

Les profils formés sont rares, hautement qualifiés et fortement concurrencés notamment par le secteur cyber et par l'industrie. Chaque départ représente donc une perte capacitaire significative, difficilement compensable à court terme. Dans ce contexte, ma question est la suivante : quelles mesures concrètes préconisez-vous pour renforcer le recrutement, raccourcir ou optimiser les parcours de formation et surtout fidéliser durablement ses compétences critiques au sein des armées ?

Je vous remercie. Merci chers collègues. Alors sur la protection des bases, alors c'est vrai que l'opération Spider Webin 25 a quand même démontré la capacité euh en l'occurrence là de l'Ukraine d'envoyer dans le territoire russe un certain nombre de drones qui ont alors c'est pas très clair sur les dommages qui ont été causés aux Russes mais c'est une réalité et c'est vrai que ça renvoie ce qu'on connaît nous sur nos bases.

Là, il est certain que ça doit être une priorité stratégique et ce que vous avez dit est une réalité. La réponse, ça peut pas être uniquement cinétique. C'està-dire on voit un drone et on tire dessus.

Je pense que vous l'avez très bien dit, ça doit être une une multicouche en fait. Et donc ça doit être un ensemble d'une surveillance permanente qui est à mettre en œuvre. On voit bien qu'on a des survols et parfois on sait même pas de de quoi il s'agissait. une détection, une identification, pardon, une neutralisation des liaisons radio et avec les GPS, ça doit exister bien sûr, et puis le rage et la perturbation des vecteurs hostiles.

Mais c'est un sujet fondamental parce que ce qu'on a vu par exemple avec Spider Web, c'est que si on détruit un certain nombre de Ronf et qui sont absolument stratégiques pour nous dans notre défense, je pense que ça posera problème. Donc là, ça me paraît être une une urgence absolue. Alors, concernant les ressources humaines, alors c'est l'ancien inspecteur d'académie qui a regardé ça de très près, c'est normal.

Alors, c'est la base hein, j'ai constaté, nous l'avons entendu à de nombreuses reprises. Il y a un sacré mais ça c'est banal, il y a un sacré sujet en France sur les formation scientifique, sur la mathématique qui aujourd'hui on a de très très grands chercheurs en mathématiques en France, hein, mais la base est de plus en plus effritée et c'est un problème fondamental. C'est un coup à 15 ou 20 ans, c'est l'inspecteur académique qui parle.

Mais il y a un vrai sujet aussi de formation. On a reçu des industriels, il y en a un qui nous a dit à un moment, "J'ai besoin d'ingénieur radio." Et ça existe plus, c'est-à-dire, on se met dans le numérique et cetera, mais on se met pas justement sur cet aspect-là qui est très particulier.

Et pour parler des spécialistes, sincèrement là, je pense qu'il faut faire un pas euh vers la spécificité de ces métiers. Quand nous sommes allés en Alsace, on a vu des caporo chefs, je le dis comme ça de manière très ouverte, qui avaient une capacité à repérer. Alors justement ça a été évoqué les bibliothèques et cetera, c'est-à-dire avec une des compétences extraordinaires qui étaient pardon mais très supérieures par exemple aux officiers qui les commandaient.

Et moi j'en j'en étais une proposition que nous faisons. peut-être de définir un système de prime pour pouvoir les conserver parce que lorsqu'ils peuvent partir dans le civil tout de suite ils gagnent beaucoup plus et donc c'est un vrai sujet de fidélisation des personnels et au-delà moi je pense que dans la chaîne de commandement il faudrait se poser la question est-ce que ces spécialistes là pourraient pas avoir un statut qui relèverait leur compéten et qui les mettrait dans une une chaîne hiérarchique un peu plus améliorée ? Voilà moi c'est ce que je pense qu'on pourrait faire.

Ouais, je suis je suis je suis entièrement d'accord notamment sur la protection des bases. Tout tout tout a été dit parité son et et sur le défi des ressources humaines. Vous avez entièrement raison parce que en fait c'est un point critique.

Nous l'avons nous l'avons vu, nous en avons parlé, nous en avons échangé. On manque d'expert, ça c'est c'est évident, ça a été dit lorsque nous sommes déplacés en Alsace et que la formation est relativement longue puisque je crois que ça demande jusqu'à 6 ans notamment concernant concernant le le rafal. Et puis d'où notre proposition de créer un un BTS guerre électronique avec une prime de compétences parce que nos armées souffrent aussi du secteur privé.

Il y a une concurrence sur laquelle nos armées doivent faire face pour avoir, j'allais dire une rémunération en tous les cas tout aussi intéressante ou en tous les cas qu'elle s'en rapproche. Et bien c'est un point de de vigilance très important de notre rapport sur les ressources humaines. Merci beaucoup mes chers collègues.

Nous passons à présent aux deux autres questions et je passe la parole à Tho Monier. Merci monsieur le président, messieurs les rapporteurs, ma question porte sur un enjeu de souveraineté. qui me paraît particulièrement préoccupant, celui de la préparation opérationnelle en guerre électronique.

À la lecture de votre rapport, on comprend que le cadre juridique actuel reste très contraignant. Les règles applicables en temps de paix limitent fortement les entraînements soumis à des autorisations longues à obtenir. Cela réduit la possibilité de s'entraîner en conditions réelles.

Or, sans entraînement, il est illusoire d'espérer retrouver des savoir-fa réalisés depuis la fin de la guerre froide. Plus préoccupant encore, les industriels rencontrent des obstacles similaires, voire supérieurs, pour tester leurs équipements. Faute de souplesse réglementaire, certains sont contraints d'effectuer leurs essais à l'étranger dans un domaine aussi sensible que la guerre électronique.

Cette externalisation comporte un risque évident en matière de protection du secret. Dès lors, ma question est la suivante : quelles évolutions recommandez-vous pour concilier sécurité des usages civils, souveraineté technologique et préparation opérationnelle crédible en guerre électronique sur le territoire national ? Je vous remercie.

Merci. La à présent pardon, la parole est à Jean-Louis Tyriot. Vous voyez, mes chers collègues, on est tellement bien avec vous qu'on y revient et qu'on redouble la question.

Euh ma question euh est davantage d'un niveau stratégique que tactico-opoopératif, mais je souhaiterais savoir est-ce que vous avez été amené à travailler euh sur les effets euh de bombes nucléaires à effet IEM d'impulsion électromagnétique ? Pourquoi j'évoque ce sujet ? Certains de nos compétiteurs stratégiques ont des stratégies dans le point du nucléaire.

Nous, on le sait que nous sommes dans une doctrine de dissuasion très claire. Je ne vais pas faire la dissuasion pour les nuls, mais tout le monde n'a pas forcément la même lecture des choses. Donc, quelle est faite la pourrait-il, même si ce sont pas directement nos forces qui étaient visées dans des espaces plus lointains.

Merci à vous. Merci chers collègues, messieurs le rapporteur. Alors sur alors c'est vrai que le cadre juridique alors on peut le comprendre d'ailleurs nous ne sommes pas en guerre donc on peut pas ce qu'on voit en Ukraine par exemple c'est là pour définition alors là on est dans le concret absolu c'est-à-dire que on teste on on s'affronte et c'est sûr que lorsqu'on fait un exercice sur le territoire national bah Dieu merci nous ne sommes pas en guerre mais évidemment s'impose un certain nombre de règles qui rendent beaucoup plus compliqué les effets et de les les comment dire le la manière dont on pourrait envisager la guerre électronique sur le territoire national.

Alors, c'est vrai que c'est une revendication et je pense que en terme de solution, on pourrait imaginer peut-être hein des zones d'expérimentation permanente et sécurisé peut-être de faire évoluer l'arsenal légal, c'est-à-dire une simplification des procédures peut-être évidemment sur un sous un pilotage interministériel, voir le le cadre réglementaire. Je pense qu'il faut on peut le regarder. Je pense que c'est une vraie question mais en même temps euh si on s'amusait à brouiller de manière massive et que les avions qui passe au-dessus de la France là où fait l'exercice soient perdu, je pense qu'on pourra avoir des conséquences très difficiles.

C'est pour ça d'ailleurs qu'existe évidemment ces procédures et peut-être restaurer peut-être un vrai polygone, une modernisation du polygone de guerre électronique comme il y en a existé auparavant. Alors sur la sur la question de monsieur Thiot et de Jean-Louis sur la dissuasion, ça alors on a abordé par l'extérieur la question de la dissuasion mais c'est tellement sensible que je dois avouer que dans les entretiens que nous avons eu, on nous a pas fait beaucoup de confidence et on le comprend absolument. Oui.

Non non, ça a été dit effectivement sur la question de Jean Vitrio et c'est une base de travail. C'est un premier rapport sur la la guerre électronique, je crois. Ça doit être une amorce.

Il faudra aller plus loin sur ces questions-là puisquil qui peuvent être très très sensibles évidemment et sur les propositions réglementaires. Mais évidemment, c'est aussi un point crucial puisque euh c'est valable pour nos armées pour qu'elles puissent s'entraîner. C'est valable aussi pour euh nos entreprises.

En tous les cas, qu'elles soient privée ou public, mais qu'elles puissent mettre euh en action leur capacité, en tous les cas, les tester. Il y a des enjeux. Euh on parlait de l'aviation, c'est vrai que la DGAC, il y a quelques sujets et ça peut se comprendre.

Néanmoins, nous pensons que il y a un travail interministériel sur cette question-là et je rejoins euh sur euh euh cette nécessité de travailler donc sur cette guerre électronique et d'avoir l'ensemble des acteurs qui l'entourent. Merci messieurs, mes chers collègues, je ne vois pas d'autres questions. Donc nous allons maintenant voter pour l'autorisation de la publication de ce rapport.

Euh donc, y a-t-il quelqu'un qui est contre, qui s'abstient ? Et bien, il est voté à l'unanimité. Félicitations chers collègues.

Merci. Merci. Je tiens à vous remercier parce qu'on voit que là c'est un sujet compliqué mais je crois qu'il y a un véritable consensus et ça c'est très très bien pour nos forceurs d'armée.

Je vous en remercie très chaleureusement. Oui, je me joins au remerciement de Thierry Tesson parce que c'est un sujet combien important pour l'avenir. Nos forces armées y attendent mais je crois que les Françaises et les Français aussi pour que nous puissions faire en sorte que nos pays notre pays soit protégé.

En tous les cas un grand merci à vous et pour ce travail, je tiens à le préciser, collectif. Merci beaucoup. Merci à vous messieurs les rapporteurs.

Merci mes chers collègues. Nous nous retrouvons à 11h pour l'audition du directeur du service de santé des armées. à tout à l'heure.